IV : L
1459. —VI : P.-Saint.
1460. — VII : Sau-Y.
1461-1463. — Edit de 1758. Réclamations des villes ; placets et mémoires rangés par généralités, dans chaque généralité par ordre alphabétique de villes, et dans chaque dossier par ordre chronologique. Chaque généralité est précédée de la liste des villes et villages qui y sont compris, listes dans lesquelles ont été soulignés à l’encre les noms des villes sur lesquelles le dossier renferme quelques documents. La collection a été laissée entière et telle qu’elle avait été classée au xvm e siècle.
1461. — I. Généralités de: Amiens,Bourges, Châlonssur-Marne, La Rochelle.
1462. — IL Lyon, Moulins, Orléans, Paris.
1463. — III. Poitiers, Soissons, Tours.
1464-1465. — Corvées. Déclaration du 11 août 1776, rétablissant l’ancien système pour les corvées, Affaires particulières des années 1777-1781. On y trouve beaucoup
de lettres administratives de l’année 1778, et des affaires locales rangées dans l'ordre alphabétique des noms de villages, depuis Achères jusqu’à Yèvre-le-Chastel.
1466. — Greffe des hypothèques (1782). —Droit de timbre et subvention territoriale (1787).
1467. — Affaires financières ; mélanges (1643-1776) ; principalement pièces sans valeur de l’époque de Law.
1468-1475. — Conseil de conscience. Les dossiers de cette collection, au nombre de 57, dont plusieurs manquent aujourd’hui, ont été rangés dans l’ordre indiqué par un ancien inventaire, relié en tête du volume 1468.
1468. — I. Dossiers 1 à 7.
1469. — II. Dossiers 8 à 20 (l r0 partie).
1470. — III. Dossiers 20 (2° partie) et 21.
1471. — IY. Dossiers22à 29 (Impartie).
1472. — Y. Dossier 29 (2° partie).
1473. — VI. Dossiers 30 à 34 (l ro partie).
1474. — VII. Dossiers 34 (2 e partie) à 41.
1475. — VIII. Dossiers 42 à 57.
1476-1480. — Assemblées du clergé (1705-1788).
1476. — I. Années 1705 à 1730. Affaires de la bulle Unigenitus (1723-1724). Evocations (1730). Discours de l’évêque de Nimes (1730).
1477. — II. Années 1730 à 1776. Affaires diverses de 1730 et 1731. Prorogation de l’assemblée de 1755; projets divers de 1758 et 1760. Quelques pièces de l’Agence générale du clergé pour la levée des décimes dans le ressort des parlements de Bordeaux et de Toulouse.
1478. — III. Années 1776 à 1788. Assemblée de 1780 (répartition du don gratuit). — Assemblée de 1788.
1479-1480. — Assemblée de 1765. Poursuites ordonnées par le Parlement contre les délibérations de l’Assemblée, contre les ecclésiastiques qui les avaient publiées et les évêques qui les avaient soutenues (1765-1767). —
Dossiers particuliers rangés par ordre de noms de lieux.
1481-1483. — Affaires religieuses (1674-1788). — Déclaration de 1682 : déclaration royale de 1717, interdisant les pèlerinages en pays étrangers. — Table des Nouvelles ecclésiastiques (années 1729-1730). — 1731, arrêts sur les rapports entre *les deux puissances. — 1739, arrêts contre des thèses de théologie delà Sorbonne, contenant des propositions factieuses. — Arrêt du 18 avril 1752 pour les recours en cassation ; plaintes du clergé à ce sujet. Correspondances diverses. —1768 et 1787, portions congrues. — 1780-1782, unions de bénéfices.
1484. — Constitution de 1702. — Anciens mémoires du procureur général ; projets de déclarations (1722 et 1752). — Correspondance et arrêts du Parlement ; dates extrêmes : 1679-1753.
1485-1487. — Refus de sacrements. Dossiersindividuels rangés par localités dans l’ordre alphabétique, et pour chaque localité, par ordre chronologique. Dates extrêmes. 1708-1783.
1485. — I. Lettres A.-Lo.
1486. — II : Lo.-Y.
1487. — III. Affaires concernant Paris, rangées par ordre chronologique : les pièces ont été réunies par affaires, et les affaires se suivent dans l’ordre des temps.
1488. — Constitution. Acceptation de la bulle Unigenitus. Lettres adressées àM. de Noailles, archevêque de Paris, par diverses personnes, principalement par l’abbé Vidal. Autres lettres de ce dernier à diverses personnes. La plupart sont de l’année 1714 ; quelquesunes sans date ; une de 1717. — Copies du temps.
1489. — Constitution. Mandements des évêques et archevêques de France pour son acceptation. Dates extrêmes : (1714-1730). La collection renferme des mandements des évêques de : Angoulême, Arras, Bayonne,
Boulogne, Châlons, Lectoure, Mirepoix, Pamiers, Paris, Reims, Saint-Malo, Sisteron, Strasbourg, Tours, Tréguier, Verdun. — En tête, liste des évêques acceptant en 1714 et 1715.
1490. — Refus de sacrements. Documents divers des années 1718 à 1768. A la fin table des affaires de cette espèce, qui se sont présentées, tant à Paris qu’en province pendant les années 1752, 1753 et 1754.
1491. — Constitution. — Mélanges théologiques et judiciaires; réception de la bulle Unigenitus en France; procédures du Parlement; lettre de sept évêques (1722). Mémoires théologiques ; droits et devoirs des curés pour l’administration des sacrements.
1492. — » — 1722. Instruction pastorale de M. de Bissy, évêque de Meaux, sur la bulle; extraits de cette instruction avec remarques critiques à son sujet, dénonciation adressée au procureur général ; réponse à l’instruction pastorale.
1493-1494. — » — Matériaux et projets pour une déclaration royale en 1752; à chaque dossier sont jointes des pièces à l’appui des projets. Le nom de l’auteur est indiqué en tête. Beaucoup de doubles.
1495-1496. — » — Conférences tenues par ordre du roi, de novembre 1752 à avril 1753, au sujet de l’acceptation de la bulle et des refus de sacrements. Correspondances et notes diverses.
1497-1498. — » — Troubles de l’Eglise en 1752 et 1753 ; arrêts, lettres, mémoires, etc. Le premier volume se rapporte à Paris ; le second à la province.
1499. — » — Manuscrit autographe de la critique d’un mandement de l’évêque de Grenoble, touchant les refus de sacrements (en 1753). Cette critique est l’œuvre du procureur général ; le volume contient en outre un exemplaire du mandement et diverses lettres relatives & cette affaire.
1500-1501. — Refus de sacrements. — « Jugement impartial, 1753. » — Mise au net d’un mémoire de l’ancien procureur général, avec pièces justificatives.
1502. — Constitution. — Ouvrage du procureur général sur les refus de sacrements, et la compétence du Parlement en cette matière. Ms. autographe.
1503-1504. — Refus de sacrements. — Mémoires et instructions du procureur général.
1505. — » — Mémoires théologiques et historiques (1754-1755). Ils sont au nombre de six, dont plusieurs du procureur général, un du cardinal de Soubise, etc.
1506-1507. — » — Mémoires et pièces diverses ; lettres reçues par le procureur général. En tête du tome I, table des matières de la collection. A la fin du tome II, mémoire sur le jansénisme, le schisme, les refus de sacrements, etc. La plupart de ces pièces se rapportent aux années 1752-1754.
1508. — Constitution. — Collection de mémoires et de dissertations théologiques sur la bulle Unigenitus , son acceptation et les questions qui s’y rattachent. Cette collection est rangée dans l’ordre indiqué par une table placée au commencement du volume. Plusieurs dossiers manquent aujourd’hui.
1509-1510. — » — Mémoires théologiques sur la bulle, au nombre de quatre, contenant des remarques sur les cent-une propositions condamnées.
1511-1512. — Refus de sacrements. — Recueil de précédents sur la procédure à suivre. Sources employées : archives du Parlement, arrêts du Conseil d’Etat, conciles, arrêts de quelques cours étrangères, mandements épiscopaux, ouvrages spéciaux de droit canonique. — Le tome I va de l’an 300 à l’an 1555; le tome II de l’an 1555 à l’an 1719.
1513-1515. — Refus de sacrements. — Extraits de divers auteurs, des canons des principaux conciles, de
mandements épiscopaux, des rituels et statuts synodaux des principales églises de France et de quelques églises de Belgique, d’Allemagne et d’Italie.
1516. — » — Extraits divers, mémoires et factums.
1517. — » — Extraits de divers auteurs ; recherches sur la notoriété des pécheurs publics et le droit de refus des curés à leur égard.
1518. — Extraits des auteurs jésuites, qui ont attaqué l’autorité ou l’indépendance des rois, par ordre chronologique, de 1548 à 1665.
1519. — Constitution ; table de l’ouvrage intitulé : Réflexions morales.
1520-1551. — Affaires ecclésiastiques en province au xvm° siècle. Refus de sacrements, droits honorifiques, matières bénéficiales, procès, affaires des fabriques, démêlés entre les curés et leurs paroissiens, etc. Rangées par ordre alphabétique de localités. Au nom des villes épiscopales,affaires intéressant tout le diocèse. — 32 vol.
1520. — I. Abbeville.— Angers.
1521. — II. Angoulême. — Beaumont-sur-Oise.
1522. — III. Beauvais. — Beurs.
1523. — IV. Biches. — Bray.
1524. — V. Breval. — Chalons.
1525. — VI. Channay. — Chaumont.
1526. — VII. Chauny. — Clermont.
1527. — VIII. Coiffy. — Cry.
1528. — IX. Dammard. — Donzy (1).
1529. — X. Donzy (2). — Fontenailles.
1530. — XI. Fontenay. — Gien.
1531. — XII. Gigny. — Hizeure. (.4m/. Yzeure).
1532. — XIII. Ignol. — La Fresnaye.
1533. — XIV. La Gravelle. — La Rochelle.
1534. — XV. Lassay. — Les Loges.
1535. — XVI. Lésigné. — Lorris.
1536. — XVII. Loudun. — Mamers.
1537. — XVIII. Marans. — Meaux.
1538. — XIX. Mereglise. — Montesson.
1539. — XX. Montfort. — Morigny.
1540. — XXI. Mosnes. — Noirmoutiers.
1541. — XXII. Noroy. — Poitiers (I).
1542. — XXIII. Poitiers (2). — Réaumur.
1543. — XXIV. Reims. — Riom (1).
1544. — XXVs Riom (2). — Saint-Claude.
1545. — XXVI. Saint-Cloud. — Saint-Fuscien.
1546. — XXVII. Saint-Genest. — Saint-Michel.
1547. — XXVIII. Saint-Pardoux. — Sazilly.
1548. — XXIX. Séez. — Strasbourg.
1549. — XXX. Tagnon. — Tuffé.
1550. — XXXI. Varenne. — Villemoron.
1551. — XXXII. Villeroy. — Yves.
1552. — Affaires ecclésiastiques. — Amiens (1752-1768) — Beaucoup de pièces relatives à des poursuites exercées contre un professeur du collège des jésuites de cette ville en 1759 et 1760.
1553-1555. — Auxerre. Mandements divers ; refus de sacrements; sermons poursuivis, appels comme d’abus, etc. — Tome L, années 1754-1756. — Tome II, années 1758. — Tome III, années 1758-1766.
1556. — « — Langres (1752-1784). Affaires du même genre.
1557-1562. — « — Orléans. — Tome I. (1714-1767). Affaires diverses par ordre chronologique; refus de sacrements ; libelles, mandements, sermons indiscrets, etc., etc.
— Tomes II et III. Affaires des maisons de Saint- Charles et de Saint-Loup (1753-1758); visites des deux couvents, refus de sacrements; appels comme d’abus.
— Tomes IV, V et VI. Affaire du chapitre Sainte - Croix d’Orléans (1754-1773); refus de sacrements au
chanoine Cougnon et suites de ce refus; saisie du temporel du chapitre, etc.
1563-1565. — « — Troyes (1736-1786). Poursuites exercées contre certains mandements de l’évêque de cette ville, Mathieu Poncet de la Rivière, en 1755,1756 et 1757. — Tome I, années 1736-1755; tome II, 1755-1756; tome III, 1756-1786.
1566. — «—Paris (1686-1786). Différends du Parlement avec l’archevêque, Christophe de Beaumont; assemblées des curés de Paris en 1752,1755 et 1764. Rituel et bréviaire du diocèse (1777).
1567-1570. — « — Paris.— Paroisses; beaucoup d’affaires de refus de sacrements ; sermons indiscrets ; plaintes contre des religieux et des prêtres.
1567. — Tome I. Paroisses de S. André des Arcs (1752-1770), — S. Benoit (1758-1767), — S. Étienne du Mont (1752-1759), — S. Eustache (1752-1767), — S. Germain l’Auxerrois (1752-1768), — S. Gervais (1755-1756),
— S. Hippolyte (1759-1760), — S. Honoré (1760), — S. Jacques de l’Hôpital, — S..Jean en Grève (1752), — S. Landry (1769), — S. Laurent.
1568. — Tome IL S. Leu, — S. Gilles (1755-1764), — S. Marcel (1759); logement réclamé par un chanoine au collège de Navarre, — S 10 Marie-Madeleine (1763- 1764).
1569. — Tome III. S‘ e Marguerite (1755-1763), — S. Médard (1752-1768).
1570. — Tome IY. S. Nicolas des Champs (1754- 1769),— S. Nicolas du Chardonnet (1753-1767), — S‘° Opportune (1767), — S. Roch (1753-1758), — S. Sauveur,
— S. Sépulcre, — S. Séverin (1759-1769), — S. Sulpice (1752-1780).
1571. — « — Paris; communautés ecclésiastiques par ordre alphabétique. Sermons indiscrets ; billets de confession ; nominations de confesseurs dans les couvents de
femmes. En tête, quelques libelles et lettres anonymes touchant les affaires religieuses du temps.
1572. — « — Paris ; collèges, hôpitaux. Affaires du temps. Procès entre le collège des Fortets et le chapitre métropolitain (1736).
1573-1574. — Fabriques en général.
1573. — I. Recueil de précédents sur le sujet, rangé par ordre de matières. Projet d’édit proposé en 1735 et 1736. Quêtes (1768). Luminaire des églises (1771) ; testaments et legs pieux (1784-1786). — Diocèses. — Règlements généraux pour le diocèse d’Angers (règlement de 1786) et affaires diverses jusqu’en 1789.
1574. —II. Diocèse de Meaux (1731-1737); ordonnance pastorale du cardinal de Bissy, évêque de Meaux, enrégistrée au Parlement. — Diocèse de Poitiers (1754-1786) : arrêt de règlement de 1787 ; préparation et exécution de cet arrêt (1786-1787). — Diocèse de Reims; arrêt de 1786. — Diocèse de Tours (1786).
1575-1585.— Fabriques et affaires de paroisses; documents classés par ordre alphabétique de noms de lieux; peu de pièces antérieures à 1757. — Administration des biens des fabriques; fondations et legs pieux; querelles entre curés et paroissiens; reddition de comptes; nomination de marguilliers ; droits honorifiques des seigneurs ; arrêt du Parlement pour chaque paroisse.
1575. — I. Lieux d’Alençon, Alluye, Ambleville], Amboise, Angers, Aubervilliers, Autheuilprès Montfortl'Amaury, Ay.
1576. — II. Bagnoles, Bar lès Busancy, Bazarnes, Beaugenci, Beauville, Bièvre, Bois-Saint-Germain, île de Bouin, Bouville, Boynes et Brugères. — Cergy, Challans, Champlin, La Chapelle Gaugain, Chars, Chartres, Châteauneuf en Thimerais, la Chataigneraye, Châtellerault, la Châtre, Chaumont en Bassigny, Chaumont en Yexin.
1577. — III. Chennevières, Cholet, Clermont en Argonne, Clermont en Beauvaisis, Cluny, Coiffy, Conflans Sainte Honorine, Corberon, Courson, Crancey, Gravant, Creil. — Donchery, Doulaincourt, Dourdan.
1578. — IV. Ecrosnes, Epernay, Essoyes et ses environs, Etampes. — Favril, la Ferté-Gaucher, la Ferté- Imbault, la Ferté-Vidame, Floing, Fontenay le Comte, Franconville, Fresnay le Vicomte.
1579. — V. Gannat, Garencières, Garnache, Gastines, Gentilly, Gien, Gonesse, Goupillière, Gournay, Grez, Groslay, Guérard, Guise.
1580. — VI. Hardricourt, Houilles, Houx, Hurlus. — Igny, Illiers, Issoudun. — Jasseneuil, Jouy sur Morin. — Labbaye aux Bois, Lagny, Laloupe, Lanchy, Leris, Lezigny, Limours, Longwy, Lorris, Louvres. — Mâcon, Magny.
1581. — VII. Mailly, Mamers, le Mans, la Marche, Mareil, Mareuil, Marigny, Marines, Maule, Mayenne.
1582. — VIII. Meaux, Méry sur Seine, le Mesnil Saint Denis, Meulan, Mézières, Mezy, Molières, Montataire, Montboissier, Montdidier, Montereau, Montfermeil, Montfort l’Amaury, Môntgeron, Monthyon, Montreuil sur Mer, Morangis, Moret, Moreuil.
1583. — IX. Mortagne, Moulins, Murat. — Néauphle, Neuilly, Nogent l’Artaud, Nogent le Rotrou, Nogent sur Seine, Noirmoutier, Noisy le Sec.
1584. — X. Olizy, Orléans, Ourville. — Passavant, Passy, le Perrier, Pecqueuse, Pierrefitte, Plaisir, Poitiers, Précy. — Reims, Réthel, Ribecourt, la Rochefoucault, Rocroy, Romainville, Roye, Rueil.
1585. — XI. Sables d’Olonne, S. Aubin sur Yonne, S. Clémentin, S. Georges sur Loire, S. Germain du Val, S. Germain en Laye, S. Gervais, S. Lyé, S. Michel, S. Sauveur, S. Sulpice de Favière, Saiptines, Sarcelles,
Saumur, Senlis, Sens. — Troyes, Turny. — Vaux sur Corbie, Verberie, Versailles, Ville d’Avray, Villenauxe, Villeneuve la Guyard, Villeneuve S. Georges, la Villette, Villiers la Garenne, Vincennes, Vitry le François. — Yèvres.
1586-1588. — Fabriques. — Paroisses de Paris. — Belleville, Notre Dame de Bonnes Nouvelles, la Madeleine, S. Benoit, SS. Côme et Damien, S. Etienne du Mont, S. Eustache, S. Germain l’Auxerrois, S. Gervais, S. Hippolyte, S. Jacques de la Boucherie, S. Jean-Baptiste, S. Denis, S. Jean en Grève, S. Landry, S. Laurent, S. Leu, S. Louis en l’Ile, S te Marguerite, S. Médard, S. Merry, S. Nicolas des Champs, S. Nicolas du Chardonnet, S. Paul, S. Roch, S. Sauveur, S. Séverin. S. Sulpice.
1589. — Fabriques et hôpitaux de Paris. Legs faits par divers particuliers de 1781 à 1788 ; par ordre alphabétique de noms de donateurs.
1590-1591. — Confréries. — I. Généralités. Edit de 1760, plaçant les confréries sous la surveillance du Parlement. — Etat des confréries qui demandèrent des lettres patentes. — Etat des confréries de Paris. — Dossiers sur les confréries des églises de Paris ; copies de pièces anciennes fournies à l’appui de leurs demandes; requêtes, mémoires, statuts imprimés., etc. Rangés par ordre alphabétique de paroisses; dans chaque dossier par ordre chronologique. Dates extrêmes; fin du xv° siècle — 1786.
IL Confréries de province. Par ordre alphabétique de noms de villes. Dossiers composés comme ceux de Paris. Moins de pièces anciennes. Principalement lettres et requêtes des années 1760 à 1770.
1592. — Ordres religieux. — Généralités (1567-vers 1780). — Ordres divers: Chartreux, Théatins, Récollets, ordres Mendianjs, Prémontrés, constitutions du tiers
ordre de S. François, ordres de S. Augustin, de S. Antoine de Viennois, de S. Lazare et du Mont Carmel.
1593-1600. — Ordres religieux et affaires monastiques; plaintes, enquêtes, procès, affaires litigieuses, affaires particulières; les dossiers sont rangés par ordre alphabétique de noms de lieux. Dates extrêmes : 1732-1789.
1593. — I. Lettres A — B.
