‹ Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790Chapitre 14 sur 25 · DUCHB DE BRUNOY (1). — MA&QCISAT DE BRUNOT · texte numérisé non relu

DUCHB DE BRUNOY (1). — MA&QCISAT DE BRUNOT

A. 663. (Registre). — Grand in-folio, papier. 267 reutlIeU.

1^99. — Inventaire des titres du duché de Brunoy, en général, et de ceux particuliers au marquisat de Brunoy et aux seigneuries qui y ont été jointes. [(Tome P% renfermant les matières suivantes : érections en dignité ; actes du service passif; mouvances.)

A. 66i. (Registre). — Grand in-folio, papier. 4^ feuillets.

iras. — Inventaire général des titres du marquisat de Brunoy. (Tome II : directe; rentes seigneuriales ; rentes foncières; rentes constiluées.)

A. 665. (Registre). — Grand in-folio^ papier, 209 feuillets.

tT99. — Inventaire général des titres du marquisat de Brunoy. (Tome III : droits de justice; droits de chasse, de rivière et de pèche ; foires et marchés, bannalitcs ; églises, fabriques, cures et fondations.)

A. 666. (Registre). — Grand in-folio, papier. &19 feuillets.

tT99. — Inventaire général des titres du marquisat de Brunoy. (Tome IV: acquisitions; baux à loyer; coupes de bois; plans et arpentages ; limites.)

A. 667. (Registre). — Grand in-folio, papier, 243 feuillets.

tT99. — Inventaire général des titres du marquisat de Brunoy. (Tome V: édits; lettres • patentes ; transactions; charges de seigneuries ; quittances.)

A. 668. (Registre). — In folio, papier, 391 feuillets.

1799. — Minute de Tinventaire général des titres de Brunoy (première partie).

A. 669. (Registre). — In-folio, papier, 3-23 feuillets.

1)99. — Minute de Tinventaire général des titres de Brunoy (seconde partie).

A. 670. (Liasse). — 76 pièces, papier/^1 imprimée) , et 10 sur parchemin,

t96y-ttM. — Lettres patentes du Roi, portant réunion et érection en marquisat, en faveur de mcssire Jean Paris de Montmartel, de la terre et seigneurie de Brunoy et des terres de : Villecresne, Quincy, Vigneux, Combs-la-Ville , Mandres, Périgny, Égrenay, Tigery, Varcnnes, etc.; — déclaration par M. de Montmartel en faveur de M. Chauvclin, marquis de Grosbois ; — arrêts du Parlement, de la Chambre des Comptes et de la Cour des Aides, qui enregistrent les lettres patentes ; — consentements des habitants et des oUlciers de : Brunoy, Combs -la- Ville, Varennes, Périgny, Mandres, etc., à l'enregistrement de ces lettres patentes.

(1) Par éJit d'août 1777, enregistré au Parlement, le 5 roui 1778, le Roi avait érigé , en faveur de Monsieur et de Madaroe et de leurs enfants nés et k naître^ en duché-pairie de Brunoy, les marquisats de Brunoy et de GrOsbois, et tous les Gefs qui en dépendaient. En 1786, Monsieur fit don, à son neveu^ M. le duc de Normandie, de la nuepropriété du duché de Crunoy (Foy. A. 804).

SEINE-ET-OISe.

A. 671. (Liasse). — 5 pièces, papier ; et 6 sur parchemin.

ty^S-iyes. — Actes de foi et hommage rendus au Roi, en la Chambre des Comptes, à Paris, par messire Paris de Montmartel, à cause du marquisat de Brunoy, mouvant et relevant du comté de Corbeil.

A. 672. (Liasse). — 9 pièces, papier; et 1 sur parchemio. lAii-tJSO, — Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre des (Comptes, à cause de la seigneurie de Brunoy, relevant et mouvant de la châtellenie de Corbeil, par Artus de Braye, tant en son nom qu*en celui de Jeanne de Gaillonnel, sa femme; — par Jean de Lannoy, dit Lennorij à cause d*Isabelle de Braye, sa femme; — par Rogerin de Lannoy ; — sentence de la Chambre du Trésor, à Paris, qui accorde la main -levée de la saisie faite sur la moitié de la seigneurie de Brunoy, appartenant à Rogerin de Brunoy.

A. 673. (Liasse). — 6 pièces, papier; et 10 sur parchemin.

tM6-ieT9. — Arrêt de la Chambre de la Reine, au Palais, à Paris, qui accorde à Christophe de Lnnnoy la mainlevée de la saisie féodale faite sur la terre de Brunoy. — Aveux et dénombrements de la seigneurie de Brunoy, rendus au Roi, à cause de la châtellenie de Corbeil, par Christophe de Lannoy ; — par Charles, comte de Lannoy ; — par Charles de Lorraine, prince d'Elbeuf; — arrêts do la Chambre des Comptes et sentence de la Chambre du Trésor, etc.

A. 674. (Liasse). ^ 5 pièces, papier; et 10 sur parchemin*

171^-1740. — Arrêt de la Chambre des Comptes, qui reçoit la foi et hommage rendue au Roi par M. Joseph Boucher, écuyer, sieur du Plouicq, à cause de la terre, flcf et seigneurie de Brunoy ; — aveux et dénombrements, actes de foi et hommage rendus au Roi, à cause do la seigneurie de Brunoy, par M. Paris de Montmartel, etc.

A. 675. (Liasse). — 9 pièces, papier; et 4 sur parchemin. tft9ft-iy96. — Donation faite par messire Christophe de Lannoy, h Alexandre de Cefliny, d*un quartier de pré sis à Brunoy, lieu dit la Cor ne-de- Cerf. — Aveux et dénombrements du fief de la (*orne-de-Cerf, rendus à M. Charles de Lannoy, seigneur de Brunoy : — par Théodore Pasquîer, écuyer, avocat au Parlement ; — par Guy Pasquier, écuyer, seigneur de Bussy; — par Jean Pasquier, écuyer; — à Charles de Lorraine, prince d'Elbeuf, par dame Catherine Pasquier, veuve de messire Jacques Hébert, seigneur de Bue; — â M. de Montmartel, par messire Noël Bernard, sieur de la Forteresse du Verger.

A. 676. (Liasse). — 4 pièces, papier; et 7 sur parchemin.

tft60-tT9y. — Aveux et dénombrements des fiefs du Grand et du Petit-Coquillart, et du Chène-au-IIibou, rendus à cause de la seigneurie de Brunoy, à Guillaume de Lannoy, par Pierre Qrassin, seigneur d'Ablon ; — à Charles comte de Lannoy, par Nicolas Levasseur ; — à Charles de Lorraine, prince d'Elbcuf, par Jean Brunet, sieur de Chailiy; — à M. de Montmartel, par messire Pierre Brunet.

SÉRIE A. — MA;S0.\ de MOiNSIEUR.

A . 677 (Liasse) . — 10 pièces, papier, el 12 sur parrhemin.

tfti4-tT46. — Aveux et dénombrements du flef dit Le Marchais-à-rÉcaelle, sis en la forêt de Sénart, rendus, à cause de la seigneurie de Brunoy, à madame Marie de Broyés, \euve de feu Rogerin de Lannoy, par Philippe Mailiart, sieur de Quincy; — à dame Charlotte de Villers Saint-Paul, veuve de feu (Christophe de Lannoy, par Guillaume Desjar • dins ; — à Charles, comte de Lannoy, par Charlotte Aubert, veuve de Guillaume Desjardins ; — à Charles de Lorraine, prince d'Elbeuf, par messire Charles de Bournet, marquis de Mouchy; — à M. de MontmorteL par Pierre Ltjus et par dame Louise de Cuny. — Actes de foi et hommage rendus aux Chartreux de Paris, à cause de leur église N.-D de Vauvert, par M. de Montmartd, pour raison des bois séparés de la terre de Vigneux.

A. 678. (Liasse). — 8 pièces el 1 plan, papier, et 9 sar parebemiD.

lAet-iy^S. — Aveux et dénombrements du flef de [empereur rendus, à cause de la seigneurie d'Ormoy, à Jean de Vallenciennes, par messire Pierre Grassin ; — à dame (.laude de Vallenciennes, par demoiselle Antoinette Rebours, veuve de messire François Sevin ; — à messire Jacques de Postel, i)ar Nicolas Levasseur; — au duc de Villeroy, par Jean Brunet et par M. de Montmartel.

A. 679 (Liasse). — 12 pièces, papier, el 12 sur parchemin.

lAOS-iy^S. — Aveux et dénombrements du fief de Combs -la -Ville, mouvant du Roi à cause de son hôtel du Val -la-Reine, par maître Gaucher Chonteprime ; — par messire Claude- Qiarles de Gomer ; — par M. Paris de Montmartel ;— du fief de La Grande- Maison, en la forêt de Sénart, relevant de Vaux-la-P.eine, par M. Charles Thérard ; — du lîof d'Égrenay, relevant de Combs-la-Ville, par M. Paul Brunet de Rancy.

A . 630. (Lia>se). — 17 piècei el un plan, papier, el G sur parcUemin.

1699-19^4. — Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements du fief de Menehy, rendus au seigneur de Combs-la- Ville, par demoiselle ^farte de Théroulde; — par Louis Philbert de La Croix, sieur de Beaulis ; — par M. Jean de Mesmes, président au Parlement; — par MM. Pierre el Antoine Moreau ; — par M. EdmeGirardot. — Transaction entre M . Colbert, marquis de Chabannais, seigneur de Combs la-Ville et M. Antoine Moreau, seigneur du fief de Menehy, etc.

A. 681. (Liasse). — 18 pièces, papier.

iSS9-ty5T. — Estimation des revenus de la châtellenie de Corbeil ; — aveux et dénombrements du fief de La Tour, rendus au Roi : par Hue Grivel ; — par demoiselle Pernelle de La Neufville, veuve de feu Robert Griveau ; — acte de foi et hommage fait par Jean Bureau à Madeleine Chevalier, à cause de la cliâtellenie de (Corbeil, etc. (Cette partie de fief de La Tour prit, au xyiu'' siècle, le nom de flef de Montmartel.)

8£IIfn-ET-0ISF. SÊBIC A.

A. 682. ^Liasse). 50 pièces, papier, el 10 sur parchemin.

t44S-tyftS. — Aveux et dénombrements du flef de La Tour, sis è Tigery, rendus aux seigneurs d* Verres, par Jean d*£stainvilliers ; — par Jean Bureau; — par demoiselle Marie Amiart, veuve de Jean Bureau ; — par Jean Bureau, sieur du Tremblay ; — par GeolTroi Bureau ; — par M. Paris de Montmartel ; — saisies féodales ; — actes de foi et hommage, etc.

A . 6S5. (Liasse) . 47 pièces, papier, et 14 sur parchemin.

1899-1^54. — Actes de foi et hommage du fief des Vieilles- Vignes^ rendus aux seigneurs dTerres, par Marie Amiart, veuve de Jean Bureau ; — par Charles Lormîer ; — transaction relative à ce flef entre M. de Montmartel et M. Chauvelin, marquis de Grosbois. — Aveux et dénombrements du fief dit Le Plcssis, sis à Tigery, rendus à la chftteU lenie de Corbeil, par Jean do Jencourt, dit Sauvaige, et par Jean Bureau, etc.; — du fief des Combeaux, sis en la forêt de Sénart, rendus aux seigneurs d'Ormoy, par Robert Griveau ; — par Jean d'Esthanvilliers ; — par Jean Amiart et par Jean Bureau. — Donation d'un fief sis à Étiolles, faite par Louis Blanchet, seigneur de La Queue, à Jean Amiart, sieur de La Tour ; — vente d'une maison sise à Étiolles, faite à Jean Amiart, par Berthault Ciiartier ; — bail à cens de cette maison, etc.

A. 684. (Liasse). — 18 pièces, papier, ell4 sur {Mirchemin.

1551-16^4. — Actes de foi et hommage du fief de Mandres, rendus au Roi, à cause de sa seigneurie de Brie- Comte- Robert, par François Cénesme, seigneur de Luzarches et de Mandres ; - par Nicolas de Montonvilliers ; — par Domcam de Mur, comme époux de Lucrèce de Montonvilliers ; — par Claude Duval. - Sentences de la Chambre du Trésor, à Paris, et du bailliage de Brie-Comte- Robert, etc.

A. 635. ^Liasse). — 32 pièces, papier, el 18 sur parchemin.

te^y-tesd. — Actes de foi et hommage de la seigneurie de Mandres, rendus au Roi, par MM. François et Achille de Thomassin et par madame veuve Mole ; — arrêts de la Chnnr.bre des Comptes, etc.

A . 680. (Liasse) . 7 pièces, papier, el 4 sur parchemin.

teti-tys^. -- Actes de foi et hommage des fiefs de Paradis et d'Enfer, rendus aux seigneurs de Mandres, par Louis de La Mothe ; — par Claude Buistard ; — par demoiselles Madelaine et Anne Le Roy.

A. 687. (Liasse:. 35 pièces, papier, elll sur parchemin.

ifttO-tyeo. — Aveux et dénombrements du fief de Périgny, rendus aux seigneurs d'Évry-sur-Seine, par Jacques Picdefer, avocat au Parlement; — par Jean Baudri, à cause de Marie Piedefer, sa femme ; — par Jean Nicot, sieur de La Borde ; — par Annet Goûte, sieur de La Mothe ; — par François de Thomassin ; — par M. Paris de Montmartel, etc.

3i AtlCBIVËS DE

A. 688. (Liasse). — 32 pièces, papier, et sai* 9 parchemin.

i4l(9-iyM. — Actes de foi et hommage du fief dit de Montigny, rendus aux seigneurs de Périgny, par mattre Jean de Montigny ; — par dame Étiennette de Montigny, veuve de Jean Le Buratet par demoiselle Marguerite de Montigny; — par Jean Le Picart ; ^— par s^ veuve, Madeleine de L'Étoile. — Saisies féodales, souffrances, etc. — Aveux d'un fief de cinq arpens de terre, sis à Brie, rendus aux seigneurs de Périgny, par maître Claude Garrot et par dame Françoise de Thomassin, veuve de M. Jean-Jérôme MoIé.

A. 689. (Liasse). — 12 pièces, papier.

tyft4-ty94. — Aveux et dénombrements de la terre et du moulin de Varennes, rendus aux Chartreux de Paris, à cause de leur seigneurie de La Tour de Solère, par M. Paris de Montmartel.

A. 690. (Liasse). — 16 pièces, papier, et 3 sur parchemin.

tM#-iyil4. — Vente à messire Hubert Lefebvrc des droits de censive et de justice de Quincy, par l'abbaye de Sainte-Geneviève; — aveux et dénombrements rendus à cette abbaye, à cause de la seigneurie de Quincy, par messire Pierre Lajus; — par M. Gay de La Tour ; — par M. Claude Billiardde Monceau; — par M. Bouvet de Lozier; — déclarations censuelles passées par madame veuve Mole, dame de Périgny, des biens tenus en roture de l'abbaye Saint-Antoine de Paris, sur le territoire de Boussy-Saint-Antoine , et des terres qu'elle possède dans la censive de la seigneurie de Quincy.

A. 691. (Liasse). — 23 pièces, papier, et 3 sur parchemin.

iftye-tydi. — Sentences des Requêtes de l'Hôtel qui condamne Jean Bureau, seigneur de La Tour, à exhiber à Jean Jaupitre, seigneur d'ÉtiolIes, les titres d'acquisition du fief de Maupertuis, près de Combeaux ; — quittances des droits de cens données à Jean Bureau, par Jean Jaupitre seigneur d'ÉtiolIes ; — déclarations censuelles de la pièce dite des Combeaux, fournies par les commissaires de Monsieur à M Lenormant, seigneur d'ÉtiolIes ; — bail à rente du Clos Thierry, et dépendant du fief des Godeaux , passé par l'abbaye N.-D. d'Yerres au profit de maître Antoine Desnols, curé de Vert, etc.

A. 692. (Liasse) . — 13 pièces, papier, et 6 sur parchemin.

i66S 1799. — Aveux et dénombrements rendus aux seigneurs de Brunoy, pour le fief des bois de Notre-Dame, en * la forêt de Sénart, par Nicolas Brèche, par Augustin Lécuyer, par Charles Le Royer des Bordes, etc., chanoines, désignes par le chapitre, comme hommes vivants et mourants. A. 693. (Liasse). — 15 pièces et 2 plans, papier, et 4 sur parchemin.

teoo-tysft. — Aveux et dénombrements rendus aux seigneurs de Combs la-Ville et do Vaux la-Reine, pour le fief de Vernouillet, sis à Lieusaint, par Louis Blavette,bour geois de Paris; — par François Fontaine, sieur de Cra-

SEINE-ET-OISC.

mayel; — pour le fief des Cerneaux, sis h Combs-la-vîlle^ par M. de Cramayel; — pour le bois de Villemain, par M. Ctiarles deFleury, parNi colas Pinson et par M. de Villemain, etc.

A. 694. (Liasse). — 13 pièces, papier, et 1 sur parchemin.

i64S-iy96. — Actes de foi et hommage rendus aux seigneurs de Combs-la-Ville, pour le fief de Valladon (ci devant de LaGrivelle^, sis à Combs- la -Ville, par François Bachelier et par M. Valladon ; — pour le fief du Petit-Armîgny^ sis à Moissy-rÉvéque, par Jean de Bernage, écuyer ;

— pour la moitié du fief de Boigny, dit Chantepie, par François Bachelier et Guillaume Valladon.

A. 695. (Liasse). ^ 18 pièces, papier, et 4 sur parchemin.

t99ft-iyM. — Actes de foi et hommage rendus aux seigneurs de Combs -la -Ville, pour la moitié du fief de Chantepie, sis à Brie-Comte Robert, par Nicolas de Mailly , par le marquis de Champcenets et par le comte de Balby ; — pour le fief de Ciairambault, par M. Raimond de Clairambault, seigneur de Grégi.

A. 696. (Liasse). — 52 pièces et 3 plans, papier, et 6 sur parchemin.

tSM-iy^S. — Aveux et dénombrements rendus aux seigneurs de La Tour-Tigery (ou de Montmartel), pour un fief sis au Vieil-Marché de Saint-Germain-lès-Corbeil, par Jean de Poissy, sire de Villepècle; — par M. Bouchard d'Esparbès de Lussan ; — pour un fief sis sur le territoire de Cesson et dépendant de la terre de Champlâtreux, par MM. Nicolas Aurillot, Antoine de La Luzerne , le sieur de Menneville et par M. de Perthuis; — pour un fief sis à Cesson, par M. Jean Glucq, seigneur en partie de Savigny*lc • Temple ; — plans, notes, etc.

A. 697. (Liasse). —18 pièces et un plan, papier, et 9 sur parchemin.

i4ti-tT99. — Actes de foi et horAmage rendus aux seigneurs de Périgny, pour le fief du Carrefour, sis à Bric- Comte Robert, par : Martin de la Jarrie, Simon Bouquet, le marquis de Champcenests, M. Aubert, le comte de Balby ;

— du fief dit Le Buissonà-laReine, en la forêt de Sénart, et appartenant au chapitre de Paris ; — du fief du Jardin, sis ii Soisy, par Nicole Chambli, dame de Vniepècle et deSoisy, etc.

A. 693. (Liasse). 58 pièces, papier, et 20 sur parchemin .

tG9« tT94. — Baux à rente : de plusieurs pièces de terre dans la censive de la seigneurie de Brunoy, par Phi lippe Halle, à Jacques Debille; — d'une maison, sise h Brunoy, par dame Louise de Saint- Just^ veuve du sieur Dominique, au sieur Guillaume Debilly; — mémoire du sieur Simon Dehus, pour obtenir la réduction d'une rente foncière de dix-huit livres dont sa maison est grevée ; — bail de cinq quartiers de terre fait par M. de Montmartel au sieur Antoine Bra, moyennant trois sols de cens et quinze livres de rente foncière seigneuriale, etc.

SÉRIE A. — MAISON DE MONSIEUR

A. C09. (Liasse). — 30 pièces, papier, et 35 sur parchemin.

tess-ty^y . — Baux à rente et à cens de plusieurs pièces de terre , $ises à Brunoy, faits par M. de Montmartel à la veuve Fournîer ; — à Joseph Chantrelle ; — à Antoine Thorel, etc.

A. 700. (Liasse). 30 pièces, papier^ et 28 sar parchemin.

ty04-tyye. — Acensemcnt d'un quartier de terre, sis' h Brunoy, fait au sieur Menessier par les commissaires de Monsieur, moyennant une rente annuelle de douze livres et ]e cens ordinaire ; — baux à cens et à rente faits par M. de Montmartel, seigneur de Brunoy, à Claude Lesacq; — à Claude Tabernat ; — à Joseph Barthélémy, etc.

A. 701. (Liasse). — 29 pièces^ papier, et 27 sur parchemin.

iTtS-iTSt. — Remboursement par Gaspard Lacombe, d'une rente foncière de vingt-six livres établie sur plusieurs pièces de terres, sises à Brunoy ; — baux à cens et à rente faits par le prince d'Elbeuf et par M. de Montmartel, seigneurs de Brunoy, à Charles La Roche; — à Louis Avar, etc.; — par les commissaires de Monsieur, à mattre Antoine Favereau, notaire, à Brunoy, etc.

A. 'Ï02. (Liasse). — 55 pièces, papier, et 28 sar parchemin.

lyt^tyst. -— Baux à rentes de plusieurs héritages, sis ù Brunoy, par M. Moreau, prévôt de ce lieu, à Michel Pasquier ; — par madame veuve Desnots, à Jean de Forges ; — vente d*unc maison parM. Paris de Montmartel à demoiselle Marguerite de Balicourt, moyennant vingt-cinq livres de rente foncière et six livres trois sols de cens, etc.

A. 703. (Liasse). — 29 pièces, papier, et 19 sur parchemin.

teyy-tT9t. — Bail à rente, d*un arpent de vigne, sis à Brunoy, fait par M. Germain Regnard, avocat au Parlement, a Antoine Gaume ; — vente d*une maison et de plusieurs pièces de terre, sises au même lieu, par François Thomas et ses co-héritiers, à Louis Bondenis, moyennant une rente annuelle de vingt-trois livres; — reconnaissance d'une rente seigneuriale de quinze livres dix sols, que doit Germain Didier, vigneron, au prince d'Elbeuf, seigneur de Brunoy^ etc.

A. 704. (Liasse). — ô2 pièces, papier, et 18 sur parchemin.

ÈtOâfÈt^^. — Baux à cens et a rente faits par M. de Montmartel, à dame veuve Barthélémy ; — à Constant Guille ; — à Jean Barier , etc. — Vente d'une maison , de plusieurs pièces de terre et de soixante-douze livres de rentes foncières, faite par les commissaires de Monsieur à Armand Paris de Montmartel, marquis de Brunoy. — Acensement de soixantedeux perches de terre, sises aux Bosserons, fait par les commissaires de Monsieur, au sieur Jean -Baptiste Lalouette, etc.

A. 703. (Liasse). — 9 pièces, papier, et 3 sur parchemin.

t Tt4-iTt5. — Lettres patentes obtenues par Jean Parisde Montmartel, pour faire renouveler le terrier de la seigneurie de Brunoy ; — commission donnée par le prévôt de Corbeil

au sieur Gabriel Moreau, notaire, pour recevoir les aveux, actes de foi et honomage, déclarations, dus à la seigneurie de Brunoy, et en foiiner le papier terrier; — publication des lettres de terrier dans les paroisses de Mandres, Périgny, Crosne, Brunoy, etc.

A. 706. (Registre).— ln-4», papier, 261 feaillets.

iSftft. — Papier terrier de la seigneurie de Brunoy. — Déclaration de madame Jacqueline de Bailly , veuve de messire Jean Budé. (Ce registre parait incomplet au commencement.)

A. 707. (Registre;. — 446 feuillets, parchemin.

titê'ttns. — Papier terrier de la seigneurie de Brunoy, rédigé à la requête de M. Jean Paris de Montmartel, par mattre Gabriel-Charles Moreau, notaire, à Brunoy. (Tome premier.) — La cure de Brunoy doit au seigneur le quatrième sceau de vin, pour le droit de pressurage des marcsde vin qui sont pressurés aux dits pressoirs bannaux. — Dame GabrielIe-Françoise Brulart, veuve do messire Louis, marquis de Thibergeau, se reconnaît redevable de vingt-deux sols six deniers pour une maison, sise à Brunoy, etc.(£n tête du volume, une table alphabétique des censitaires )

A. 708. (Registre). — 496 feuillets, parchemin.

lyte-tyss. — Papier terrier delà seigneurie de Brunoy^ rédigé h la requête de Jean Paris de Montmartel, par mattre Gabriel-Charles Moreau. (Tome second.)— Censitaires : Noël Bernard sieur de La Forteresse et du Verger, correcteur de la Chambre des Comptes;— Pierre Brunet, bourgeois et archer de Paris. — Les Mathurins de Paris payaient quinze sols de cens pour trois arpents de vignes, etc.

A. 709. (Registre). — In-folio, papier, 446 feaillets.

ty^s-ty^A. —Terrier du duché-pairie de Brunoy, rédigé pour Monsieur, frère du Boi , par mattre Favereau , notaire à Brunoy. (Tome premier.)— Denis Bra, tonndier, demeurant à Brunoy, doit pour sa maison deux livres trois sols de cens, et un sol trois deniers pour affranchissement du four banal.

A. 710. (Registre). — In-folio, papier, 362 feuillets.

ty^A-tras. — Terrier du duché-pairie de Brunoy, rédigé pour Monsieur, frère du Boi, par mattre Favereau, notaire à Brunoy. (Tome second.) — Auguste Portier, marquis de Rubelles, ancien mousquetaire noir, doit au seigneur, pour plusieurs pièces de terre, un sol cinq deniers de cens et une rente de six livres ; — le sieur Coulon d'Estouches, agent de change à Paris, pour une maison et quelques petites pièces de prés, payait trois livres douze sols cinq deniers de cens et soixante livres de rente. — La cure de Mandres devait dixhuit deniers de cens par an, pour un demi-arpent et vingtcinq perches de terre, etc.

A. 711. (Registre). — Grand in-folio, papier, 17 grandes cartes.

xviir sifecLE. — x\tlas terrier de la seigneurie de Brunoy.

ARCUIVES DB

(La cartes de cet atbs. ciécalées aTec grand soôi, ne soot

pas sîgnérs.;

A. 719. ^tcfirtfe .— Gnaë îB^Ww . papier. 4 re8UkUeC45cartcs.

STiii' sdBCLM. — Atbs des plans da domaine utile de la seigneorie de Bmnof , afcc les plans de Mandres. IVtignT, Varennes, Jarcy, Ormor eC Combs-Ia-Vdle. (En tête de cet atlas eiKte une table des matières. — Les trois plans de GmAs-la-Ville ont étéenTojés. en Tan ix, dans le département de Seine^-Mame.)

A 713. (Liasse) — 30 piéee«« Papier, et 4 sur parchrauo.

iJ»i-i«M. — Déclaration par Gailbome Cbarlet, qu'il a pris à titre de dief cens de Rogerin de Lannoj, seigneor de Rnnof , plusieors pièces de terre; — autres bani à cens de pkBiears héritages laits par Rogerin de LannoT, à Jean Gosse ; — par PierredeLannof ,â Jeanne Galbet. — Déclarations censodles fioomies aux seîgnenrs de Brunor, par Jean Guépin, bourgeois de Paris. morctKind éperonnier du Rot , — par messirc Nicobs Ogier, curé de Mandres , etc.

A 714. (Liasiei. — Il3pècef. papier.

W 8 Mfti. — Déclarations censuelles passées devant Moreau, notaire, an profit de S. \. le prince d'Elbeur, sei gneur de Bnmof, par les dif ers ttnanciers de cette seigneurie. ;Une taUe alphabétique des noms de personnes se trouTc jointe à celle liasse.)

A. 715. (Liaffle'j .—11 piècei, papier.

A9iS«A9iS. — Déclarations censuelles passées deiant maiire Morean, notaire, an profit du seigneur de Brunor . (Une table alphabétique est jointe à cette liasse.]

A. 716. (Liasse). — 10 pièces, papier.

1194 Af d^. — Déclarations censueOes fournies au terrier deBrunojr, par Fabbare d'Yerres, par la cure de Bruno^ eC par celles de Mandres, par lesHermilesdeSénart, etc.

A. 717 (Liasse) . ~ M pièces, pap'cr, et 6 sar parchemia.

A194-A19#. — Procédures faites à la requête de Mon

«leur, doc de Brunoy, contre les sieurs Llsieui, Venteclef,

ïlathfeu Foumier et la TeuTeBrisset, pour les contraindre à

passer déclaration au terrier de la seigneurie de Bmnor.

Vof. A 879 Arrêt du Parlement de Paris.)

A . 719. (Liasse} . — 41 pièces, papier, et 7 sur parcbeoiin.

IMS-trai». — Procédures faites devant le Parlement de Piris. contre les sieurs Foumier. Ventedef et autres qui refusent de passer déclaration au terrier de Brunoy.

A. 719. (Liasse). ~ 54 pièces, papier, et 3 sur parcliemio.

i9tM-i999. — Af ertissements , mémoires, requêtes Adressées à la Grand-Chambre du Parlement, par Monsieur, contre b dame Boudet, les sieurs Ventedef, Foumier et autres qui refînent de passer déclaration. (Vor. A. 878.)

A. 790 (Registre;. — Iii-4'. papier. 59 feuilIeU.

i499-i4fts. — Litrecensîerdela seigneurie dcBranoy, rédigé par messire Bogerin de Lannor.

sem-ET-oisc.

f A. 791. :Re?«l.-e . — îm-^r^pa^'er. 86 r^MkU.

t40#. — Lifre des censitaires du fief et seigneurie du j prieur d'Essnnnes, en sa terre de Brunof . ^En tète se trouiie I une tab:e jJpbibetique.}

I A 72i. (1te»tre . — îa-i , papier. 93 feailleU.

1 i<M9. — Papier censier de Li terre et seigneurie, L^ute justice, mofenne et basse de Brunay Brunof, appartenant à noble homme Bngerin de Lannor.

A. 795 'ReÂtrp . — Ib-^jIîo. papier^ 39 feofllets.

lASS. — Papier censier de li terre et seigneurie de Brunoy. appartenantâ messire Pierre de Lannor.

A. 794. 'Refîstre; . — Ib-4 , papirr. 16 ffwBets.

j Èëi&B — Papier censier de la terre et seigneurie lie Bmnor.

! A. 795. (R^trr). - la-4 , papier. 19 feaiUets.

Èë%È. — État des cens revus des tenanciers de Li terre de BrunoT.

* A 79G 'Re^re.. — la-Cbtto, papier, 197 finiiileU.

È7%9. — CueiDeret par ordre alphabétique des cens, j rer.ti s . surrens dus à M. Paris de ^lontmartel, seigneur ôe BrunoT, par les habitants de Brunoy et lieux drcouToisins . ; suif ant leurs déclarations passées an terriiT.

A. 797. (Registre). — In-fol., papier. 39rl feuillet*.

1194. — Cueilloir des redevances foncières de h seigneurie de Brunoy, rédigé d*après les déilarations fitumÎLS à Monsieur, frère du Boi. An commencement de ce Tolume Si* trouvent une table al|*hûbétique des censîtaias et un état des j droits honoriûques du seigneur. ,

A. 72S. (Rezi^trp;. — lo-fJia, papier^ 4i9 fraillela.

If «i-if »A. — Cueilkrret des redev âmes foncières dues j à la seigneurie de Bruncy. — (Les héritiers du sieur Coco, boulanger, doivent un sols trois deniers pour afifrancfaissemt*nt du four bannal, etc.]

A. 720. .Liasse. — Cl pièces, papier, el 45 sur parchemin.

AA9#-i991. — Etat des dinerses rentes dues à la seigneurie de Combs-b- ViOe ; — bau\ à cens et à rente de plu sieurs pièces de terre, sL^es à Combs-la- Ville, faits par dame i Marguerite de RucheroIIes. Tcuve de Jean Dubec, seigneur de Vaux-b-Reine, à Joan Budor et à Jean Houseau ; — par M. de (lomer à Charles Cabarin et à Antoine Perrot ; — par dîme Mt-irie- Jeanne Colbtrt de Croissy, marquise de l^bonnais, dair.e de Combs -la- Ville, à Vincent Belbmj ; — — à Antoine l\>rcherot, à J^icqucs Ebupoin, etc. — Acensement par les commissaires de .Monsieur au sieur Charles Foubertdu moulin de Vau\-b-Reineet de plusieurs pièces de terres, etc.

A. 730. (Liasse, . - j i^'w. papier.

I !•••. — Copie du terrier de b seigneurie d'Égrenay Hiit par mattre J.iphet Rojne, notiire au Châtelet de Paris, poiu*

SÉRIE A. — UAISO.N DE MONSIEUR

dame Charlotte Catherine de Vilquier, dame de Chappes, Évry, Égrenay et autres lieux. — (En Tan ix^ treize plans, cinq registres terriers, un cueilloir et un cueilleret de la seigneurie de Combs-la- Ville et un terrier d'Égrenay ont été envoyés aux archives de Seine-et-Marne.)

A. 731. ( Liasse). — 47 pièces, papier.

iftSy-iyUA. — Déclarations fournies par les divers censitaires de la seigneurie d*Égrenay : — honorable homme Robert Hue , marchand drapier, à Paris ; — dame Claire de I^ Barge , veuve de feu messirc Jacques de Postel ; — M. de Villembray ; — Bénigne Lordelot, avocat, etc.

A. 732. (Liasse) .— pièces, pjpier, et 3 sur parchemin.

te^^-iySA. — Baux à cens et à rente d'une pièce de ferre sis à Tigery, fait par M. Lormier, seigneur de Maupcrtuis et de La Tour Tigery, au sieur Claude Morant ; — de plusieurs pièces de terre, sises à Mandres, par Jacques .^énéchai, au sieur Gérard Boudin, etc.

A. 733. (Registre). — 179 feuillets, parchemin.

iei6. — Papier censier et terrier de la terre et seigneurie de Mandres et de Cersay en partie, appartenances et dépendances, pour demoiselle Lucrèce de Montonvilliers. dame dudit Mandres et Cersay, veuve de feu Charles Duval, écuyer, seigneur de Vaugrignouse. (En tête du volume , table alphabétique des noms des censitaires.)

A. 731. (Registre). — Grand in-rolio, papier, 400 feuillets.

ty^S-lT^A. — Terrier de la seigneurie de Mandres, dé- (Mandant du duché-pairie de Brunoy, rédigé pour Monsieur, frère du Roi, par maître Favereau, notaire, à Brunoy. — ft le S(;igneura droit de rouage, de chariots et charrettes (( enlevant feurrts, foin et autres espèces de marchandises a dudit lieu de Mandres et dépendances, pour quoi est ac- (( coutume de payer par chaque voyage de chariot 5 deniers, (( et par charrette 3 deniers, à peine aux contrevenants de (( trois livres quinze sols d'amende, et de saisie des har- « nais et chevaux et de confiscation des marchandises. » — £n tète de ce volume , une table des matières et un état des droits du flef des Tours-Grises , sises à Mandres, et déplus un état du domaine des Chartreux de Paris , dans Tenclave de la seigneurie de Mandres.)

A 735. (Registre). — In-4«, papier, 68 feuillets.

ilOt-iytft. — Papier censier de la seigneurie de Mandres. (Table alphabétique des noms des censitaires.) A 736. (Registre). — Grand in-folio, papier, 140 feuillets.

è7^A (Vers). — Cueilloir des cens et des rentes de la seigneurie de Mandres, membre du duché-pairie de Brunoy, rédigé sur les déclarations et aveux. — (En tête une table des censitaires et un état des droits généraux du flef de Mandres, dont Monsieur était seigneur.)

A. 737. (Registre). — Grand io-folio. papier, 140 feuillets.

1794 (Vers . — Cueilleret des cens et des rentes attachés

à la seigneurie de Mandres, rédigé d'après les déclarations.

— La Commanderie de Saint -Antoine réunie à l'Ordre de Malte, représenté par frère Benoit de Lucernay, prieur dudit Saint-Antoine, payait deux sols dix deniers de cens pour un arpent et trente-sept perches de terres , sis dans l'étendue delà seigneurie.

A . 738 (Liasse) . — 12 cartes, papier.

xyiii*" siÊCLK. — Cartes et plans du domaine de la seigneurie de Mandres. (Ces cartes, exécutées vers la fln du xYiii* siècle ne portent pas de signature.)

A. 739 (Liasse). — 0*2 pièces, papier et 1 sur parchemin.

t«€9-te99. — Lettres patentes autorisant Charles Duval. et les héritiers de Charles Duval, sieur de Vaugrigneuse, Mandres et Cersay, à faire procéder à la rénovation des terriers des seigneuries de Mandres. Cersay et Bois-d'Autheil ; — d(k:larations fournies parla fabrique Saint-Thibault de M«indrcs, par Annet Goûte, sieur de Périgny, etc. — (Une table alphabétique est jointe à cette liasse )

A. 740. (Liasse) — 91 pièces, papier, e( 1 sur parchemin.

1699 -ty^S. — Déclarations fournies à François de Thomassin, seigneur de Mandres et Cersay en partie, par les divers censitaires de cette seigneurie; — déclarations des biens possédés par la cure de Périgny, dans l'étendue de la seigneurie de .Mandres.

A. 741. (Liasse) — 70 pièces, papier, et 37 sur parchem'n.

t999-iyM. ~ Baux è cens et à rente de plusieurs liérltages faits par messire Jean Le Picart, seigneur du Plessis et de Périgny, à Pierre et à Jean Planche; — à Colombe Fourby ; — à Jean Audiger ; ~- par François de Thomassin , sieur de Périgny, à Pierre Gautier et à Louis Choise ; — par Nicolas Mariette, sieur de Périgny, à Jean Devin , etc.

— (Dans tous ces baux, les preneurs s'engagent à pressurer leurs vendanges au pressoir bannal et à aller moudre nu moulin seigneurial.)

A. 742. (Liasse). - 39 pièces, papier, el 24 sur parchemin

iSSO-tyet. ~ Baux à cens et à rente de divers héritages sis à Périgny, foits par les seigneurs de ce lieu à Jean et à Claude Boncourt ; — à François Planche ; — à Gaude Motteou , etc. —Bail d'une maison, sise à Périgny, au carrefour de la Ooix , fait par 'Achille de Thomassin, prévôt et chanoine de Saint-Nicolas du f^uvre, seigneur du lieu, h Pierre (x)nstant Gautier et à sa femme, à la charge de dix sols et neuf deniers de cens, de fournir le premier plat en cas du mariage du seigneur, d'aller moudre et pressurer au moulin et au pressoir bannaux, et do payer treize livres de rente annuelle ;

— autre bail de plusieurs pièces de terre, fait à Pierre Larcher, par M Achillesde Thomassin, moyennant les mêmes conditions et une rente de trente livres, etc.

A. 743. ^Liasse). — 49 pièces, papier^ el 22 sur parchemin.

169 S-tyye. — Bail de trois quartiers de vignes, sis à

AECHIVES DB

Épinay, dans la censive da seignearde Périgny, feit par Claude Moreau, greffier de la Chambre de Madame, sœur du Roi , à François de La Jarric , contrôleur du grenier à sel de Brie-ComteRoberty moyennant une rente annuelle de quinze livres ; — baux à cens et à rente faits par Nicolas Manette, par messire Jean Le Picart , par François de Thomassin , par M. Paris de Montmartel et par Monsieur, frère du Roi , seigneurs de Périgny, à Jean Gauthier; — à Aubin Durand ; — à Jean Devin ; — à Germain Simon , ctc .

A. 744. (Liasse) — 4 pièces , parcheniio.

i€»#-i#l*. — Lettres patentes autorisant messire Jean Le Picart, sieur du Plessis et de Périgny à faire procéder à la rénovation du terrier de la seigneurie de Périgny ; — Annet Goutte, Tun des gentilshommes de la chambre du Roi, sieur de Périgny, à faire procéder à la confection d'un nouveau terrier de la même seigneurie, etc.

A. 745. (Cahier).— in-4'*, papier, 50 feuilleis.

tMO-i69ft. — Terrier cartulaire de la terre et seigneurie de Périgny, lait par Dutot et Carrel, notaires à Paris, pour messire Denis Peaudeloup, seisjneur en partie de Périgny. (Au commencement de ce terrier, se trouvent deux tables alphabétiques des censitaires, et la déclaration des biens acquis à Périgny, par noble homme Claude Bonnet, bourgeois de Paris.)

A 746. (Registre V — Grand in-folio, papier. 400feuiileU.

ty^S. — Terrier de la seigneurie de Périgny, membre du duché-pairie de Brunoy, rédigé pour Monsieur^ frère du Roi, par mattre Favereau, notaire, à Brunoy. (Tome premier.) — u Le seigneur de Périgny a droit de nommer, conjointece ment avec les curés de Périgny et de Mandres, un mattre (( d'école pour lesdites deux paroisses. — Il a droit de faire (( tenir une foire à Périgny chacun an, le 6 septembre, pour (( toutes sortes de denrées, de quelque nature que ce soit, (( suivant les lettres patentes d*août 1G85. » (En tête, table des censitaires.)

A* 747. (Registre).— Grand in-folio, papier, 412 feuillets.

i99S-tl9#. — Terrier de la seigneurie de Périgny, membre du duché-pairie de Brunoy, rédigé pour Monsieur, frère du Roi^ par mattre Favereau, notaire, à Brunoy. (Tome second.) — L'abbaye de Jarcy possédait, au lieu dit Les Pierreux, une pièce de terre qu'elle déclare tenir en franche aumône. — Jacques Renier, meunier, demeurant à Périgny, reconnaît devoir (ainsi que les autres censitaires de cette seigneurie) , pour droit de bannalité de vin , le cinquième sceau de vin provenant des marcs qu'il s'oblige de porter au pressoir bannal.

A. 74S. (Liasse).^ 8 cartes, papier.

xYin'' siiCLB. — Plans du domaine de la seigneurie de Périgny. (Ces plans ne sont pas signés.)

SEIIIE-ET-OISE.

A. 749 (Liasse) — i8 pièces, papier.

iMS-iftyy. — Déclarations censuelles passées au profit de noble homme Jacques Piédefer, en son vivant, seigneur de Périgny en Brie. — Déclaration faite par Pierre Loiseau, des biens qu'il tient en censive de mpssire Peaudeloup, seigneur de Périgny.

A. 750. (Liasse). 130 pièces, papier.

i«M-iSft4. — Déclarations passées au profit de H. Jean Le Picart, seigneur de Périgny, des biens possédés par les censitaires de cette seigneurie. — Messire Paul Thuillîer, prêtre, curé de Saint-Germain-lès-Cueilly, au diocèse de Meaux , fut chargé , en qualité d'administrateur de l'Hôtel- Dieu de BrieComte-Robert, de déclarer les biens que cet hospice possédait à Périgny. (Une table alphabétique est jointe à ces déclarations.)

A 751 (Liasse). — 69 pièces, papier.

tess-tesy. — Déclarations censuefies passées au terrier de la seigneurie de Périgny, devant mattre Boireau, notaire, à Villecresne. (Table alphabétique des censitaires.)

A. 752. (Liasse). — - 74 pièces, papier.

16^4-1679. — Déclarations reçues par Boireau, notaire, à Villecresne, en exécution des lettres de papier terrier, obtenues par Annet Goûte et par Charlotte Brisset, sa femme, seigneur et dame de Périgny.

A. 753. (Liasse). — 15 pièces, papier

ley^-tySA. — Déclarations fournies au terrier de la seigneurie de Périgny, dépendant du duché de Brunoy, par l'abbaye d'Ycrres, par les fabriques de Mandres et de Périgny, par le collège de Beauvais, etc.

A 751 (Regisire). ~ In-folio, papier, 187 feuiOels.

teo^teie. — Papier censier de la seignenrie de Périgny.

A. 755 (Registre). — Grand in-folio, papier, 500 feuillets.

ty^e. — Cueilloir des redevances de la seigneurie de Périgny, membre du duché-pairie de Brunoy. — M. Jacques Bouhoury, ingénieur du prince du Conty, reconnaît devoir pour sa maison, sise à Périgny, et neufs arpents de terre, une livre huit sols de cens. (Table des censitaires et un état des droits généraux du domaine utile de la seigneurie.)

A. 756 (Regtslr)e.^ Grand in-folio, papier, 907 feoiUeU.

IT^C. — Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de Périgny, rédigé d'après les déclarations contenues au terrier de ladite seigneurie. ~ Le collège de Beauvais, à Paris, payait sept deniers pour cinquante perches de terre, situées dans cette seigneurie.

A. 757 (Liasse). — 17 pièces, papier, et 2sar parcltemin.

ill40-iy«€. — Vente de plusieurs pièces de terre faite par le sieur Rozan et son frère à Claude Bonnart, moyennant la somme de cent quarante et une livres, et ensaisine-

SÉRIE A — UAlSOiN DE MONSIEUR.

ment de celte vente , fait par Jean Le Pieart , seigneur de Péhgny, à raison de quatre carolus pour livre; —- bail d'une maison Tait par M. Le Pieart, sieur de Périgny, à Jean Boncourt à la charge de quatre sols parisis de cens, de faire moudre SCS grainsau moulin seigneurialet de payeraux meuniers le droit de mouture; et de pressurer au pressoir bannal les marcs qui proviendront de la vendange, et d*acquitter le d roi t de pressurage aa'outumé, etc.

A. 753. (Liasse). — 25 pièces et 1 plan, papier, ellSsur parchemin.

1648-1^94. — Baux à cens et à rente de plusieurs héritages, sis à Yarennes, passés par Hector de La Jarrieà Jean Simonnet ; — par Nicolas Mariette , à Louis Seplicr ; — par dame Marie Jeanne Colbert de Croissy^ marquise de Chabannais , dame de Yarennes, à François Dubos, à Gilles Gedrac ,

— par M. Paris de Montmartel , etc. ; — déclarations censueiles fournies au terrier de la seigneurie de Yarennes, etc.

A. 759. (Liasse).— 5 pièces, papier.

1616-1^60. — Notes relatives aux divers registres terriers de la seigneurie de Varennes; — ensaisinement par le seigneur de Yarennes, portant quittance des droits de lods et ventes , à raison du sixième , de la vente de plusieurs héritages , sis à Yarennes, faite par Nicolas Roux à Aubin Olivier.

A. 760. (Registre). — 175 feuillets, parchemin.

tetO-ittM. — Papier terrier de la seigneurie de Ya rennes, appartenant à messire Louis de Fleury, chevalier, seigneur dudit lieu, gentilhomme ordinaire de la chambre du Uoi. — (Au commencement de ce registre se trouve la transcription des lettres à terrier et l'aveu et dénombrement de la terre de Yarennes, rendu par M. de Fleury au prieur et aux religieux de la Chartreuse de N.-D. de Yaulvert-lès-Paris.)

A. 761. — (Registre). — Grand in-folio, papier, 435 feaillets.

È7A9, — Terrier de la seigneurie de Yarennes, rédigé par les ordres de madame Marie-Jeanne Colbert de Croissy; épouse séparée , quant aux biens , de François-Gilbert Colbert marquis de Chabannais, dame de Varennes, par maître Claude-Charles Nouette, notaire à Brunoy. (Tome premier.)

— « Ladite dame de Yarennes avoue qu'elle a droit do a moyenne et basse justice en toute retendue de ladite terre, « fief et seigneurie de Yarennes, avec droit d'amende jusqu'à u trois livres quinze sols et au-dessous. » — • Ladite dame u avoue qu'elle a droit de champart à raison de la onzième (( des gerbes, qui croissent sur quelqu'une des terres dudit u Yarennes, que les propriétaires d'icelles sont tenus de lui « amener sans frais à son hôtel seigneurial. »

A. 763. (Registre). — Crand in-folio, papier, 400 feuillets et 20 pbns.

1^49-1751. — Terrier de la seigneurie de Varennes, rédigé sous les ordres de madame de Croissy, marquise de Chabannais, dame du lieu, par mattre Charles Nouette, notaire

à Brunoy. (Tome second.) — Messire Jean Brute, docteur en théologie et curé de Saint-Benoit, à Paris, reconnaît tenir en censive de ladite dame, pour sa cure, quatre arpents de terre sis à Yarennes et imposés à six sols huit deniers de cens. — L'IIdtel-Dieu de Brie-Comte-Robert, dont mattre Jacques de Méromont,curéde Saint Etienne de Brie, est administrateur, possède dix-neuf arpents de terre dans la censive de ladite seigneurie, chargés d'une livre trois sols neuf deniers de cens. (Vingt plans terriers de la dite seigneurie de Yarennes.)

A. 763. (Registre). — Grand in-folio, papier, 347 feuillets.

tld*.— Terrier delà seigneurie de Yarennes, rédigé pour Monsieur, frère du Roi, duc de Brunoy, par mattre Favereau notaire, à Brunoy. (Tome premier.) — La demoiselle Marie Gautier reconnaît devoir par an au seigneur du lieu, quatre deniers obole pour un demi-quartier de vignes, et le cinquième sceau du vin provenant des marcs récoltés, qu'elle doit faire pressurer au pressoir bannal. — (Cette redevance est imposée à tous les censitaires de la seigneurie.)

A. 76 L (Registre). — Grand in-folio, papier, 340 feuillets.

tyss-ty^ft. — Terrier de la seigneurie de Yarennes, rédigé pour Monsieur, frère du Roi, duc de Brunoy, par mattre Favereau, notaire, à Brunoy. (Tome second.) — Les écoliers du collège de Louis-le-Grand, à Paris, représentes par messire Mathurin-George:» Girault de Koudon, prêtre, coadjuteur-adjoint du collège , possédaient dans cette seigneurie sept arpents vingt-cinq perches de terre, chargés de dix sols trois deniers obole de cens.

A. 763. (Regbtre). — Papier, 177 feuillets.

teil4-i690. — Papier censier ou cueilleret des cens dus à la seigneurie de Yarennes. (Table alphabétique des noms des censitaires.)

A. 766. (Registre). —Grand in-folio, papier, 204 feuillets .

if S»-iT^4. — Cueilloir de cens et redevances de la seigneurie de Yarennes, membre du duché-pairie de Brunoy, rédigé sur les déclarations faites à Monsieur. — Les écoliers du collège de Beauvais, à Paris, possédaient onze arpents cinquante perches de terres affranchies de cens de temps immémorial, et chargées seulement des droits de retenue et de bannalité de pressoir, à rai.son du cinquième sceau des vins récollés.

A. 767. (Registre). — Grand in-folio, papier, 330 feuillets ^

tysstyss. — Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de Yarennes, rédigé sur les déclarations passées au profit de Monsieur. ~ L'abbaye royale de Notre- Dame de Jarcy reconnaît devoir au seigneur seize sols onze deniers obole, pour vingt et un arpents quarante perches de terres ou de prés,

A. 768. (Liasse). — 59 pièces, papier, et 53 sur parchemin.

teeo-tyey. — État des rentes dues à la seigneurie de Jarcy ; — baux à cens et à rente de diverses pièces de vignes.

AO

sises à Jarcy, faits par l'abbaye de NotreDame de Jarcy, à Jacques Gautier; — à François Leroy; — à Jacques Thomas; — h Louis Thomas, etc. (L'abbaye se réserve toujours le droit de dtme h raison de quatre pintes par muid, mesure de Corbeil, et impose l'obh'gation de pressurer les marcs au pressoir banna!.]

A. 700. (Lias&e). — 53 pièces, papier, et 48 sur parcbemin.

t%St'ûfê^ — Baux à rente et à cens de plusieurs héritages, sis à Jarcy, laits par Tabbaye Notre-Dame de Jarcy, à Etienne Lagnenu ; — à Noël Motheau ; — a Denis Vincent ; à Constantin Thomas, etc.

A. 770. (Liasse). — 3 pièces, papier, et 1 sur parchemin.

iftii-iyyt. — Notes relatives aux registres terriers et aux cueillerets de la seigneurie de Jarcy. — Jean de Provenncs cède à Antoine, son frère, sept arpents de terre situés nu lieu dit i'Orme-de-Montgaton, en censive de Tabbesse de Jarcy et reçoit en échange neufs quartiers de terre, en la censive de l'i seigneurie de Menehy, etc.

A . 771 . (Registre) . — Grand in-folio, p.ipier ^f20 reutllets-

tys^tras. — Papier terrier des fiefs et seigneuries de Jarcy, de La Croix-Boissière et de La Fortelle, membres du duché-fiairie de Brunoy, exécuté pour Monsieur, frère du Roi, par mattre Favereau^ notaire, à Brunoy. — L'abbaye royale de Notre-Dame d' Verres possédait, dans l'étendue du fief de Jarcy, deux arpents, demi-quartier et quatre-vingtcinq perches de terres amorties de temps immémorial par donations des rois de France.

A. 773. (Registre). — Grand in-folio, papier, 85 feuillets.

1799-1199. — Cueilloir des cens des fiefs et seigneuries de Jarcy, de La Croix-Boissière, membres du duché-pairie de Brunoy. — Les dames de l'abbaye de Jarcy, en cédant, en 1785, à Monsieur, frère du Roi, le fief de Jarcy, s'étaient réservé la haute, moyenne et basse Justice dans l'enclos de leur couvent, les droits de dtme, de pèche et de pressurage, et le droit de foire, à Jarcy.)

A. 773. (Registre). ^ In-folio, papier, 131 feuillets. 1799-1799. — Cudlleret des cens et des redevances foncières des fiefs et seigneuries de Jarcy, de La Croix-Boissière et de La Fortelle.

A . 774 . (Liasse) . — 39 pièces, papier, et 34 sur parchemin .

È^mé-ttn. — Baux à cens et à rente de plusieurs héritages situés à Quincy, faits par messire François Fraguier: Qiarles de Bournel, marquis de Mouchy, Claude Billard du Monceaux, Chartes Bouvet de Lozier, Alexandre Le Paige, seigneurs de Quincy, à Guillaume Forvètu; — à Laurent Petit; — à Jacques Marchand ; — h Jacques Chaptard ; — à Louis Foissy ; — h Jean Jouas, etc. (Un bail de la ferme de Quincy, fait par Monsieur, en 1787, a été donné, en l'année 1810, à M. Deschesnes, acquéreur.)

SEinC-ET OISE.

A. 773. (Regb(re). ~ 36 froinets. pardiemin .

. — Terrier de la seigneurie de Quincy, dressé par )f . Gilles , substitut, à Mandrcs, du tabellkm royal, pour missire François Fraguier, sieur de Longpérkr, conseiller au Parlement de Paris, seigneur dudit lieu de Quincy. — Messire Claude de Courberon, trésorier des Gardes Suisses, propriétaire à Quincy, reconnaît devoir au seigneur du lieu trois sols tournois de cens, pour un arpent et demi de vignes. — Autres censitaires : messire Bonnet, curé de Bouiîsy-Saint- Antoine et l'abbaye de Jarcy, etc.

A. 776. (Registre). — In folio, papier, 250 feuillcb.

tyftS. — Papier terrier de la terre et seigneurie des Grand et Petit Quincy-sous-Sénart, rédigé par mattre Charles Nouette, notaire à Brunoy, pour M. Claude Billard du >*onceaux, seigneur dudit lieu de Quincy. — Le sieur Bartliélémy Liottier, chanoine régulier et procureur delà maison de Saint- Antoine, à Paris, déclare que les chanoines possèdent trente arpents et un quartier de prés et de terres labourables, situés dans l'étendue de la seigneurie, et chai^[és de une livre treize sols neub deniers de cens, etc.

A. 777. (Registre). — Grand in-folio, papier. lS5renilleU.

il9y-iT99. — Terrier de la seigneurie de Quincy, membre du duclié-pairiede Brunoy, exécuté pour Monsieur, frère du Roi, par mattre Favereau, notaire à Brunoy. — Mattre Gabriel-ChrysostAme Boulanger, prêtre, curé de Boussy-Saint-Antoine, déclare que la cure possède dans retendue de la seigneurie un demi-arpent de terre, charge d'un sol de cens, etc.

A. 778. (Liasse). — 51 pièces, papier.

iC94-iyM. — Minutes des déclarations fournies à messire François Fraguier, sieur del^ngpérier et à M. Nicolas Fraguier, conseiller au Parlement, seigneurs do Quincy. — Censitaires : Madame Anne de FEspie, femme de messire Antoine de Morlon, capitaine de la Porte de S. A. B. M. le duc d'Orléans ; — messire Claude Fusée, sieur de Yoiscnon, gentilhomme ordinaire de la Chambre ; — la fabrique d'Épinay-sous-Sénart, etc. — Accord entre messire Claude Billard de Monceaux et Claude-Charles Nouette, notaire à Brunoy, pour la confection d*un nouveau terrier de la seigneurie de Quincy.

A. 779. (Registre). ~ Papier, 91 feuillets.

test-if il. — Cueillcret des cens et des rentes de la seigneurie de Quincy.

A. 780. (Registre). — In-folio^ papier. 41 feuillet; .

iYftS. — Cueilloir des cens et des redevances de la seigneurie de Quincy. — La cure de Quincy doit pour une maison et un quartier de vignes , quatre sols six deniers de cens.

A. 781 . (Registre). — Grand in-folio, papier, 92 feuillets.

tfê9. — Cueilloir des cens et des redevances foncières ap-

SÉRIE A. — MAISON DE MONSIEUR

partenant à la seigneurie de Quincy, membre de la duché pairie de Brunoy. — Leseigneur de Quinqr avait droit de haute, moyenne et basse justice (ce droit s'exerce à Brunoy, siège de la justice) ; droit de chasse ; — droit de bannalité de pressoir, h cause duquel tous ceux qui possédaient des vignes, devaient faire pressurer audit pressoir les marcs des vins , et payer pour pressurage le cinquième sceau de vin ; — droit de lods et ventes, de saisies et d'amende ; — droit de faire pattre le bétail de la seigneurie sur le territoire d'Épinay, à charge de réciprocité de la part d'Épinay.

A. 782. (Registre). -— In-folio, papier, 50 feuillets.

t7ê9. — Cueilleret des cens et des redevances foncières de la seigneurie de Qtiincy . — L'abbaye de Notre-Dame de Jarcy doit, pour le faux-bras de rivière et le droit de pèche, un denier obole, et quatre sols pour deux arpents de prairies.

A. 783. (Liasse) — 37 pièees, papier, et 33 sur parchemin.

tsm-iy##. — Baux à rentes foncières de divers héritages situés dans les seigneuries de Brunoy et d'Épinay ; — titres nouvcls; — transports et constitutions passés au profit de M. Gabriel Moreau, prévôt a Brunoy ; — de M. Charles Moreau ; — de dame Charlotte du Buisson, veuve de M. Hugues Desnots ; — de Charles Soisy de Ronel, bourgeois de Paris ; — de MM. Jean Paris et Armand Joseph Paris de Montmartel, — et de Monsieur, frère du Roi, etc.

A . 784. cLIasse) . ^ 38 pièces^ papier, et 30 sur parchemin.

tys4-tyMI. — Baux à rentes foncières de plusieurs pièces de terre, sises dans la seigneurie de Brunoy, consentis par MM. Jean Paris et Armand Paris de Montmartel, seigneurs de ce lieu; — à François Fromy; — à Jérôme Paysan ; — à Denis La Froix, etc. — Titres nouvels de ces divers baux passés au profit de Monsieur, frère du Roi ; — constitutions et titres nouvels de plusieurs rentes, attachées à la seigneurie de Brunoy, passés entre MM. Jean Paris et Armand-Joseph Paris de Monfmariel , et Monsieur, d'une part, et Jean Dudé, Agouard Guille, Louis Gaume, SinK>n Debilly, etc., d'autre part.

A 785. (Liasse). — 3 pièces, papier, et 1 sur parchemin.

1794-1799. — Bail à rente foncière de plusieurs pièces de terre, sises à Étiolles, consenti par messire Georges Le Roy, seigneur de La Tour-Tigery à Grégoire Guimbault, etc.

A. 786. (Liasse). — 35 pièces, papier, et 35 sur parchemin.

1697-1997. — Constitutions de rentes foncières attachées à la seigneurie de Mandres. — Débiteurs : le sieur Mathieu de La Roche ; — M . Maupassant de Valmont , etc.

A. 787. (Liasse). — 33 pièces , papier, et 14 sur parchemin.

t6S9*i799. — Rentes foncières et constitua attachées aux seigneuries de Périgny et de Jarcy. — Débiteurs : Jean Deville; — Claude Boncouri ; — Jacques Mangeau , etc.

»BINE-ET-0I8£. 8ÉBIE A.

A. 788. (Liasse). ~ 57 pièces, papier (5 imprimées) , ei 11 sar

parchemin.

1767-1771. — Lettres patentes de Louis XV portant érection en marquisat, en faveur de M. Jean Paris de Montmartel, de la terre et seigneurie de Brunoy. — Provisions de notaire-tabellion du bailliage de Brunoy, accordées aux sieurs Nouette; — acquisition par M. de Montmartd dudit office ; — minutes de plusieurs sentences du bailliage de Brunoy. — Provisions des gardes-chasses et forestiers des eaux et forêts du marquisat de Brunoy ; — règlement de police pour le marquisat de Brunoy ; — provisions de procureur postulant au bailliage de Brunoy, etc.

A. 789. (Registre). — In-4o, papier, 127 feufllets.

téSM^tâmm. — Plumitif du greffier de la justice de Brunoy. — Élargissement provisoire et sous caution de Jean Nepveu ; — enquête contre Guillaume Le Grand, accusé d'avoir assassiné sa femme et battu sa servante ; — arrestation de Jean Gosset, convaincu d'avoir volé du bois appartenant au seigneur de Brunoy ; — procès- verbal de la vente des meubles saisis sur Jacques Grimault; — information ' contre Etienne Pernelle pour crime de viol, etc. (Ce registre porte la signature du greffier Desmoulins.)

A. 700. (Liasse). — 1 pièce, papier.

1495. — Procès- verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume Arlhault, laboureur à Cersay, par le greffier Desmoulins.

A. 791. (Volume). ^ In^», papier, 62 feuillets.

tft07-t509. — Registre ordinaire de la prévôté et de la juridiction de Brunoy. — Engagement pris par Noël Mérée, de nourrir pendant six années Jean Thomier, son beau-fils, et de l'élever en laboureur; — condamnation à l'amende prononcée contre Pierre Wardet, convaincu d'avoir péché des anguilles et une lamproie dans le réservoir du moulin de Brunoy ; — évasion d'un prisonnier de la geAle de Brunoy; — règlement de police contre les blasphémateurs , les jeux de hasard, etc.

A. 792. (Rentre). — In^», papier, 113 feuillets.

tl(OS-tfti7. — Jugements rendus en la prévôté de Brunoy. — Condamnations à l'amende prononcées contre Jehan, coupable d'avoir juré le nom de Dieu; — contre Guillaume Hoguet, laboureur, dont les bestiaux ont pâturé les jeunes taillis de madame de Brunoy ; — mort d'un enfant noyé dans le réservoir du moulin ; — alignements donnés par le voyer de la seigneurie de Brunoy ; — élargissements de prisonniers , etc.

A. 793. (Registre). ^ In-4% papier, 169 feaillels.

tM«-tMt. — Plumitif du greffe de la prévôté de Brunoy. — Jean Bergeret fait amende honorable à messire Lois de More, curé de Brunoy, pour l'avoir traité de bélttre, suborneur, etc.; — interrogatoire de prisonniers; — ordon-

nance de police contre les blaspliématcurs ; — application du retrait lignager à l'adjudication d'un arpent de terre ; — in* formation contre Jean Dufour, accusé d'avoir battu les vendangeurs des Pères Mathurins de Paris, etc.

A. 794. (Registre). — ln-4», papier, 166 fcuillds.

iAM*ift40. — Sentences de la prévAté et juridiction de Brunoy. — Les parents de Marion Virenouldcl sont condamnés à payer les frais de l'enterrement de ladite Marion, ii l'héritier de feu messire Lois de More, curé de Brunoy; — Michel François, collecteur des marguilliers,est contraint de restituer à la fabrique de Brunoy la somme de 20 sols parisis ; — plainte et déposition de Pierre Flippart, battu par Pierre Bernard, dans une taverne de Brunoy ; — arrestation de Pierre Bernard ; — ordonnance de police contre le port d'armes, les blasphémateurs, les jeux défendus ; ^- sur la fête de saint Médard ; — sur la fermeture des tavernes pendant le service divin, etc.

A. 705. (Liasse). — 3i pièces, papier, et 1 sur parchemin.

i60ft-if S9. — Sentences de la prévoie de Brunoy ; — procès-verbaux d'alignements et de bornage de divers héritages sis dans la seigneurie de Brunoy ; — décrets d'ajournements; — provisions de l'office de prévôt de Brunoy, accordées à M. Moreau par M. de Montmartcl, etc.

A. 796. (Liasse). — 17 pièces, papier.

IMO-iyss.— lettres patentes, arrêts, sentences, notes et extraits, concernant le droit de gruerie qui appartient à la seigneurie de Brunoy, etc.

A. 797. (Liasse). — 29 pièces, papier, et 5 sur parchemin.

iftO^-iyft^. — Sentences, exploits relatifs aux droits de tabellionnage, de justice, et aux droits honorifiques attachés à la seigneurie de Combs-la-Ville; — sentence qui maintient le sieur de Villambray dans la possession d'un banc dans l'église de Combs-la-Ville, à la chapelle de Saint-Martin ; — défense de par madame la marquise de Chabannais, dame de Combs-la-Ville, au curé du lieu , de nommer au prône le sieur Moreau , seigneur de Menchy ; — saisies au profit des seigneurs de Combs-la-Ville de plusieurs héritages pour défaut de paiement des cens et pour refus do passer déclaration ; — notes et extraits concernant le fief de Mcnehy ; — notes et extraits relatifs aux droits de justice appartenant aux fiefs de La Tour et de Monlmarlel, situés à Tigery.

A. 798. (Liasse). — 27 pièces, papier.

t*4»-lfSt. — Extraits concernant le droit de justice du fief de Mandres ; •— note sur les registres de la prévôté de ce lieu ; — procès- verbaux de ventes de meubles ; — procès criminel de François Uémet, accusé d'avoir volé du blé ; — cession par M. Thomassin^ seigneur do Mandres, de la haute justice de ce lieu à M. Chauvelin, seigneur de Grosbois; — sentences diverses de la prévôté de Mandres, etc.

SEINE- ET-OISE

A. 799. (Liasse). — pièces , papier, et 3 sur ptrcfaenûo.

iMO-if 14. — Notes et extraits relatils aux droits de

justice et de voirie du fief de Périgny ; — procès-verbaux d'alignements et sentences diverses de la prévôté de (e lieu, etc.

A. 800. (Liasse). — 8 pièces , papier (2 imprimées).

iftSO-iyMl. — Notes et extraits relatifs aux droits de justice qui appartiennent aux deux fiefs de Varennes et de Jarcy ; — adjudication des droits de censive et do justice de la seigneurie de Quincy ; — révocation du sieur Odleaa, prévôt de ce lieu, par madame du Mouchet, dame de Quincy ; — sentence de police qui défend aux habitants dudit lieu de Quincy d'envoyer pâturer leurs bestiaux sur les terres du domaine seigneurial. (Une liasse de sentences a été remise, en 1810, à M. Deschesnes, acquéreur.)

A. 811. (Liasse). — G7 pièces, papier, et i sur parchemin.

i4ii-iff6. — Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences , concernant l'exercice des droits de pèche . de ctiasse et de garenne dans les seigneuries de Brunoy, de Combs-la-Ville, de Vaux-la-Ueine, de Tigery, de Mandres. de Périgny, de Varennes et de Quincy, etc.

A. 802. (Liasse). — 57 pièces^ papier (1 imprimée) , et 2 tar parchemin.

lAiS-iyM. — Sentences des Requêtes du Palais, baux. procès-verbaux de contravention, notes et extraits relatifs à l'exercice du droit de bannalité des moulins, pressoirs, fours et boulangerie à Brunoy ; — du droit de bannalité des moulins et pressoirs à Combs-la-Ville ; — à Périgny ; — h Varennes et à Quincy ; — du droit de ban- vin à Brunoy ; — lettres patentes , notes et extraits concernant les foires et marchés de Brunoy et de Combs-la-Ville. — Lettres patentes de Louis XIV qui établissent la foire de Périgny, etc.

A. 803. (Liasse). — Gl pièces, papier, et 10 sur parchemin.

tS4m-t7%m. — Églises de Brunoy, Mandres, Varennes, Quincy, etc. — Fondation pour l'entretien de la lampe de l'église de Brunoy; — concession aux seigneurs de Brunoy de la chapelle Saint-Koch dans l'église paroissiale ; — délibération des habitants de Brunoy relative à l'entretien de leur église , et donation par Jean Paris de Montmartel du mobilier du vicaire attaché à la paroisse ; — constitution d'une rente de vingt livres, par madame veuve Girault, pour l'entretien de quatre enfants pauvres à Epinay-sous-Sénart ; — provisions, déclarations et pièces relatives au droit de nomination à la chapelle d'Égrenay, appartenant au seigneur de Combs-la-Ville. — Fondation de la chapelle Sainte-Luce, en l'église paroissiale do Mandres , par madame de Montonvilliers ; — fondation d'une école pour les paroisses de Périgny et de Mandres, par le sieur et la dame François Thomassio, et par Achille Thomassin ; — fondation d'une école à Varennes, par Émery Dreux, seigneur du lieu ; — érection de Quincy,

SÉRIE A. — MAISON

annexe (l*Épinay*sous-Sénart, en paroisse , par M. de Vintimille, archevêque de Paris, etc.

A. 804. (Liasse). — 12 pièces, papier, et 3 sur parchemin.

i9f4-if96. — Donation par Monsieur, frère du Roi, de la nue-propriété de la terre et du duché de Brunoy à M. le duc de Normandie. — Brevet du Roi qui nomme le comte d'Angiviller administrateur de ce duché. — Vente de la terre de Brunoy, par Armand Joseph Paris de Montmartel, à Monsieur, frère du Roi. — Acquisition du fief de Menehy^ faite par Monsieur, du sieur de Girardot ; — vente du fief de Jarcy à Monsieur, par les Dames de Tabbayc de ce lieu ; — cession de la terre de Quincy, faite à Monsieur, par le comte d'Eaubonne. (Les pièces relatives à Tacquisition de Quincy ont été pour la plupart remises, en 1810, à M. Dcschesnes, acquéreur.)

A. 805. (Liasse). — 38 pièces, papier, et 6 sur parchemin.

lytt-if ftft. — Vente de la seigneurie de Brunoy, par Joseph Boucher, sieur du Plouîcq , à Jean Paris de Montmartel ; — constitution de rente au profit du sieur Ménétrier ; — quittances de madame de Corberon, des sieurs Moreau, Jacquier de Bobigny, héritiers de M. de Septeuil et de M. de MachauU, pour rachat de la rente constituée au profit du sieur Chevry ; — note sur l'acquisition du fief de Cersay ; — vente faite à Jean Paris de Montmartel, par Paul- Alexandre Pctau, sieur de Vigneux, des bois dits Les Vallées, ou bois de La Croix, bols de La Fontanelle, sis en la forêt de Scnart, et des (droits de moyenne et de basse justice du fief de Vigneux, sis en la même forêt; — décret; — cession faite par M. Du Tillet, à Jean Paris de Montmartel, de deux cent trois arpents de bois en la forêt de Sénart, tenus en fief de la seigneurie de Brunoy et du fief de Lempereur.

A. 806. (Liasse). — 9 pièces et 1 plan , papier, et 1 sur parchemin.

iy49-ifOi. — Acquisition de la terre de Quincy et dépendances, par le sieur et la dame Billard du Monceaux, sur les héritiers de feu Gay de La Tour ; — décret volontaire, quittances, etc.

A. 807. (Liasse). — 2 pièces, papier^ et 2 sur parchemin.

lyftf-tVftd. — Vente faite à Jean Paris de Montmartel, par le marquis Colbert de Chabannais et par la dame Colbert de Croîssy, sa femme, des seigneuries de Combs-la- Ville, de Vaux-la-Reine, d'Égrenay^ de Varennes et des fiels des Toumelles et du Paloisel ; ^ décret volontaire, etc.

A. 808. (Liasse). — 4 pièces, papier.

tf ftO-if M. — Procès-verbaux de vente et d'estimation de la terre et seigneurie de La Tour-Tigery, acquise par Jean Paris de Montmartel ; — quittances, etc.

A. 800. (Liasse). — 8 pièces, papier^ et 2 sur parchemin.

tf ftf-tVM. — Cession faite à Jean Paris de Montmartel , par madame Françoise Thomassin , veuve de feu Je-

DE HONSIEUB.

rôme Mole, de la seigneurie de Mandres et du fief de Réaulieu, sis à Cersay ; — décret à la requête du sieur Guérin de la Potterie; — quittances, etc.

A. 810. (Liasse). — 7 pièces, papi», et 1 sur parchemin. tfM-t9ft9. — Acquisition par Jean Paris de Montmartel de la terre et seigneurie de Périgny, appartenant à madame Jérôme Mole ; — décret volontaire ; — note sur racquisition de Varennes, faite par M. de Montmartel. (Voyez rarticle A. 807.)

A. 811. (Liasse), — 20 pièces , papier, et A sur parchemin.

tAtt-tfMM. — État des héritages du prieuré d'Essonnes^ sis en la seigneurie de Brunoy ; — sentence en faveur du bailli du prieur d'Essonnes ; — sentence obtenue par madame de Rouye, veuve demessire de Lannoy, contre le prieur d'Essonnes ; — ordre chronologique des seigneurs de Brunoy ; — partage de la succession de messirc Pierre de Lannoy ; — acquisition des bois de Brunoy, par Guillaume de Lannoy ; — partage de la succession de feue Elisabeth de Lannoy, princesse d*Uarcourt; — donation entre vifs de la terre de Brunoy, par le prince d'Elbeuf à ses neveux François et Ilenri-Roger de La Rochefoucauld ; — vente par le duc de La Rochefoucauld, et par Henri-Roger, marquis de Uancourt, son frère, de la terre et seigneurie de Brunoy, à Joseph Boucher, sieur du Plouicq ; — décret volontaire, etc.

A. 812. (Liasse). — 14 pièces, papier, et 6 sur parchemin.

tA49-if lA. — Arrêt du Parlement de Paris qui adjuge à Paul Pétau la terre de Vigneux ; — procès-verbal d'estimation ; — vente du bois de Lempereur, faite à M. Grassin , sieur d'Ablon, par Philippe de Lannoy, sieur de Civry; — acquisition parle sieur Levasseur, receveur des finances, d'une partie des bois dits de Lempereur, ou grand Coquillart, en la forêt de Sénart; — transaction qui accorde à Qaude de Guénégaud le bois dit de Lempereur ; — vente dudit bois , par M. de Guénégaud à Jean-Baptiste Brunet, etc.

A. 815. (Liasse). — 31 pièces, papier, et 5 sur parchemin.

tete-if 4S. — Acyudication par décret à Nicolas de Brion, sieur de Lhopital, sur Jacques Le Roy, du fief de Combs-la -Ville ; — contrats de mariage de Claude de Gomer, seigneur de Combs-la- Ville, et de demoiselle Marguerite de Tertereau ; — de Charles Claude de Gomer, marquis de Cugnières, seigneur de Combs-la- Ville et de demoiselle Marie- Anne deGonsolin. — Vente laite à M. Brunet, sieur de Rancy, de la terre de Combs-la- Ville, par M. de Gomer de Cugnières ; — décret volontaire ; — testament de madame Geneviève Colbert, veuve de M. Brunet, sieur de Rancy, par lequel elle lègue à madame de Croissy, sa fille, la terre de Combs-la- Ville ; — sentence des Requêtes du Palais, ordonnant la délivrance à madame de Croissy, du legs à elle fait par sa mère ; — acte de notoriété constatant la mort de M. Colbert de Croissy, comte de Soliers, et qu'il laisse pour unique héritier, sa fille, la marquise de Chabannais, etc.

A 814. (LiajK). — 4 piem. pap^

— Vente (aite a Faut Branet. siear de RancT, de la terre d'Étrrenar et de la sésmeurie d'É^nr-k*- Châteaux, par Jean -Charles Bernard, maître des Eaux et Forêts de Meaux; — partage de la succession de M. Brunet, sieur de Rancv, etc.

A. 81.>. ;Liajie,. — 30 piércs, papier, eC f for ptrdifinio.

t444l-tM9. — Cession de la seigneurie de Tizen-. par messire Jean d'Esthanvilliers, à maître Louis Bailly. docteur en décret, chanoine de Saint-Merry. è Paris ; — déclaration de maître BaiHj, que le TéritaUe acquéreur est Jean Amiart ;

— Tente du fief dit Les Vieilles- Vignes de Tigerj*. par Pierre de Chaufigny, sieur de S«xibtour, à Jean Amiart; — sentence du Chalelet,qui nonune des tuteurs aux enfants mineurs de Jean Bureau et de >larie Amiart ; — contrat de mariage de Jean Bureau, sieur du Tremblay, maltredesEaux et Forêts, et de demoiselle Marguerite Vigneron ; — inventaire fait après le décès de Jean Bureau, sieur du Tremblay ; — contrat de mariage de Pierre Forzet, secrétaire du Roi. et de demoiselle Marguerite Bureau ; — partage de I.i succcsâion de Jean Bureau; — succession d'Antoinette Rivière; — sentence de la prévAté de Cori)eil, entre demoiselle Denise Bureau, veuve du sieur Du Bois, et Geoffroy Bureau, sieur de La Tour-Tigenrsur le partage de la sui.-cession de Jean Bureau ;

— inventaire des meubles dépendant de la succession de feu Jean Du Bois Bureau, sieur de La Tour-Tigery ; — partage de la succession de Charles Lormier, sieur de La Tour-Ticerv ;

— donation entre vifs de la sdgneurie de La Tour-Tigery, fiute par François Lormier, seigneur de ce lieu à Georges Le Roy, etc.

A. 810. (Lîatie*. — 19 pièces, papier et 4 sur parchemin.

iMt-ifS9. — Transaction par laquelle demoiselle Jeanne Sureau, veuve de Jacques de Céoesme et ses enfants cèdent à titre d'échange à demoiselle Dauphine de Coudart, veuvede Marcde Cénesme, seigneur de Luzarcbeset d'Ablon, les terres de Mandres et de Cersay; — échange de la terre de Mandres entre demoiselle Suanne de Menncmarre, veuve de François de Cénesme , et Nicolas de Montonvillicrs (copie) ;

— partage de la succession de feue Lucrèce de Montonvilliers, veuve de feu Charles Duval,dame de Mandres (copie}; (Les titres originaux ont été, en l'an xi, remis a M. Sellier.) — Sentence de licitation entre Claude de Fasée, sieur de Voisenon, dame Claude Duval, veuve de Victor Brodcau, et Louis de Gouy, abbé de Cartigny, héritiers de feu Claude Duval, abbé de SaInt-Pierre-de-Salincourt , seigneur de Mandres ; — vente de la terre de Mandres, à M. François de Thomassin, sieur de Frédeau; — partage de la terre de Mandres, entre Actiille Claude-François et Pierre de Thomassin, héritiers de feu François de Thomassin, leur père ; — donation entre vifs entre Achille et Claude-François de Thomassin des terres de Mandres et de Périgny, etc.

ARCOIVES Dt StnE-tT-OISE.

A. 817. ..•-iaMe;. — 10 pièrts.

pépier, dl n

tl(y»-i«iM. — Inventaires des lettres, titres et enseignements de la seigneurie de Périgny, appartenant nagoère à messire Franroisd*Espivan,sieur de Saint-Lux; — échange de la terre de Périgny entre demoiselle Catherine Booani, veuve de Jean Nicot et ses enfants, et Jean Le Pirart* sieur du Plessis ; — ratification de la vente de la terre de Périgny , (aile par dame Catherine Talon , veuve de Jean- Baptiste Le Picart : — vente de la terre de Périgny. par Annet Goule . seigneur dudit lieu, à maître Nicolas Mariette, procureur au Parlement.

A. 818. »Lia*ie>.— 9 pièces papier, et 5 sur ptrcheoiia.

i«0«.iys9. — Ventes successives des diverses parties de la seigneurie de Périgny, faites à François de Thomassin. sieur de Frédeau. par Pierre Mariette, par Amable de Malon et autres ; — partage de la terre de Périgny entre Achille et Caude-François de Thomasîin, etc.

A. 819. .Liaiie;. — *«> pièce*, papier. el i snr parcbeiiiin .

leys-iyyft. — Vente de b seii:ncurie de Varennes et du fief du Moulin à Paul Bruntt de Rancy, sieur d'Erry. par dame !klarie Jolly Dandeuil, dame de Varennes, veuve d'ArmanddeLaGrange-Trianon, baron du Plessis. — Cession â titre d'échange du fief de !ileiiehy, sis à Combs^la- Ville, faite par Jacques Bernard, sieur de Monigermon, à messire Jacques de Mcsmcs. comte d'Avauv, président au Parlement; — \entedecc fief de Menehy au sieur Moreau, charron du charroi du Roi ; — vente du même fief à Ptiilippe de Girardot f)ar Jcan-Bdptiste Moreau et consorts, etc.

A. 820. (Liasse;. — lô pièces, papier ;7 lilre» scellés) , el 15 sur

parthemiD •

ttys-fyyv. — Amortissement consenti au profit des religieuses de Jarcy par messire Thomas d*£$gameuil Égrenay;, cure d Évry, de plusieurs héritages, situés au terroir de Combs-la- Ville, lieu dit la Voie-deVaux^ci possédés par l'abbaye de Jarcy, moyennant le prix de seiie livres parisis. — Amortissement consenti à la même abbaye par Jean d'Égrenay fJokannesde Esguernoilo, armiger], pour les héritages, sis à Combs la-Ville, que Girard de Lardy. [Guiardus dtctus Bore de fjardtaco, armiger], avait vendus auvdites religieuses. — Ferri Pâte, chevalier, vend à Tabbaye de Jarcy, pour le prix de deux cent quarante livres parisis, ses propriétés d'Égrenay, de Grisy et de Combs-la- Ville, possédées autrefois par messire Jean Borez , cure d'Évr}' ; — amortissement de cette vente par .\nsel de Hemerj-, chevalier, par devant Jehan Cocus, prévôt de Corbeil, pour le prix de trente livres parisis; — vidimus de la même vente fait, en 1290, par le prévôt de Paris. — Partage fait entre Eude, abbesse de Jarcy {de Gerciaco), et Thomas d'Égrenay (Thomas dtctus de Ganwilo], de divers héritages qu'ils pcssédaient par indivis aux terroirs d'Égrenay , de Grisv et de Combs-la -Ville. — Lettres par lesquelles Phi-

SÉRIE A. — MAlSOiN DE MONSIEUR.

Uppc V, roi de France, permet à Miles de Noyers, chevalier, et à Jeanne de Montbelliard, sa femme, d*acqucrir, dans ses domaines, cent livrées de terre et de les donner amorties à maître Geoffroy du Plaxets [ou Plexeis) , notaire de l'église de Rome. — Jean de Braye, écuyer, seigneur de Villememain, amortit, moyennant six vingt livres parisis, en faveur de l'abbaye de Jarcy , soixante arpents de bois assis au dessus de Quin cy, et donnés à ladite abbaye, par maître Geoffroy du Plexeis,

— Attestation par Michellet Beauvarlet, par Huges Copin et par d'autres, que Tabbaye do Jarcy possède de temps immémorial , à Attilly, un fief appelé Les Bordes-Morin, et qu'elle y exerce la justice et les autres droits seigneuriaux que lui conteste le seigneur d' Attilly, maître Clérembault de Champagne. — Sentence des Requêtes du Palais , entre l'abbaye de Jarcy, et les sieurs Girard et Hugues Le Coq, seigneurs d'Égrenay, relativement à la seigneurie de ce lieu.

— Résiliation du bail de la ferme des Bordes-Morin. — Notes et extraits relatifs au fief de La Croix-Boissière , sis à Combs-la-Ville et au fief de La Fortelle-lès-Ormoy, situé près de la forôt de Sénart. — (Plusieurs autres pièces des années 16i5 et suivantes ont été, en février 1810, remises à M.Deschesnes acquéreur.)

1494-1696. — Vente faite à Rogerin de Lannoy^ par Pierre Sausson, charpentier, de deux moulins à huile et à draps, dits les Moulins-Bannicrs de Brunoy, ensemble du droit sur la rivière d'Yerres, tel que le possédait maître Jean Du Breuil, conseiller au Parlement. — Acquisitions faites par Pierre de Lannoy, seigneur de Brunoy, de plusieurs héritages, situés dans cette seigneurie, et appartenant à la fabrique de l'église de Brunoy, à messirc Dreux Budé, seigneur d'Yerres, à Noël Méret, etc. — Vente de la pièce de terre, dite les Beausserons^ sise à Brunoy, faite à Christophe de Lannoy par Pois Luce, Etienne Hcmard, Jeanne de Villiers, etc.; — cessions à Charles, comte de Lannoy, de divers héritages, situés à Brunoy, par Abraham Briant, par Gcr • vais de Marennes, sieur de La Girondière, par Jean Desnots, par Jean Pasquier, etc. — Échange de diverses pièces de terre, situées à Brunoy, entre Charles de Lorraine , prince d'Elbeuf, seigneur de Brunoy, et Perrette Thierson , Anne Moreau et Gabriel Moreau, etc.

A. 822. (Liasse). — 89 pièces, papier, et 44 sur parchemin.

lfiiii-i9S9. — Ventes de plusieurs héritages, sis à Brunoy, faites à Jean Paris de Montmartel, seigneur du lieu, par Pierre Basin , par Pierre Charité, par Noël Besnard, sieur du Verger (Voy. A. 1-212); — par Urbain de La Barre, sieur de Cersay; — par la dame d'Auvergne; — par Jean Corniilot (Voy. A. 1209), etc. — Échanges passés entre Jean Paris de Montmartel et les Camaldules, maître .Chutes Horeau, prévôt de Brunoy, Louis Privé, François ^ Jean Hansiennc, Nicolas Virvoudet. — Permissions

accordées à M. de &Tontmartel par Jean Despois, par Pierre Gonet, par Moreau, par Morel et par Jean Guillot, pour faire à travers leurs propriétés arriver dans une pièce de terre les eaux de la rivière de Brunoy.

A. 823 (Liasse). — 11 pièces, papier, et H sur parchemin.

iyy4. — Baux h cens et à rente de plusieurs pièces de terre, situées à Brunoy, consentis par Armand -Louis- Joseph Paris de Montmartel, marquis de Brunoy, à Jean Maréchal, à Théodore Gênez, à Pierre Drouot, h Silvain Alablanche, etc. (Ces baux ont été résiliés au profit de Monsieur par un acte du 12 mai 1775). (Voy. A. 834.)

A. 821. (Liasse). — 41 pièces, papier^ et 24 sur parchemin.

lG6ft-ifSO. — Acquisitions faites par Jean Paris de Montmartel, de plusieurs pièces de terre, situées à Brunoy, et appartenant à Jean Boncorps (Voy. A. 1207); — à Anne Deslandes, veuve Boizeau ; — a Michel Pasquier ; — à Charles Moreau, etc.; — vente par décret faite à Paris de Montmar tel, par le sieur Des Enclos, et la dame Mabille, sa femme, de quatre maisons, enclos, prés, terres labourables, rentes foncières, situés à Brunoy (Voy. A. i211), etc.

A 825. (Liasse). — 21 pièces, papier^ et 11 sur parchemin.

If 19-if S9. — Cession faite à Jean Paris de Montmartel , par Jean-Louis Mansienne , d'une maison , située à Brunoy , avec terres labourables, rentes foncières (Voyez A. 1215), etc.

A. 826. ^Liasse). — 41 pièces, papier, et 6 sur parchemin.

If 40-if M. — Concessions accordées à Jean Paris de Montmartel , par la dame Anceline et par le sieur Jean Debilly, de faire passer sur leurs terrains les eaux de la source dite des Beausserons. — Échanges de plusieurs héritages , sis à Brunoy , entre Jean Paris de Montmartel et la dame de La Barre, le sieur Claude Berthault , Jean Dufay^ Antoine Thorel, Pierre de Marinne (Voy. A. 1 21 6). — Ventes faites à Jean Paris de Montmartel de plusieurs maisons, granges, pièces de terre^ etc., par le sieur Gaston de Pénillon de Mondreville, et Anne Desnots, sa femme (Voy. A. 860 et 121 1) ; — par M. Du Tillet, président au. Parlement (Voy. A.L1213); — par le marquis de J^ Bussière; — par François Chalgrin , etc.

A. 827. (Liasse). — 99 pièces et 9 plans , papier, et 55 sur parchemin.

If 4MI-lf 4^" . — Ventes de plusieurs maisons et de pièces de terre, sises à Brunoy, faites à Jean Paris de Montmartel, par les sieurs Bocheron, Geoffroy Brochet (Voy. A. 1208); — et par Antoine Thorel, Jean Naijot, Louis Mettra, Houdé, Pierre Ricard, Louis Petit, Henri La Haye, les héritiers de Médard Lenormant (Voy. A. 1214); — par la veuve de Pierre Virvoudet (Voy. A. 1219), etc. — Contrats d'échanges de plusieurs héritages, sis à Brunoy, entre H. de Montmartel d'une part y ei le curé et la fabrique de Crosne, M. Ma-

jorcl, curé de Brunoy, l'abbaye d*Yerres et le supérieur du séminaire de Saint-Sulpicc, à Paris, d'autro part. — Convention par laquelle Pierre Brétial, syndic de la œmmunautc de Brunoy, cède à M. de Montmartel la propriété d*un chemin et d'une ruelle à la condition de construire un pont de bois sur la rivière d'Ycrres, — Transport de cent dix livres de rente foncière, par madame deSaint-Just, veuve Gciity^ à Jean Paris de Montmartel, etc.

A. 838. (Liasse). — 49 pièces, papier, et 17 sur parchemin. le^e-if 4S. — Vente de la seigneurie d'Épinay-sous- Sénart, par M. dWrgougcs, lieutenant ci\il, à Jean Paris de Montmartel; — sentences des Requêtes du Palais, du Chûtelet, des prévôts de Brunoy et d'Épinay ; — actes de ventes ; déclarations à terrier ; — testament de Noiil Besnard, sieur du Verger, qui institue pour héritier son neveu , André Le Picart, sieur d'Aubercourt.

A. 829. (Liasse). — 8 pièces, papier, et 1 sur parchemin.

iy4«-iy49. — Testament de M. Le IMcart, qui institue pour héritier M. d'Argouges et mademoiselle Ménager, cousine de M. Le Picart; — vente par Jérôme d'Argouges à M. Paris de Montmartel, de maisons, terres labourables, prés, etc., situés à Épinay et à Brunoy.

A. 850. (Liasse). — W pièces, papier, et 5 sur parchemin (1 titre

scellé).

if4f . — Contrat d'échange par lequel les religieux de Sainte-Geneviève^u-Mont, à Paris, cèdent à M. Paris de Montmartel la propriété de La Fosse-Daniel ; — lettres patentes de Louis XV y relatives, etc.

A. 831. (Liasse). — 6i pièces et 2 plans, papier, et 26 sur parchemin .

lyM-if ftO. — Acquisitions par Jean Paris de Montmartel, de plusieurs maisons et de pièces de terre, sises a Brunoy, appartenant aux sieurs Soisy de Rosnel et Geoffroy Brochet (Voy. A. 1208); — à la dame veuve de Marinnc (Voy. A. 1216); — au sieur Amelinc; — à Germain Veniat (Voy. A, 1214); — échanges de plusieurs héritages, sis à Brunoy , avec Jean Dufay , Jean Ringuet , etc. ; — conœssion accordée à M. de Montmartel , par Brunet et consorts, de faire ouvrir sur leurs terrains des tranchées et de poser des tuyaux pour amener dans le parc de Brunoy les eaux du grand étang.

A. 832. (Liasse). — 40 pièces, papier^ et 21 sur parchemin,

if ftO-tySA. — Contrats d'acquisitions ou d'échanges de plusieurs héritages, sis à Brunoy, passés entre M. Paris de Montmartel et les sieurs Claude Jambon , Jacques Roux, Girault, écuyer, la dame veuve Funxkî de Logny, etc.; — délibération des habitants de Brunoy qui concèdent à M. de Montmartel un terrain près du chemin d'Verres.

A. 833. (Liasse). — 18 pièces, papier, et 2 sur parchemin.

iy69-tyyt. — Ventes de plusieurs maisons et pièces de

SEINE-ET-OISE

terre, situées à Brunoy, faites à Armand Joseph Paris de Montmartel, par les sieurs Charles Regnault, Claude Notiette ; — contrats d'échanges avec le sieur Bras, etc.

A. 834. (Liasse). ~ ^1\ pièces, |apier, cl 11 «ur parchemin.

ifyi-ifHft. — Ventes de plusieurs héritages, situés à Brunoy, faites à Monsieur, frère du Roi, par le marquis de I^nge; — [xir les curateurs de Armand- Joseph Paris de Montmartel, etc.; — contrats d'échanges avec Louis Le Masle et consorts ; — avec Caulet d'ilauti ville, seigneur de Crosne, etc.; — résiliation consentie jjar Pierre Maréclialet autres des baux qui leur avaient été accordés par le marquis de Brunoy (Voy. A. 823).

A. 835. (Liasse). — 12 pièces, papier, ft 3 sur parchemin.

i6S4-iyM. — Contrats d'acquisitions et d'éclianges di' plusieurs héritages , sitw's à Combs-la-Ville, passes entre Charles de Gomer, seigneur du lieu, et Jean Brebiette, Edme Bourdelet et autres; — échanges entre Brunet de Rancy, seigneur de Combs- la -Ville et M. Lordelot; — vente faite à Jean Paris de Montmartel, [)ar demoiselle Agnès Lordelot, d'une maison située à Combs-la-Ville, et arrêt du Parlement relatif à la propriété de cette maison.

A. 8r!»6. (Liasse). — Ô2 pièces, papier, el in sur parchemin.

iCSS-iyeft. — Ventes de plusieurs masuri^s éteignes, sises au terroir de Mandres , faites à madame Lucrèce de Montonvilliers , dame du lieu , |iiir Antoine Charpentier et Claude Grimault; — ventes fuites à Claude Du val, seigneur de Mandres, abbé de Saint-Pierre-de-Sélincourt, |)ar dame Catherine Meurdrac, femme sé[)arée de biens de Jean Mariot, sieur de La Guette, [>ar Louis Mottoau et autres ; — retrait féodal exercé sur Jean Audiger et Antoine Guérin ; — acquisitions de divers héritages, situés à Mandres , par François Thomassin , seigneur du lieu ; — échange et transaction entre Jean Paris de Montmartel et la dame veuve Guérin et consorts.

A. 837. (Liasse). — .77 pièces*, papier, et 20 sur parchemin.

lAiif-icyft. — Vente faite à André Baudry, seigneur de Périgny, par Jacques Berlhonyer, des biens acquis d'Étiennette de Montigny (retrait féodal; ; — ar(|uisitions faites par Jean et André Le Itort, seigneurs de Périgny, de divers héritages, situés audit lieu, et appartenant à la veuve Marin Gilles, à Lnurent Vallet, à Pierre Amer, sieur de Palais-Villebon et autres ; — transaction entre MM. Le Picart et Hector de La Jarrie et la fabrique de Téglise de Périgny , sur le legs de Catherine de La Jarrie ; — vente de pièa*s de terre, faite à madame Talon, veuve de Jean I^ Picart, seigneur de Périgny, par Claude Garrot; — acquisition d'une pièce de terre, appartenant à Anne Guérin , veuve Motteau , par Nicolas Boisset, seigneur de Périgny ; — transaction entre Annet Goûte, seigneur de Périgtïv et Claude Boncours, etc.

SÉRIE A. — MAI A. S58. (Liasse) . — 16 piècci, papier, el 16 sur parchemin.

teft^-teve. -- Contrats de ventes et d*échanges passés entre Claude Garrot, receveur des Consignations, et Jean Tellier, Pierre Blondel et autres, relativement à plusieurs licritages, situés à Périgny et à Varennes, etc.

A. 859. (Liasse). — 55 pièces, papier, el 1 sur parchemin.

tcoe- tyCA. — Acquisitions par François Thomassin, seigneur du lieu, de diverses propriétés, situées à Périgny, et appartenant aux sieurs Jacques Gautier, Pierre Mariette, sieur de Bois-Fleurant, etc.; — ventes faites à Jean Paris de Montmartel, par les sieurs Jean-Baptiste Gautier^ François Gautier et autres , d'héritages situes dans la seigneurie de Périgny.

A . 840. (Liasse). — 8 pièces , papier, et 3 sur parchemin.

tyAy«tf6«. — Vente d'une ferme, sise à Varennes, faite à Jean Paris de Montmartel , par Théodore Léger; — échanges entre Paris de Montmartel et Pierre Douard, Pierre Garnier, Etienne Nouette , d'héritages sis à Varennes. — (Une liasse de pièces a été remise en 1810 à M. Deschesnes, acquéreur.)

A. 811. (Liasse). — 55 pièces el 2 plans ^ papier, el 8 sur parchemin .

tlftH-ilM. — Bail cmphythéotique fait à Jean Paris de Montmartel , par les religieux de Tabbaye de Sainte-Geneviève, seigneurs d'Épinay-sous-Sénart, de la moitié du moulin Kochopt, situé sur la rivière d' Verres; — lettres patentes de Louis XV qui autorisent ce bail et arrêt d'enregistrement ;

— information de commodité et d'incommodité sur le projet de ce bail ; — procès-verbal d'estimation ; — acte capitulaire des chanoines de Sainte-Geneviève ; — consentement du curé et des habitants d'Épinay-sous-Sénart, et des chanoines réguliers de Saint-Antoine, à Paris, etc.

A. 842. (Liasse). — 17 pièces, papier, el 5 sur parchemin.

if M-tf90. — Déclaration censuelle fournie au terrier de la portion de la seigneurie de Mandrcs, qui appartient aux Chartreux de Paris, par frère Benoit de Lucenay, conventuel de l'Ordre de Malte, des biens dépendant du moulin Rochopt ;

— baux à ferme dudit moulin ^ par les religieux de Sainte- Geneviève, par Jean et Armand Joseph Paris de Montmartel, et par les commissaires de Monsieur, etc.

A. 848. (Liasse). — 15 pièces, papier, et 3 sur parchemin.

iyA9-if76. — Cession de l'office de notaire, gardenote à la résidence de Brunoy, faite h Jean Paris de Montmartel par Claude-Charles Nouette. — Note sur l'acquisition faite par Monsieur d'une lieutenance des chasses, en la gruerie de Corbeil. — Vente d'une maison sise à Montgeron , faite à Monsieur, par la dame Normand; — cession faite à Monsieur, par M. Bouret, administrateur général des postes, du droit de chasse dans la plaine de Varatre et des arbres plantés sur lo chemin dit route des Pavillons-du-Roi,

SON DE UONSIEUEI.

A. 844. (Liasse). — 16 pièces cl 15 placs, papier, el 2 sur parchemin.

tSWê-tf^é. — Vente faite à Monsieur, par René de Brétignières, de bois situés dans la forêt de Sénart ; — état estimatif de ces biens. — Donation par M. Thibcuf, sieur de Saint-Germain à Jacques de Brétignières ; — acquisition par René de Brétignières sur M. et madame de Rosen de la seigneurie d'Ormoy-en-Brie, de la seigneurie de Bicnlaitte et Mongesson. — Cession par échange de deux arpents de terre, faite à Monsieur, par les daines religieuses de Saint- Antoine, à Paris, etc.

A. 8-45. (Liasse). — 19 pièces, papier, el 13 sur parchemin.

i60i-i7M. — Baux de la ferme seigneuriale de Brunoy, passés entre le comte de Lannoy, le marquis de Liancourt, M. Le Boucher, sieur du Plouicq, Jean et Armand-Joseph Paris de Montmartel, seigneurs du lieu, et Antoine Guérin, Alexandre Fouché, Paul Laurcin, etc.; — prolongations ou résiliations desdits baux. — Baux des pressoirs bannaux et de la pèche en la rivière de Brunoy.

A. 846. (Liasse). — 3 pièces, papier, et 3 sur parchemin.

tftt4-tS4ii. — Baux du moulin de Soulin , situé en la paroisse de Brunoy, passés entre le sieur Alexandre de Cef- Ony, le sieur de Godeau et le sieur Guillaume Cormier; — entre le comte de Lannoy et Jean Richard. — Constitution de seize sols parisis établie sur le moulin de Soulin, passée au profit de dame Marie de Braye, veuve de Rogerin de Lannoy, par Jean Guespin , meunier. (Ce moulin a été détruit au xvui* siècle.)

A. 847. (Liasse). — 20 pièces, papier, et 11 sur parchemin.

iA99-t)8S. — Baux des moulins bannaux de Brunoy, faits par Christophe de Lannoy à Rcmy Desjardins ; — par le marquis de Liancourt à Etienne Boulanger ; — par Jean Paris de Montmartel et par les commissaires de Monsieur, à Claude Ovil , à Martin Séguin , à Jacques Brière et à Germain Fleury, etc.

A. 848. (Liasse). — 12 pièces, papier, el 8 sur parchemin.

tttS^tf 9S. ~ Baux de la ferme de La Grande-Maison et de la ferme seigneuriale de Combs-la- Ville, faits par Charles de Gomer, seigneur du lieu, à Maxime Chevreuse et à Cyr de Carreau , sieur de Taverneau; — par dame Geneviève Colbert, veuve de M. Brunet de Rancy, à Antoine Gourgeois ; — par le marquis de Chabannais à Antoine Gourgeois; — par Jean Paris de Montmartel à Théodore Brochart ; — par les commissaires de Monsieur à François Chanteclerc.

A. 849. (Liasse). — 9 pièces^ papier, el 6 sur parchemin.

i6ftft-tf 99. — Baux de la ferme d'Égrenay, au terroirde Combs-la- Ville, passés entre le marquis d'Aumont, seigneur d'Évry-lès-Châteaux, et Jean Berruier; — entre le marquis et la marquise de Chabannais et Pierre Charpentier ; — entre Jean Paris de Montmartel et les commissaires de Monsieur, et ÉUenne Dutfoy, etc.

ARCUIVES DF. SEIHE-ET OISE.

A. 850. (Liasse). — 5 pièces, papier, et 5 sar parrhemio.

if ft4-if 9f . — Baux du moulin à eau de Vaux-la-Reine, faits par le marquis de Chabannais à Etienne Charpentier ; — par Jean et Armand-Joseph Paris de Montmartel à Jean- Baptiste et à Pierre Ferry ; — par les commissaires de Monsieur au sieur et a la dame Boucher ; — au sieur Foubert.

A 851 (Liasse). ^ 5 pièces, papier, et 5 sur parchemin.

tf 49-1999. — Baux du moulin ù eau du Breuil, sis à Combs-la- Ville , consentis par le marquis de Chabannais et par Jean Paris de Montmartel» au sieur Joseph de Beauvais;

— par Armand Joseph Paris de Montmartel au sieur Mcrelle;

— par les commissaires de Monsieur au sieur Duhuy; — acensementde ce moulin, etc.

i494-tf f 4. -^ Baux de Thâtel et du domaine de La Tour-Tigery, faits par Jean Amiart à Guillaume Phelipe; — par Jean Bureau, sieur du Tremblay» à Marguerite, \'euve du sieur Rogier; — par Jean Bureau, sieur de La Tour, à Martin Hémeau; ~ par Marguerite Bureau, veuve du sieur Forget, et par François de Plais, sieur de Rosnay, à Jacques Trottin ; — par Pierre François et par Pierre Lormier, par Georges Le Roy et par Alexandre Le Roy, par Jean et par Armand-Joseph Paris de Montmartel, seigneurs du lieu, à IMerre La Fille ; — à Jean Cartier ; — à Louis Gilbon , etc.

A. 853. (Liasse). — 21 pièces, papier, et 8 sur parchemin.

1690-1999. — Baux de la ferme seigneuriale de Mandres, laits par Claude Duval , par François de Thomassin, par dame Hélène de Corberon , veuve de François de Thomassin, par Jean et par Armand-Joseph Paris de Montniartel, etc. , seigneurs du lieu, à Noël Billion ; — à Pierre Besnard ; — à Louis Viard, etc.

A. 854. (Liasse). — 20 pièces, papier, et 13 sar parchemin.

i449-tf 99. — BaU de la moitié de la prévAté, du grefle, rouage et ban de la seigneurie de Périgny, passé entre messire André Baudry^ seigneur du lieu , et Claude Châtaignier ;

— baux de la ferme seigneuriale de Périgny, passés entre Jean Nicot, sieur de GouvUlère, Jean Le Picart, sieur du Plessis, François de Thomassin, madame de Corberon, veuve de M. Thomassin, Claude-François Thomassin, madame veuve Jérôme Mole, Jean et Armand-Joseph Paris de Montmartel et Monsieur, seigneurs dudit lieu de Périgny, et Jean Pillet, Nicolas Dodé, Charles et François Uémet, etc.; — baux à loyer de la rivière dTerres et du droit de pèche, faits par madame veuve Le Picart et les commissaires de Monsieur, à Jean Cousin, à Claude Gamier et aux Révérends Pères, prieur et procureur de la Chartreuse de Paris.

A. 855. (Liasse). — 16 pièces, papier, et G sur parchemin.

••*•-• •'•O. — Baux du moulin à eau de Périgny, consentis par AchiUe de Thomassin , par Claude Babeau , bour-

geois de Paris, par Jean Paris de Hontniarte!, à Jean Courtadon , à Pierre Larcher, etc. ; — procès-verbaux de prisée et d'estimation. — Bail à rente du même moulio, bit par Monsieur au sieur Fouré.

A. 85fî. (Liasse). -- 8 pièces, papier, et 4 sur parchemin.

iy49-if99. — Baux de la seigneurie de Varennes, faits par la marquise de Chabannais, par Jean et Armand-Joseph Paris de Montmartel et par Monsieur à Thomas Léger; — à Pierre Guesdon , etc. (Un bail de 1791 est joint à cette liasse.)

A. 857. (Liasse). — 8 pièces, papier, et 5 sur parchemiD.

t99S-ty99. — Procès-verbaux d'estimation et baux du moulin de Varennes, faits par Jean et Armand- Joseph Paris de Montmartel et par les commissaires de Monsieur, à Denis Lobjois et à la veuve Wacquié. — (Une liasse de baux de la ferme de Quincy a été remise, en 1810, à M. Deschesnes, acquéreur.)

A. 858. (Liasse). — 10 pièces, papier, et '2 sur parchemin.

1999-1991. — Ventes et baux de coupes de bois taillis, situés dans la forêt de Sénart, passés entre messire Jean de Guénégaud, sieur de Brosses, messires Jean- Baptiste Brunet et Pierre Brunet dune part, et Auguste Billet, Charles Dégée, etc., d'autre part.

A. 850. (Liasse). — 58 pièces, papier, et 3 sur parchemin.

1994-1949. — Ventes : d'une coupe du bois de Menehy, (bite par Pierre Moreau à André Pannelier ; — du bois de la ferme d*Égrenay , par madame veuve Brunet, dame de Combsla- Ville à Georges Collet; — de coupes de bois taillis dits : le fief des Combeaux, Les Vieilles- Vignes, les Maupertuis, situés dans la forêt de Sénart, faites par messires Jean Bureau, sieur de La Tour-Tigery, Denis Du Bois, Pierre Forget, François Rappouel , sieur de La Fosse , Pierre de Maupcrtuis , Pierre Lormier et Georges Le Roy, à Germain Cliquet ; — à Etienne Lambert; — à Michel Spire, etc.

1991-lf 99. — Procès*verbaux d'arpentage des bois dits : les Ventes-du«Murgëre, du Charme, de La Muette, etc., sis en la forêt de Sénart, et de plusieurs héritages situés au terroir de Brunoy; — procès-verbaux de bornage des étangs des Camaldules ; — arpentage du domaine utile de la seigneurie de Brunoy; ~ des terres dites Les Godeaux, et appartenant à Paris de Montmartel et à Tabbaye dTerres; — des biens provenant de la succession du sieur Hugues Dcsnots (Voy. A. 826 et 1211); — des terres et bois cédés par Charles Du Tillet, président au Parlement, à M. de Montmartel (Voy. A. 826) ; — du bois de Quincy ; — mémoire pour M. de Montmartel contre le chapitre de Notre-Dame de Paris, relativement au bornage de bois situés dans la forêt de Sénart.

SÉRIE A. — MAISON DE MONSIEUR

Ad

A. 861. (Liasse). ^ 3 pièces, papier, (M feaillets.

t ft4S. — Procès-Ycrbal de mesarage, d'estimation et d'arpentage des terres et héritages composant les fiefs de La Tour Tigery, des Combeaux et de La Tour-Griveaa» et appartenant aux héritiers de Jean Bureau, seigneur du Tremblay ; — bornage du bois de Vé.

A. S62. (Liasse). — 65 pièces, papier.

tftftt-iMf . — Procès i^erbaux d'arpentage et de roesurage des terres et bois des Combeaux, de La Vallière, de Beauchesne, des Maupertuis, des Vieilles- Vignes, sis en la forêt de Sénart, entre messire Jean Bureau, sieur du Tremblay, et Notre-Dame de Melun et le seigneur d'Étiolles; — arpentage des lignes de Corbeil et terres dépendant du fîcf de La Tour.

i60S-ty4ft. — Arpentage des terres et bois dépendant du fief de La Tour-Tîgery et de la ferme du lieu, entre M. de Monpertuis et H. Le Roy, seigneur de La Tour et Saint Spire de Corbeil.

A. 864. (Plan). — Papier, collé sur soie.

t9M. — Carte générale de la dépendance du fief de La Tour, dessinée par Jourdain.

A. 865 (Plan). — Papier, collé sur toile.

tfM — Carte particulière de la dépendance et seigneurie de I^ Tour-Tigery.

A. 866. (Liasse). — 9 pièces et 1 plan, papier.

tMII-ifS4. — Enquête qui constate le bornage des bois de Vé, entre les héritiers de Jean Bureau , Jean de Badon- YJlliers, leur tuteur, et L'Huillier, sieur de Vé ; — arpentage des bois de La Maison-aux-Normands, de La Mossonnerie et de La Tour, entre M. de Tremblay et l'abbaye d'Yerres; — entre M. de Montmartel et M. de Bretignières, et Saint-Spire de Corbeil.

A. 867. (Plan). — Papier, collé sur toile.

XVIII ' sikiLE. — Plan géométrique du village de Mandres et de Vlllecresne, par Etienne Migon.

A. 868. (Plan). — Papier, collé sur toile.

t6«9. ^ Plan du village de Mandres.

A. 869. (Liasse). — 3 pièces et 12 plans, papier.

t79S. — Plans des terres situées dans la seigneurie de Mandres, qui appartiennent aux Chartreux de Paris, dressés par l'arpenteur des Chartreux.

A. 870. (Liasse). — 11 pièces, papier.

iftft-if94. — Notification au syndic de Mandres de l'opération d'arpentage exécuté en 1784 sur ce territoire. — Procès-verbaux de mesurage et d'arpentage des terres de la seigneurie de Périgny, exécutés à la requête de M. Le Picart, de M. Mariette, et de madame de Corberon, veuve de François de Thomassin, seigneurs et dame dudit lieu.

iiEIKE-£T-OISE. SÉRIE A.

A 871. (Liasse). — 5 pièces et 10 plans, papier.

tf 9S. — Plans des opérations d'arpentages exécutés sur les terres possédées par les Chartreux de Paris, dans la sei* gncurie de Périgny, dressés par l'arpenteur des Chartreux.

A. 872. (Liasse). — 9 pièces, papier.

tftOf-tf^f . — Procès-verbaux : — d'arpentage d'une pièce de terre, sise à Égrenay , entre l'abbaye de Jarcy et les sieurs Gérard et Hugues Le Cocq ; — de bornage entre la seignearic de Combs-la- Ville, le comté de Brie-Comte-Robert et la seigneurie de Grégy . — Délimitations des terres de la seigneurie de Mandres, entre Monsieur et les Chartreux de Paris ; — notes sur les plans de la seigneurie de Varennes et sur les limites de la seigneurie de Quincy. (Une liasse a été remise , en 1810, à M. Dcschesnes, acquéreur.)

A. 873. (Liasse). — 2 plans, papier.

tf 8ft. — Plans des limites des seigneuries et justices de Brie-Comte-Robert, de Varennes et de Périgny.

A. 874. (Liasse). — 9 pièces, papier (9 imprimées?, et 5 sur parchemin.

tttêrtt^B. — Édit du Roi qui érige une capitainerie des chasses, sous le titre de capitainerie de Sénart; — édit du Roi qui érige en duché-pairie de Brunoy, les marquisats de Brunoy, de Grosboisct domaines annexés ; — lettres patentes du Roi, sur arrêt du Conseil, qui autorisent Monsieur à transporter à Brunoy les deux foires et le marché qui se tiennent à Verres. — Règlement des foires et marchés du bailliage et gruerie du duché pairie de Brunoy.

A. 875. (Liasse). — 1 pièce et 1 plan , papier, et 1 sur parchemin.

tf M. - Plan des limites de la capitainerie de Corbeil.

A. 876. (Liasse). — 10 pièces, papier (1 imprimée) , et 3 sar parchemin (5 titres scellés.)

leiM-tf 69. — Lettres patentes du Roi qui érigent en marquisat, en faveur de Jean Paris de Montmartel, les terres et seigneuries de Brunoy, Villecresne, Quincy, etc.; — déclaration et lettres patentes du Roi, relatives ^ la capitainerie des chasses de Corbeil ; — sentence du bailliage de Brunoy, qui défend aux habitants de Combs«la- Ville , de conduire

leurs bestiaux dans le lit de la rivière d'Yerres, lorsqu'elle est

« a sec.

A . 877. (Liasse). — 50 pièces, papier, et 18 sar parchemin.

iA90-tf4Lf . •— Lettres patentes de Henri III et de Louis XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de Sénart; — arrêts d'enregistrement; — sentence du grandmattre des Eaux et Forêts de Brie et de la Table de Marbre, en faveur du seigneur de Brunoy, contre la gruerie de Corbeil ; — arrêt du Parlement de Paris, qui conQrme à l'abbaye de Sainte-(jeneviève-du-Mont l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'Epinay-sous-Sénart; — sentences du prévôt de Corbeil et de la prévôté de Brunoy, relatives à des délits do chasse ; — à la vente du pain ; — à la marque des pots et

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