‹ Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: GersChapitre 294 sur 453 · C. 420. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin; 40 pièces, papier · texte numérisé non relu

C. 420. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin; 40 pièces, papier

t9tG-t9«4. — Élection d'Astarac. — Commission de changeur à Mirande, en faveur de M* Barthélémy Bergons, bourgeois de ladite ville (5 février 1716). — Procèsverbaux de vérification, par le subdélégué de l'intendant, des espèces d'or et d'argent encaissées par le receveur des tailles de l'Élection; — lettre de M. Dodun, contrôleur général, relative à la diminution des espèces, en vertu de l'arrêt du 10 juin 1720 (26 août 1723).

Élection de Condomois et Bazadais.

c. 421. (Liasse.) — 33 pièces, papier.

tG48-i9tN. — Procédures. — Productions des parties. - Isabeau Simon, veuve de Gabriel Bergué, maître tailleur à Condom, contre M** Jean Castets, procureur au siège de ladite ville ; — obligation consentie par M** Jean Cugno et Jean Castets, procureurs, en faveur de noble Antoine de Melet-Fondelin (13 avril 1643). — M« Pierre Dufouert, notaire, collecteur des tailles de Condom en 1656, contre noble Alexandre de Lescout, sieur de La Chapellc- Miranne ; — saisie d'un cheval appartenant audit sieur, au château du Luc, paroisse de Pomaro (1657). — Le sieur Pierre Fort, bourgeois, consul et trésorier de la ville de Condom en 1656, contre M* Pierre Dufouert, notaire, et

ARCHIVES DU GERS

M* Vital Bizon, curé de Bréchan près de Sainte-Eulalie, fils de feu M® Jean Bizon, collecteur des tailles avec ledit Dufouert, en 1654, 1655 et 1656 (1671-1673). — Noble Jean de Comarqne, écuyer, et noble Pierre de Tapie, écnyer, sieur de Monteil, contre noble Pierre de Sacriste, seigneur de Malevirade (1718).

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