‹ Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: GersChapitre 229 sur 453 · C. 330. (Liasse.) — 6 pièces, papier · texte numérisé non relu

C. 330. (Liasse.) — 6 pièces, papier

f 9611-19 88* — Instruction publique. — Règlement pour le collège royal d'Auch, fait et arrêté par les administrateurs dudit collège, le 1*^ novembre 1762. — Exercice littéraire par les écoliers de troisième du collège d'Auch, avant la distribution des prix (9 août 1776 ; imprimé). — Lettres patentes portant que le collège de Tournon sera desservi par la Congrégation de l'Oratoire (16 août 1776 ; imprimé). — Déclaration du Roi portant concession de privilèges en faveur de la Congrégation de la Doctrine Chrétienne (28 juin 1778; imprimé). — Déclaration du Roi relative aux arts de peinture et de sculpture (15 mars 1778 ; imprimé). — Lettres patentes en forme d'édit, portant établissement d'une école gratuite de dessin dans la ville d'Auch (septembre 1783; imprimé).

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