SÉRIE B. — SÉNÉCHAUSSÉE DE SAINT-YRIEK
— v*, dame de Brie de Sonmaignac ,abbesfie du Cliàtenet; — ibid., Praocoîs Brande, ni* apothicaire; — f" 17 V", Jacques Arragon, m" chîrurgfien; — f" 19 v", M' Antoine Houx de Sazillat, avocat en la cour, contre Pierre Besse de Faneix eiear du Claud, touchant le paiement d'une créance; - ^ 21 v, Jacques Qalinier, m' chirurgien en la communauté de St-Yrleix, appelant d'un appointemeut rendu par le juge de Ségur; — f" 22 r', François Rendeuil, m" de forge, contre Gabriel Grellet, négociant k Limoges ; — f' 23 r", Aubin Barbary, sieur de Bogerîe, a échangeur pour le Roy », demandeur aux fins de ses conclusions contre Measire Pierre-Joseph de Teysière, chevalier, 8gr de Bellescize ; — f^ 71 v, M° J,-B. Forestier, bachelier en droit civil et canonique, chanoine et syndic du chapitre de Saint-Trieix, demandeur en solidarité; — f> 7:J r», Antoine Vallade, m* chirurgien, appelant d'un jugement de l'ordinaire de Ladignac; — f" 74 V, Messîre Jean-Alexandre dg Vilontreix, chevalier, sgr de la Meynardie et autres lietix, grand sénéchardu siège de Saint-Trieix ; — Î'IG r", Messire J.-B. de Bony, chevalier, comte de la Vergne, contre Pierre Malevergne de la Paye ; — f* 79 v, Jean Barget, notaire et procureur en l'ordinaire de l.inarda, syndic fabricien de la paroisse, contre dame Anne de Joussinaud, veuve du seigneur de la Brugièrs ; — f» 86 T", Jean Borîe sieur des Barières, m° chirurgien juré i — f* 89 r", Jacques Lachaine, chef de cuisine de M. le marquis de Cbestut, ■ demandeur à ce que, faute par le seigneur cy-après dénommé d'être venu avérer et reconnoître les signatures apposées au bas des billet* sous signature privée de la somme de (il8 11. par luy consentie en faveur dudit demandeur, le 10 avril 1764. ils soient tenus pour conférés (?) et duement avérés », contre Messire Joubert de Nanthiat, maréchal de camp des armées du Roy (1771. Cf. f" 90 V") ; — v, Gabriel Lnfon sgr de Laugerie, bachelier en droit, juge de Château ho uch et, demandant l'enregistrement de lettres obtenues en répudiation d'hérédité ; — f" 91 v^ M" Michel Descha'nps, chanoine et syndic du chapitre de Saint- Yrieix ; — f" 96 r», Messire Aubin des Forges, écnyer, sgr de Montaignac et du Chazeau, demandeur en reprise d'instance contre Jeau Magontier; — v, Messire J.-B. Bonliomme
B. 400- (Registre.) - ia-Mlo, OS feuiltets, papier.
Août ITTl-déoenatore n"T4. — «Registre pour servir h coucher les audiences [ordinaires] du sénéchal de la ville de St-Yrieis. ...«—Parmi les parties citées et les causes entendues on peut encore relever les suivantes ; f' 1 v". M" Bertrand Joussin, juge de lajuridictioD de Peyzac et procureur en celle de Ségur ; — f- 4 r", M'Anbin Bonnerie, prêtre eemi-prébeudé du chapitre, vicaire desservant la cure de St-Pîerre-dans-les-Murs.contre Etienne Abriasienr de la Forest, bourgeois ; — ^ 7 V, M' Jean Gonyon, notaire royal ; — ibid., Bernard Boyer, m" de fbrge ;
— f 9 r°, M" François Combret de Fonbonne, avocat en la cour, ancien lieutenant des appeaux de Ségur ;
— f 12 !■•, Charles-Emmanuel Le Roux, bourgeois et maître de forges, demandant l'utilitéd'un défaut centre M' Jean Teytnt sieur de la Jarrige, conseiller du Roi, lieutenant général de la eénéchauseée de St- Yrieix (1772) ; — f 13 r", Messire Antoine de la Romagére, écuyer, sgr du Brouillet, demandant l'utilité d'un défaut ; — f* 16 r", Messire Jean Sanson, chevalier, sgr de Masboyer et autres pinces, président trésorier de France au bureau de Limoges, demandant les fins de sa requête contre Simon Maleverg^ie sieur de Las Gouraetas ; — V, Uiçhel-Jean-.Nicolas îtausset, bourgeois et maître de forge, demandant lea fins de 31 requête contre Messire François-Philibert Machapt de Pompadour ; — f" 21 V, Messire Pierre Gondinet, chanoine du chapitre de St-Trieix, contre J-B. Audebert de Las Rochas ; — ^ 24 r», M» Martial Gaudiu, chevalier, sgr de La BorJerie, contre M" J-B. Dugareaud, écuyer, sirr de la Scynie et autres lieux ;
— ibid., Jacques Baure, gradué en théologie, curé du Moutier, Jean-Léonard du Solier, curé de Ste-Catherine, Eymery Crézennet, curé de St-Pierre-hors-les- Murs, demandant les conclufions de leur exploit contre Messire J-B. Bonhomme sieur de Fourestîer, chanoine et syndic du chapitre ; — f^a? v, haute et puissante dame Marie-Marthe comtesse de Ladignac, héritière de MeSîfîre Joseph de Bony, comte de Ladignac, demanderesse en solidarité ; — f° 28 v, Martial Lacoste, m' papetier, contre Thomas Leymarie ; — f»
r°, Mesaire Nicolas Ventoni du Maine, curé de Firbeix, demandant a que acte luy Boit donné de la reprise d'instance et conatitation de nouveau procureur an lieu et place de feu M» Pierre Ouzeau » ; — ï" 37 r", MeHsire Guillaume Bareau, curé du Chalard, demandeur en tollissement d'inhibition contre Mesaire Mathieu de Senzillion, écuyer, sieur de la Chabasserie ; — J-B.duMontet sieurdu Gai llaud, appelant d'un appointement rendu par l'ordinaire de Sarrazac, contre dame Marie de 8t-Fief, veuve de Jean DesplatB, écuyer, sgr de Fontaubière ; — f* 43 bis, .M' François du Burgaet, écuyer, agr de Chaufaille, contre Measire de Joasseliu, écuyer, et la dame de Jousselin son épouse; — iWd., M* J-B. Dumas de la Vergue, sgr du repaire de la Orimaudïe, lieutenant en l'ordinaire de Ségur,contre d*"" Marie Bossant; — f" 47 r", Uessire Âlphonse-Louia du Montet delà Molière , chevalier, marquis de Cardeilbac, baron du Uazet, sgr de Janalbac, lieutenant de nosseigneurs les maréchaux de France au gouvernement du Limousin ; — fo 49 r", Joseph Avanturier, marchand, contre U° de Beanne, curé de Ladignac : — v", Messire Jacques Gabriel de Chapt de Rastignac, comte de Payguiilera;
— f' 52 r>, Jean Farge, agent dé M. le vicomte de Bonneval, demandant i'utllité d'un défaut contre Jean Dieuaide, papetier ; — f" 54 v*, François Delafoii, sgr d'Archayoux, avocat en Parlement, contre M» Gabriel Delafon, sgr de Laugerie, bachelier eu" droit, élu de Chflteaubouohet ; — f° 52 r», M" Yrieix Buis, chanoine et syndic du chapitre de St-îrieix, contre Léonard Magontier (1774) ; — f » 63 v°, J-B. Darnet, ancien chirurgien major des campa et armées du Roi, ofBeier de l'hôtel royal des invalides, maître chirurgien en la communauté de 8t-Yrieix, lieutenant de MM. les premiers chirurgiens du Roi, contre Messire J-B. de la Chabroulie, officier des invalides;
— f''66 r", Messire Luc de la Place, écuyer, sgr de Rouyeras et autres lieux, assisté de Messire J-B. de la Place, sgr du Repaire, son curateur réel ; — f" 68 V", Roque Cbouly de Lenclave, sergent au régiment de la Couronne-infanterie, demandeur aux fins de ses coaclusions, contre la dame comtesse de Ladignac ;
— f* 71 r", M" Guillaume Vidal, curé de St-Priest-les- Pougères ; — ^ 73 r", François-Simon Mondelet, m* chirurgien; — f>76r'', François Buis, procureur au sénéchal de St-Trieix, demandeur en avération de seing contre Gabriel Meytraud sieur de Charveyx : — f" 80 r", Charles-Dominique des Cars, sgr de Pialeix et autres places, demandeur en reprise d'instance contre François Peyramaure sieur de la Couture : —
HAUTE- VIENNE ibid., Simon Robert sieur de la Da1erie,m* chirurgien, contre M" Gabriel-Simon Robert sieur d'Artigeas, notaire royal ; — ibid., Messire Franco is-Phœbo s de Payolle, chevalier, Hgr du lieu, contre Messire Louis de Fayolle, écuyer; — P 8"2 V, Arnaud Gautier, sieur de la Trimouille, syndic de l'hôpital d'Hautefort ; — fo 94 po^ Bernard Autier, notaire royal et procureur an sénéchal de St- Yrieix, demandeur en paiement de créance; — f" 87 v, Jean Rudeuil, lieutenant delà commuauté des maîtres barbiers, perruquiers, baigneurs et étuvistes de St-Yrieix, demandant l'enregistremeutd'uD arrêt obtenu au parlement de Bordeaux eu faveur de la dite communauté; — f'91 i", J-B. Dumas sieur de la Vergne, lieutenant de la vicomte de Ségur ; — f*" 98 r", Messire Frauçols de Lherraithe, sgr de Lenti (?), chevalier de l'ordre de St- Louia, ancien capitaine au régiment de la Fère.
B. 461. (R^lstre). — lii-i'>, sa teuillels, papier.
Janvier 177S-d.éoeintor-elT76.»— «Regis-
tredesaudiences [ordinaires^ du sénéchal de St-Yrieis, dans lequel sont les audiences criminelles du même temps. » — Parmi les parties citées et les cau:Jes entendues on peut relever les suivantes : f° 1 r°. M" Antoine Bonhomme sieur de Lavaud, docteur eu médecine, contre Jean Roche, ci-devant métayer ; — V, Pierre Rousset sieur de la Forge, m" horloger ; — î° 3 r*, François Lapeyre, m" chirurgien, contre Claude Roux, laboureur ; — f" 6 p", Michel-Jean-Nicolas Rousset,bourgeoi3 et maître dé forge ; — f° 10 r^.Messire Pierre de la Morélie, doyen du chapitre de Saint- Yrieix, demandant les conclusions de son exploit contre M' Yrieix Buis, chanoine du dit chapitre ; — iôid., Pierre Fargeot, mEiître de forge ; — t" Il v, Messire Jean-François Renaudin, écuyer, sgr de Puynège, conseiller du Roi, préaident trésorier de France en la généralité de Limoges, contre M' Jean Sansnn, écuyer, sieur de Royère ; — f" 16 v", m* Etienne Pouyat, curé lie Châlus : — f" 17 r", J.-B. Darnet, officier d'invalides ; — v", Louis Darnet, m" en chirurgie et Jean Darnet, bourgeois de Versailles ; — i° 21 r", Jean- Alexandre de Villautreix {ai- Villoutreix), grand sénéchal de St-Yrieix, d""* Marie Eibeyreix de Courbefy, M* Pierre de Berou, écuyer. M* Claude-Charles Louis-Jean-Gaspard marquis du Saillant, Marie-Marthe coratftsae de Ladignac ; — f" 26 r", M'N. Maud{î), curé de St-Martin-du-Temple-. —f" 29 r", M' François Reix, curé de Villemaux, contre Uessire de Valléze, commandeur du dit lieu ; — f° 32
288 ABCHIYBS DE LA
de la manufacture de porcelaine de la Seynie, assigné pour faire sa déclaration des sommes par lui dues au sieur Dubois, ouvrier en porcelaine, » (1780) ; — f° 64 r<»,Jean Levaud,m'' de forge ; — v«,Jean Tenaat,m°de forge ; — P 65 r^, Michel-Jean-Nicolas Rousset, m** de forge : — f» 66 r<», Pierre Judet sieur de la Combe, demandeur en reprise d'instance: — f*> 69 v*», Léonard Belat,négociant, contre Annet Vireleau de la Guerenne, m* en chirurgie; intervenants M« Bonhomme,sieur de Lavaud, docteur en médecine, et M° Bonhomme, docteur en théologie, curé de Sarazac, pour avération le signature ; — rtid., M° Mathieu Pouyat, docteur en théologie, ancien curé de Chalus, et François Pouyat fils, négociant de la ville de Limoges.de.mandeurs en paiement de créance, contre Eyriau d^Aumond ; — f° 70 r*», M* Joseph Poumeau sieur de la Pouyade, conseiller du Roi au sénéchal de St-Yrieix ; — tWrfl,haut et paissant seigneur Messire Alphonse-Louis Dumontet de Molière chevalier, marquis de Cardailhac, et La Oapelle-Marvul, baron de Mazel, sgr de Jafiailhac et autres lieux, lieutenant de nos seigneurs les maréchaux de France es gouvernements de Limousin et Gnienne, contre Pierre Grangevieille sieur de Mazaubert, pour non- paiement de créance ; — f'' 73 V*, Guillaume Marti not, notaire ; — P> 74 r®, le sieur Rambaud, m*» horloger, contre J.-B. Collas, curé de Nanthiat(en Périgord)^— 1^79 r<»,Messire Jean-Gabriel de la Pisse, écuyer, sgr de Puyrament ; — f* 82 r*», J.-BDarnet^lieutenant de M.le premier chirurgien du Roi, contre Messire J.-B. de Valette, grand chantre au chapitre de St-Yrieix ; — téW., xM^Pardoux Bordas, avocat en la cour et substitut de M. le procureur du Roi au siège de St-Yrieix, contre Antoine Deschamps, procureur d'ofHce de la juridiction d^ Ligneux, pour non-paiement de créance ; — f» 84 v% M*» Léonard Crezeunet, chanoine et syndic du chapitre, contre M® Louis-François-Philî ert Machnpt de Pompadoar, écuyer, sgr de Château-Bouchet. — F'' 17 y°^ et ailleurs, mutatis mutandis : « Le 13 septembre 1777, rouv«rture du palais a été faite, assistants tous les ofl3cier8 du siège. Et après le discours de M" Bordias, substitut du procureur du Roy, les audiences ont été fixées comme à l'ordinaire, savoir les civilles tous les mardis et samedis, les criminelles tous les jeudis et celles de Ja police tous les jours ».
B. 463. (Hegislre.) — In-fo, i5i feuillets, papier.
M^ovemtore ITSO-septembr^e 1TS5. —
^ Registre pour servir à enregistrer les appointements
HAUTE-VIENNE
d'audiance de la cour sénéchalle de la ville de Saint-
Yrieix » — Parmi les parties citées et les causes
entendues on peut encore relever les suivantes : f* 1 v°, M° Pierre Puynège, prieur et curé de Mareille ; — f* 2 r«, M® Pierre Ouzean, procureur doflSce de la juridiction ordinaire de Jumilhac; — f ** 3 r«, M* Antoine Fournier, docteur en théologie et curé de la paroisse de Saint-Éloy, contre Gabriel Dumas sieur de la Vareille ; — v». M® Louis- Abraham de Laulière, curé de Mialet, demandant l'utilité d'un défaut contre Nicolas Dubut sieur de Veysiéras; — f« 5 r**, M* J.-B. Sénémaud de Beaufort, avocat en Parlement ; — f® 8 y% dame Françoise de Sanzillon, veuve de M° Joseph du Montet de la Fayolle, écuyer, demanderesse contre l'abbé du Puyredon, doyen du chapitre de Saint- Yrieix ; — f» 9 v*", Jacques Sudrie, ancien chirurgien major des armées du Roi, m® en chirurgie, tuteur de la fille pupille de feu J.-B. Darnet et de d**"* Françoise Delatour, contre la dite d®"« Delatour ; — f® 13 r**, Messire J.-B. duîGareau, chevalier, sgr de la Seinie>t autres lieux, ancien capitaine [au régiment de mestre de camp général de la cavalerie], chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, contre Dominique-Jean-Etienne Puilevé, fabricant de porcelaine, pour non-paiement d'unelcréance; — f^ 17 r**, Messire François Paignon de Fontaubert, écuyer; — f* 19 r<», Annet Géraudie sieur de Lavialle, m® en chirurgie ;
— f* 19 v^ et'ss., Messire Pierre- Joseph Chapelle, chevalier, marquis de Jumilhac et autres lieux (Cf. f** 30 etss) ^ •— ^ 24 r^, François Mauraud (al. Moreau), m'* entrepçeneur, contre Aubin Bouteille, son débiteur;
— fo 26 r«, François Laconche, m* en chirurgie ; — f^ 26 V", J.-B. Delignac, bourgeois, contre Messire Louis- Philibert Machapt de Pompadour, syndic des religieuses de Saint Yrieix ; •— f*' 35 r®, Messire Louis- François Vidal de Boisset, avocat en Parlement, agissant en qualité d'économe administrateur du revenu du prieuré de Lafaye, contre M* Bost, curé de Saint- Paul- Laroche ; — f'' 37 r«, François Buisson du Puyguichard, sgr de Chadefeyne, conseiller du Roi, son rapporteur au point d'honneur); — f« 39 v®, M* Joseph Morange, procureur aujsénéchal de Saint- Yrieix, contre François Reix, curé de- Vieillemaud (1782); —fo 40 v°, Bernard Lavaud sieur de Lavigerie, m*» en chirurgie ; — fo 45 ro, Messire Joseph Durand du Boucheron, écuyer, chevalier, sgr de la Chassaigne, contre Pierre Malevergne sieur de la Faye ; — f^ 46 r», Messire frère Annet-Philippe Pétrement de Valay, chevalier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, commandeur de la commanderie de Sainte- Anne, contre Élie
B. 40i. (Registre.) — la-P, U8 reuillets, papier.
NoveiMtoro 17S5-mal ITOO, — a Re-
glatro des andieoces [ordioaires] de lu cùuv sénécballe de la ville de St-Yrieix, servant de plumitif. . » — Parmi lea parties citées et leg causes entendues on peut encore relever les saivantes : P 1 v», M° Pierre Fleurât, notaire royal; — f " 2 r*, le comte des Cars contre M" Jean Coatés (î) de la Serve et Jean Peyrichon, officier invalide ; — f" 3 v, le sieur Blanchard, curé de St-Cirq, contre M' J-B. Vallette, grand chantre du chapitre de St-Trieix ; — f''4 r", M° Bataille de la Faye, chevalier, 3gr des Grande et Petits Gouyafa, contre M" Pierre Goadinet, docteur médecin ; — f* 7 r°, Gahrîel Mazard sieur de Laurieras contre Pierre RudeuU, perruquier, et M" Pardoux Bordas, notaire, substitut du procureur du Roi, touchant un charroi de bois non autorisé ; — f''8r'', Léonard Dussous, bourgeois; — f" 11 r°,Elie Leyma^ie,sieurdeLave^gne,contreM• J-B. Vallette,grand chantre; — ibid., M» Pierre Gondinet, procureur au siège de St-Yrieix ; — f" 16 r°, Messire Luc de Laplace, écuyer, sgr de Roiiyeras, contre Pierre MaLevergue de la Faye, pour non-paiement d'arrérages de rente dûs sur le tènement de la Tour ; — v, le seigneur {sic) Vachon de Belmont, commandeur deCondat; — f» 24 v, François Bn'gueil, maire de la cité de Limoges ; — ^ 25 v", le sieur Château, architecte de la ville de Limoges ; — f> 29 v, Jean-Léonard et Jacques -Thomas Lavenaiid, chanoines réguliers et prieurs (a/. prieur elsyndic) de l'abbaye de St- Jean-de-Côle, réclamant les rentes dues sur le tènement de Las Fargeas ; — f> 31 r*, Martial Comhe.-!cot sieur de Marsaguet contre M° N. Crézeunet, avocat, et le comte de Bonneval ("1787) ; — f" 35 r", M" Jean Queyroulet de la Rochépine, docteur es lois, avocat en Parlement; — f" 38 r", Hyacinthe Joliet de Beau vais, fermier de la comnianderiede Ste- Anne ; — P> 41 r", Ange Magotti, n négociant en la ville de Parme en Italie u(antea négociant à Bordeaux), contre J-B. Valette, grand chantre du chapitre {cf. P 47 v) ; — ^, 42 r-, Michel Escorne, m' maréchal, contre André Âbriat, forgeron ; — f • 43 v, François Bardon de Brun, bourgeois, contre Messire André Pouyat, écuyer, secrétaire du Roi ; — f* 45 r*, Joseph DaurJac, conseiller du Roi, notaire à Périguaux et greffier des insinuations ecclésiastiques en cotte ville ; — f" 55 r", Messire Jacques Toumaason, chevalier, sgrdu Qaeyroix ;— v, dame Françoise de Lestra-' de, épouse de Messire N. de Captai, chevalier de 8t-
HAUTE- VIENNE
Jory ; — f" 57 v». M' François Gondinet, notaire royal, contre M° Jean-François de la Morélie, syndic du chapitre de St-Yrieix , — f'eZv, Pierre-Alexis Ueyze, huissier au bureau des finances, contre le sieur Labrousse de Brognat, bourgeois ; — f" 63 v, dame Marie-Marthe de Bonni (.jîc), épouse de Messire Antoine-Paul de Chamborant, chevalier, sgr de Peyrizac et autres lieux, officier au régiment d'infanterie des volontaires, contre Messire Joseph de Bonny, chevalier, sgr comte de Ladignac ; — f " 68 v, M» Pierre Gouyon, curé de Condat, contre M° François Gouyon, notaire royal ; — f" 69 r», Claude-Benoit Rabier. négociant de la ville de Troyes en Champagne, contre Michel Rabierde St-Michel, directeur des mines du Limousin (1788) ; — f " 82 r», J.-B. Teytnt sieur de Larouverade, contre Pierre Gondinet sieur d'Arfeuille;
— f" 86 v, François Bardon de Brun, maître en chirurgie, se plaignant de n'avoir reçu en paiement d'une jument qu'un cent de tuiles plates ; — f" 89 v, Joseph Morange, procureur, contre Guillaume Bonnet, voiturier; — f 90 V, Nicolas Lacoste, m" de forge;
— f<'91 r", Pierre Cacate, marchand de Limoges, contre dame Noël Delatour, veuve du aieur Darnet, en son vivant lieutenant de M. le premier chirurgien du Roi ; — f" 92 t°. M' Antoine Dumas, licencié es lois, et M^ Jean-Baptiste Dumas père, lieutenant à l'ordinaire de la vicomte de Sègur, contre George Garreau, fermier de la commanderie de Villemand , — f" 94 v, Christophe Buisson, négociant et maître de forge, demandeur en garantie contre M* Martin, curé de Jumtlhac ; — f* 95 v.Mesaire Jean Lagrange de la Chabroulie, chevalier de l'ordredeSt-Louis, contre le syndic du chapitre et M' Eymeric Crézeunet, prieur de St- Laurent ; — f" 96 r'',Saturnin Laplasse, m' en chirurgie ; — f 100 v, Pierre Damai, m* de forge, contre Pierre Vidaud, forgeron (1789) ; — f* 105 r°, Pierre Pareau, notaire royal, contre M' Pierre de St-Martin, écuyer ; — f" 106 r", dame Anne-ÉHsahetb de Beaupoil de St-Aulaire, contre Yrîeix et Arnaud Barget, père et fils : fl Donnons acte h la partie de Queyroulet, [procureur], de la nomination qu'elle fait de la personne du sieur AUuaud, ingénieur »; — f" 111 v', M* Louis Abraham de Laulière, curé de Miallet ; — f" 114 r°, dame Marie Grain (*ic) de St-Marsand, veuve de Messire Mathieu de Sanzilloa ; — v°,Noel Pichon, m' en chirurgie ; — f" 115 r". M" Louis Thomasson d'Ancheyrat, écuyer, contre Nicolas Rogier, avocat ;
— P" 117 r", Messire Joseph Paignon de Chantegraad, chanoine et syndic du chapitre de St-Yrieix j — f" 120 V, M* Nicolas Dumont sieur de La Clautre, notai-
SÉRIE B. — SÉNÉCHAUSSÉE DE 8AINT-TRIEIX
re et procureur au sénéchal d'Hautefort, contre Jeso Bertrand, peigneur de chanvre ; — f" 123 r", François Pouyat, éciiyer, contre François Qéry, cordonnier : «....Ordonnons que le dit Géry viendra pardevant noua répondre catégoriquement, tout dol, fraude et équivoque cessant : 1" s'il est vray que depuis plusieurs années ledit sieur Pouyat a pris des terres [à kaolin] qu'il pouvoit faire creuser an prix dont ils étoient verballement convenus et sans qu'il ait existé aucun écrit entre eux, ny d'autre traité que celuy de la bonne loy ; 2" s'il n'est pas vray que snrlafindu mois d'avril tny dit sieur Oréry a proposé an dit sieur Pouyat, qui ^toit à cette époque auprès de son père, la Vente d'environ 80 quintaux de terre qu'il avoit fait extraire de sa carrière ; 3° s'il est vray que de-, pnis les instructions que le dit sieur Pouyat luy feaoit sur la qualité des terres, luy ditjarry [rir.) Tinvita à s'y traosfKirter pour en faire ia visite, en luyajoutant qu'il avoit la liberté de la laisser pour le compte des manœuvres si elle ne se trouvoit pas bien triée ; i" qu'après la visite luy dit Géry- revint au demandeur pour claure (sic) le marché, et si, conformément au pris arrêté avec le sieur Rudueil jeune, il ne vendit pas au dit sieur Pouyat les 80 quintaux ou environ de la terre qui étoit extraite à raison de bO sous le cent et 20 "/o ; s'il ne dit pai au dit sieur Pouyat délire enlever bientôt la terre creusée*, en ajoutant qu'elle appartenoit dès ce moment au dit sieur Pouyat ainsy que celle qu'il feroit creuser dans la suite, mais qu'à l'égard de cette dernière il ne pouvait donner 20 "/oî 5° fi'il est vray que le sieur Pouyat se réduisit k 10 "/o pour les terres qui seroient extraites dans la suite ; 6° s'il est vray que le lendemain de ce marché luy dit Géry revint audit sieur Pouyat et luy dit : » Notre marché de hier est sans doute consommé » ;que le dit Pouyat luy répondit que ouy, en luy proposant de le rédiger par écrit. A. quoy le dit Géry répliqua que res carrières n'étaient pas abondantes, qu'il feroit creuser toutes les terres qu'il pourrait et qu'il ue falloit
pas d'écrit entre eux »; — f" 127 v, Messire
Martial comte de Brie contre Mathieu Bontemps ; — f» 130 1°, M' Guillaume Reydy de la Feuillade, aubdé- Jégué ; — ibid,, ÏAoa&tA Gond! net sieur des Forges, conseiller du Roi ^au corps municipal ; — y, François Croozillard, m' d'école : — f" 132 r", François- Simon Moodelet, m° en chirurgie ; — f- 134 v°, Nico-
M' Martial Teytnt de Villourier, assesseur criminel au Biègede St-Yrieix, contre dame Marguerite Buisson, dans une affaire d'hérédité; — f" 138 r", Jean Bertrand, m' deforge ; — f» 139 v", M» Jean-Élie de Las Escnras, docteur en médecine, (Mntre M» Nicolas Rogier, avocat ; — f", 141 V, Messire François d'EscabiUon, écuyer, contre François Harraud, mécanicien ; — f 142 r", Pierre Hélitas, employé aux fermes du Roi ; — f 145 v, M" Eymery Crézeunet, curé de la Nouaille, contre M» Joseph Paignon de Chantegrand, syndic du chapitre ; — f 146 r", M' Jean-Frauçois du Gour (f), prêtre, directeur du petit et grand séminaire de Périgueux, contre Jean de Laumonerie, fermier ; — f° 146 v, M'JeanDelmas, offlclerdu point d'honneur, contre ÉUe Dupuy, laboureur, pour uoci' paiement de jréance ; — f" 148 r». M* Antoine Bonhomme de Lavaud, doctenr en médecine. — F" 90 V, ■ Les officiers du sénéchal de St-Yrieix, instruits par une lettre missive de M. l'Intendant en la généralité de Limoges de son arrivée prochaine en cette ville, prévoyant que ce magistrat peut être chargé d'ordres du Roy pour faire enregistrer dans ledit siège sénéchal de nouvelles ordonnances de Sa Majesté, considérant la voye extraordinaire et inusitée par laquelle les dites ordonnances leur seroient envoyées, a protesté et proteste d'avance contre toutes transcriptions qui pourraient en estre faites sur ses registres et déclare n'y prendre aucune part comme étant irrégulières etcontraires à la forme ancienne. Les dits offîciers ont arrêté en conséquence qu'il sera fait mention sur le registre que la dite transcription est faite du très exprès commandement du Roy. Fait et délibéré extraordinaire ment le 23 juin 1788. Tbttut db LA Jarriob, Bo:4bomub db Lav&ladb, Crbzbejnbt, Vil- LAURtRB, attetseur, Bonhouub, conseiller, Qdbtbodlbt, avocat et iubititut, Pouubaudb Lapoutadr, adhérant. ■
B. i65. (Regiatre.) — In-f", 116 reailleU, papier.
Janvier lT40-novemtor"e 1T03. — « Registre à servir anxaudiences extraordinaires du siège royal et bailliage de la ville de St-Yrieix en Limousin cotté et paraphé par nous François Delafon,
sgr d'Arcliayoux et Logerîe, conseiller du Roy et son juge et prévét de MM. les maréchaux de France an dit siège B. — Première partie. Les articles sont
nant civil et criminel d'icelle, le 21 janvier I74i», B'eat présenté H* Pierre Qranjaud, lequel a ditqne, suivant la procuration à luy donnée par MM. les fermiers généraux de la généralité de Limoges, il se trouve chargé du bureau du contr&Je des actes des notaires et de la régie des greffes de la cour royale de la dite ville [de Saiot-Yrieix] », et demande que ses aides soient admis k prôter Rerment. — Parmi les parties citées et les causes entendues on peut relever les suivantes : f° 1 et es. , le procureur du Roi requérant l'obserratioD on application des lois et règlements en diverses matières d'intérêt public : denrées, blaspljèmes, tutelles, offices publics etc ; — f" 4 r", Messire Gabriel du Oaraud, écnyer,8gr de Gréziniat, demandant l'enregistrement de la commission qu'il a reçue de faire circuler un bassin pourlarédemption des captifs en la paroisse du Moutier ; — f° 7 r°, Pardoux Meyzie, « lequel à genoux, teste nue, les mains jointes, a adressé ces paroles à Hélie Meyzie, SOS père, icy présent, assisté de M" Pierre Quaniaud, son procureur, et luy a exposé que, depuis seize ans OQ environ qu'il a été marié avec Françoise Jousseut, de l'aveu et consentement dudit son père, ils ont tonjoars habité ensemble, et mâme le dit Pardoux a fait commerce et plusieurs affaires auxquelles le dit Hélie n'est entré que pour la simple autorisation du dit Pardoux d, lequel requiert son émancipation totale; — ibid., Eymery Marceilaud, ■ pauvre prisonnier détenu ez prisons de la dite cour s, prévenu de coups et blessures ; — f" 8 r°, Jean Deschamps, pourvu de l'office de sergent dans l'étendue de la juridiction de Saint- Trieiz et demandant son installation ; — ^ 14 v", Louis Rigaud demandant l'eoregistrement de la commission qu'il a reçue de faire circuler anbassin eu la paroisse du Château ; — f° 15 r", provisions de procureurs postulants au siège de St-Yrieiz: en faveur de Pierre Granjaud, notaire royal ; — en faveur de Bernard Autier, notaire royal; — f" 8 y" et ss., actes de tutelle ; — ^ 15 r" et v, fixations du prix des grains pour les années 1749, 1750, 1751 et 1752, faites par François Paignon, avocat en la cour et subdélégué de l'intendant, * à défaut d'officiers de la juridiction supprimée par édit de création d'un sénéchal en la présente ville. » = Seconde partie,^ 15 v.HParaplié le
présent registre par nous Jean-Baptiste de Tey-
tut, conseiller du Roy, lieutenant général de la sénéchaussée de Saint-Yrieyi. A Saint-Yrieyx ce 7 may 1754. Db Tbttot, lieutenant général. » Suivent les audiences de la nouvelle cour sénécbale, à dater de mai 1754 seulement. Parmi les parties citées et les
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causes entendues on peut relever les suivantes : f= 16 r',le dît J.-B de Teytut pf>ur prestation de serment comme lieutenant général ; — f" 16 v" et ss., actes divers relatifs à la suppression de la justice ordinaire de Saijit-Yrieix et de la cour d'appeaux de Ségur, et à l'érection de la sénéchaussée de Saint-Yrieix, 1750- 54, {cf ci-dessus, B. 451 et 452 ) ; ~ f' 19 r", réquisitoire du procureur du Roi touchant la taxe delà viande ; — f" 20 r", requête de M° Éiie Vallette, avocat en la cour, demandant l'enregi-strement de. ses provisions déconseiller heutenant criminel en la sénéchaussée de Saint-Yrieix ; — f» 22 r*, réquisitoire du procureur du Roi touchant la taxe des grains ; — ^ v°, prestations de serment ; par Pierre Thouron comme procureur postulant ; — f° 23 r", par Bernard Autier comme procureur postulant ; — f" 85 r°, par Pierre Granjaud comme procureur postulant ; — f" 26 r>, par Mathieu Fangeron comme premier huissier audienciér; — V, par François Blanc comme huissier audienciér (1754) :
— f 28 v, requête de Jeau-Philippe Darnet, lieutenant en la communauté des maîtres chirurgiens de Saint-Yrieix, de'mandant l'enregistrement de ses provisions ; — f° 2S r", copie des dites lettres de provisions; — V, réquisitoires du procureur du Roi: touchant la taxede la viande;— f" 30 r, touchant l'interdiction faite aux armuriers de tenir dans leurs boutiques des armes à fen chargées; — f* 31 v°, enregistrement de la commission de marguillier en la paroisse de Genis accordée à Jean Bertrand de LaChabroulie pour faire courir le bassin de la rédemption des captifs; — f" 34 r", répudiation d'hérédité demandée par M» Pierre Delafon, sieur dn Repaire, ancien procureur du Roi au siège de Saint-Yrieix ; — f" 35 r", réquisitoire du procureur du Roi déclarant que,<( pour contenir l'avidité des commerçants », il est obligé de procéder à la taxation du poi-ison, de la chandelle et de la viande de cochon ; — f" 36 v", provisions de juge de la vicomte de Ségur accordées à U> J.-B. Dumas par Messire Emmanuel d'Hautefort, marquis du lieu ;
— f° 39 r°, provisions de lieutenant en la communauté des chirurgiens, accordées à J.-B. Darnet, m» chirurgien à Saint-Yrieix (1748) ; — f* 39 v et ss., nombreuses lettres de provisions en faveur des officiers du ressort de la cour ; — f" 45 r°, procédures pour Marie Granjaud contre Gabriel Roudet sieur de Faye,prêtre, chapelain de Jamillac,dans une affaire de tutelle; — f> 47 r°, arrêts du Parlement de Bordeaux : enjoignant h tous officiers de judicature de remettre trois jours après leur date tes sentences et jugements par eux rendus ( mars 1749 ) ; — P 56 r°, portant que l'huile de
SÉRIB B, — SÉNÉCHADSSÉE DE SAINT-TBIEIX
paTOtdited'œilletaera mélangée avec l'essence île
térébenthine (déc. 1754 ) ; - ^ 65 t°. requête de Pierre Queyroulet ft la cour sénéchale de St-Yrieix pour obtenir répudiation de l'hérédité de feu M' JeanQueyroulet, curé de la chapelle Notre-Dame de at»Yrieix (1756) : — f-TOr, remise par M' François Savard, « architecte et conducteur des chemins royaux en Bas-Limousin sur la route de Paris à Toulouse », d'un rapport d'expert ; — f 73 r» et 76 v, eiiregiatreraent
millier en la paroisse de Cbftteau, accordée à Monsieur (sic) Jean de la Bomagère, écuyer, sgt de la ChauTière; — M09 r»et ss. .provisions k divers offices dépendant du siège de Saint-Trieix ; — f 113 r*, enregistrement d'une commissioi) de marguillier en la paroisse de Sarlande, accordée à M. Cousinon sieur du Mail ; — f' 115 r° et ss., prestations de serment par divers experts ; — f" 119 v°, testament de François- Marie de Pérusse, marquis des Cars, maréchal des
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{cf. f" 137 I*) ; — M37 v, assemblée des habitants et communautés deSaint-Yrieix n pour délibérer ce qae chaque communauté et particulier devront fournir et contribuer pour la construction d'un vaisseau que la cour de Parlement [de Bordeaux] a jug^ bon de faire couBtruirei) (1762) ; — f 138 v° et ss-, provisions à divers offices dépendant du sièg-e de Saint- Yrieix -, — ? 142 r*et sa., procédures pour M'Hélie ValIette,nprocupeur des mitres en l'art et science de la chirurgie de la ville et sénéchaussée de Satat-Yrieix », demandant l'exécution de leurs statuts, contre François Brande, menuisier, pour exercice illégal de lachîriirg-ie; — f* 145 r°, acte d'émancipation d'un fils de Léonard Grézeunet, bourgeois ; — ■ f 146 r", pfocédures pour J,-B. Darnet, lieutpnant du premier chirurgien du Roi, Philippe Darnet et autres m°* chirurgiens de Saint- Trieix, contre le susdit François Brande (1763).
B. 4M. (Registre.) — m-tolio, M teniUets, papier.
Mat 1764 -avril ITTS (avec actes antérieurs depuis ITBS) — 1 Registreà coucberiesaudience" extraordinaires de la cour sénéchalle de la ville de 3t-Yrieix.., coftéet paraphé par nous Jean-Baptiste de Teytut, chevalier des ordres de Sa Sainteté, conseiller du Roy, lieutenant général de la sénéchaussée de la dite ville... » — Parmi les parties citées et les causes entendues on peut encore relever les suivantes : f* 1 r°, acte d'émancipation du sieur Oesfus de la Plaigne ; — ibid., prestation d«t serment par le sieur Quillaume Reydr de laFeuillade, notaire royal et arpenteur; — P 2 v*',appel par Pierre PonchoQ d'une sentence de l'ordinaire de Sarrnz&ccontre M* Pierre-Paul de Montet de Beaulieu, sgr de la Grange, subdélégué de l'intendant de Limoges au département de Chalus ; — f'" 3 r", testament de Messire J.-B. de Jumilhac, clievalier, sgr comte de St- Jean-de-i.igoure, lieutenant de MM. les maréchaux de France au département du Limousin -, — f" 6 r°, saisie réelle des biens et domaines dépendant de la forge de Paye, ladite saisie faite au nom du sieur Oabriel Grellet au préjudice de François Randeil, marchand et mattrede forge (46 feuillets); — f" 29 v, dénombrement du flef deFayat à l'occasion de l'hommage rendu au Roi par M" Jean du Buriruet, écuyer, Bgr de Chanffaille, Fayat et autres places, greffier en chef au bureau desSaances de la généralité de Limoges; — f' 31 r° et ss., testament du sieur Pierre Delage, cordonnier, et du sieur Léonard Pouquet, marchand, (1765);— fas r» et t% installation de M* Antoine
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Bonhomme, curé de la chapelle N.-D. de St-Trieix, comme conseiller du Roi en la sénéchaussée de la dite ville (1765) ; — f" 36 v.commission de lieutenant général du haut et bas Limousin en faveur de Louis-François comte des Cars, capitaine au régiment de Normandie, aux lieu et place du marquis des Cars, dernier titulaire, décédé (12 sept. 1758. enreg. Ifi mars 1759) ; — f" 37 v", comparution de Noél Pichon sieur du Gravier, bourgaois et m' de forge, âls de feu Yrieix Pichon, demandant Téxécution d'un jugement rendu contre feu Élie Jarrit pour non-paiement d'une somme de 747 11. (1756) ; — P» 40 r", comparution de Jean Villepreux sieur de Lalande, bourgeois et marchant drapier du bourg de Juilhac, demandant L'estimation des biens-fonds provenant de l'hérédité de Nicolas Villepreux.son père; — v^acte d'émancipation de Jérôme Besse sieur de Chirat; — f* 42 r''etss.,M" Elie- Joseph- Léonard Roux de Sussac, écuyer, sgr de Jaroussie, appelant contre Jean Ranida (î), marchand; — f" 44 r°, testament de dame Marguerite du Cluset, veuve de Uessire Gauchet de Lavergne, écuyer, sgr de Laveau -Bousquet, demeurant au château du dit Laveau, mais de présent à Limoges en l'auberge oii pend pour enseigne l'image de Saint Jacqwi, faubourg Uanigne, paroisse de St-Maurice, (1767) ; — ^46 r", d""" Antoinette Massy et Gabriel Paye, notaire royal, mère et fils, appelant d'une sentence rendue par le juge de La Roche-rAbeilIc;— f" 47 V, commission de marguillier de la rédemption des captifs en la paroisse de la Meyze, pour 11* Simon de Teysère des Places, écuyer ; — f° 49 r», commission délivrée à Jean Rudeuil, lieutenant du premier chirurgien du Roi en la communauté des maîtres barbiers, perruquiers, baigneurs et étuvistes de St-Yriei.'î ; — f" 50 r°, commission de marguillier de la rédemption des captifs en la paroisse du Moutier pour Yrieix Paignon, sgr de Morterol, licencié es lois ; — f 52 v, comparution de M* François Buis, procureur de Léonard Pichon, n lequel a dit pour sa partie que ses prédécesseurs ont été de tout temps et ancienneté en possession de prendre l'eau pluviale, qui est morts, qriy découle du chemin public quy conduit du pré Beudons à Authefort et Genix... Au mépris de quoy d""» François Bertrand, veuve du sieur Boisset, s'étant imaginée qu'elle avoit droit d'user de ladite eau... se proposad'en faire détourner le cours avec force et violence » (1788) ; — f" 54 v°, commission de marguillier de la rédemption des captifs en la paroisse de St-Julien-le-Vendonnois pour Claude Pasquet de la Roche, écuyer; — f» 55 r', testament de César-Phé-
■bus-François comte de Bonneval, marquis de la Martonie, sgr de Blanchefort et autres lieux, brigadier des armées du Roi, demeurant au ch&teau de la Martonie, paroisse de St-Jean-de-Côle (1765); — f''59 v°, lettres de nrocuFcur postulant eu la sénéchaussée de
