IV

1301-1303. — Maisons de force. — I. Saint-Lazare ; listes des prisonniers ; procès-verbaux de visite de 1717 à 1740. A la suite, affaires particulières, requêtes, lettres, instructions (1719-1739). — Charenton; listes (1721- 1735) ; affaires particulières (1720-1777).

II. Petites-Maisons. —Organisation et règlement inté* rieurs ; discussions entre les sœurs et l’administration ;

nomination du personnel et du chapelain. — Insensés.

— Maisons de force en province ; incarcérations, lettres de cachet, demandes de lettres, par ordre alphabétique ; quelques dossiers individuels, notamment pour la prison de l’Abbaye.

III. Quelques pièces sur les biens appartenant aux Petites-Maisons et sur leur organisation intérieure. — Lettres d’aliénés au Procureur général. — Affaire du sieur d’Espinoy de Chavignon, enfermé par ordre du roi à la demande de sa famille (1750-1758).

1304. — Compagnie pour la délivrance des prisonniers pour dettes des prisons de Paris; listes des prisonniers délivrés et état des sommes dues et des sommes payées. Lettres et mélanges de 1690 à 1781. Le procureur général était président né de cette compagnie. — A la fin, quelques pièces sur les aumônes faites par Louis XYI à l’occasion de son sacre (1774-1775).

1305. — Règlement de cette compagnie, rédigé en

1306. — Autre, rédigé en 1745.

1307-1308. — Mendiants (1724-1741 et 1750-1751). Beaucoup de correspondances originales ; pièces sur les transports dans les colonies et sur les édits de 1724.

1309. — Mendicité. Projets et arrêts de 1724 à 1775.

— Filles débauchées ; maisons de correction pour les religieux et les enfants mineurs (1646-1728).

1310. — Assemblées de police. Délibérations.

1311. — » — Attributions.

1312-1314. — » — Blés.

1315. — » — Carrosses de place.

1316. — » — Charbons.

1317. — » — Cimetières.

1318-1321. — » — Circulation.

1322-1323. — » — Fruitiers-orangers.

1324-1326. — » — Incendies.

1327-1328. — » — Poids et mesures.

1329-1330. — » — Police des métiers.

1331. — » — Prisonniers.

1332-1334. — » — Professions.

1335-1336. — » — Vins.

Tous ces volumes, depuis le n° 1310, se rapportent spécialement à Paris et à son administration.

1337-1342. — Affaires d’Artois.

I (1337). Conseil provincial. — Projet pour la tenue des audiences; projet de suppression. —Privilèges concédés à l’Artois de 1641 à 1775. — Compétence du conseil en matière judiciaire (jugement d’un noble en 1786). — Compétence en matière criminelle ; réclamations à ce sujet en 1783.— Contestations avec les sièges inférieurs, royaux et seigneuriaux, avec pièces anciennes à l’appui. — Affaires des Jésuites en 1762. — Actes produits par le conseil à l’appui de ses prétentions (1578-1743).

II (1338). Conseil provincial (suite). — Contestations avec le Parlement dans diverses affaires civiles et criminelles. — Affaires civiles : Véniat (1762) ; municipalité d’Aire (1768).— Affaire commerciale : Dunkerque (1767); arrêt de règlement du 5 janvier 1768. — Affaire criminelle : Boubers, imprimeur à Saint-Omer (1767-1769) ; correspondances, mémoires et pièces de procédure.

III (1339). Conseil provincial (suite). — Contestations avec les baillages inférieurs de la province pour l’enregistrement et l’envoi des édits royaux. — Mémoires et pièces à ce sujet (1695-1781).

IV (1340). Affaires judiciaires en Artois. — Gouvernance d’Arras (1745-1770). — Procureurs du roi; pièces anciennes à l’appui depuis 1570.

Affaires municipales en Artois ; pièces diverses se rapportant principalement à Arras, Béthune et Saint- Omer, et allant de 1760 à 1785.

V (1341). Affaires religieuses. — Chapitre d’Arras (1769). — Juridiction épiscopale ; concile de Trente en Flandre; affaires de 1701. — Recueil de pièces sur les monastères de la Flandre et du Hainaut. — Chapitres nobles d’Artois (1781). — Union de Saint-Vaast et de Saint-Bertin à Cluny (1776-1781).

VI (1342). Affaires religieuses (suite). — Réguliers. Edit de décembre 1774 ; son exécution ; démélés des états d’Artois avec les évêques.

Collèges de Dunkerque et de Saint-Omer (1769).

Mélanges. Dessèchement des marais. — Faillites à Saint-Omer.

1343. — Affaires de Barrois. — Entreprises du duc de Lorraine sur l’autorité royale de 1699 à 1744.

1344. — » — Mémoires anciens et modernes touchant les droits du roi sur le Barrois, avec plusieurs mémoires sans date du duc de Lorraine et de ses sujets, et mémoires du procureur général.

1345. — » — Contestations entre le duc de Lorraine et le Parlement. Mémoires et pièces diverses. La plupart sont des brouillons sans valeur, incomplets et mutilés.

1346. — » — Travaux préparatoires et extraits divers relatifs aux droits du roi sur le Barrois. Renseignements bibliographiques, etc., etc. Pièces extraites des mss. de la bibliothèque du Roi, des collections Dupuy et de Lorraine, etc.

1347. — » — Recueil de pièces historiques (1219- 1718). Servent de preuves aux mémoires des volumes précédents.

\348. — » — Anciens aveux (1301-1699). — Recueil complet des • aveux rendus au roi par les comtes, puis ducs de Bar, avec commentaire sur chaque acte. Plusieurs copies dechaque aveu.

JOLT DE FEEURY

1349. — » — Duché de Bar. — Analyse des actes anciens contenus dans deux layettes du Trésor des Chartes (Archives nationales, .J., 582-583).

1350. — Barrois. — Ordonnances et coutumes. Pouvoir législatif des ducs de Lorraine dans le Barrois. Ordonnances de 1623 et de 1701. — Duels, droit de marque. — Ordonnances royales dans le Barrois. — Discussions pour savoir si les ordonnances du duc doivent être enregistrées au Parlement de Paris (1701-1730).

1351. — » — Etendue et ressort. Frontières. — Nature de la juridiction des ducs ; pièces à l’appui. — Chambre des comptes de Bar; débats avec le Parlement. Etendue de sa juridiction (1698-1728).

1352-1353. — » — Tribunaux et noblesse. — Création de divers offices par le duc ; 'prétentions contraires du Parlement et du Conseil de Lorraine (1542-1729). — Translation du siège de La Marche à Bourmont (1718- 1719 et 1729-1732). Pièces diverses, mémoires et correspondances. — Sièges et offices de Bar-le-Duc (1723- 1730). — Conseils de guerre (1724). — Maréchaussée (1670-1724).

Noblesse de Barrois ; affaire Guyot de Marne et consorts pour l’exemption de tout impôt (1730-1731).

1354. — » — Affaires religieuses. Différends du duc avec Rome (1703-1705). Affaires bénéficiâtes; amortissements. Mémoires sur la régale en Barrois. — Affaires militaires. — Droit pour le roi de mettre à Bar les armes de France.

1355-1356. — » — Décimes.

I. Affaires du temps (1717-1729). Levée des décimes en vertu d'un bref apostolique de 1717 ; appel de plusieurs ecclésiastiques du duché au Parlement ; mémoires pour et contre le duc de Lorraine; mandement de l’évêque de Toul (1729).