‹ Inventaire sommaire des archives communales de la ville de Strasbourg antérieures à 1790 = Summarisches Inventar des Communalarchivs der Stadt Strassburg vor 1790Chapitre 17 sur 25 · Charte de serment · texte numérisé non relu

Charte de serment

AA. G%. (Carton.) — 4 parchemins et | pièce papier en bon état; 219 sceaux.

1416-1434, — 1. Charte de serment. (1416.) | 2. Charte de serment, (1420.) 3. Charte de serment. (1424.) | 4. Charte de serment. (1435.)

à. Charte de serment. (1434.) |

AA. 63. (Carlon.) — 4 parchemins en bon état; 246 sceaux.

1443-1465. — 1. Charte de serment. (1443.) 2, Charte de serment. (1456.) 3. Charte de serment. (1462.) 4. Charte de serment. (1465.)

AA. 64. (Carton.) — 3 parchemins et 32 pièces papier en assez bon état; 137 sceaux.

1470-1482. — 1. Charte de serment. (1470.)

2. Extraits d'anciennes chartes de serment des années 1349, 1371, 1999, 1413, 1420, 1495, 1433, 1434, 1443, 1456, 1462, 1465 et 1470.

3. Minutes et fragments de minutes des chartes de serment de 1416, 1425 et 1470.

4. Statut promulgué par le magistrat de Strasbourg, ordonnant aux bourgeois de se rendre devant la cathédrale le jour de la prestation du serment à la constitution. (1473.)

5. Charte de serment, (Original et copies allemandes.) [1482.]

6. Copie authentique du décret promulgué en l'année 1473 par le magistrat de Strashourg, ordonnant à tous les habitants de la ville d'assister à la prestation du serment à la constitution.

7. Mémoire au sujet de l’omission faite, lors de la lecture publique de la charte de serment, du passage relauf à la mère de Dieu, patronne de la ville de Strasbourg ; suppression introduite pour des raisons religieuses, à l'époque de la réformation, lesquelles ne subsistant plus, on réclame le rétablissement du texte primitif. (XVIN® siècle.)

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