‹ Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: GersChapitre 318 sur 453 · Registre.) — In-folio, 186 feuillets, papier · texte numérisé non relu

Registre.) — In-folio, 186 feuillets, papier

t95S. — Bureau des finances. — État en détail de la consistance du domaine du Boi dans la Généralité d'Auch en 1753. — Fie& dominants, avec les fiels de dignité qui en relèvent : — Couronne de France : — 1** duché d'Albret ;

— 2® duché d' Antin ; — perche de Mirande et lieux abbatiaux; — jugerie de Verdun : — V comté de Terride, à MM. Bernard et Derieux; — 2° baronnie de Launac, à M. de Vaillac ; — jugerie de Rivière, comprenant les vallées de Larboust et de Louron; — pays de Fittes et Befittes; — comté de Comminges : — l"" marquisat de Montespan, au duc d' Antin ; — 2® comté d'Ercé ; — 3** vicomte de Monfaucon, érigée en 1597 ; — 4** vicomte de Couserans ; — 5** baronnie de Benque, à M. d'Éoux ; — 6° baronnie d'Empeaux, à M. Bonaventure-Gabriel Doujat; — comté de Gaure ; — comté de Toulouse : — comté de Caraman ; — comté d'Armagnac : — 1** marquisat de Parrabère, à M. Louis-Barnabe de Baudéan ; — 2^ comté d' Arblade, à M. Daspe fils; — 3^ baronnie de Biran, au marquis de Mirabeau; — comté de T Isle- Jourdain ; — comté de Pardiac ; — vicomte de Bmlhois ; — vicomte de Fezensac :

— r marquisat de Gondrin; — 2° comté de Latour; — 3^ baronnie de Tlsle; — 4** baronnie de Montant; — 6** baronnie de Montesquieu ; — 6** baronnie de Pardeillan ;

— vicomte de Fezensaguet; — vicomte de Gabardan; — vicomte de Lomagne ; — vicomte de Marsan ; — vicomte de Nébouzan ; — baronnie d'Aspet ; — baronnie de Bramevaque ; — baronnie de Labarthe : — baronnie de Mauléon ;

— baronnie de Puydarrieux.

1958-1 9ttS. — Bureau des finances. — État en détail de la consistance du domaine du Roi dans la Généralité d*Auch en 1758, avec des additions et corrections pour rétat de 1763. — Fie& dominants, avec les fie& de dignité qui en relèvent : — Couronne de France : — V duché d'Albret ; — 2" duché d' Antin ; — 3** marquisat de Montégut ; — 4** marquisat de Terraube ; — duché de Guyenne :

— V comté d'Astarac ; — 2« (1763) vicomte d'Orthe, à Antoine-Henri-Melchior d'Apremont ; — perche de Mirande et lieux abbatiaux ; — jugerie de Verdun : — 1® comté de Terride ; — 2® baronnie de Launac ; — 3^ (1763) comté de Lamothe; — 4® baronnie de Cumont, érigée en 1616 ; — jugerie de Rivière (vicomte en 1763) ; — pays de Fittes et

Refittes : 1** (1763) baronnie de Fontrailles ; — 2* baronnie de Sadoumin; — comté de Comminges : — 1® marquisat de de Montespan ; — 2® marquisat de Sauveterre ; — 3® comté d'Ercé; — 4** vicomte de Couserans; — 6** vicomte de Monfaucon ; — 6** baronnie de Benque ; — 7** baronnie d'Empeaux ; — 8" baronnie de Montastruc ; — comté de Gaure ;

— comté de Toulouse : — comté de Caraman; — comté d'Armagnac : — 1** marquisat de Parrabère ; — 2** comté d'Arblade ; — 3** baronnie de Biran ; — 4** (1763) baronnie de Termes ; — 5** baronnie de Lauraët ; — comté de Bigorre : — plat pays : — V comté de Parrabère ; — 2° baronnie de Barbazan-Dessus ; — 3^ baronnie de Luc ;

— 4** (1763) baronnie de Barbazan- Débat ; — 6" baronnie de Castelbajac ; — 6^ baronnie de Bazillac ; — montagne :

— 1** baronnie des Angles; — 2** baronnie de Benac; — comté de l'Isle-Jourdain ; — comté de Pardiac ; — vicomte de Bmlhois : — (1763) baronnie de Montesquieu, érigée en 1606 ; — vicomte de Fezensac : — 1** marquisat de Ctondrin ; — 2** comté de Latour ; — 3® baronnie de l'Isle ; — 4'' baronnie de Montant ; — b° baronnie de Montesquieu ;

— 6® baronnie de Pardeillan ; — vicomte de Fezensaguet ;

— vicomte de Gabardan; — vicomte de Lomagne; — vicomte de Marsan ; — vicomte de Nébouzan ; — vicomte de Soûle : — comté de Troisvilles ; — baronnie d'Aspet ;

— baronnie de Brame vaque ; — baronnie de Labarthe : — baronnie de Mauléon ; — baronnie de Puydarrieux.

c. 466. {Liasse.) — 27 pièces, papier.

t59S-t954* — Bureau des finances. — Terrier général de la Généralité de Guyenne : — lettres de commission pour la confection du terrier de la province de Guyenne, du ressort du Parlement de Toulouse et de la Chambre des comptes de Pau (16 février 1667) ; — règlement du Conseil d'État pour le papier-terrier du domaine du Roi en la Généralité de Bordeaux (18 décembre 1670); — ordonnance de l'intendant d'Aguesseau relative au papier-terrier de la Généralité de Bordeaux (Cadilhac, 20 mai 1671); — instructions données par Colbert aux commissaires généraux chargés de la confection du nouveau papierterrier des domaines (8 janvier 1678); — mémoire des présidents-trésoriers de France au Bureau des finances de Bordeaux, contenant leurs plaintes et grie& touchant les lettres patentes surprises au grand sceau, an sujet de la confection d'un papier-terrier pour la seigneurie de Sauveterre (6 septembre 1735); — commissions pour la confection du papier-temer dans les comtés d'Agenais et de Condomois, à la requête du duc d'Aiguillon (10 mars 1747 et 8 janvier 1753); — lettres patentes pour la confection en dernier ressort du papier-terrier du domaine de la Généralité de Guyenne (15 août 1752) ; — lettres nom-

SÉRIE C. — BUREAU DES FINANCES DE LA GÉNÉRALITÉ D'AUCH

raant des commissaires pour procéder an papier-terrier dn domaine de la prévôté d'Bntre-Deax-Mers, situé dans le duché de Guyenne (8 avril 1768); — ordonnance de l'intendant Aubert de Toumy, portant établissement des bureaux de subdélégation pour le service du terrier général des domaines dans la Généralité de Guyenne (18 janvier 1754); — instructions à donner aux divers bureaux de snbdélégation pour le service du terrier général (1754) ; — formulaire de déclaration des domaines de Guyenne : pour les seigneuries ; pour les simples fiefe ; pour les rotures (1754). — Terrier de la Généralité de Montauban : — lettres patentes en forme de commission pour procéder à un nouveau terrier de la Généralité de Montauban (7 mars 1733 ; impr. à Montauban, chez Antoine Bro) ; — ordonnance et instruction des commissaires généraux chargés de la confection du nouveau papier-terrier de la Généralité de Montauban (18 avril 1733). — Terrier de la Généralité de Montpellier : — lettres patentes donnant commission aux officiers du Bureau des finances de Montpellier, c de présent transféré à Narbonne, » pour procéder à la reconnaissance des domaines et droits domaniaux appartenant au Roi dans la Généralité de Montpellier (17 février 1583) ; — arrêt de la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier, portant règlement pour les procédures de confection des terriers du Roi (24 décembre 1750).

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