C. 687. (Registre.) — In-folio, 171 feuillets, papier

tV89-I9SII« — Bureau intermédiaire de Lomagne. — Enregistrement sommaire : — 1® de la correspondance des communautés de l'Élection avec le Bureau, et de celle du Bureau avec les communautés; — 2^ de la correspondance du Bureau avec les municipalités et habitants des communautés suivantes, composant l'arrondissement de Lectoure : Avezan, Castéra-Lectourois, Castet-Arrouj, Flamarens, Fraudât, Gimbrède, Gramont, Lasmartres, Lectoure, l'Isle- Bouzon, Marsac, Mauroux, Miradoux, Paravis-Noble, Peyrecave, Plieux, Poupas, Saint-Avit, Saint-Clar, Saint- Martin, Sainte-Mère, Sempesserre, Terraube, Tournecoupe.

c. 688. (Cahiers.) — In-4«, 14 feuillets, papier.

tVIIO. — Bureau intermédiaire de Lomagne. — Assiette et département de l'imposition principale, accessoires et capitation dçs rôles de supplément des ci-devant privilégiés pour les six derniers mois de 1789, sur toutes les paroisses et communautés de l'Élection de Lomagne. — Total: 41,690 livres.

Assemblée et Bureau intermédiaire du département

DE Riviére-Verdun.

c. 689. (Cahiers.) — In-folio, 254 feuilleta, papier.

19 89-19 99. — V Procès- verbal des séances de l'Assemblée de l'Élection de Rivière-Verdun, tenue k Orenade du 5 au 18 novembre 1787. — Noms des membres qui la composent : — clergé : l'abbé de Vicques, abbé de Saramon, chanoine de l'église métropolitaine de Toulouse et vicaire général de Lombez, seigneur de Tirent et de Mongauzy; l'abbé de Latour-Landorte, chanoine, grand ouvrier de Saint-Bertrand et grand- vicaire de Gomminges; l'abbé de Monlaur, chanoine de Mauriac; l'abbé Capéla, curé de Saint-Nicolas-de-la-Grave; dom Bermond, prieur de Orandselve; — noblesse : le marquis de Chalvet, |?r^*dent; le marquis de Yerlhac (absent); le comte d'Uzech, seigneur de Bonvées; le comte de Latour-Landorte, seigneur de Noueilhanetde Laurac; M. de Gassand, conseiller au Parlement de Toulouse, seigneur de l'Henn; — tiersétat : MM. Teulade, ancien lïiaire de Grenade; — Dastarat, avocat à Gadours; — Gouzier, avocat à Monrejeau; Yinssac- Saint-Denis, à Verdun; Daylies, avocat et lieutenant partilier à Oimont; Bousigues, avocat à Galan; Lartigues, premier consul de Beaumarchès; Duplan de Bernin, seigneur de Sana, avocat à Gastillon, vallée de Larboust ; Dast, avocat, juge de Brignemont; Despaux, avocat à Miélan (absent). — Procureurs-syndics : MM. Dupin de Saint-André, seigneur de Belpech et de Pauliac, pour le clergé et la noblesse; Long, procureur du Roi à Beanmont. — Greffier : M* Arzac, notaire à Grenade. — Discours du président. — Rapport des sjndics sur les travaux du Bureau intermédiaire (composé de MM. l'abbé de Vicques, de Ghalvet de Merville, Teulade, Dastarat et Gouzier). — Formation de quatre bureaux : — des règlements; — des impositions; — des routes et chemins; — des charges locales et du bien public. — Rapports des divers bureaux; — réformes à introduire dans la répartition et la levée des impôts, passés successivement en revue. — 2** Procès- verbal des séances de l'Assemblée du département de Rivière- Verdun, tenue à Grenade du 14 au 26 octobre 1788. — Discours du prési-