AFFAIRES MILITAIRES, MARINE

FF. 0. — 23 pi^ics |i;ipier.

l-ys^, 27 juin. — fJoG, 2o mai. — Liasse de 23 pièces relatives à un procùs entre MM. Louis de Belzance, abbé du Mas, et Marques, curé de Saint-Michel de Verdun, d'une part; et les consuls dudit Verdun, d'autre part, au sujet de la dîme du foin, des légumes et autres menus fruits, à l'exception du gros millet récolté sur la rive gauche de la Garonne, que l'abbé du Mas et le curé de Verdun prétendaient être duo sur le pied de dix, tandis que lesdits consuls soutenaient qu'elle n'était due qu'au douzième.

FF. 7. — 6 pièces papier.

175'?, 3 août. — l-ÎSS, 31 juillet. — Liasse de pièces relatives à un procès intenté aux consuls de Verdun, devant le sénéchal de Toulouse, par M. Briffon, juge royal dudit Verdun, au sujet de la destruction de deux granges attenant à l'église Saint-Michel, causée par la chute du clocher en construction, qui avait entraîné une partie des murs de ladite église.

Département de 'l'arn-et-Garonne.

VILLE DE VERDUN-SUR-GARONNE

INVEÎNTAmE-SOiMMAÏUE

DES

ARCHIVES COMMUNALES ANTÉRIEIRES A 1790.