‹ Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: GersChapitre 264 sur 453 · Cahiers). — Grand in-é®, 78 feuillets, papier · texte numérisé non relu

Cahiers). — Grand in-é®, 78 feuillets, papier

ie89« — Audiences de la cour de l'Élection d'Armagnac. — Appointements et sentences de la Cour, sur requêtes concernant les impôts, les élections et les comptes consulaires, présentées par : — le sieur Jean Paraire, marchand à Toulouse, cessionnaire de messire Jean de Caillou, trésorier général de France en la Généralité de Toulouse, contre les consuls de Puycasquier ; — les consuls de Bretagne, contre noble Jean-François de Labarthe, sieur du Garderon; — M® Jean Lalanne, substitut du procureur général au siège de Lannepax, contre demoiselle Marie de Chaudebeq, veuve de noble Jean-Jacques de Moudens, sieur de Doat ; — M® Jean Lesca, substitut du procureur général au siège de Vie, contre les consuls de ladite ville ; — noble Jacques de La Boutique, sieur de Sainte-Christie, contre François Espiet, marchand et consul de Jegun en 1666; — M* Jean Dupuy, chanoine de Nogaro, contre les consuls de Gaumont; — M* Arnaud Laterrade, bourgeois de Plaisance, contre M® Jacques Saint-Pierre, bourgeois dudit lieu ; — M* Jacques Barris, notaire royal à Montesquieu, contre Bernard Liesta, marchand, dudit lieu ; — le sieur Jean-Paul Tarrieux, sieur de La Castagnère, habitant de Mirande, contre les consuls de Barran; — noble Bernard de Bus, seigneur de Pouy, contre les consuls de Jegun; — le sieur Jean Monbet, bourgeois de Biscle, contre Martin Rebanier, consul de la même ville ; — noble Antoine de Béon, seigneur d' Artouzin, contre les consuls de Justian ; — demoiselle Lncrèce d'Alart, femme du sieur de Montesquiou, contre divers séquestres; — messire Louis de Chastenet, seigneur de Puységur, contre Dominique Filhos ; — M® Jean Daymeri, docteur en médecine, habitant de Figeac, procureur de demoiselle Madeleine de Lafitte, héritière de feu M' Pierre Lafitte, avocat en la Cour, contre les consuls de Barran ; etc. — Officiers de l'Élection (les mêmes qu'en 1688).

c. 376. (Registre.) — Petit in-4«, 281 feuillets, papier.

leen-tet 8. — Présentations des demandeurs et des défendeurs au greffe de l'Élection d'Armagnac. — Noble Amos Du Yignal, sieur de Potet, capitaine, habitant de Saint-Julian, en la Sénéchaussée de Saint-Sever, contre demoiselle Isabeau Du Yignal, veuve de Daniel Ducos,

demeurant à Eauze ; — les consuls de Séailles, contre noble Ogier-François de Boulaur, sieur de Bonnefent ; — noble François de Labarthe, sieur de Colomès, contre Jean Derey, apothicaire ; — M* Antoine Parage, conseiller en l'Ëlection de Condomois, contre les consuls de Mouchan ;

— M® Jacques Ticier, prébendier en l'église Sainte-Marie d'Auch, contre un consul de Ooutz ; — dame Jeanne de QreflPeuilhe, veuve de M® Jean de Lépine, conseiller en la Cour des Aides de Montpellier, contre les consuls de Puycasquier ; — M. Clément Delong, conseiller au Parlement de Toulouse, contre noble Jacob de Labay, sieur et baron de Domy et de Viella; — noble Hector de Lasseran de Mansencôme, sieur de Labit, contre les consuls de Cassaigne; — M® Georges Thézan, consul de Jegun en 1669, contre ses collègues; — noble Antoine de Nux, contre M* Bernard Robert; — noble Jean-Jacques Du Héron, sieur de Malaussane, héritier de feu noble Michel Du Héron, sieur de Maravat, contre M* François Carrère, procureur au Sénéchal d'Auch ; — M* Jean Dumont, curé de Lamothe, contre Jean Solirène, bourgeois de Puycasquier; — noble Bertrand Du Conssol, sieur d'Esparsac, contre les consuls de Sabazau; — M*^ Gédéon Delom, docteur en médecine à Vie, contre les consuls de Qondrin ;

— M" Jacques Laffitte, prêtre et prieur d'Arsens, contre un consul de Preignan; — Hugues Dubarry, sieur de Latourette, contre demoiselle Madeleine d'Aure ; — noble Jonathan-Frédéric de Podenas, sieur du Castéra-Préneron, contre les consuls dudit lieu ; — M* André Dujau, curé de Marsan, contre un consul de Montant; — noble Barthélémy de Platea, sieur d'Ambon, contre les consuls d'Aubiet;

— M® Dominique Arquier, curé de Dému, contre les consuls dudit lieu; — M* Bertrand Mimale, chanoine collégial de Beaumarchès, contre M® Jean-Pierre Lalanne, prêtre et syndic du chapitre dudit lieu ; — M® Bernard Gautier, curé de Bonas, contre Jean Bichon ; — noble Jean de Médrane, sieur de Beaulat, contre les consuls de Jû ; — noble Baphaël de Jaulin, seigneur de Gajan, contre M® Bernard Cave, avocat ; — M® Arnaud Lafargue, juge de la Castagnère, contre un consul de Barran; — noble Jean de Verduzan, sieur de Saint-Criq, contre Frix Caupenne, d'Auch ; — noble Gédéon d'Astugue, sieur de Saint-Amand, contre David Foissin, bourgeois de Mauvezin ; — M* Alexandre Deuil, suivant les finances, contre divers ; — M® Jean Falagua, conseiller en l'Élection d'Astarac, contre M® Raymond Bédés, procureur au Sénéchal d'Auch ; — noble François de Caupène, sieur de Payrosse, contre les consuls de Roquelaure; — M® Hugues Dufe.ur, curé de Rion, an diocèse de Dax, contre les consuls de Ramouzens ; — M* Louis Daignan, sieur du Sendat, conseiller en l'Élection d'Armagnac, contre M® Pierre Lesca, avocat en la Cour ; — noble Joseph de Laribet, sieur de Marambat, contre les consuls de Mourède ;

ARCHIVES DU GERS

— M* Victor Magenc, consul de Biscle en 1671, contre Jean Monbert, sieur de Bartuque ; — M* Descomps, chanoine de Saint-Orens d' Auch, contre les fermiers de l'entrée du Tin ; — messire François de Gelas de Voisins, marquis d'Ambres, lieutenant général en Guyenne, contre les consuls de Cassaigne ; — les consuls de Mauvezin, contre le P. Bernardin Bobert, religieux doctrinaire du collège de Gimont, procureur général de messire c JuUac Gulsac », abbé commendataire de Gimont ; — noble Jean- Antoine de Castera, sieur de Lapalu, contre le collecteur des tailles de Caillavet ; — demoiselles Anne et Suzanne Jourdain, filles de feu Antoine Jourdain, sieur de Pastarrit, et de feu demoiselle d'Hélye, demoiselle Marguerite de Saint-Mézard, femme de Jean Jourdain, sieur de PastaiTit, et noble Gabriel de Bérail, sieur de Saint-Orens, contre noble Barthélémy de Platea, sieur d'Ambon, habitant de Gimont ; — noble Louis de Persin, sieur de Noguès, premier consul de Mauvezin, contre un séquestre ; — noble Charles Du Bedat, sieur de Cabaignan, habitant de Bretagne, contre Jean Bicaly, notaire et collecteur des tailles dudit Bretagne ; — M* Jean Ticier, seigneur de Razengues et de Catonvielle, avocat en la Chambre de l'Édit de Languedoc, contre les consuls de Mauvezin; — W Odet Séris, procureur en l'Élection et consul d'Auch en 1644, contre M** Jean-Frix Mascaras, prêtre, Dominique Mascaras, chanoine de Saint- Orens, et demoiselle Catherine Mascaras, frères et sœur, enfants de feu M® Jean Mascaras ; — M® Pierre Peyrusse, chanoine de Sainte-Marie d'Auch, contre la veuve de Jean Montamat, marchand et consul d'Auch en 1659 ; — noble Gabriel-Gaston de Podenas, sieur du Castéra-Préneron, contre M® Pierre Saint-Martin, suivant les finances; — noble Pierre de Préchac, seigneur de Cadeilhan, contre Guillaume Colomès, consul de Montestruc ; — M^ Mathieu GanoUe, régent d'Eauze, contre les consuls de ladite ville ;

— messire Jean-François d'Armagnac, seigneur et baron de Termes, contre Jean Barrère, consul de Biscle ; — noble Jean de Lafargue, sieur de Lhostalot et de Labastide, contre noble Samuel Taret, sieur de Loubères ; — le procureur du Boi, contre noble Jean Dumoulin, sieur de Lascombes de Pontoumon, et demoiselle Marthe Valette, mariés, de Lannepax; — les consuls de Barran, contre demoiselle Marie de Saint-Martin, femme de noble Guillaume de Guiraudez, sieur de Saint-Mézard, fille du feu sieur de Saint-Martin, de Saramon ; — r dom Jean Puntous, prévôt et granger au couvent de N.-D. de Vie, contre les habitants de Biran; — dame Marie de Batz, femme de noble Bertrand de Lacassaigne, sieur de Saint-Paul, contre un consul de Maubourguet; — François Lébé, maître apothicaire à Vie, contre les consuls de Mourède ; — les consuls d'Eauze, contre noble Jacques de Labarthe, sieur de Lesparre, et contre Louis de Belezy, sieur de Labayrac ;

— M** Jean-Frix Séris, docteur en théologie, chapelain de Gastaigne en Lannepax, contre les consuls dudit Lannepax ; — noble Jean de Lafitan, sieur de Brunet, habitant de Manciet, contre les héritiers d'un consul dudit Manciet ;

— noble Dominique de Marenx, sieur de Saint-Martin, contre les consuls de Boquebrune ; — M® Gabriel Saint- Pierre, curé de Galiax, contre un hôtelier de Préchac ; — M® Baymond Duclos, juge de Bivière-Basse, contre un avocat en la Cour ; — M® Jean Claverie, curé de Belloc, contre un consul dudit lieu; — noble Pierre Du Busca, sieur de Saint-Jean, et dame Louise Dubarry, mariés, contre M® Gilles Dubarry, conseiller au Sénéchal d'Auch ;

— M® Thomas Lafont, curé de Marambat, contre un consul dudit lieu ; — M® Laurent Duclos, ancien curé de Beaulat, contre un habitant dudit lieu ; — noble Jean-Charles Du Busca, seigneur baron de Moncorneil, contre M® Vincent Louyt, religieux de la Beule; — demoiselle Toinette de Pescalie, veuve de noble Antoine de Ferragut, sieur de Polimont, contre un habitant de Cravencères; — les consuls de Biguepeu, contre noble Jacques de Castelnau, sieur de Loubaignax ; etc.

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