ARCHIVES DE SEINE-ET-OISE

A. 1904. (Uuw). — 99 pièces, papier e( 6sar parchemin.

f ^S iyiy, — Constitutions d'une rente <Jc neuf cents livres et d'une autre de douze cent cinquante livres passées au profit du sieur Gabriel Coustard, bourgeois de Paris , par M. leducde La Rocbefoucauld et par le marquis deLiancourt.

— État des fournitures faites à M. le marquis de Liancourt, par Levacher, marchand à Paris : — « pour garnir des pan-

- toufQes, une once un gros et demi de dentelle d'or, point « d'Espagne: 9 liv. 10 sols • — Quittances données au marquis de Liancourt, portant subrogation au profit de M. B'>ucher, sieur du Plouicq, par le sieur François Gautier, bourgeois de Paris ; — parle sieur Antoine Boucher, payeur des rentes ; — par les héritiers de Gabriel Coustard et du sieur Levacber , etc.

A. 1S05. Xiasse). — 82 pièces, papier.

**€#-tî*A. — Constitution d'une rente de quatorze mille livres, faîteau profit de dame Charlotte Du Plessis, princesse de Mnrillac, par M. Roger Du Plessis, seigneur de Liancourt , duc de La Rochc-Guyon ; — quittance des arrérages d*une rente viagère de six mille 11 vresdonnée par M.Du Plouicq a M. de Montmartel; — extrait du contrat de vente de la terre de Brunoy, faite par M . Du Plouicq , etc.

A. 1-206. (Liasse:. — .38 pièces, papier, '3 imprimée»), et 4 sur

parchemin.

tW*-tîît- — Sentences de l'élection de Paris rendues contre les liabitants de Brunoy et de Villecresne, qui leur défaident d'inscrire M.de Montmartel sur les rôles de leurs tailles. — Mémoire [)ourlc séminaire de Saint-Sulpice et pour M. de Montmartelau suijetdc leur imposition dans le rôle de la paroisse deMontgeron. — Donation d'une maison, sise à Brunoy, aux Bosserons, faite par ^I. de Montmartel à M. Etienne Dains, ancien avocat au Parlement. — Déguerpissements , au profit de M. de Montmartel, de plusieurs héritages situés au terroir des Godeaux, à Verres, par Nicolas Baudier ; — par Pierre Regnault ; — par François Thomas , etc. — Poursuites dirigées contre le marquis de Brunoy et contre son curateur, par le fermier général de l'abbaye d'Yerres , h cause des redevances établies sur les friches des Godeaux , etc.

A. 1307. (Liasse}. — 11 pièces sur papier et 2 sur parchemib.

t««»-tf »t. — Procédures faites à la requête de Jean Bardou contre la sua'ession de Sixte Mansard , pour faire déclarer exécutoire un contrat de bail à rente. — Transaction entre Pierre Bourgeois, demeurant à Brunoy et Hector Braleu. — Vente de plusieurs parties de rentes foncières faites au sieur Pierre Basin par M. Du Plouicq. — Extrait du partage de la succession de Jean Boncorps . — (Tous ces titres, et ceux qui ont été inventoriés A. 1208, — A. 1216, ont été remis à M. de 3Ioatniartel, lorsqu'il devint acquéreur des diverses propriétés mentionnées plus haut, A. ri2, etc.)

A. 1908. (Liasse) - 6 pièces, papier (1 imprimée) , et 5 sur

parchemin.

irt4-iys9. — Acquisitions par GeolTroi Brochet, marchand fripier à Paris, d'une maison et de plusieurs pièces de terre, sises aux Bosserons , provenant de la succession de feu Henri Liébaut, maître tailleur, à Paris ; — décret volontaire ; — vente d'un quartier de terre fait à GeofTroi Brochet par Anne Gaume. (Titres remis à M. de Montmartel par M. Brochet. — Voy. A. 827 et 831.)

A. 1209. (Liasse). — 7 pièces^ papier et 7 sur parchemio.

iSlS-iS9S. — Constitution d'une rente de six livres cinq sols, faite au profit du sieur Jean Travers par Nicolas Brébiette ; — d'une autre rente de six livres au profit de Jean Travers par Nicolas d'Estampes ; ^ titre nouvel d'une rente de vingt et une livres, en trois parties, passé au profit de dame veuve Travers par Marie Brébietle, veuve de Charles Li* Roy. (Titres remis par Jean-Baptiste Cornillot. — Voy. A. 822.;

A. 1210. (Liasse). — 37 pièces^ papier, et 19 sur parchemio.

iMA-tyiS. — Contrat de mariage de François Virvoudet, tonnellier de l'artillerie de France, et de Françoise Chevallier ; — arrêt du Parlement qui déboute les héritiers de François Virvoudetde leurs prétentions contre Françoise Chevallier : — nomination d'un tuteur à Laurent François Mabille, fils de feu Laurent Mabille et de Françoise Chevallier, auparavant veuve de François Virvoudet. — Promlures à la requête de Laurent Mabille, pour rentrer en possession d'une maison sise à Brunoy. — Conc^*ssion d'un banc ûm$ l'église de Brunoy faite à Laurent Mabille. — Baux à rente faits par le sieur Laurent Mabille , etc. — Sentence du prévôt de Brunoy qui maintient Louis Guillot dans la possession d'une cour commune avec le sieur Antoine Gaume , etc. (Tous ces titres ont été remis pir le sieur et par la dame Des Enclos lors de la vente faite à M. de Montmartel. — Voy. A. 82i.)

A. 1:2^11. (Liasse). — 18 pièces, papier , et sur parcheniiu.

iSOS-tysd. — Déclaration des biens que le sieur ;^ntoineDesnots , notaire au Châtelet , tient en censive du seigneur de Brunoy ; — sentence du prévôt de Brunoy pour le sieur Marquis Desnots contre Germain Dignier ; — arrêté de compte entre M. Desnots, notaire à Paris, et Claude Ix'moine, son charretier à Brunoy ; — vente de plusieurs pièces de terre, sises à Brunoy, faite par François Virvoudet, vigneron, au sieur Marquis Desnots. — Procédures laites par le sieur Marquis Desnots contre Pierre Pasquicr ; — contre Jean Jageot pour travaux de menuiserie ; — projet de déclaration de la dame Elisabeth Delafolie , veuve du sieur Marquis Desnots , etc. (Titres remis par les héritiers des sieurs Desnots. — Voy. A. 826 et 860.)

A. 1313. (LUsie). — 3 pièees, papier.

i69««iflM. — Transaction par laquelle Nofl Bernard, sieur Du Verger, renonce, en faveur de Louis Fossart , an

SÉRIE A. — MAISON

bénéflce d*une sentence de la justice de Branoy, qui lui permettait de rentrer en possession de cinq quartiers de terre ; — arpentage de la maison achetée par M. Du Verger à Épinay. — (Voy. A.822.)

A. 1213. (Liasse). — 42 pièces, papier, et 11 sur parchemin.

t«#ft-iy4i. — Vente d'une maison, sise à Brunoy, par M. Ilenry Pussart, seigneur de Pavan, à mattreGirard Brunet, avocat ; — de plusieurs pièces de terre par les héritiers de messire Augustin Fraguier à Jean Baptiste Brunet. — Permission accordée par Marie Brébiette, veuve de Charles!^ Roy, à Pierre Brunet, défaire des fouilles dans quatre arpents sis aux Bosserons , afin d'y prendre les eaux qui peuvent s'y trouver, etc.r-Échangc entre messire Jean-Baptiste DuTillet, marquis de LaBussière, et M. André Dartus, seigneur de Crosne. — (Titres remis lors de la vente faite à M. de Montmartel par M. Du Tillet. — Voy. A. 8-26 et 860.)

A. 1214. (Liasse). — 24 pièces, papier, et 9 sur parchemiu.

t«i«-iy4M. — Extrait de partage des successions de Germain Véniat et de Jeanne Douart sa femme. — (Voy. A. 931) ; — partage des biens de la succession de Julien Halle et d'Antoinette Noblet, sa femme ; — état général des portions de terre vendues par M. de La Barre a M. de Montmartel. — Cession d'une rente de 20 livres faite à Judc Jougan par madame de La Barre; — avis de parents de Nicolas Lenormant , fils mineur de feu Médard Lenormant ; — procédures faites à la requôte des marguilliersde la fabrique d' Verres contre les héritiers de Médard Lenormant , à l'occasion d'une rente de sept livres dix sols. — (Voy. A. 827.)

A. 1215. (Liasse). — 36 pièces, papier, et 2 sur parchemin.

iS9e-i9St. — État des héritages possédés à Brunoy par M. et par madame Mansienne : — bail à rente dedeux arpents de terre fait par Germain Regnard, avocat, à Nicolas Godin. — Procédures faites à la requôte de M. Mansienne, à l'occasion des réparations à (aire à la maison que l'abbé Baille lui avait vendue ; — demande en retrait lignagcr contre M. Mansienne faite par André Clastre se disant cousin germain de l'abbé Baille, etc. (Titres remis par M. Mansienne.— -Voy. A. 825.) A. 1216. (Liasse). —57 pièces, papier, et G sur parchemin.

iS9y-iyA9. — Bail à rente d'un clos de vignes, sis au Carrouge, fait par Anne Sémillard, veuve de Gilles Aumont, à François Normand ; — à Pierre Monsinglan; — procédures faites ii la requête de Louis Chaumont, acquéreur de trente-trois livres de rente, provenant de la succession d'Anne Sémillard^ contre la veuve Monsinglan ; — vente au sieur Louis de Marinne d'une maison, sise à Brunoy et provenant de la succession de Louis Chaumont. — Extrait de l'inventaire de M. de Marinne, etc. — (Titres remis par les héritiers de Marinne. — Voy. A. 826 et 831.)

A. 1217. (Liasse). — 9 pièces, papier, et 5 sur parchemin.

^•lyss. — Reconnaissance faite par Nicolas Pasquier

DE MONSIEUB. 85

qu*il est débiteur envers M. Gaude Moreau, secrétaire de la Chambre du Roi , d'une rente foncière de dix livres ; — vente faite par Pierre Pasquier des droits qu'il peut avoir dans la succession de Nicolas Pasquier, etc.

iSOS-tyss. — Partage des biens provenant de la succession d'Antoine Petit ; — sentence de la prévôté de Brunoy qui condamne les héritiers de feu Pierre Petit à payer à la veuve Dodier une rente de onze livres ; — titrcs-nouvels de cette rente ; — partage des biens de feu François Fouviellc. — Procédures faites à la requête du sieur Marlot, bourgeois de Paris, contre la veuve Lépreux , à l'occasion d'une rente foncière de sept livres (titres remis par M. de Rosnel. — Voy. A. 831). — Procédures, faites à la requête du sieur Simon d'Estampes, à l'occasion de la succession de feue Jeanne Baltasard, sa femme. — Vente d'une maison, sise à Brunoy, par le sieur Marin à M. et à madame de Thibergeau, etc.

A. 12^19. (Liasse). — 15 pièces, papier et 16 sur parchemin.

tmOA-tWAê. — Transport d'une rente foncière de soixante-cinq livres cinq sols fait à Noël Avenel par Madeleine Gourdier, veuve de Jacques Travers ; — transaction entre la veuve Jacques Travers et Anne travers relativement à la succession de Pierre Travers ; — saisie des biens de Marie travers. — (Titres remis par les héritiers Travers.! — Avis de parents de Claude Vignier ; — constitution d'une rente de vingt-quatre livres faite par la veuve de Pierre Virvoudet , etc. — (Voy. A. 827.)

A. 1220. (Liasse). — 36 pièces, papier, et 33 sur parchemin.

IMII-iyst. — Bail à cens et à rente d'un arpent de friche, sis en Montroulle, fait par dame Marie de Broyés, veuve de messire Rogerin de Lannoy, à Pelil-Jean, boulanger; — d'un demi arpent de vignes fait par le prince d'Elbeuf à Bonnet Prétial; — d'un terrain, sis à Brunoy, par Charlotte Du Buisson, veuve de Hugues Desnots, à Thomas Bouret; — de trois quartiersde terre par M. de Montmartel à Philippe Poulain ; — d'une maison, sise à Brunoy, à Claude Charles Nouelte.

A. 1221. (Liasse) .— 23 pièces, papier, et 14 sur parchemin..

isy6-i9fts. — Bail à rente de deux pièces de terre fait par M. Paris de Montmartel à Pierre Perrière ; — de pièces de terre, par M. Gabriel Moreau à Saturnin Narjot ; — d'un arpent de friche, par M. Nicolas Georges Baptiste, mandataire de M. de Montmartel, à Françoise Corras , veuve de Pierre Fournier; — d'un demi arpent de terre, à Alain Ferrière ; — arpentage d'une maison, sise à Brunoy, entre le sieur Favereau et le sieur Senez, etc.

A. 1222. (Liasse). — 17 pièces, papier, et 17 sur parchemin.

leSO-tysy. — Obligation solidaire entre le comte de Lannoy et Guillaume Deschamps, meunier de Brunoy. — Donation, par messire André Danlevy à messire Daniel Odonel, d'une rente de cent cinquante livres établie par M. de Montmartel. — Constitution de cent cinquante livres de rente

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faite au profit die M- de Montioartel par Françoii Marie Ménage ; — de quinze livres de rente par Pierre Perrière; — de douze livres dix sols de rente, ou profit de I«uc Clémefit , maKre cordonnier et bourgeois de Paris, par Germain Didier, etc. -^ (Ces rentes étaient éteintes l^rs de la rédaction dç Tinventaire.^

A. 1923. (UwM). -- 30 pièew, papier (4 ^ppméei) , ^ $ sur

p^rcbomio.

lASS-fM^* — Bail à ceos et à rente d'une loasure et • d*un jardin, sis à Vaux. &it par Jeai;^ Andry» seigneur du lieu, à Vincent Roger ; — do plusie^rsi pièces de terre fait par M . Nicolas de Rivière, seigneur de CciQt>s-la-Ville, à Pierre Lecomtc ; — de plusieurs héritages fait par danoe Geneviève Colbert, veuve de M. Brunet de Raocy» dame de Combs-la- Ville, à Louis Laogloîs ; — de pièces de terre fait par messire Charles de Gomer, seigneur de Comk^la- Ville , à Cbristoplie Cabarin; — de la tuilerie d*Égreo^ par madame Marie Jeanne Colbert de Croissy» dame de Combs-Ia- Ville à Antolw Varet, etc*. — Acquisition de la terre de Corobs-la-VUIe% par M- Paul Etienne Brunet de Rancy. — Procédures pour parvenir au décret volontaire; ^ consultation pour leseigneur de Combsla-Villc sur la prétention élevée par les dames rdigieuses de Jarcy de posséder le fief de La Croix-^Boissière. — État des domaines de Monsieur, dans la paroisse de Combs-la-ViUc.

A. 1224. (LUaie). — 4 piècei, papier, el 6 sur parchemin.

iMS-tMi. — Bail à rente d'un arpei^ de (Hche, sis au terroir de Jarcy, fait par les religieuses de ce lieu à Jean Loiseau; — d'un demi arpent de vignes, sis au lieu dit Bcauregard, à Martin Conflans ; — d'un quartier en fmke, à François Gautier. — (Ces beaux étaient éteints en 1789.)

A. 1225. (Cahier). — In folio, papier, 46 feaiUeis.

iy49. — Terrier de la terre et seigneurie de Jarcy rédige par Charles Nouette, notaire à Brunoyi, pour les dames religieuses de l'aUbaye Notre-Dame de Jarcy —François Thomas et Marguerite Cocu, sa feosme, déclarent posséder trois quartiers de vignes, chargés de neuf deniers de cens, etc. A. 1226. (Liasse). — 6 pièces, papier, et 4 sur parcbeivio.

ift#i-tf M. — Actes de foi et hommages iiils aux seigneurs d'Yerre9, par dame Suzanne de Maynemarre, veuve de messire François de Cénesme* en so» vivant seigneur de Mandres et de Cersay ; — t par Nicolas de MontouviUers ; — quittance des droits de rdief dus à l'occasion du décès de Madeleine de Cénesme. — Bail à rente d'un arpent de terre, sis à Brunoy, fait par dame Cédle Le Jay, veuve de messire Louis Brodcau ; — arpentagedelafcrmc de Mandres , etc.

A. 1227. (Liasse). — 28 pièces, papier, et 4 sur parchemin.

i««S-t«M. — Procédures lai&es à la FeQudHe de wwssire Claude Duval, abbé de Saint-Pierre-de-Sclincourl, seigneur de Mandres, contre les religieux Chartreux de Paris, à Toccasion des droits honorifiques, dans l'église paroissiale de Mandres» qui appartiennent au seigneur.