C. 456. (Liasse.) — 18 pièces, papier

ttt44-t99tt* — Bureau des finances. — Terrier du domaine de Caillavet : — lettres de terrier de la terre et seigneurie de Caillavet, possédée à titre d'engagement par messire Jean de Melet, écuyer, seigneur de Saint-Orens, Las, Cieurac et autres places, demeurant dans son château de Las (4 octobre 1769); — ordonnance du Bureau des finances d'Auch, relative à ce terrier (l*' décembre 1769) ; — déclaration, par Jean de Melet, de la directe de Marseillan, située dans les enclaves de la juridiction et consulat de Caillavet, d'une contenance de 150 arpents, laquelle il avait acquise, le 19 mars 1763, du duc de Rohan ; énumération des charges et des droits seigneuriaux de cette directe (19 juillet 1770). — Terrier du comté de Gaure : — liste des vassaux du comté de Gaure ; — relevé des hommages et dénombrements fournis par les vassaux du comté de Gaure, au Bureau des finances de Montauban, de 1644 à 1677 ; au Bureau des finances de Toulouse, de 1725 à 1729 ; au Bureau des finances d'Auch, de 1733 à 1776.

19 14-1 9 9S. — Bureau des finances. — Terrier du domaine de l'Isle-Jourdain : — « inventaire des titres et

documens de la communauté de l'Isle-Jourdain, ramassés en conséquence de la délibération du 3 mars 1737 et remis dans les archives de ladite communauté, par les soins de M. Carrery Du Brouchon, maire en 1737 et premier consul en 1738 » (actes des xiii% xiV, xv**, xvi* et xvit* siècles) ; — reconnaissance de fief, par le sieur Pierre Fermât, marchand apothicaire à l'Isle-Jourdain, en faveur du chapitre de Saint-Martin, au sujet d'une maison sise dans la rue du Bourg-Fauquet (26 septembre 1714); — exploit signifié au sous-fermier des domaines, à la requête de messire Pierre de Lagorrée, chanoine et syndic du chapitre de risle-Jourdain, au sujet des reconnaissances du chapitre (1748) ; — modèle de déclaration générale à fournir par la communauté de l'Isle-Jourdain; — correspondance adressée au Bureau des finances par les consuls de l'Isle- Jourdain ; par M. Daran (alias de Daran), subdélégué de l'intendant à l'Isle-Jourdain (1749-1751) ; — ordonnances rendues par Joseph Estienne, chevalier, trésorier de France et président au Bureau des finances de la Généralité d'Auch, commissaire pour la confection du terrier de l'Isle-Jourdain (1760-1773).