SÉRIE B. — SÉNÉCHAUSSÉE DE SAINT-YRIEIX
prises eu »a requête du 30 may dernier, luy soient adjug-ées, attendu que le dit sieur Panardie convient qu'jlen seniit toutau plus quitte pour faire nourrir l'enfant quy proviendra des couches de la dite 8, et duquel ilest le pore B (1771); — f" 79 r«, répudiation
à AlphoDBe-Loois Barnagaud ; — ? 10 v", provisions de procureur postulant en la sénéchaussée de St- Yrieix, accordées à Etienne Qranjaud ; — fil V, M' Guillaume Vidal, curé de St-Priest-les-Foug-ères, se plaignant d'avoir été troablé dans la possession paisible de la dirae de froment et seigle qu'il percevait dans le domaine de Louis Breffy ; — ^ 13 r", l'aul Dujardin sieur du Claud, demandeur en avération de seing ; — f" 15 r", pruvislons de notaire royal en la ville et banlieue de St-Yrieîx, accordées à François Gondinet: — f" 16 v et ss.,actesde caution judiciaire ; — f n r°,provi8ions ; d'archer- garde de !a connétablie et maréchaussée de France en la sénéchaussée de St- Yrieix, accordées à Jean Frîcont (1774) ; — v'',derapporteur et secrétaire greffier du point d'honneur, accordées à François Buisson ; — P 20 V, M" Gabriel Faye, notaire royal et juge du comté de St-Priest-Ligoure, contre ïieasire Jean Sanson, écuyer, sieur de Koyéres;— f 23 r» et ss., M* Bernard de St-Léger sieur de la Rivière, avocat en la cour, bourgeois et habitant d'Excideuil, et Guillaume de 8t-Léger sieur du Puy-de-Bord, poursuivant l'hérédité de leur père {dix feuillets); — f 32 r", arrêts delà cour de Parlement de Bordeaux en faveur de la communauté des maîtres chirurgiens, barbiers etc., de 9t-Yrieix (1774) i — P 34 r", testament de Pierre Mazeau, bourgeois ; — P38 r°, provisions de premier huissier audiencieren la sénéchaussée de St-Yrieix, accordées à François Rudenilpar Charles-Philippe,Qls de France, frère du Boi, comte d'Artois, duc et comte d'Auvergne, duc d'Angouléme et de Merc<eur, comte et vi • comte de Limoges ; — v*, brevet de barbier, perruquier, baigneur, et étuviste en la ville de St-Yrieiz, accordé à Martial Baillot ; — ^^39 V* et sa., Jean Montet, écuyer, sgr de la Bachellerie, curateur de Marguerite Bondet de Faye.
B. 468. (CRUer.) — [n-t", iS fenJlIeU, papier.
tTSS-lTG'r. — Police. — (Les premiers feuillets semblent manquer.) — On peut relever les actes suivants r P 1 r", réquisitoire du procureur du Roi tendant : à taxer le prix de la viande ; — f* 2 r", à interdire la vente du via à un cabaretier de la ville :
« A dit et remontré qu'il luy vient journellement
des plaintes contre la nommée Lablanche et son mary, à l'enseigne Lacroix blanche, aubergiste, qu'ils donnent indifféremment & boire jusques à l'excès tant les jours de dimauches et de fêtes que les jours ouvriers, même à la jeunesse de la ville, et les fumées
HADTE-VIENNE
de la débauche leur font perdre le temps de leurs études, occasionnent même disputes et scandales dans
la ville B ; — f" 4 V, provisions de la charge de
lieutenant générai du haut et bas Limousin.accordées au marquis des Cars, maréchal des camps et armées du Roi (1754); — P 5 r" et ss., réquisitoires du procureur du Roi r tendant à taxer le prix des grains, celui de la viande et celui du poisson: — f" 7 v", contre ceux qui troublent les offices des religieuses : « ... A dit qu'il y auroit été porté des plaintes de la part de la dame supérieure des religieuses de cette ville [de Saint-Yrieix] de ce que les écolliers, tant yceux [de la ville] que les estrangers, les troublent journellement dans leurs offices, arrachent les grilles de leur parloir, même rompent et enlèvent des pièces des planches de leur porte claustrale, et que telles représentations qu'elle ayt pu leur faire faire, elle n'a pu les arrêter • -, — f° 9 v",procédure pour M* J,-B. Philippe
Darnet, lieutenant du premier chirurgien du Roi en la communauté des chirurgiens de Saint-Yrieix, demandant l'observation des règlement?, contre François Deverneuil, m* chirurgien; — f 12?°, réquisitoire du
procureur du Roi contre certain cabaretier .- « A
dit qu'il demeure averti que le nommé Pierre Aupeyr,
cabaretier au village de Bourdoux, district de la
présente sénéchaussée, donne à boire à toutes sortes de personnes jusqu'à outrance et qu'il les oblige môme malgré eux à aller boire chez luy et les fait soûler pour leur chercher querelle et tacher de leur enlever l'argent qu'ils ont, ce qui avoit occasionné plusieurs fois des disputes au scandale des habitants du
dit village ■> ; — f* 13 v»,» Sur la délibération qui
a été faite par MM, les officiers sur les ordres à eux adressés par Monsieur l'intendant et enregistrés, ce jourd'huy l*"" septembre 1757, au registre extraordinaire, il a été convenu et délibéré qu'on faira un feu de joye dimauche qu'on comptera 4 du courant, à 7 heures du soir, dans la place publique du marché. En conséquence, il est enjoint aux bourgeois, marchands et artisans de se mettre sous les armes et de se tenir en bon ordre. Il est au surplus enjoint à tous les habitans de la dite ville et fauxbourgs d'icelle, de tel état et qualité qu'ils soient, d'avoir des luminaires h chacune de leurs fenêtres pendant le dit feu de joie ; que chaque fusilier fera trois décharges pour suppléer au manque de canons, pour marque de la joie de la victoire que l'armée du Roi, commandée par M. le Maréchal d'Estrée3,a remportée sur celle du duc de Cumberland a ; — P 16 r°, procédure pour Messire Ëymery de Crezeunet, curé de Saint-Plerre-hors-
SÉRIE B. — SÉNÉOHfcUSSÉE DB SAIHT-TEIBIX
ft(R
lea-Mors, contre Êlie Paig^noa pour non-paiement de loyer ; « A dit que le dit ÉIîr Paigoon se trouvant sur le carreau sans aacan logement, environ la Toussaint dernière, par un esprit de charité le dit sieuf curé le logea dans une mai^n à luy appartenante au faubourg des Aires de la présente ville, Bona le louage annueld'nne modique somme de 24 11. Après deux mois d'habitation dans cette maison, ce particulier, qui étoit domestique de l'église du dit St-Pierre, chercha noise au dit sieur curé qui n'est pas d'un caractère à essuyer les impertinences d'un quidam. Il prit de ta prétexte de quitter son poste de domestique de la dite église et d'ahandonner la maison qu'il tenoit à louage. Il sortit et vomit contre le dit sieur curé des termes très injurieux b; — f" 19 r°, a Aujourd'hui 13 du mois de mars 1759 en la ville de Saint- Trieyx, nous J.-B. de Teytut, écuyer, chevalier de l'ordre de Saint-Jean de Latran et de t'Esperon d'or, comte palatin, conseiller du Roi, lieutenant général de la sénéchaussée de la dite ville, sur les plaintes qui nous ont été portées dès le jour d'hier è 7 heures du soir par Uessires de Saiut-Hilaire et Fayolle, écuyers et gens d'armes de la garde du Roy, et le sieur Lidonne, garde du corps du Roy, que étant en route pour se rendre h leurs corps respectifs et qu'à cet effet ayant été loger à l'auberge oii il pend pour enseigne CEstoited'or, ils se seroient informés de l'auhergiste s'il avoit du poisson. Alors le dit aubergiste leur répondit qu'il n'avoit rien à leur donnera souper. Sur quoy le sieor des Places, écuyer, quy étoit h. leur compagnie, prit le domestique du dit aubergiste et s'en fut aux réservoirs. N'y ayant trouvé personne, quoy qu'il ne fut que 7 heures un quart, il s'en fut, sur l'indication quy luy fut faite, chez le nommé Jorges {sic\ et quoy que il le priât, tant luy que ceux de sa maison, de luy délivrer du poisson pour son souper et celuy de ces Messieurs cy-dessus nommés, il fut refusé tout court. Sur cela il auroit réclamé notre injonction qui n'eut pas plus d'effet, sy bien [que], quoy qu'avec un huissier, ils ne purent se faire livrer du poisson et furent obligés de souper presqu'avec un pain. Et comme ce procédé est contraire à nos règlements du 29 novembre 1754 et 8 février 1755 et pour le maintien du bon ordre, nous avons condampné et condampnons tant le dit Jorges que ses associés ven-
quisitoire du procureur du Roi contre les aubergistes de la ville,qoi« donnent àboire sans mesure et à toute heure soit de jour soit de nuit, en sorte qu'il est îmhn [sic] que plusieurs personnes tant de la ville que de la campagne sortant ivres des cabarets ont pris querelle entre eux (sic) et se sont cruellement excédées, ce qui a donné lieu Jt différentes plaintes criminelles; que d'un antre côté les jeunes gène sortant d'un cabaret pour entrer dans un autre, courent les rues toutes les nuits, heurtent aux portes des habitants et font
un vacarme qui trouble le repos public o ; — i^ 28
r°, déposition du sieur Venteaux, avooat en Parlement, lequel a dit en se plaignant que le nommé Yrieîx Rouffle, demeurant au ^ubourg du Marché- vieux flit qui depuis peu tient auberge, donne à looire à tous venants, de nuit et de jour, même pendant les offices divins, et que notamment, la nuit dernière et sur les 10 heures du soir, il s'éleva chez luy une querelle parmi une troupe de paysans et enfaos de &mille, tous pris de vin, et une querelle des plus vives, en sorte qu'on cria^u vol«ur\ Al'atsiuainl Au feu 1 ce qui causa une grande rumeur et scandale dans le voisinage »; — f'SO V etss., nouveaux réquisitoires du procureur de Roi pour faire appliquer les règlements relatifs h la sécurité et à la propreté de la ville ; ■ — f» 34 v°, réquisitoire du procureur du Roi, qui expose « qu'ayant examiné les registres des baptêmes, mariages et sépultures de l'année 1763 remis au greffe de la part des sieurs Dupuy, curé de Ségur, de Saleton, curé de Miallet,et Deladoire, curé de Sainte- Marie, il auroit vu avec étonnement que ces trois différents curés avoient, ce semble, affecté d'oublier toutes les règles si sagement établies par les ordonnances de 1667 (titre 20) et déclaration du Roi de 1736, concernant la forme de tenir les registres ; les uns en contrevenant i, l'article 19* de l'ordounance et k l'article 4* de la déclaration citées, en obmettant de faire mention du jour de la naissance des eafans dans les actes de baptême, en obmettant pareillement de faire mention du jour du décès dans les actes de sépultures, et de la qualité des personnes décédées..., en transgressant de môme l'art. 7° concernant la célébration de mariage, faute par les dits deux curés d'y avoir énoncé l'&ge et la qualité des coatractants,toat comme d'y avoir énoncé s'ils sont flls on père de fa-
avons exposé que, s'ét&nt présenté le jour d'hier Id du courant, environ Jes 5 heures du aoir, le nommé Olivier et More, eon épouse, paiiTres.munia pourtant de certificats de bonne vie et mœurs, en notre maison, noua auroient prié de leur permettre de quêter pendant 24 heures dans la présente ville, mais que par un préalable, lious voulussions bien les faire recevoir dans une auberge pour s'y retirer et y passer la nuit en payant, aucunes des auberges où ils se sont présentés n'ayant voulu les recevoir. Sur quoi nous leur aurions donné un domestique pour les conduire i, l'auberge de Chez-Laviolette, oii pend pour enseigne Jjet trois empereurs, et lui aurions mandé de les recevoir, ce qu'on leur auroit formellement refusé. Quoi va, le domestique conduisit le dit Olivier et sa femme & l'auberge de Masst, oii pend pour enseigne Le cheval blanc, qui refusa de même. Le domestique étant revenu avec ladite More, noue rapporta que les dits aubergistes n'avoient voulu les recevoir. A l'instant nous envoyâmes chercher le geôlier des prisons, les huissiers de la sénéchaussée étant absents, pour qu'il reconduisit ces malheureux chez le dit Laviole'te. Ce qu'il fit. Et y étant et ayant dit que c'étoit encore par , mes ordres, la bru répondit qu'ils n'avoient point de
HAUTE-ViBNNE
St-Yrîeiï coté et paraphé par nous Jean Teytut
de Lajarrige, conseiller du Roy et son lieutenant général de la sénéchaussée de St- Yrieix , , , » — On peut relever les actes suivants: f 3 v", testament de J.-B de Teytut, conseiller du Roi et aon lieutenant général civil et de police en la sénéchtiussée de St-Yrieis (sept feuillets) ; — f 8 r", commissions de marguillier des captifs : en la paroisse de St-Léger, délivrée à M* Léonard Bardon de la Crose, bourgeois de Ségur ; — en la paroisse de Quinsac, délivrée à Élie Valette, habitant à St-Yrieix ; — f" 12 r=, enregistrement d'un congé militaire accordé k Léonard Gondînet, dit des Forges, grenadier de la compagnie de Labarre, pour se rendre à St-Yrieix ; — f" 15 r», réquisitoire du procureur du Boi, relatant qu'un nommé Jean Vincent, pauvre mendiant, le 17 du dit moys de œay courant [1770], « s'étant retiré pour coucher dans la forge de l'étang de Bandit près la présent ville et environ les 9 heures du soir, seroient venus dans la halle de la dite forge le tils du marguillier de Ste -Catherine, les deux fils du nommé Leburg et le fils du nommé Chavevernoix (?), voiturier, tous habitants de la présent ville, lesquels se seroient saisis du dit Vincent et l'un d'eux ayant allumé de la paille et
SÉRIE B. r~ SÉNÉCHAUSSÉE DE SAINT-TRIEII
étourdis et irréligieux pour agacer par âe3 railleries aussy itnpie8 que déplacées les personnes que la dévotion conduit en procession vers ces reliques ; que d'autres leur donnent des sobriquets grossiers ; que d'autres enfin, par uu esprit d'irréligion, tournant hardiment endérisioo un zèle si ancien et si imivepselletnent approuvé de l'Église, affectent d'une manière indécente de traverser les rangs, d'interrompre l'ordre des procesatons en portant le trouble et la confusion ;qu'une licenceaussy effrénée que scandaleuse tend non seulement à refroidir la dévotion envers les saints, mais attaque la religion même et est capable
de produire de mauvais effets en tout genre a.
En conséquence, le procureur du Roi demande qu'il soit porté remède h ce désordre; — f' 25 v\ plainte du sieur Chritophe Chatenet, domestique de M. de la Faye, chevau-léger de la garde du Roi, o lequel a dit que, sortant par la grand porte de l'église collégiale, certains quidams, au nombre de trois, qui présidaient h la procession de Jumîlhac, luy auraient donné trois ou quatre coups de bâton sans aucune raison et ajoute de plus qu'un
particulier du dit Jumîlhac, qu'il ne connoit pas,
auroit dit qu'on se f de la justice de St-Yrielx»; —
f" 29 V, plainte portée par François Crouzillard, garçon apprenti lîquoriste, contre le sieur Delage, cordonnier, pour attaque nocturne (1772) ; — t° 31 v, plainte pour vol d'effets portée par J.-B. Monte* sieur du Gaillaud, «actuellement demeurant en cette ville [de St-Yrieix] chez le sieur Darnet, chirurgien » ; — f*39v'',enregistrement des lettres de m' chirurgien obtenues par Antoine Drapeyron (ai. Drapeyroux), (1775) ; — f 42 v'.poursuites contre le nommé Gros,aubergistede la r^fe noire, pour avoir donné k boire pendant la nuit ; — f" 46 r°, réquisitoire du procureur du Roi : contre les ouvriers porcelainiers qui troublent l'ordre public (1777) ; — f 48 r% contre les jeunes gens qui courent la ville h sous l'habit de masque, armés d'aucuns instruments, soit la nuit, soit le jour»,et se plaisent à faire partout du vacarme ; — fo 49 v", contre tous ceu\ qui introduisent dans les églises de la volaille vivante, des agneaux et autre menu bétail, des enfants à la mamelle, des chiensetc , dont les cris troublent le service divin; — f'57v''. contre l'habitude de laisser errer les pourceaux sur la
lui servant à boire, de jour et de nuit ; — f" 77 v, procès-verbal de l'assemblée tenue par les 'officiers du siège pour s'entendre sur la rédaction du cahier des-doléauces (33 féy.1789); — f-* 79 rOjréquisitoire du procureur du Roi, remontrant que, n d'ancienne institution il y a deux marchés établis chaque semainepourJa ville de St-Yrieix, fixés l'un au mercredy, l'autre au samedy ", et demandant que celui du mercredi, qui est tombé en désuétude, soit rétabli ; — v, plainte portée par Etienne Lavergne, n conducteur des travaux relatifs à la construction du grand chemin de cette ville [de St-Yrieix] à celle de Limoges 1, contre les 'quidans inconnus qui volent les outils de ses ouvriers ; — ■ f 82 v*, réquisitoire du procureur du'Roi contre ceux qui n'observent pas te repos des dimanches et jours de fêtes ;
— pastim, nombreux arrêts : tarifiant le prix du pain, de la viande ou du poisson, — visant la bonne tenue des rues, — réfrénant lesscandales qui éclatent dans les auberges, — concernant la vérification des poids et mesures.
B. 470. (Liasse.) — 79 pièces, pftpiar.
iTeso-lTea. —procédures et pièces diverses à l'appui. — On peut relever les suivantes : contrat de mariage d'une fille de M' Antoine Bonhomme sieur de Lavaud, docteur en médecine (1750) ; — réception de François Blanc comme huissier audiencier, (17ô6) ;
— exécutoire concédé h M* Etienne Lagrange.cbanoine du chapitre de St-Yrieix, contre Jean Cousinon sieur de Feytugère (1760) ; — rôle de dépens' pour Pierre Passérieux et consorts ; — requête de Pierre Rudeuîl pour obtenir l'autorisation d'ouvrir une auberge « et de prendre pour enseigne pendante A /'Mtel de ia Gendarmerie de France. Bon logis à pied et à cheval » ; — commission d'huissier en faveurd'autre Pierre Rudeuil; — installation de M" Arnaud Mousnier comme notaire royal à Ladignac ; — requête de Léonard Dojardin et d'Anne Bonhomme sa femme pour obtenir l'autorisation d'ouvrir une boutique d'étoâ^s, mercerie et denrées ; — sentence rendue entre Pierre Fargeot et M' Jacques de Teyxière, écuyer, sgr du Mas-des-Champs; — sentence rendue entre Messire Jean Martin, curé de Jumîlhac et Chàlusset son an-
aO& ARCHIVES DE luA
qnesSudrier, notaire royal à Thiviera, comme juge | de lajuridictiondeFayoUeaetSt-PaiiI ; — réceptioQ \ de François Malever^^ne, sieur dé la Jaunie, comme juge delajurîdiction de LaRoche-l'ibeilIe (1762) ; — requête d'Élie Dufour et Jeanne Couly pour obtenfr l'aatorisatioa d'ouvrir un cabaret sans auberge ; — procèa-verbal de la découverte d'un cadavre sous les fenêtres deJean Bragard, aubergiste ; — rôle de dépens pour François Donève, sieur du Buisson ; — procèsverbal d'ouverture du testament de feu Éuiery Bardon ; — règlement de police fixant le prix de vente de la carpe à 6 sols 6 deniers la livre, de la tanche, de la perche et du brochet k 7 sols, de la brème & 5 sols.
B. 471. (Umbs.) — 63 pièces, papier-
ITÔS-ITO^ — Procédures et pièces diverses à l'appui. —On peut relever les suivantes: requête de Michel Michelin et Jeanne Suire sa femme pour obtenir l'autorisation de « débiter des liqueurs, denrées et autres ustencillesa, (plusieurs requêtes du même genre) ; — réception du sieur François Mongibaud comme juge du Chalard; — état de dépens pour Gabriel Roudet, sieur de Faye,jugedu marquisat de Jumilhac \ — sentence pour Messire Jean de Raymond, sgr de BeauBoleil, touchant la possession d'un domaine,; — état de dépens pour Messire Charles Roch de Cous, écuyer, egt du Ch&tenet ; — enquête faîte à la demande de Jean etPierreBeylotsienrsde laFouillade contre Messire Louis-Âlphonse du Hontet de la Moulière, chevalier,8gr de Sarazac, chevalier du Roi, lieutenant de nos seigneurs les maréchaux de France, touchant la propriété d'une paire de bœufs ; — acte d'émancipation de M" Aubin de Gentil, écuyer, fils de Messire Pierre de Gentil, écuyer, ancien lieutenant de cavalerie au régiment de Bretagne (1764) ; — rapport de M* Guillaume Reydy de la Feuillade, notaire royal à Sorges en Périgord, tiers expert nommé dans l'affaire pendante entre M* J-B. Teytut, lieutenant général de la sénéchaussée, et Pierre Dumas sieur du Bceuil, bourgeois ; — procès- verbal de découverte du cadavre de UartialleCbftteau, &gée de neuf ans, noyée par accident.
B. tn. (Lisssa) — Si pièces, papier.
1765-1789 — Procédures et pièces diverses à l'appui. — On peut relever les suivantes : nomination de tuteur et curateur des enfants mineurs de feu Élie Michon; — requête contre Guillaume Grand sieur de
HAUTE^ VIENNE
Vignaule, directeur de la fbrge de FayoIIe, paroisse de Sarazac, et consorts, pour injures subies, (1767); — requête de Messire Ëlie-Joseph-Léonard Roux de Lusson, écuyer, chevalier, sgr de la Jarousse, Faragaudie et autres lieux, contre Messire Antoine Teytut de la Vallade, son procureur en l'ordinaire de Ségur, pour rétention de pièces ; — enquête faite àlademande de Léonard Budeuil, négociant, contre Marie Chastaing sa femme et Françoise Pichon, sa bellemère, qui l'accusaient de leur avoir fait subir de mauvais traitements ; — procès-verbal de découverte d'un cadavre trouvé noyé dans la paroisse de Ghalusset ; — requête des poissonniers pour faire hausser d'office le prix de vente du poisson ; — enquête à la demande des seigneurs de Juvetet Sauvebœuf contre le seigneur de Gaufreteau ; — contre-enquête à la demande de Messire J.-J. deGaufreteaa contre les seigneurs de Juvet et Sauvebœuf, dans une question de partage de biens ; — extraits du registre de la cour sénéchalle de St-Yrieix, concernant diverses affeires (1770) ; — constitution de procureur par les sieurs Joseph Lapeyronnie, avocat en la cour, et Jean-Joseph Lapeyronnie, aonfils, conseillerau présidial de Périgueux, au? fins de recevoir une somme de 414 IL à eux assignée par sentence du siège de Styneix(1786); — réception de Pierre Gondinet, docteur en médecine, comme maire de la ville de St- Yrieix(1789).
B. 173. (Lluse.) — 3t0 pi^«s, papier.
1783. — Procédures. — Minutes d'audience, dont le contenu très sommaire se retrouve dans le plumitif analysé ci-dessus (B. 463.)
B. 474. (Liasse.) — 330 piËces, papier.
1784. — Procédures. — Minutes d'audience, dont le contenu très sommaire se retrouve dans le plumitif analysé ci-dessus (B. 463.)
B. 47S. (Liasse.) — W» pièces, papier.
1785. — Procédures. — Minutes d'audience, dont le contenu très sommaire se retrouve dans le plumitif analysé ci-dessus (B. 463.)
B. 476. (Liasse.) —406 pièces, papier.
1786. — Procédures. — Minutes d'audience.
SÉRIE B. — SËNâGHAI^SSËB DK SAIBT-TSIBÏX
doQtle contenn très sommaire se retronvedanaleplu- '
mitif analysé cï-desaus (B. 464.)
B. 477. (Liasse.) — UO plëoea, papier.
ITOO. — Procédures. — Minutes d'audience, dontle contenu très sommaire seretrouvedansle plumitif analysé ci-dessus (B, 464.)
B. 478. (Registre.) — rD-4«. 3 feailleU, papier.
1T31. — Inaipuationade donations entre vifs. — F° dernier: «Cotté etparaphé par nous François Delàfon, écuyer, seigneur d'Archayoulx.conseiller du Roy et son juge en la juridiction royalle de Saint- Yrieyx, prévôt de Messieurs les mareschaux de France en [.cette] ville, le 30" juin 1731. Dblapon, juge royal et prévôt. B — F» 2 r*, « Arrêté a été le présent [registre] en blanc (1) par nous François Delafon et ordonné qu'il demeurera au greffe. Fait à Saint- Yrieix le 31» décembre 1731.... »
B, 47». IRegiatre.)— la-X". S feailieis. papier.
1 733 — losiauations de donations entre vifs. — Un seul acte, au nom de la nommée Hilaire MoQguionaud.
B. 4B0. (Rostre.) — la-fc", 5 feailleU, papier.
X734, — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes : P 3 r", contrat de mariage de M" YrieiX'Isaac Labrouhe de la Borderie sieur des Cheyroux, avec d'"" Louise de Jarrige de la Morélie. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
b'. 48i. (Regislre.) — lu-i", 8 feuillets, papier.
1735. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever la suivante: f 6 v°, testament de Pardoux Garrabœuf sieur de Mavaleys. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. 461. (Registre.) — In-4<>, It Featllets, papier.
1730. — Insinuations de donations entre vifS.-^ On peut relever les suivantes: f" I i*, contrat de
(i) L'ordùnoaDce royale qai prescrivit la tenue des registres d'insinuation, estde février 1731. Le registre del73l, qui ne se retroave
mariage de M* Jean Forêt sieur de la Brugère, juge de Eouffla [sic), agr des Echanges, avec d"" Aubine Chouly; — f 21", contratde mariage de MessireJean Montet de la Moulliàre écuyer, sgr de la Bacbellierie, avec d'"" Marie deMaumoat -^ Autres contrate passés enj^re laboureurs, jooroaliers, etc.
B. 463. (Registre.) — Id'4<>, 5 feuillets, paptsr.
1 737. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever la snivante: f 3 v", contrat de mariage de J.-B. Tarnaud avec Bemarde Defaye, veuve de feu Jean Desbordes, notaire fc Milhac. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. 464. (Registre.) — Ia-4<>r7féiilllett, papier.
1738. — Insinuations de donations entre vife. — On peut relever la suivante : f^ 5 r*, doaatton faite par Martial Glandue, journalier, à^Anne Glandus, sa âlleule, d'une maison aveo ses dépendances sis* & Maumond, paroisse de Janailhao. — ' Autres ooatrats passés entre laboureurs, joarnaliMS:, etc.
B. 4aG. (Registre.)— In-4<>, 11 feuillets, papier.
1 730. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut rélever lessuivantes: f* I r", donation fiiite ■par Yrieis Meytraud sieur de Masvieux, fila de feu M' Noël Meytraud, officier de la bouche Ju Roi, à. M* Adrien Meytraud, son frère atné, d'une somme de 1000 11, ; — f 7 r°, contrat de mariage de M' Jean Mannet, écuyer, agr du Tendeyx, avec d"" Jeanne do Coux ; — f* 9 r», contrat de mariage de M* Jean Montet delà Mouliôre, écuyer, sgr de la Bachellerie, avec d""" Jeanne de Jarrige de la Morélie. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. U«. (Regislre.) — ia-4*, 8 f«uUlets^ papier.
1740. — Insinuations de donations entre vifiL — On peut relever la suivante : f" 4' r°, donation d'one somme de 400 11. faite à Jean Laspougas, journalier, veuve de Marguerite Pierreâtte, par M* Aubin de Pierreâtte, notaire à la Roche- l'Abeille père de la défunte. — Autres contrats passés entre laboureurs.
D. 487. (Registre.) - In-i», 7 feuillets, papier
IT^l. — Insinuations de donations entre vifs, — On peut relever la suivante : f» 1 v*, donation faite par d""* Marie Maslein, épouse de Jean Paignon, écuyer, sieur de Laborie, à Catherine Paignon, sa fille, de deux parties du domaine de PAge. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. 488. (Registre.) — Iii-4^ 7 feuillets, papier.
174;d . — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever la suivante : f* 4 v°, contrat de mariage de Bernard Autîer, notaire de la cour royale du com- .mun pariage de St-Yrieix, avec d®"® Madeleine Meytraud, fille de Pierre Meytraud sieur de Charveyx. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. 489. (Registre.) — lQ-4o,'iô feuillets, papier.
174:3. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes : f^ 3 v*^ contrat de mariage de Messire Jean de Teyssîer, . écuyer, sgr des Farges, habitant à Uzerche, avec d*"* Marie de Jarrige de la Morélie, fille de Messire Jean de Jarrige de la Morélie ; — f* 6 v®, contrat de mariage de Pierre Delafon, sieur du Repaire, licencié es lois, subdélégué de Mgr l'intendant de la généralité de Limoges en la ville de St-Yrieix, avec d«"® Pétronille Mauquet, veuve de Jean de Maslavergne sieur de la Boissière; ^ — f* 11 v°, contrat de mariage de Pierre Paignon, m° forgeron. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. 408. (Registre.) — In-4o, 21 feuilleto, papier.
±74l4L. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes : f* 10 v°, contrat de mariage de Jean de Curmond, bourgeois et greffier de la justice de 8t-Trieix, avec d°"' Madeleine Pichon ; — f) 13 1^, contrat de mariage de M* Bernard Martin sieur du Treuil, fils de M« François Martin, juge des juridictions de Firbeix, Genis et Salagnac, procureur d'office au sénéchal d'Hautefort et notaire royal ^ avec d*"° Françoise Thouron, fille de M* Pierre Thouron, notaire royal ; — f* 15 r**, contrat de mariage de Simon de Malevergne, sieur de Las Gourselas, fils de François de Malevergne sieur de Thoumassie, jugeen
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l'ordinaire de la Roche-l'Abeille, avec d*"« Marie Au-* tier, fille de feu Messire Annet-Gabriel Autier, écuyer, sgr de Lambertie. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. 491 (Registre.) — In.40, 21 feuillets, papier.
1745. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes : f° 7 r*, contrat de mariage de Messire Léonard de Gentil de la Jonchapt (^ic pro rAgeau-Chapt), écuyer, sieur duMontet, habitant en son lieu et repaire noble de la Faye, paroissç de Quinsac, avec d'»"» Anne Valette ; — f 11 r", contrat de mariage de JeanMazard, bourgeois, avec d'"* Marie de Jarrige de la Morélie, fille de Messire Léonard de Jarrige, écuyer, sieur de la Morélie ; — f* 19 v®, donation faite par M" Pierre Gondinet, lieutenant civil et criminel en la cour de St-Yrieix, à autre Pierre Gondinet, son filleul, fils de feu Jean Gondinet, maître de forge et directeur de la poste de St-Yrieix. -*- Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. 49i. (Registre.) — 1q-4o, it fenillets, papier.
lT4a. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever la suivante : f* 8 v% donation faite par Jean Barbary sieur de Beaugerie, bourgeois et marchand, à Thôpital de St-Yrieix, d'une rente annuelle de 16 11. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. 493. (Registre.) ^ lQ-4o, 7 feuillets, papier.
IT'^T. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes : f* l v", contrat de mariage de M*^ Antoine Pradaud, notaire royal à Lanouaille, avec d«^*» Louise Leymarie, fille de fen Jacques Leymarie, bourgeois -, — f* 4 r^, donation faite par M** Eyraeric Crézeunet, docteur en théologie, curé de St-Pierre-hors-les-Murs, k M* Antoine Duburguet, docteur en théologie, curé delà Rochette, comme « marques de son affection à l'église paroissiale de la Rochette dont il (Crézeunet) a été ci-devant curé, » de divers lopins de terre et bâtiments;— f*» 5 r**, contrat de mariage de Joseph Montet, écuyer, sieur de Villebrange,avec d""° Marie Maseau. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
SERIE B. — SÉNÉCHAUSSÉE BB SÀINT-YBIEIÏ
B. &04. (Registre.) — [n-ifi.
its, papisr.
174S. — iQuinuations de donationa eotre vifs. — On peut relever les suivantes : ^ 2 v°, contrat de mariage de Léonard Dujardin de Ladigne, OU d'autre Léonard Dujardin, procureur èa sièges de St-Yrieix, ayecd""» Pétronilte Bonhomme; — P 6 y", contrat de mariage de Mesaire Grangeyieille, sgrdelaChabrolie, garde du corps du Roi, fille d'autre Jean Grangevieille, sieur de la Grange, avocat en la cour, juge viguier de la ville de St-Yrieix, avec d'"' Marie de Coustain du Masnadaud, d'"* de St-Basile, fille de feu Ueasire François-Annet de Couetain, comte d'Oradour, et de dame Henrie-Jeanne de Beynat ; — ■{" 10 r", testament de François Ladoire, huissier audiencier au siège royal de St-Yrieix. — Autres contrats passés entre laboureursjournaliers, etc.
B. 40». (Registre.) - la-f, 17 feuillets, pspler.
174:0. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes :f 1 r", donation d'une somme de 1000 11. de gain de survie, faite par Messire François de Reymond, écuyer, chevalier, sgr de Beausoleil, demeurant à Sarlande, en faveur de M« Jean de Reymond, son fils aîné ; — P" 4 r", donations de biens faite par d*"" Marie Hardy, veuve de M" Jean Massy, notaire et procureur en la juridiction de St-Yrieix, & Michel Massy, son neveu ; — f" Il V', contrat de mariage de Messire N. de Boisseuil, écuyer, chevalier, sgr du dit lieu.capitainede cavalerie au régiment de Marsieux, fils de Messire Charles de Boisseuil, lieutenant colonel major an dit régiment, avec d"" Marie-Âdrienne de Boisseuil, fille de feu Messire Guillaume de Boisseuil, écuyer, sgr de Magnac. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. 406. tReglïtre.) — In-4>, 13 leDllIeta, papier
ITSO. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes : f- 3 v», contrat de mariage de Léonard Dujardin, tanneur,avec d'"" Léonarde Bonhomme, fille de M° Antoine Bonhomme siftur île Lnvaud. docteur en médecine : — P 10 r".
notaire et procureur en la cour royale du commaa pariagede St-Yrieix, baile de la frérie de St-Mîchel, — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc. — (Dentier feuillet) : « Cotté et paraphé a été le présent registre... . à servira l'enregistremeut des donations qui se feront dans l'étendue du bailliage de la ville de St-Yrieix pendant l'année 1750. par nous François Delafon,3grd'ArchByoulx,conseiUer du Eoy, son juge et prévôt au dit siège. Dblafon. »
B. 407. (Registre.) — Iii-4«, 10 fealllets, papier.
17S1. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes : f* 6 r', contrat demariage de Messire ^Martial d'Absat, .écuyer, "'sgrjde Lascaux, fila de feu Messire François d'Âbsatjécuyer, sgr du dit lieu, avec d*"'Catherine Meytraud, fille de Messire Adrien Meytraud, ancien officier de la maison du Roi -, — f* 7 r", donation faite par Etienne Choury, sieur de Boneylie(?), enrôlé dans le régiment de Hainant-infanterie, compagnie du chevalier de Peyzac, à d""" Marie Mazard, sa mère, de tous ses biens présents et à venir ; —v, testamenllde Léonard Thevy, ciergier à St-Yrieix, instituant pour sou héritier Messire Léonard Belafon, sgr doyen du chapitre de St-Yrieix ; — ^ 8 V, contrat de mariage de Messire Josepli Montet de la FayoUe, écuyer, avec d°"* Françoise de Seusillon de Pouzol (?), fille de feu Messire Jacques de Seasillon et de feu dame Julie de Beaupoil, le dit contrat passé en la maison ob habite Messire Jean de Sensillon, écuyer, sgr de la Boiicetie, chanoine de l'église collégiale et royale de St- Yrieix. — Autres contrats passés entre laboureurs, joumaliera ,etc.
B. 408. (Registre.) — 1n-4o, 7 feuillets, papier.
175a. — Insinuations de donations entre vifs, — On peut relever les suivantes : f 2 v», contrat de mariage d'Élie Bordas, étuviste, avec d°"','Jeanne Lascoux ; présents M" Antoine Bordas, curé de Quinaac ; — P 7 r», donation faite par d°'" Françoise Rebeyrol, veuve de Jean Bellengard, à Pierre Bellengard, son neveu, d'une somme de 100 11. t à prendre et se faire payer par la communauté de St- Valérie de Limo- (res, oU il doit faire son noviciat snrlnn nnmmA«iHn
seï ARCBrvBs m ik ha-ute-vienne
l'ordrede Salnt-François poar 7 finir le reste ds sea joare*. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliOta, etc.
B. IM. (Reglftre.i — In-4<>, 13 feullleU. papier.
ITSS". — Insinuations de donations entre vifa. — On peat relever les suivantes ; ?> 5 v, contrat de mariage d'Antoine Mazaid sieur de Laurieras avec d""" Marie du Garaud \ présents Messire Jeau du Garaud, écuyer, sgr de la Foucaudie et de la Meychenie, et M* Etienne Mazard sieurde Puyjollet, prêtre ; — Pô r*, testament de Messire Louis deMaomont, écuyer, sgrdn lieu. — Autres contrats passés entre laboureurs, journalier3.etc.
B. ttOO. {Reglstra.) — la-l», e lenlllets, papier.
17B4. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes ; f* 6 r», donation faite perlsabeaa Devaure,âUe dévote, infirme et caduque, à'Jeanne Bordas, detoua ses biens, en reconnaissan* oe des services qu'elle en a reçus et espère recevoir encore, à charge par la dite Bordas de nourrir et entretenir la dite Devaure, sa vie durant. — Autres contrats passés entre laboureurs, journal iers,etc.
B. SOI. (Beglatre.) ~ ln-4*, li fenllIeu, papier.
iTSiS. — Insinuations de donations entre vifs, BOUS ce titre : « Registre concernant les donations de la coor sénéchale de Saint-Trïeyx et pour l'enregistrement d'icelles coté et paraphé, suivent l'ordonnance, à Saint-Yrieis le 30 décembre 1754. Db Tbttot, lieutenant général.» — On peut relever les suivantes: f'8 v, donation faite par François Souve, m" tisserand, k Pierre Gouzon, son neveu, « cy-devant soldat dans le régiment de Périgord, compagnie de M. Doujat, de présent ayantson congé absoiuu, d'une somme de 120 IL, « pour reconnaître les services qu'il en a reçus et espère recevoir à l'avenir » ; — P" 14 V», contrat de mariage de Bernard Lascoui, journalier, demeurant en l'hôpital de Royère. — Autres contrats passés entre labonrenrs, journaliers, etc.
B. 80). (Registre.) — In-i», U fenlllets, papier.
tT06. — Insinuations de donations entre vifs.— On peut relever les suivantes : P 1 r*, donation de tous biens faite par Marie Château à Pierre Chftteau, son
frère, laboureur; laditedonationpasséedanslagrange du seigneur delà Maurélie. sise au village de Laurifere, partie en Périgord et partie en Limousin ; — f" 6 V*, donation faite par Arnaud Lamothe, soldat au régiment de l'IIe-de-France-infanterie, « de présent en cette ville [de Haint-Yrieix] par congé de semestre », à François Lamothe, son père, recouvreur et maçon, d'une partie de maison et Jardin; — P" 10 r", donation faite par M* J.-B. de Crombrouze, écuyer, sieur des Berouillets (?), docteur en théologie et curé de Chervis, à M' Antoine Combrouze, écuyer, sienr de ta Qasne, son frère, habitant à Janailhac, de tous ses droits dans la succession de leur mère, moyennant une pension viagère de sis (»ic) livres. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. B03. (Registre.) — In-I», lA fenUieto, papier.
1 TST. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes: f 4 r", transaction passée entre Messire François de Lubersac, chevalier, sgr de Savignac, demeurant en son château du dit lieu, avec le sieur J'Auberoche et la dame de Lafaye touchant la succession de Messire Antoine Pasquet de Savignac et de dame Marguerite de Bonneval ; — f" 5 vo, donation faite par d*"* Léonarde Meytraud, fille dévote, à M'Hélie de Valette, conseillerda Roi et son lieutenant criminel en la sénéchaussée de St-7rleix, de tous ses meubles et effets, a en récompense des bons et agréables services qu'il luy a rendus et qu'elle espère recevoir de luy pour l'avenir, de la preuve desquels elle l'a relevé et relève par ces présentes, et en considération du secours qu'il luy a accordé dans tous ses besoins et nécessités » ; — f 6 v', donation faite par Nicolas Tbibessard dit Saint- Btienne, sieur de Champ-le-vieur, reçu à l'hôtel royal des invalides, et d'"' Agnès Jammot, sa femme, b qui se sont rendus en cette ville [de Saint- Yrieix], à l'effet des présentes, et logés k l'auberge vulgairement appelée «Chez la petite bonne», k Messire Jean Thoumasson de Pouzac, chevalier, sgr de Plamont, comme preuve de leur amitié et en reconnaissance des bons et îigréables services qu'ils en ont reçus et espèrent recevoir encore, de tous leurs biens sous réserve d'usufruit. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. soi. (Registre.) — iD-i", tO feuîUels, papier.
1T5S. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes : f^2 v, contrat de ma-
riag:e de Léon&rde Masgontier, sieur de Lauriéras, bourgeois, avec d""* Jeanne Thoumasson, demoiselle du Queyroiz, allé de feu Uessire Louis Tboumasson, écuyer, et petite-fille par sa mère de Messire Yrieix fioux, écuyer, sgr de LussoQ ; — f" 8 v", donation faite par NicQlaa-Joseph de Thibessard de {a/ioï dit) Saint-Étienne, officier invalide, habitant d'ordinaire en la Tille de Saint' Yrieix, à Jean Collé surnommé Dulaurier, ancien timbalier dans les^armées du RoL d'une somme de 3,000 U. après décèa, — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B^ sut. (Registre.) — lu-t», 19 feolUels, papter.
ITSO. — Insinuations dé donations entre vifs. — On peut relever les suivantes: f° 11 r*, contrat de mariage de Valérie Corbe, fille de Michel Corbe, • maître taijlpur d'habits pour femmes i ; — f* 12 r*, accusé de réception d'une somme de 63 11. « en espèce' de louis d'or, d'argent et autre bonne monnoye », par Yrieix Yillemouneix, soldat dans le régiment de Normandie-infanterie, compagnie de Sole; — f" 15 T', contrat de mariage de M* J.-B. Voisin, contrôleur des actes au bureau fde Saint-Yrieix] ,avec d»"* Gonrseau, intervenant comme donateur M" Jean Voisin, vicaire de la paroisse Saint-Nicolas d'Uzerche. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. SOT. [Reglslre.) — la-if, 13 FeiiilleU, papier.
ITOO. — Insinuations de donations entre vifd. — On peut relever les suivantes : f* 4 r*, donation faite par M* Aubin des Prés, sgr de la Couture, demeurant en la maison noble de la Couture, paroisse de Sarlande en Périgord, • attendu son grand âge, ses infirmités et la faiblesse de sa vue, ne pouvant vacqu^r & ses affaires ny même faire valoir son bien, » b haut et puissant seigneur Messîre J.-fi. Claude deXasteyrie, comte du Saillant, marquis de St-Viance, etc., grand sénéchal du Limousin, chevalier de l'ordre royal et militaire de St-Louis, demeurant actuellement en son cbftteau de La Morélie, de tous ses biens meubles et immeubles; — f 11 v% donation faite par
SÉRIE B. — SÉNÉCHAUSSÉE DE SAINT-TfilEIX ^
de là ïiorélie, sa mère. — .autres contrats passés en-
t Hc In unni:A.-ii /ti-
tre laboureurs, journaliers, etc.
B. 607. (Regislre.) — la-i", S feuillets, papier.
176i, — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes ; f=2 v*, contrai de mariage de Gautier Lajugie, praticien; — f3v», contrat de mariage de Robert Laguionnie, clerc, intervenant comme donateur U* Antoine Bordas, semi-prébendier du chapitre de St-Yrieix. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. 60S. (Registre.)— la-i", 7 feaillete, papier.
1763, —Insinuations de donations entre vifs. —
On peut relever les suivantes : f 4 v°, donation faite par Antoine Joyet, de Pras-Senaix (sic), bourgeois, à' Marie Malet, sa petite nièce, de tous ses biens, sous certaines réserves ; — f" 6 r", contrat de mariage de M* Mathieu Rebeyre, docteur en médecine kBxcideuil en Périgord, avec François Pichon, intervenant il* Yrieix Pichon, curé d'Angoisse. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, elc.
B. 300. (Regislre.)— in-l», feuillets, papier.
ITes. — Insinuations de donations entre vifs. —
On peut relever les suivantes : f" 5 r°, donation faite par Jean Malevergne,n g'arçon tailleur d'habits »,' fils de feu Pierre Malevergne, «ieur de la Tour, bourgeois, et de d""" Elisabeth Desrocs, « ayant été cydevant absent de la dite ville et se proposant de s'en retourner hors de la province pour travailler de son métier», k Guillaume Raymond, m' tailleur d'hàbita, de tous ses droits sur la succession dé Pierre Malevergne, son père, sous certaines conditions y stipiilées; — contrat de mariage de Messire Pierre-Ëlîe Pasquetde Savignac, chevalier, sgr de l'Eyrac, capitaine des vaisseaux du Roi et chevalier de Tordre de St-Louis, avecd*"" Marie Pasquetde Savignac de Priezac, intervenant divers seigneurs de la contrée. — Autres contratspassés entre laboureurs, journaliers, etc.
bertrand, médecin, ^AntomeMaablanc, m'chapelier ; *— f 12 r", donations de biens faite par M' Pierre Pi- Chori, prêtre, professeur de philosophie an séminaire de, la Mission à Péri^rueux, h une sienne sœur, sur le ,poînt de se marier ; — f" 16 V, donation d'une rente ^e 36 U-.faite par Marie- Anbine Motitetde la Moulièie à Aubine de Gentil, sœur de St-Basile, religieuse en la communauté de 3t-Claire à St-Yrieix. — Autres actes passer! entre laboureurs, journaliers, etc.
B. Kil.<Re(;i3tre.) — ln-4«, 16 feuilleU, papier.
1765. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes : P 3 r°, contrat de Inariagfe de Martial Comtiescot, sieur de Marsag-uet, bourgeois et maître de forge au dit lieu, paroisse de Coussac ; — f 11 r", donation faite par Messîre Jean- Louis de FayoUe, écuyer, chevalier de FayoUe, habitant au village de Lavand. paroisaede St-Paul-Larocbe, à Elisabeth de Fayolle, sa nièce, de tous ses biens sous réserve d'une somme de 700 11.; — f I5r", donation faite pafUessire Jean Gmngerjeille, sieur de Lagrange, « avocat en la cour et ancien juge viguier de la cour royale du commun paréage de la présente tille[de St-Yrieix], supprimée par édltdel'année 1750 pour l'érection d'un sénéchal », & J.-B. Orangevieille, sieur de la Chabroulie, son fils aîné, « ancien garde du Roy et de présent officier dans le corps de IhOtel toyal des invalides, b de tous ses biens meubles et immeubles sous certaines conditions. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. 511. (Registre.) — la-iP, M Feaillets, papier.
ITO©. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes : f ' 12 r°, donation faite par d'"* Madeleine Cramarigeas, veuve de Antoine Maseau, sieur de la Tranchardie, à dame Madeleine Sarlandie, épouse de Messire J.-B. de la Morélie, écuyer, chevalier, sgr du Puyredon, chevan-léger de )a garde ordinaire du Roi, d'une somme de 3,00011.; — i' 15 v°, donation faite par Messire Pierre Pasquet de Savignac, chevalier, sgr de St- Uémy et autres lieux, h Messii-e Jean de Caravayac, chevalier, sgr de Bellat, lieutenant des vaisseaux du Roi, demeurant ordinairement au port de Rochefort, de la terre de Balzac en Angoumois ; — f" 18 r°, donation de biens faite )t dame Cheval par Pierre Cheval, son frère, « simple journalier qui a dit être retiré depuis peu du service sur mer et en dernier lieu
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étant sur un vaisseau marchand qui périt entre Ubourne et Pénis, et duquel il s'est garanti par la nage ». —Autres contrats passés entrelaboureurs,
journal;ers,etc.
B. 513. (Regislre.) — In-40, llfeuillets .papier.
ITOT. — lasinaations de donations entre vifs. — On peut relever la suivante : ^ 3 v", donation faite pv Dauphin delà Longerie, sieur du Montet, habïtajit de Miallet en Périgord, à Pierre Jadet aiear de la Combe, lieutenant de la juridiction de Fîrbeix et Monchapeii, de tous ses biens sous certaines conditions. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. SU. (Registre.) -In-4', IS feaUletg. papier.
1768. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes : f" 2 r", donations faites : par M* Élie de Valette,conseiner du Roi et son lieutenant criminel en U sénéchaussée de St-Yrieix, à autre Élie de Valette, sou frère puîné, procQreur au sénéchal de la dite ville, sur le point de se marier, d'une somme de 4,000 11.;— f" 3 r",par M' Pierre Delafon, sieur du Repaire, ancien conseiller du Roi et son procureur lionoraire au sénéchal de St-Yrieix, à d*"* Gabrielle Mesnier, sa femme, de tous ses biens meubles ; — f" 10 v", par Messire Gabriel de Monfrabœuf, ancien prévôt et curé d'Ayen, habitant au châtean des Piqueta, paroisse de Juillac, à dame Louise de Lubersac, veuve de Messire Jacques- Joseph de Monfrabœuf, en son vivant capitaine des grenadiers du régiment d'Aquitaine, chevalier de l'ordre de St> Louis. — Antres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. BIS. (Reglslre.) — In-1<>, 16 feuillets, papier.
1760. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever la suivante : f" 1 r", contrat de mariage de Messire J.-B. Donève sieur de la Chapelle, avocat en Parlement, avec d'"* Jeanne Guisier, fille de François Guisier, greffier de la mMtrise des Eaux et forêts du Limousin. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. SIS. iRegiatre.) — in-ifl, 9 (âuillett, papier.
1770. — Insinuations de donations entre vifs, — On peut relever les suivantes : f> 1 v", donation faite
^ ARCHIVES JDE
St-Yrieix, d'une pension annuelle et viagère de 30 U. — Antres contrats passés entre laboureurs, jouroallera, etc.
B. RU. (Rspitra.) — In-i", Mtenillets, papier.
177©. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes : t"! f, donation faite par dame Uarie de St-Fief, veuve de Messire Jean des Plas, écnyer, sgt de Fontaubière, à Gabrielle des PJas sa fille, épouse de J.-B. du Montet eieur de Laurière, bourgeois, d'une rente de 60 11. sur l'Hûtelde-7ille de Paris ; — f 3 r°, contrat de mariage de Antoine Combret de la Forge, bourgeois, demeurant h St-Junien-en-Vendonnois, avec d*"* Madeleine Videau, fille de feu M* J.-B. Videau, sgr du Garreaud ; — f" lûy.contrat de mariage de Messire Élie- Léonard Paignon, écuyer, chevalier de la Borie, ancien garde du corps, avec d'"* Jeanne Decouts ; — fil V, constitution de procureur général et spécial faite en faveur de M* Pierre Radeuil, bachelier en droit, demeurant h St-Yrieix, par Messire Louis de la Morélîe, écuyer, et d'"* Catherine Paignon de la Borie, son épouse, « pour en laup nom se transporter au lien de Challais en Saintonge et dans le contrat de mariage entre d°'" Julie de Coulx et M* Élie-Léonard Paignon..., leur neveu et petit neveu, intervenir au contrat... s ; — f* 17 r», donation faite par Messire Joseph Favard» chanoine théologal du chapitre de St-Astier en PérigOTd, k Messire Pierre Bamy de Romanet, son neveu, sgr de Veyrinas, chevalier, conseiller du Roi, président trésorier de France au bureau des finances de la géDéraUté de Limoges, de divers biens meubles et immeubles, sous certaines conditions. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
B. (03. (RegUtre.) — iD-i», U lenillets, p&pier.
1777. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes : f 1 r'', contrat de mariage de M* J.-B.Bonhomme sieur de Lacotte, bourgeois, avec d*"" Marie de la Morélie, intervenant autre M' J,-B. Bonhomme de Forestier, prêtre, bachelier en droit civil et canonique, chanoine du chapitre de St-Yrieix ; — P 7 v", donation faite par J.-B. de Curmont, sieur de Lacotte, lieutenant au régiment Roy alcavalerie,cheva]ier de rordredeSt-Louis,à Jacques Berger,Bieur de Las Bordas, son neveu,fila de M' Léonard Berger,notaire royal juge du marquisat de Frugie et du bailliage de Firbeis ; — f<' 9 r', procuration donnée
LA HAUTE-VIENNE
par le dit J.-B. de Curmond, • de présent en garnison & Metz, logé aux casernes de Çhambière », h Boniface Judet de Villard, sieur de Ferrières, bourgeois, demeurant à Chalais en Périgord, pour le représenter au susdit contrat. — Autres contrats passés entre laboureurs, joarnaliera, etc.
B. sa. (Registre.) — Ïn-V, 19 feuMIeU, papier.
1778. — Insinuations de donat'ons entre vife. — On peut relever les suivantes : P> 1 v*, donations faites : par Messire Pierre Massy, prêtre, officiai et chanoine de l'église cathédrale de St-Papoul en Languedoc, à d"" Peyronne Brogard, sa nièce, épouse de Jean Bregiéras, marchand, de tous ses biens meubles et immeubles ; — ■ f 3 v",par d""' Léonarde Leymarie, veuve de Henry Malevergne, à Jeanne Dubourg, sa nièce, épouse du sieur Crezeunet, de tousses biens sis au village de Lavergne, paroisse de St-Pierredans-les-Murs ; — P 6 V, par dame Marie-Anne de Lusson, veuve de Messire Louis Thomasson, écuyer, sgr du Queyroix, à Jacques Thomasson, écuyer, sgr du Queyroix, son fils, de tous les bien^ qu'elle possède en la paroisse de Sarlande ; — f 10 r°, par la dite dame à d*"" Jeanne Thomaason, sa fille, épouse du sieur Masgoutier, du fief de Plamout en la paroisse de St-Germain-des-Prés, en Périgord, — Autres contrats passés entre laboureura, journaliera, peigneurs de chanvre, etc.
B. 5ÎS- (Registre.) — In-i», âs tenillets, papier.
1770. — Insinuations de donations entre vifs. — On peut relever les suivantes : f 18 v, contrat de mariage de M' Antoine Beanre d'Augères, docteur en médecine, veuf de dame Anne Robert, demeurant h Saint-Léonard de Noblat, avec d"'" Marie- Anne Magy d'Andelnis, fille de Messire Guillaume, écuyer, sgr d'Andelais, trésorier de France au bureau des finances de la généralité de Limoges ; — P 20 r", contrat de mariage de M* Joseph Poumaud de la Pouyade, conseiller du Roi au sènécbal de Saint-Yrieix, avec d*"" Marie Gondiuet, fille de feu Pierre Gondinet, bourgeois; — f* 22 r, donation faite par Messire Jean- François de Lubersac, chevalier, sgr du dit lieu, et dame Anne Manet, son épouse, k Aubin Poumeaud sieur de Las Pradelas, leur neveu, d'une métairie sise en la paroisse de Genis. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, tisserands, etc.
310 ARCHIVES DB LA HADTE-VIENNE
chevalier, egr du dit lieu, avec d""° Louise de Teyfon, fille de Mesaire Benoit-Barbe deTeyfon, éciiyer, chevalier, Bgr marquis de Théobon, ancien capitaine au régiment d'Ai;tois - infanterie, chevalier de l'ordre de St- Louis. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
ducoFps du Roi,demeurant ordinairement à Limoges, de la terre et seigneurie du Uoulin-Batier, sise en la paroisse de Bussière-Oalant, composée d'un cbfttean et autres bâtiments, préclautures, deux domaines, prés, pacages, terres labourables, champs-froids, bois chfttaigners, bois taillifi, étangs, moulins et rentes en dépendant, justice haute, moyenne et basse, droits et dnvoir&'fleiirneiiriaiiT. RhanHllRHfinH l't^irlîaA
SÉRIE B. - SÉNÉCHAUSSÉB DE SAINT-TRIEIX
épOQZ aatoriaé par M* J.-B. Sénamaud de Beanfort, docteur en droit, avocat; eu Parlement etjogedela prévôté de Saiut-Trieîs ; — f^ 16 v°, donation &ite par d'"* Madeleine Dujardin de Ladigné, âUe majeure, demeurant au château du Saillant, à M* Pierre Ma> zeau, maître èa arts de l'université d'Angers et procureur au sénéchal de Saint-Yrieix, d'une maison sise fa Saint-Trieii, place du Foirail. — Autres coutrata passés entre labourenrs, journaliers, etc. '
B. S36. (Registre.)— In^o, U leaillets, papier.
ITOO. — Insinuations de donations entre vifs, — On peut relever les suivantes : f" 1 V, donation faite par Pierre Vervy, m" chirurgien, & Guillaume Vervy de la Forêt, son neveu, aussi chirargien, fils de Élie Vervy, bourgeois, d'une somme de 2,000 11. à l'occasion de son mariage ; — f" 2 V, contrat de mariage de M' Joseph de Malet de la Vigerie, écuyer, fils de M* Antoine de Malet de Laborie, avec d.'"** Elisabeth de Champagoac, fille de Messire Jean-François de Champagnac, ancien capitaine de grenadiers dans le régiment de Boulonuois, chevalier de l'ordre de St- Louis, gouverneur de Nontron et Saint-Fa rdoux-la- Rivière; — f" 11 r", donation faite par M* J.-B, Duburguet, ancieu curé de Sarlande, à M' J.-B. Duburguet, son neveu, avocat en Parlement, étudiant à Toulouse, sous l'autorité de M° Pierre Gondinet, docteur en médecine et officier municipal de 8t-Yrieix, d'une somme de l,20i) 11., fa charge d'une pension viagère de 500 11. au profit du donateur ; — f" 14 v, contrat de mariage de Joseph-François Jousainaud, comte de Tourdonnet, avec d*"* Louise-Thérèse-Victoire de Poilvilain de Crenay ; — f° 16 r", contrat de mariage de dame Marie-Catherine Garebœuf, veuve de Antoine- Victor Médard, m' en chirurgie ; — f- 16 V', contrat de mariage de M' Léonard Paignon de Morterol, garde du corps du Roi, fils de M" Jean- Trieix Paignon, sgr de Morterol, conseiller du Roi, ancien lieutenant de maire fa àaint-Yrieix, avecd*"* Louise-Hélène Chatard, fille de Pierre Chatard, « américain, habitant au quartier de Plaisance, paroisse de Saint-Michel, dépendance du Cap français. Ile de 3t- Domingue, de présent en cette ville » de Saint-Yrieix ; — P 19 V, donation faite par Messire Pierre-Marie Chapelle, comte de Jumillac, sgr de Jumillac, Chalusset, et Masvaleix, etc., lieutenants général des armées du Roi, gouverneur de Philippeville, commandeur de l'ordre de Saint-Louis, à Joseph Chapelle, marquis de
Jumillac, major en second du régiment colonel-général-houzards, du domaine de Fayemendy. — Autres contrats passés entre laboureurs, journaliers, etc.
— F' 25 v, « Aujourd'hui 1" avril 1791 au greffe du ■ tribunal est comparu le sieur Jeantin, receveur des enregistrements de cette ville, lequel a fait la remise du registre des insinuations laïques de l'année 1790, clos et arrêté par M. Bordas,présideDt audit tribunal, le 31 décembre. Dont décharge. Pichon. u
B. S37. (LiasM.)— tl pièces, papier
Alar-s 1 780. — États généraux. — Procurations pour comparoir fa l'assemblée générale des trois états des sénéchaussées de Limoges et St-Yrieix réunies, données par: Uesaire J.-B. de Malet de la Jorie, écuyer, k Messire Pierre de Pasquet, écuyer, sgr de la Roche ; — dame Louise de Lubersac, veuve de Messire Jacques-Joseph de Monfrabeuf, chevalier, sgr des Piquets, fa M» Jacques Thomassoa, écuyer, sgr du . Queyroix ; — dame Louise de Lafaye, veuve de Messire Joseph de Formigier de Beaupuy, chevalier, fa Messire Jacques Pasquet, écuyer, sgr de Salagnac ;
— Messire Jacques-Gabriel de Chapt, comte de Raatignac, baron de Luzech, première baronniedu Quercy, comte de Clermont et antres lieux, maréchal des camps et armées du Roi, commandant la brigade de Champagne de la division de Guienne, faM. Faulte de Vanteaux ; — Messire Jean-George de la Roche- Aymon, écuyer, demeurant fa Ségur, fa Messire Pierre Pasquet, écuyer ; — Messire Louis Mannet, écuyer, sgr de Trufiin, fa M° Mathieu Tenant, écuyer sgr de Latoor, ancien garde du corps dn Roi, chevalier de l'ordre de St-Louis ; — Messire Pierre de Marqueyssat, sgr baron de Roufiat, ancien capitaine comman^ dant au régiment Royal-cravatte-cavalerie, fa M* Martial-Barthélémy de Rossignol, chevalier, sgr de Combler ; — Messire Louis-François-Philibert Mâchât de Pompadour, chevalier, sgr marquis de Château-Bouchet et autres lieux, à M» Antoine-Louis de Garreau, chevalier de la Meschenie ; — Messire Léonard de la Morélie, chevalier du Masvieux, fa M* Charles de la Morélie, chevalier, sgr des Biards ; — Messire Jean de Foucaud de Malambert, chevalier, sgr des Rieux, fa M* Jean de Foucaud, dievalier, sgr de Champvert ; — dame Françoise-Justine Coquart, baronne de Beaupoil, fa M* André de Leffe de Noue, chevalier, sgr de Champoli, gardedu corps de Sa Majesté; etc, etc.
ARCHIVES DE LA HAUTE-VIENNE
lieutenant général axir réquîSitoJEe du procurear da
B. MO. (Cahier.) — In-4', 48 reoilleto, papier. ■
103â-l0ad.— Enregistrement des baux(5uite).
— On peut relever les suivants : f> 227 r°, bai): des fruits du lieu noble de Crouzet, appartenant à d"" Marguerite Delage, veuve de Jean de Couignat, écujer, sieur de Croozet ; — ?■ 231 r, des fruits du lieu noble des DroulUea, saisis à la requête de dame Françoise Boule, veuve de M" Jean Charaiug, sieur de la Brosse ; — f" 237 r°, des biens du sieur Léonard de Fondau (f), écuyer, eieur de Villevif ; — f" 244 r», des fruits de la métairie de la Vouzelle, paroisse de Damàc,' à la requête de dame Denise Pouliot, veuve et héritière de Jean Bastier, marcband de St-Junien ;
— f" 263 r°, de la maison de M" Jacques Mallebay, m* boutonier de Bellac ; — f* 267 v, du lieu noble de Balledent, même paroisse, à la requête de M" Jean Aubugeois, conseiller du Roi et son élu en l'élection du Haut-Limousin, pour défaut de paiement, parle possesseur du dit lieu, d'une somme de 2.700 11.
B. Ui. (Cahier.) - 1q-4°, U feuillets, papier.
Afars-déoembre 163d, — Enregistrement des baux (suite). — On peut relever les suivants ; f" 278 r", bail : des revenus des enfants mineurs de feu M' François Reyraond, lieutenant général civil de la sénéchaussée de Uellac; — f 286 r°, des réparations à faire au chemin de la Maddote (?) et au pont de Bazin ; — f 287 r", des réparations h faire à une maison sise h Bellac ; — f* 293 r", des fruits du lieu noble de Villemezant ; — f» 303 r", de la cure de St-Bonnet, saisie & la requête de M* Jean Barbier (?), prêtre; — {" 320 r", des fruits du lieu noble de la Chièze, saisis pour Hon-paiement par André de Bridier, écuyer, sieur de Gartempe, d'une somme de 9,000 II.
B. 541. (Registre.) — In>ia, 47 feaillets, papier.
10-46-10S0. — Eregistrement des baux. — Ou peut relever les suivants : f" 4 r°, bail: des fruits appartenant & Fiançôis Bernardean, huissier, saisis & larequètede Joseph Descelles, greffier de Champagnac ; — f* 13 V, des fruits appartenant à Jean Peyraud, sis au village de La Croix, 3:i)sis k la requête de Jean Finaud, notaire royal ; — f°24 v°, des biens provenant de la succession de Jean Coulomb aîné, chirurgien de Bellac, saisis pour défaut de paiement d'une somme de 50 11. — F" 44 r", ordonnance du
Roi, conceriiant l'établissement du collège de Bellao (oct. 1648) : Sur ce que le procureur du Roy a représenté avec les consuls de cette ville [de Bellac] que les habitans d'icelle, aians recogneu le grand besoing qu'ils avoient d'une maison religieuse et collège, tant pour l'instruction des bonne mœurs que des lettres, ils auroyentquoy que soit la majeure part d'iceux et autres circonvoisins volontairement constitué sur eux rente au proffict des PP. de la Doctrine chreatieune, desquels ils auroyentfaict choix pour l'établissement du dict collège, dès le 18 octobre 1647 qu'ils en avoient jette les premiers fondemens, et 29 mars dernier que le dict collège auroitesté résolu ; lesquelles rentes montent à 70011. par an. Ensuite de quoy les dits Pères s'estant trouvés en mission en cette ville, par délibérations publiques les dits consuls auroyent accordé avec eux et leur -R. P. provincial les articles du dict établissement, approuvés ^parVEveaque de Limoges ; et depuis (l'accord) contracté, la despance de laquelle mission et nourriture des dicts Pères, quy ont toujours resté en cette ville, a esté fournye et advancée par dame Michelle Pappon, veuve de feu M" Léonard Génébrias, en la maison de laquelle ils se sont retirés.Sur quoy l'on a commencé à lever et faire paier un premier quartier des dictes rentes, lequel est expiré et finy dès le dernier septembre dernier ; lequel aucuns des dicts habitans circonvoisins ont diffêré de paier. Cessant lequel paiement et continuation,il eeroit impossible que lesdicts Pères subsistassent... ». En conséquence le procureur du Roi requiert que les habitans qui ont volontairement constitué des rentes pour l'établissement du dit collège, soient « tenus de porter au jour et lieu quy sera assigné par les dicts Pères en cette ville de Bellac par publications ez carrefours de cette dicte vilte, lant le premier quartier des dictes rentes eschues au dernier septembre, pour ceux qui ne l'ont pas encore payée, que tous la demy-année commencée au premier d'octobre dernier, quy est payable par advauce.et qu'il en sera ainsi uzé de terme en terme à l'advenir.... » (1).
B.SM. (Registre.) — lui", 334 feuillets, papier.
Juln-ootobr© 1048. — Registre des brevets, autrement dit Plumitif d'audience. — Parmi les parties citées et les causes entendues on peut relever les
(1) Cf. daDsl7nt)«nf. tomm. det Arch. ttép. de la Haute-yienna, série (I. snppl., le fonds de Bellac, art. GG.SSetis.
— f> 38 r*, U* Jean Lafieur, sieor dn Boncbaud, avocat en pBFlemeat et procarear da Roi en l 'élection de Bellac ; — t", Jean Coalomb, m" chïrarg'ien ; — f" 30 f, Pierre de Guyttard, écuyer, prienr de St-Pardoux, oeseionnaire de Jean Coustio, écuyer, prieur de Ghaaseneuil, demandenr en exhibition de contrats contre Guy de Gayttard, écuyer, siear de la Brosse, tuteur des enfants mineurs de feu Gabriel Charro:i ; — f" 31 F", M" Jeon de Poncbarraud, conseilter, avocat et procureur du Boi au siège de Betliic, liefnandeur contre M" François Père, élu en l'élection de la dite ville ; — f" 32 r*, Pierre Gailicher, n sieur en partie des menas cens appelés de la Coste-au-Chat n, contre Jean Moudot, marchand ; — ibûl., Gabriel Gobln. prêtre, et Jean Leduc, marchand, administrateurs de l'bôtel-Dieu de Bellac ; — ^ 33 r", Jean de Neufic [?), poursuivant la restitution d'une paire de boeufs, contre M* Joseph de Peyrat, chevalier, sieur de Thoarou, trésorier général de b'raooe à Limoffesi — f* 35 r, Uatburiu Lebretoii, écuyer, sieur des Bordes, héritier sous bénéfice d'inventaire de feu Samuel Delalande, écuyer, sieur des Renardières, demandeur en exécution de sentence contre ses cohéritiers ; — v", François Bouchard, receveur des consignations, demandeur en opposition contre M" Jean de Vaulooarbeix, greffier de Thouron ; — f" 3Ô V, M" Gabriel Gobiii, prêtre, syndic de la communauté des prêtres de Bellac; -^ f'44 r". M* Martial Bergier, docteur en médecine, sieur de Thouveyrat, demandeur en exhibition de contrats contre Jean Degude, m* de forge ; — f" 46 r", M" Gabriel de Bersac, frère de feu iS' Léonard de Ber^iac, curé de Blanzac, demandeur en partage contre autre M" Léonard
,de Bersac, écnjer; — f" 53 r, Jean Papon, corroyeur, «dépositaire de biensdeJHstice»;— ^57 v, M" François Delacouldre, lieutttnant particulier en l'élection de Bellac, demandeur en action de retenue féodale ;
— f" 63 v°, Martin Rouyërea, lieuteuant en la justice de Thouron, contre Jean de Vaucoorbeix, greffier en la dite justice ; — ("65 v, François Delagarde, « cidevant concierge des prisons de la cour de céans »;
— f 71 r»,le syndic de la frérie du Saint- Sacrement de l'église de Bellac contre Junien Charreyraud; — f» T7 t', M* Jean Despouges, sieurde Lage-Cozie (t), élu en l'élection de Bellac; — f" 99 r", Louis de Cleré, écuyer, sieur de Lage ; — f" 109 v', Pierre Madot, procureur en la juridiction de Thouron, demandeur en requête, contre M" Martial Rouyères, notaire en la dite juridiction -, — ^ 127 V, d'"'* Françoise Morel, d ame baronne de Saint-Pardoox, légitime administrateur des enfants
Hadtb-vibnne
Pardoax, demanderesse contre Pierre Charaing; — f 129 r°, U< Jacques Lbetbon, notaire royal, demaadeor et accasateur, « le procureur du Roy en ce siège à lui joÎQct », contre Pierre OoiUemin, défondeur et accusé ; — P 130 r°, le chapitre de Saint-Martial de Limoges et M° Léonard Mfissonneau, caré de La Croix, contre Hector de Boilève(?), écuyer, sieur de Saint- Sornin ; — f' 132 v% Jean Lafleur et Martial Bergier, ci-devant consuls de Bellac, demandeurs en opposition contre Joachim Bnanet, m* menuisier; — f' 134 V, Jean Guérin (î), m' potier d'étain; — f 137 v", Jean Neymond, «commis au rfconvrementdes droiotz et rentes du sieur des Droulles » ; — f 148 v, François Touraoys, conseiller du R«)i, assesseur et premier élu, contre François Bouchard, receveur des consignations; — f* 151 v°, Pierre Criblé, fourbisseor, demandeur en purgatton et «aisie, contre Joachira Barde, h&te; — f° 162 r. M" Jean Arbellot sieurde Roufignac: — f 170 v", A"'* Françoise da Chiron, demanderesse en partage contre Philippe du Chiron, écayer, son frère; — f" 173 r", Jean Qayou,' teinturier; — f-" 177 r*. M' Léonard Mallebay, avocat da Roi en l'élaction de Bellac, demandeur en reddition de comptes contre M* Antoine Pônigot, lieutenant générât en la dite élection ; — £" 194 V, M' Robert Leinarque, notaire royal, contre Jean Moulin, prêtre;
— f" 221 v, Jean Claveau sieur de la Bretonnerie, ciaseiller du Roi, contrêlsur élu e:i l'élection de Bellac, demandeur en saisie ; — î" 2>0 v", M' Jean Mallebay, prêtre, syndic de la communauté des prêtres de Bellac ; — f" 253 ro,Guillaume Rougier,curé d') Chambourest, contre les syndics de la dite paroisse ; — f 236 r°, Messire Gédéon de Bfettes, chevalier, sgr baron du Cros, demandeur en purgation et saisie contre M* François da la Coudre, lieutenant particulier en l'élection dd Bellac; — f * 273 r", M' Jean Buisson, curé de Saint -Gessateur de Beraeuii, demandeur en complainte pour le poâsesaoire de la dite cure, contre M' Gabriel Gobin, prêtre j — f" 285 r% M' François Lafleur, clerc et sous-diacre ; — f 294 r", Jean Charon, sieur de la Motte, conseiller au siège de Bellac ;
— v, Michel Fauvet sieur du Masdubo^t, avosat et conseiller du Roi en l'élection de Bsllac, contre Jean Bourguet, régent ; — f" 309, Anne Gascon, veuve de Jean Maurat, m* apothicaire du Ùorat, et Guillaume Maurat, leur tils, demandeurs en exécution de sentence contre Jacques du Chiron, écuyer. — (Beaucoup de noms reviennent plusieurs fois.)
SÉRIBB. -. SÉNËCHAUSSËE DE BBLLAC
D. HS. (Regfilre.) — In-t», 119 reailleU, papier.
1650-16B0. — Registre de3brevet8,aatrementdit Plumitif d'aodience . — Parmi les parties citées et les causes entendues on peut relever les aaivantes : f 2 r", M* Mathiea Rousseau, curé de Busslère -Poitevine, héritier en partie de feu M" pénis Rousseau, curé du dit lien ; — V, Messire Mathieu Quyot, chevalier, sgr d'Asnières ; — Gervais Chaigneau sieur de la Mareschère, notaire royal, fermier en partie de la seignerie d'Asuières; — P3 y", Jacques Ghaigneau, notaire royal k Asnièrea ; — f 7 r», Claude Guérin, ra° apothicaire, contre d""" Françoise du Chiron ; — f" 7 bis r°, M' Jean Latuz, notaire royal à Luchapt;
— V", Jacques Bouchaud sieur de la Ribière, fermier du comté de la Basse-Marche ; — f» 10 r*, M' Philippe de Feydeau, prieur de Chastaing, contre Samuel de Guillon ; — ■ f* 1 V, Jean Mailhet, notaire royal à Darnac; — f" 19 v', M' Léonard Poinset, apothicaire;
— f 21 v°,Jacques Michelet, notaire royal; — f " 24 v", M* Mathurin Desbrousses, curé de St-Sorniu-Ia -Marche, demaudeur eu exécution ; — f> 26 v°, Jean Rasteau, marchand, fermier du prieuré de Uezeau ; — f° 30 v", Simon Chaigneau, m° apothicaire ; — f" 32 v", Michel Fauvet, sieur du M&sdubo3t,conseiller du Roi ;
— f 37 yo^ Jacques Sénemaud, m* vitrier ; — f" 38 v», Jean Chaigneau, m" apothicaire, demeurant à Oradour-Fanoys ; — f° 40 r", Jean Lherbon, fermier de la seigneurie de Montagrîer, contre Jacques Devillard, meunier au moulin du Poot-St-Martin;
— f* 41 r", Messire Charles de Senneterre, chevalier, sgr de St-Victour, tuteur et curateur des enfants mineurs de feu Messire François Estourneau ; — f'42 T°, Jacques Uichelet, fermier en partie de la seigneurie de Buxerolles; — ^45v<', Jean GaiUchier, conseiller en la sénéchaus.4ée de Beltac ; — f''46 ViMaurice Guyneau, m" chirurgien demeurant à Bussière ; — P 50 r°, Michel Fauvet, conseiller du Roi en l'élection de la Basse-Marche (1657) ; — ^ 53 V, Jean Richaud, notaire royal à St-Barbant ; — ^ 58 T', Jean de la Lande, chevalier.sgr de St-Étienne, demeurant au lieu noble de la Lande ; — f" 59 r", noble Guillaume Pappon, sieur de Virât (?), receveur des domaines du comté de la Basse-Marche appartenant à Sa Majesté, contre M* Antoine Roy, sieur de laCourade ; — f'Sl V, Jacques Masson, m' apothicaire demeurant à Bussière ; — f 64 r*, Michel Fauvet, avocat et procureur du Roi en la maîtrise des Eaux et forêts de Bellac (1657J ,- — f" 86 r", Jean de la Rye,
écuyer, sieur de Loberge et de Montagrier ; — • f» 92 v", Pierre Touraud,liOte [du logis] X /a Croiit blanche, paroisse de St-Barbant -, — P 96 r'iGuillaume Grelier, chirnrgien demeurant k St-Barbant ; — v', M' Joseph Aubugeols, conseiller du Roi,3on président en l'élection de Beltac, héritier de feu M* Jean Aubugeois, élu à Limogea. — (Beaucoup de noms reviennent plusieurs fois.)
B. BW. (Registre.)— [n-4», 19S [auilleCs, papier.
Janvier-juin 10S3. — Registre des brevet», autrement dit Plumitif d'audience. — Parmi tes parties citées et les causes eateiidues, on peut relever le3 suivantes : f'2r% M' Jean Buyssorj sieur de Négrier, avocat, fils et héritier de M" Pierre Buysson, conseil lerdu Roi, élu en l'élection de la Basse-Marche;
— f^ 4 r", Gaspard de Rouffignac, écuyer, siear de Quinsaat, et dame Marthe de St-Qeorge, son épouse, contre fiaspaid de Fénieux,écuyer,sieur de Bioussat j
— François de Graterolle, avocat en Parlement, ooutre dnme Jeannette de Villelégier, veuve de M" Pierre Gallicher, contrôleur, élu en l'élection de Bellac ;
— f" 4v°, Jacques Conchet, ci-devant fermier des menus cens de la seigneurie de la Chièze ; — f' 8 r", Jean Delacour, fermier des dîmes de vin dues an curé de 9l-Sauveur de Bellac; — (■" 11 r°, Antoine Pénigot, avocat en Parlement, appelant d'une sentence rendue par le jugech&telain royal de Rançon, contre Jean Lamotlie, apothicaire an Dorât ; ^- f 14 r", M* Jean Baissioo, curé de Mounisme et titulaire de la vicairie de Ste-Catherine fondée en l'église N-D. de Bellac ;
— f'H r°, Jean Boullet, prêtre, suppOtet syndic de l'église N-0. de Bellac, demandeur en exhibition de contrats,contre M* JeasLafleur.avocat en Parlement;
— noble Martial de Doubet, lieutenant criminel au préaidial de Limogea ; — P 18 r', Jean Roux, m" drapier, contre M* Jean Meilhaud, greffier de la ville de Betlac ; — f^ 24 f. M" Jacques de Mal levaud,. docteur en théologie, vicaire de la ohapellenie 3t-Anne fondée en l'église N-D. de Bellac, contre M' Simon Moulinier, prêtre ; — P 35 r*, Pierre Pdyraud, m* chirurgien ; — t" 26 r". M" Jean Dumarest, « prestre, fabriqueur de l'eagliee N-H. de cette ville » de Bellac, reprenant l'instance interrompue par le décès de M' Jean Badou, fabriqueur deladiie église, contre Charles, Paul et Jean de Couhé, écuyers, sieurs du Mas ;
— f° 32 r°, Jean Pellisaon, marchand, frère et héritier de M' François Pellisson, prêtre, prieur de St-Juaienles-Combea, demandeur eu reconnaissance de pro-
messe contre Pierre Brunier, marchand; —ibid., Pierre Pappon, marchand drapier, demandeur en lettres d'atermoiement contre Jean Delagrange, foulon à draps ; — V", Messire Paul de Nolet, chevalier, sgt de Lépaud. sénéchal de la Basse-Marche, repreoantl'instance an lieu de Jeaii de Nolet,éouyer, son père : — f> 45 r°, U' Jean Dela^asne, notaire royal, fermier de la seigneurie du Breuil-au-Fa ; — f" 47 v", M" Martial Dunoyer, prêtre, suppôt de la communauté fondée en l'église N-D. de Bellac ; — f" 53 r°, Michel Fauvet, sieur du Mas-du-Bost, procureur du Roi en la maîtrise des Eaux-et-forêts [de Bellac] ; — f" 58 tf, M» Joseph Brunier, prêtre de la communauté de l'église paroissiale de Bellac, chapelain dea quatre chapelleniea du Cardinal, demandeur en paiement de lods et ventes ;
f> 62 r*, Martial Peliisson, m" chirurgien ; — f" 65
r*, François Vergnaud, m* orfèvre, demandeur en reconnaissance de promesse contre Léonard Lesage, marchand ;-— P" 74 r-, Pierre Rouiérds(jic), notaire, appelant d'une sentence du juge de Thouron ; — P 74 V», M" François Deiacousture, conseiller du Roi, lieutenant particulier en lélection de Bellac, demandeur en dommages-intérêts ;— f* 79 r°. Jean de Jovion, ^uyer, sieur de Drooilhea, demandeur en paiement d'arrérages de rentes, contre. Léonard Baritaud, tenancier du village du Ma9-de-I'0rt: — ^80^°, Gédéon des Teiiéres, écuyer, sieur de la Font, contre François de Roufflgnac, écayer, sieur de Sannat ; — f» 82 r* M» François Tournois, assesseur, demandeur en désertion d'appel ; — f 99 r", Joseph de Riymond, écuyer, aîeur des Brosses, demandeur en paiement d'arrérages de rentes ; — f 101 r", Jean Meilhaud, greffier de. la maison commune de Bellac ; — f" 102 r», Catherine et autre Catherine Pallier, filles de feu M" Guillaume Pallier, notaire royal, contre M' Jean Pallier leur frère, aussi notaire royal, dans une affaire d'hérédité ; — f" 10 J r, Gabriel Brunier,m" sculpteur, contre Jean Queyroix, recouvreur ; — P 105 r", M» François Dupont, avocat en Parlement, juge de Cliabanais, contre Jean de St-Martin, éouyer, sieur de Baignac ; — f 106 V, Jean Delasalle, m' eargetier ; — f^llS r°,J03eph Bouyéraa, précepteur i — f" 114 v-, M» Jean Coustin, prieur de Chaaseneuil ; — f" 121 f, d""* Eather Grenard, veuve de Barthélémy de Fontréaux, sieur de Beaumont, contre Pierre Certot, foulon k draps ; — f l'36 r, M" François de la Salle-Gallicher, sieur des Bernardes, avocat, contre d""" Isabeau Pappon, veuve de Joseph Gallicher, sieur de Goutepaigaon, tutrice de ses enfants, et M' Jean Desbordes, procureur au siège royal de Bellac ; — M32
r', François Parât, sieur de la Palîce, cessioniiaire de M* Jean Mallebay sieur de la Thibauderie, agr du fief de Sannat, contre M° Antoine Maesoulard, notaire royal ; — f 140 v°, M* François Tournois sieur du Villard, conseiller du Roi, asîesseur criminel en l'élection de Bellac;— f" 144 p°, François de Marsange's, écuyer, sieur de Berneuil et de la Corre, contre Jean Charpentier, foulon à dq^ps; — P 146 r°, U* François Lafieup, curé de Peyrat ; — f" 148 v", Joseph Papon, apothicaire ; — P 155 r*, M" Paul Jacquet, notaire royal, demandeur en opposition contre Jacques de la Ramière, écaye»-, sieur de Puischarnand ; — ■ f" 162 r°. M* Joseph Pigné, siear de Nouy, conseillerdn Roi, président en l'élection de Limoges ; — P 171 v", M' François de VerJilhac, sieur de Villebard, « propriétaire des greffes alternatif et triennal de la maréchaussée de la Basse-Marche », contre M" Joseph Denoyer, sergrent royal ; — P201, LouisGoubertet consorts, « fermiers des dîmes du vin du sieur curé de cette ville » de Bellac ; — f' 204 V, Jacques Rivaud, notaire royal, procureurau siège de Bellac, demandeur en paiement de salaires et vacations, contre Antoine Moreau, maréchal ; — P 205 v". M» Jean Boullet, chapelain de la vicairie de 8L-Mandé fondée en l'église N-D. de Bellac ; — P 210 f, Pierre Cicard, compagnon maréchal, demandeur en paiement de salaire contre Louis Ambroise, m* maréchal ; — P 213 v». M* François Bouchard sieur de Roche, receveur des consignations en la sénéchaussée de Bellac ; — P219 r», M» François Dupont, avocat en Parlement, procureur fiscal de la justice et principauté de Ohabanaîs en Angoumois, fils et héritier de M* Annet Dupont, avocat, contre Jean de St-Martin, écuyer, aieur de Baignac, Messire Claude Chauvet, chevalier, sgr de Predaygue, Nantiat, Chassac et autres places ; — P 222 r", M" Jean Mallebay, curé de St-Barbaiit ; — P 225 r*, Jacques Cluzeau, « pauvre serviteur, demandeur en paiement de salières »; — p 227 r», U" Isaac Foraignant, vicaire de Peyrat ; — p 228 r", Jean Massoulard, m' potier d'étain ; — P 231 r°, Jacques Papon, m* cordonnier, contre Pierre Sénemaud, m' mégissier ;— P 216 v°, François Camus, mattre du logis de CEscu] — P 263 f, M" René Lealier, docteur en médecine, demeurant à i'Isle-Jourdain ; — P 268 r*, M" François de Verdilhac sieur de Villebard, greffier en la visënéchaussée de la Ba^se-Uarche à Bellac, contre Joseph Dunoyer, sergent royal ; — P 292 v*, . Jean Mathivet, m' chapelier, appelant d'une sentence rendue parle juge de Thouron contre M" Pierre Routeras, notaire royal ; — P 323 r°, M* Joseph Bru-
SÉRIE B. — SÉNÉCHAUSSÉE DE BELLA.C
nier, prêtre, aamônier dii Roi, chapelain^ des quatre chapellenies du Cardinal fondées en l'ég'IiseN-D. de Bellac, demandeur en paiement de lods et ventes contre François Moreau, marchand cordier ; — f° 353 r°, M" Léonard Bourguignon du 'Souchaud, curé de St-Bonnet, cpntre les syndics de la dite paroisse ; — ■P" 373 r", feu Jean Meilhet, notaire royal ; — f" 395 r, Joachim Dela^edamond, m» arquebusier, demandeur en reconnaissance de promesse contre Pierre Rivaud, ' mesureur de sel ; — f* 399 r°, Pierre Audebert, écuyer, sieur du Francour, visénécbal de la Basse-Marche ; — f" 431 r", M* Paul Jacquet, notaire royal ne Montmorillon, demandeur en opposition contre Mesflire Jacques de la Earaière, chevalier, sgr de la Maisonneuve et de Puischamaud, et dame Françoise Estoorneau, son épouse ; — P 432 v", M* Jean Despougea, sieur de Lag'e, élu en l'élection de Bellac ; — f-* 437 r°. M' Jean Buisson, avocat, contre Pierre Peyraud, m' chirurgien, fils et héritier de Etienne Peyraud, aussi m' chirurgien ; — f 441 r». M' Pierre de Laborie, con?eiller du Roi, receveur des tailles en l'électioadâ Bellac ; — î" 471 r", Fleurent Verrinaud, écuyer, sieur de Champagnac, contre Jacques Richard, notaire royal ; — f" 481 r", Messire Joseph Pigné sieur de Nuit [sic) et de La Coste-Mézière, conseiller du Roi et son président en l'élection de Limoges, demandeur en requête contre Michel et Pierre Pinaud, marchands ; — f" 489 r", François Charon, sieur de la Motte du Repaire, contre i'"* Jeanne Chaud, tutrice des enfants de feu Joachim Charon sieur de Laguset, son mari. — (Beaucoupde noms, reviennent plusieurs fois.) '
B. 6VJ. (Registre.) — [n-i», 471 reuillets, papier.
janvlei:*-déoeii3i)>z>e 10T4. — Registre des breveta, autrement dit Plumitif d'audience. — Parmi les parties citées et les causes entendues un peut relever lea suivantes : f 5 r°, Messire Joseph de Peyrat, sgrde Thouron, conseiller du Roi, trésorier général de France en la généralité de Limoges, contre d""" Catherine de Mounier (?), veuve de Guillaume de Maison, écayer, sgrde Vigenal, visénécbal du Haut- Limousin , — ? 6 r°, Pierre de Poncharaud, m' cbamoiseur, demandeur en purgation et saisie contre M' Jean Descelles, sieur de la Grange, greffier ; — t"7 f, M' Jean Lemaraue. curé de St-Martin-le-Mauit. reoué-
Lousdy, vigneron, contre M" Jean Lafleur, notaire royal; — P23r°, M* Philippe Lafleur, sieur de Lacoux, a secrétaire et agent des officiers de leurs altesses de Vandosme », contre Pierre Hélitas, marchand; — ibid., Charles de la Cousture-Benon, écuyer, sieur du dit lieu, demandeur en exécution d'arrêt et reprise d'instance contre Jean de la Bastide, écuyer, sieur de Crozet ; — f 36 r", Pierre Gueynent, m« tailleur de pierre du bourg de Nexon {al. Beurond, Meuron), en Saintonge; — f> 43 r". M* Jean de la Oasne, notaire royal, contre Joseph Chaume, arquebusier; — f'49 r", Pierre Audebert, écuyer, sieur du Francour, visénécbal de la Marche ; — f" 59 v*, dame Louise de Pouthe, veuve d'Honoré de la Chassaigne, écuyer, sgr de Montjouan, contre Jean André, notaire royal ; — f , 67 r", Jean Mallebay, ateur de la Tiboderie, demandeur en reconnaissance de promesse, contre M* François Fauconier, sieur de Lage-Meilhot, conseiller du Roi et son lieutenant particulier au siège de Bellac ; — f 69 r», M" JeanBoullet, chapelain de l'église N -D. de Bellac, contre François de Marsanges, écuyer, sieur de Bemeuils — ibid. , M' François CaiUet, prieur de St-Jean du Chastaing, dioc. de Poitiers; — f 71 f, Claude Rouget, archer de la maréchaussée du Limousin, demandeur en sommation de garantie; — f* 72 r», M' Joseph Brunier, prêtre, aumônier du Roi, fils et héritier de Jean Brunier, m* menuisier ; — f 79 r», François Joyeux, m' gantier; — f93r°,dom frère Thomas, prieur deBœuf («cpro BœuU), demandeur en purgation et saisie, contre Léonard Moreau, meunier; — f 102 v. M* Jean Delagrange, curé de St-Martial, demandeur en lettres royaux contre Gilbert Dupin, écuyer, sieur de St-Barbant ; — f" 103 V, Joseph Rouyéras, « régent des petites escolles », demandeur en exécution de jugement; — f" 120 r°, Messire Just de Fayede Gerfande, chevalier, seigneur (sic) de l'ordre de St-Jean-de-Jémaalem, commandeur des commanderies de Limoges, Breuilaufa et membres dépendants, contre César Charon sieur de la Salle ; — f 133 v, Alexandre Meusniet, notaire royal; — !" 134 V, M' Léonard Massoiineau, curé de Lacroix, contre JérOme Badou, receveur du chapitre de St-Martial de Limoges, prieur du prieuré de Lacroix;— t" 135 f, Pierre Bidaud, m" cordonnier, contre Gédéon de Roiiffignac, écuyer, sieur de St- Junien, et Paul de Marsanges, écuyer, sieur de Vaulri: — v°. M* Jean Gallicher. conseiller honoraire.
^aud, aient de Lavaalx, m' orfèvre; — f 156v, GuiUaame Artaud, papetier; — f* 156 p", Gabriel Desmarets, curé de Droux, contre Pierre de ChamboraDd, écuyer sgr du dit lieu ; — (• 167 r". M» François Mondot, sieur de Lapouge, avocat, contre M» Jean Barbarin, curé de Blond ; — P" 162 v", Gabriel Gueynaud, papetier; — f 164 v°, M' Pierre Delabajauderie, bachelier en tbéologrie, curé de Berneuil; — i* 165 r", Pierre Debersac,' ci-devant curé de Rancou, appelant d'un ju^ment r«ndu en la cbàtelZenie de Rançon ; — f 170 r", M* Piètre Darpheuille, procureur au siège pré- BJdial de Limoges, syndic du chapitre de St-Martial, contre Jérôme Badou, marchand; — f" 182 r°, Pierre Foveau, procureur d'oflSce de la juridiction de Peyri- Ihac; — f 185 r°, Jacques Robert, sieur de Fonbesse, fermier de Jean de Larie {al. La Rye), écuyer, sieur de Lauberge et de Montagrier, contre Jacques Sénemaud,m* vitrier; — P 188 r°,Pierre Fayaud,m'' chirurgien; — f 193 r°. M* Simon Moulinier, docteur en théologie, contre Pierre Guilheray, taillandier; — f" 196 v", Jacques Mallebay, m' apothicaire; — f 2^1 V, Gille Delatue, a marchand de vin^, de la ville de Patis B, demandeur en reconnaissance de promesse, contre Jean et Gabriel Ifelabajauderie; — ^2091", M* Gabriel Hugon, < agent des affaires de M" Picon, conseiller et secrétaire du Roy » ; — f 223 r",Antoine Genty, m' apothicaire; — f" 241 r°. M' Jean Hellyon, huissier audiencier ausiège présidial de Guéret; — f 256 r", Pierre Demichel, hôle de Compreignac, appelant d'un jugement rendu par le jnge de Thoupon, contre Gervais Couty, greffier de la dite juridiction ;— f' 265 r», M" Joseph Brunier, aumflnierdu Roi, prieur de Vaoqueur, contre Jean de QrateyroUe, notaire royal; — t" 279 r°, Messire Jean Chauvelaïn, chevalier sgr de Richemond, et dame Honoré de Uarraud, son épouse, contre U' Jean Faure, premier huissier audiencier au siège de Bellac ; — ^290 v", M" Pierre ChaucùeÉfe, archiprêlre et curé de Rançon ;
— f 294 f, M" Msthurin Desbrousses, curé de St-Sor- Dtn>la-Marche; — î" 303 v°, JeanGayou, m» teinturier; — f* 308 bis, d°"* Marie-Marthe de la Couture- Renon, veuve de M° JeanTournois,avocat;~f'= 315 r°, dom Jacques Delabarde, prêtre, sous-prieur et cellerier de l'abbaye de Bœuf (sic pro Bœuil) et Vieillefond ;
— f" 320 V, Jean Gallicher sieur des Couches, fermier du comté de la Basse-Marche, contre Jean Delalande, écuyer, sieur de Lavand de St-Etienne ; — f" 330 r°, Messire Gaspard de Rouffignac, écuyer, sieur de Quinaac; — f" 349 r", Pierre Debersat, m" apotlii-
LA HAUTE-VIENNE
gnon, demandeur en opposition contre Pierre Gaubert, écuyer, sieur deGonrdonne ; — f* 366 r», Messire Jean Mallebay, docteur en théologie, curé de St-Barbant, demandeur en retrait conventionnel, et Léonard Mallebay, marchand, demandeur en offres de frais et loyaux coûts, contre M° François Mallebay, procureur au siège de Bellac- — f» 376 f, M" Jean Delasalle-Qallicher, ch&telain royal de Chempagnac ; — f'SSl V, M" Pierre etJeanLamotte, chirurgien et apothicaire;— f" 386 r°, Messire Pierre de la Biche sieur de Reignefort, conseiller du Roi et juge magistrat au siège présidial de Limoges, contre H* François Mondot sieur de la Grange, avocat ; — t" 394 r», Simon Pinaud, notaire royal; — f' 394 r*, Catherine Charaing, veuve de Pierre Vînoendon, ni» apothicaire du bourg de Rançon ; — f" 397 t", M" Nicolas Vacherie, avocat au siège royal du Dorât, ci-devant receveur général du chapitre du dit lieu, demandeur en liquidation d'arrérages de rentes contre Charles et Paul de Couhé,écuyers ; — P410 r°,l8abeau Mallebay, a fille dévote », contre Gabrielle Coulom, sa mère, et Jean Mallebay, son frère ; ^ P 414 r", Martial Cerclier, notaire royal ; — f 418 r>, Pierre Fayaud, m* chirurgien ; — f" 424 r', Charles de Uauras, écuyer, sieur de Lavaud, héritier de d'"" Marie de Mauras, sa fille ; — f 428 r», Etienne Massoulard, m» chirurgien ; — f 441 r», M* Junien Lafieur, prieur de L&gudet;— f 452 r°, Martial Faure, m* de poste de la Maison-rouge h Bonnat ; — P* 457 w, M* Jean Demanen, docteur en Sorbonne, chtnoine de l'église cathédrale de Limoges, contre d"" Anne Lelong, veuve et héritière de François de itarrand, écuyer, juge châtelain de Rançon; — f" 466 i*. M" François Geuébrias, prieurde St-Anne et chapelain de la chapellenie de 9t-Blaise; — ibid., Clément Jourdanaux, cidevant sergent royal, prisonnier es prisons royales de Bellac, demandeur en requête. — ■(Beaucoup de noms reviennent plusieurs fois.)
B. H8. (Registre.) — ln-4<>, 07 tenlllets, papier.
^vx>il 1078-déoeaibi?e 1685. — Registre des brevets, autrement dit Plumitif d'audience. — Parmi les parties citées et les causes entendues on peut relever les suivantes : f 1 v°, Jean Delagedamond, m" orfàvre,fil8 de feu Jean-Joachim Delagedamond, m* arquebusier, contre Laurent Gobin, « l'un des archers de Mons. le vissénéchal de cette province »; — f° 2 r», Jean Imbert, m» chirurgien; — v",
Marche, contre Jean Rivailhe, Jeaii Texier, Pierre Devillelégier et Jean Reymond, ci-devant fermiers de la châtellenie de Bancon dépendant du dit comté, 1630, etc.
B.H50. (LUssa.)— 7ipièca9, papier; 1 pièce, parchemiD.
1633-1665. — Procédures et pièces diverses b, l'appui. — Parmi les parties en cause on peut relever les suivantes ! Joachin Uondot, sieur de Lagrange, fermiergénéraldu comté de la Basse-Marche, contre M» Jean Lafleiir,sieurdii Bouchard, avocat, 1632; — Louis de Rofflgnac, écuyer, sieur de Grimodie, demandeur en exécution de sentence, 1633;— Etienne Cerclier, marchand, contre M" Léonard Roadaud, gref- - fier, 1633; — Pierre Criblé, m° fourbîsseur, 1639; — Léonard Vergnaud, praticien, 1639 et 1643; —
Pierre Rivaud, m' seirorier, 1640; ~ Cristophe de
iaCouture-Renon, éciiyer, sieur de Beyreix, ademandeur en robia de boys», contre Léonard Vallier, laboureur : — Martial ballicber, marchand, demandeur en exécution contre d'"" Louiaede la Couature-Renon, veuvede François Dupin. écuyer, sieur de St-Barbant, pournon-paiement d'une créance, 1643; — Jean Richard, notaire royal à St-Barbant,contre François Mallet, laboureur, 1646 ; — noble Jean Charon, écuyer, sieur de Puia-Charnaud, contre François Cluzeau, touchant l'occupation d'un domaine au village de Meyrix, 1655; — d"'" Fleurance Bourlaud, veuve en premières noi:«s de M° Jean Claveau, sieur de Chateauneuf, conseiller du Roi, élu en l'élection de Bellac, présentement épouse de Joseph Arbellot sieur de
ARCHIVES DE LA. HAUTE-VIENNE
raud aieur des Pins, procureur du Roi au sièg'e i
Bellac, contre U* François Lafleur, prêtre ; — Jacques Badou, potier de terre ; — Marie Jame, demandant séparation de biens d'avec son mari ; — Joseph Descelles sieur de Lagrange, greffier au siège royal de Bellac; — M* Mathieu Moulinier, bachelier en théologie, euré de St-Sauveur de Bellac, contre Uesaire Charles de la Couture -Renon, écuyer. = Parmi leapiècesdiversesfigureut: un procès verbal d'experta dressé par Pierre Mallebay, docteur médecin, et Joachim Fusibée, m* chirurgien ; — un « estât des articles véritables des doramag^es-intértUs que Léonard Demaravaud, ra" arquebusier, fermier du revenu dea biens immeubles de défunt M* Jean Claveau, vivant sieur de Chasteauneuf, entend faire, liquider » ; — un procès-verbal de rébellion contre le aieur Massoulard, huissier audiencier ; — le procès-verbal d'exécution de l'ordre donné par M. Dag'ueasean, intendant de la généralité de Limogea, a portant que tous comptables et particuliers quy auroient souffert des frais excessifs, sous prétexte de payement des exécutoires de la Chambre des comptes, parles huissiers employés au recouvrement ou autres huissiers et sergents se disant avoir d'eux charge, en viendroient fuîre leurs déclarations devant noua et en rapportero ent leurs exécutoires, quittances et autres actes justificatifs qu'ils en pourroient avoir ». Se présentent : Jean Bouchard, conseiller du roi ; François de la Coiddre, avocat, cidevaut consul ; Vincent et Etienne BouUet, tous deux avocats ; Simon Dupeyron, consul ; Martial Mallebay, élu ; — provisions de l'offlce do sergent royal héréditaire en la Basse-Marche, en résidence à St-fionnet,
ARCHIVES M LA ÏTAUTB-VI muS
commutie, dafiâ l'exercice do drt greffe SHppriiné par d^clAration du Roi ; '— ordonnance du lieutenant général fin siège de flelIaC preîicriv.itit l'élection de personnes solvablesponr exercet la chftpgre de syndics en la paCoissede Berneoil, aox flnsde faire .procéder à la réparation de l'église paroissiale.
B. SB. (LIftsse ) - 11 [JlJce«, papier.
IdOO. ■=- Procédure» et pièces diverses à l'appui. — Parmi les parties ea"caHse on peut relever les sui* vanWs ! Margnetite Bizeuge, feraine de Jean Brnnier, cl-dÈvantmafcbandoorroyeur, demanderesse en 8éj»aration dfe biens d'aveo son dit mari,n lequels'est lais^té porter en divers ptooèB et despances dans lesquels il a Consommé et ses biens et sa jeunesse, sans l'adveu et Consentement de la dite BBBeugtf » î -^ M» Pierre de Reculfts, sgr de CbftteHU-Moulîn.conBeiUer dn Soi, jn^e iflagistfat fta siège préeldial de Limoges, contre jwrlains habltania de Thouron « nstraignubtes an moulin bflnftl de Chastcau moulin b ; — Jean Michelet, archer de la maréchaussée, « faisant recommander François Gûbtn, sergent roynl, prisonnier dans les pHaona royalles de Guéret, pour la somme de 666 11. 18 B. 4 d. ». contre le dit f rançois Oobin i — Henri de Hofflgnac de Lamolte, docteur en théologie et droit canon de In faculté de Paris,cufô de St-Martih de Peyrat, contre M" René Lacoudre, prêtre Je la communauté de Dellttc.vicaire amovible de Peyrat;— M" Jacques Sornin, sieur de la Roche, receveur dea domaines du Comté de la BaHse-Hnrcho, et Joachim de Bel-
ques Beilac, greffier de ehupltre; ~- remontranees dn procureur du Roi touchant les frandes coramises dans les poids et mesures ; — procès-verbal contre Jean Bussiëre et cortsortfl qui avaient endommagé la fontaine de la ville ; — ordonnance ren'Iue en la chant" bre du Conseil, contre les huiaftiers et secgeBts poar abus Commis dans l'exercice de leurs fonctions ; — procès- verbttux d'arbitres ; ■— taxes de dépens, etc.
B. BM. (Liane.) — ii plètm, papier.
t9G9. -*- Procédures et piècea diverses k l'appui. — Parmi les parties en cause ôb peut relever les sui* vantas : Jgan de Maraangee , écuyer, sieur de Barnenil ; —Jean îtficliellet, ttrcherenla viséuéchaussée de la Basse Marche établie k Beilac, demandeur con^ tre les auteurs d'un tnoen fie survenu dans sa gran • ge ; — Pierre Bonnin gieur de Nouic, appelant d'une .sentence rendue par le juge châtelain de Raneou, contre M» Jean Pénigot, sieur de Grandchamp, avocat an Siègft présldial de Poitiers ; -^ .Mathive Crousaud, demanderesse en séparation de biens d'avec Léonard Cmirdaud, son mnri, marchand ; ^ Jean Dunoyer, marchand tanneur et cofroyenr, demandeur eu saisie contre lîtiennc Dunoyer, marchand tanneur 9t corroyeur ; ^ Pierre Teillet, huissier, aocuBé d'homicide, contre François Moreau, m*cardeur. ^ Parmi les piôess à l'appuf figurent: une déclaration des n frais extraordinaires des criées des biens saisis «ur Pierre Parinaud, meuaiiler » ; — une certiflCRtion de Il criée des biens saisie sur U" Jean Lafleur, notaire
aier ; — M'Mathupio De8broas8es,carédeSt-Sominla-Marche, demandeur en homologration de seatence coûtre M* Jean Savard, pcaticien ; — Martial Desgranges, sergent royal, contre Jean Coastancin, m» de forge k Bellac, pourcoiipset blessures. = Parmi len pièces h l'appui figurent : des déclarations et taxes de dépens ; — des rapports d'arbitres ; — l'acte d'émancipation de "Gervaia Audebert, écnyer, sieur de la Maisonneuve, fila de Pierre Audebert, écuyer, sieur de Fraucour, viaénéchal de la fiasse-Jfarche ;
— un acte de clôture d'inventaire des biens délais-^és par feu M" François de Reymond, sgr du Cluzeau, préaident et lieutenant général au siège de Bellac j
— un a contrôle de la réformation du logement des deux compagnies de cavalerie du régiment d'Artois (?), en garnison en cette ville de Bellac dés le 26 déc.
1676, k commencer le dit controUe dès le 13 janv.
1677. a Parmi les 104 particuliers dénommés figurent : U' Vincent Boullet, avocat ; François de Vaucourbeil, avocat ; Jacques Degude, greffler ; la veuve de Jean Demarravaud, hôte de Saint- Léonard ; Simon Demarravaud bOtede Saint-.$tmo/i ; Jean Delajuvénie, drapier ; la veuve de Jean Uobîn, pelletier ; Jean Riffart, mégiaaier; Louis Lardin, hôte de Saint-Louis; Jean Vergnaud, tanneur ; Jacques Mallebay, boucher; Pierre Delabajauderle, tanneur ; la veuve de Jean Claveau, mesureur de sel ; Léonard Delasalle, sargetier ; Jacques Sénamaud, vitrier ; François Guérin, apothicaire, Pierre Fayaud, chirurgien ; Pierre Deponcharraud, cbamoiseur; Gabriel Bonnier, sculpteur, etc ; — un acte de récusation du juge sénéchal du Dorat ; — un acte de renonciation faite par Mad. do la Gousture-Renon k la communauté contractée avec sou
HAUTE-VIBNNE
reaaes en paiement d'une constitution dotale de 2.700 Jl. au profit "de d'"» Catherine Fauvet, fille de feu Michel Fauvet, élu en l'élection de Bellac; — M* Martial Cerclier, notaire royal, contre François Clavoau, sieur de Chateauneuf, dans une a9!aire d'hérédité ; •— d'"« Valérie Delaaalle, demanderesse en séparation de biens contre Jean de Poncharraud, chamoiseur, son mari ; — M* François Chesne, sieur de Uazeix.avocat, juge chfltelain d'Adriers et procureur fiscal en la ville du Dorât, demandeur en opposition contre Abraham Pèrinaud. := Parmi les pièces à l'appui figurent: des baux de domaines et récoltes ; — des procès- verbaux décriées de biens; — un procès-verbal de saisie réelle et subhastation des biens de sieur François Gobin, sergent royal ; — des rapports d'experts ; — une prestation de serment par M' Antoine Marchand, notaire àSt-Germain, comme arbitre choisi par le sieur Deleatang du Mas ; — des actes de notoriété ; — un acte de liquidation d'arrérages des rentes dues au sieur curé de Bellac ; — une requête de Marguerite Mallebay, veuve de Jean Bouchard, avocat en lasénéchaussée^ demanderesse en constitution de tutelle et curatelle au profit de ses enfants ; — des déclarations de dépena, etc.
B. Ml. (LUisse.) - 74 pièces, papier.
1683. "■ Procédures et pièces diverses à l'appui. — Parmi les parties en cause on peut relever les suivantes: Françoise de Beaubreuii, veuve de M« Pierre Boullet, procureur au présidial de Limoges, demanderesse en exécution de jugement ; — Jacques Bouchard, sieur de la Rebière, contre Jeanne Degude,
AHCHITE8 J)B LA. HAOTB-VIEIffn!
tRÎne dee&TBlerle ; — Léonard Melchior Champelimftud, raarcluind,bourgeoi8 dfl Limoges, contre Messfre Jos«ph dn Peyrat, écuyer, egr baron deThouron, eoBseiller du Ro4, trésorier général de France au burean de Limoges. = Parmi t«6piéeeiià l'appui figurent : on procèa-verbfti dt iaisie d«s biens de Margnerite Moreaa, fc la reqaête de M" Georges Adenis, éeayf r, sieur des Pragnee ; — des baux de domaines et récoftes ; — une adjudication des réparationf) tt faire fc (a forge du Boue^aad ; — des nominntions d'arbttrea ; — ane nomination de syndic pour la garde des papiers provenant de la racceesion du sieur Pénigot; — noe«atimatlon de cheptel faite k la demande de M< François Uénébrias, prienrda Ste-Anne ; — un aete de réoeptioD en l'office de notaire royal k Âsnières poar François Chaigneaa ; — des taxes de dépens,
B. Mi. (LIU30.) — 71 pièces, papier.
ITOO-lToa. — Procédures et pièces diverses h l'appDi. — Parmi les parties en oanse on peut relever les Buifantes : François de La»edamond, pelletier, et Antoinette sa sœur, contre Marguerite et Jeanne ChicIiota« qai, « & toutes rencontres, leur disent des Injures atroces contre leur honneur et réputation, mesme de leu» ancêtres, disant que le diable avoH emporté leur ayeul et autres semblables
Injures diffemantes »; — François Genty, m»
apothicaire et chirurgien juré, contre François Lafleur pour coups et blessures ; — Marie Boullet contre des archers, huissiers et sergents qui ont envahi sa maison et ont roué de coups la plaignante, « sans avoir égard k sa grossesse » ; — Pierre Pommier, huissier fc cheval, représentant du sieur Fleury, bourgeois de Paris, propriétaire de? offices de contrôleur des bans de mariage, Juré priseur vendeur des biens meubles, contre Jean Arnaud, receveur de^domnlnes k Bordeaux ; — Marguerite Bîchaud, nourrice en la maison de Simon Arbellot, conseiller du Bot et son assesseur en la maison commune de Bellac, disant • qn'elle a cy -devant demeuré servante en la maison de Junien Destren, au villag<', de Puis, paroisse de Monterol, lequel pour toute récompense de ses Joierfl l'aurolt b et rendue enceinte, soubz les promesses qa*il luy falsoit de se marier avecq elle » ; —
Joseph et Claude de Marrane, frères, écuyers, sieurâ du Mont et du Gros, et Léonard Mosnier, sieur de la Porare. demandeurs en exécution de sentence: —
dînant que. « estant au dit Bellac, àvoitnrerdu sel avec ses muletz, sortant environ les 10 ou 11 heures du soir de la saline du sieur de Beaupré, qui est en la maison du sieur Daubignat, oli il avoit deschargé, et se retirant, plusieurs chiens se voulans Jetter sur luy, il fut contraint pour aa deffense de donner h l'un un coup de fouet dont II se sert k toucher les mulets , et dans l'instant un particulier du dit Bellac, qu'il ne cognut p&a pour lors et que deapuJs on luy a dit estre le sieur Arbellot de la Gasde, le prit au gosier », et le frappa violemment ; — Simon Arbellot aieur de la Gasne, Jean Gallicher, m* apothicaire, et Jacquette Galtleher, fille dévote, disant « qu'hier au soir, wnron les 9 heures, ils étaient assis au-devant lamaiBoa dudit sieur de la Oasne, où ils prenolent leur récréation aprè^ souper par une honoeste conversatioa d'entre voisins et bons amis ; que dans ce tems-là 11 seroit survenu deux certain-» vollurlers k eux inconnus, qu'on leur a dit se nommer Michel Lambert et
Jean Texier, qui avotent chacun un bftton ou
manche de fonet à la m»in, et vinrent de plein ahnrd frapper le chien dudit sieur Arbellot qui étoit oouehé sur lé pavé et ne grouilloit en aucune manière ...)>; — Joseph Duboucheix sieur d'Angresaa, demeurant à Salnt-Bunnet, contre Antoine Bernard, cy-^evant son métay:r, pour vol de bestiaux ^ Parmi les piè> ces à l'appui figurent! une requête de Philippe Dalabajauderie sieur du CUastenier, demandant qu'on ln< forme de ses vie et mceurs pour lui permettre d'exercer l'office de procureur postulant dont il vient d'6tr« pourvu, au lieu et place de François Mallebay \ — une déclaration fiille parle elenr MoKegouttes, euré de Tereannes, des « nomii de ceux qui ont révélé sur Im moiiitoires à moi adressés par U. l'offlaial de Qué-
B. ses. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin; OS pièces, papier.
1T0 4. — Procédures et pièoea diverses à l'appui, — Parmi les parties en cause on peut relever las suivantes: Jean Degude, maréchal (a/. tHlllatidler),aceu* se du meurtre de Pranoois Veyrat, oonohleri,.» M* Antoine Pauchon, curé de Boiiuat, dvmandaar en exécution de jugement; — Joaohim GftlUcher,sioar du Vlllard et des Angles, accusé de violecoai et de voies de fait contre Barbe Debroue, femme de Vinceat Debroue, tailleur d'habits;— François Oenébriaa, marchand couvertier, deipandeur en complainte pour vol de laine k lui anoartenant : -^ Jean Delavaud aiaur
SÉRIE B. — SÉNÉCHAUSSÉE DE BELLAC
et blessures contre Guillaame Geaty, procureur au sièg-e de Bellac; — François Descelles, sieur des Lombards, demandeur en complainte pour vol de ses clefs. = l'armi les pièces à l'appui figurent : des enquêtes, — des interrogatoires, — des rapports d'experts, etc.
B. EM. (Liasse. I — SO pièces, papier, ITOS-ITOO. — Procédures et pièces diverses à l'appui. — Parmi les parties en cause on peut relever les suivantes : M> Jean Boullet sieur des Martînièrea, avocat au siège de Bellac, contre Pierre Mallebay BÎeur du Cluzeaa, conseiller du Roi, lieutenant général de police de Bellac, Jacques Mallebay sieur de la Vigerie, son frère, « et plusieurs autres avec des valets qui, îvrmés d'épéea et autres armes, prétendoient assassiner > le dit Boullet ; — Jacques Mallebay sieur de lu Vigerie contre le susdit Jean Boullet sieur des Martinièrea, pour tentative d'assassinat ; — d*"« Marie <le la Javénie, veuve de Jean Dumareau sieur de la Bétlioulle, contre M' Jacques de Marsanges, écuyer, sgr de Barneuil, dans une affaire d'hérédité; — Pierre Faure, marcband tanneur et corroyeur, contre dame Honorée de Marand, demanderesse en reprise d'instance ; — M« Joachim Mitraud. prêtre, syndic de la communauté des prêtres de Magnac-Laval, contre Pierre Babaud sieur de Beaupré ; — M" Mathieu Moulinicr, prêtre, « bachelier, docteur en théologie, curé de Saint-Sauveur et Nostre-Darae-de-Bellac, son annexe », contre Catherine Chareîraud, veuve de Jean Leduc, procureur au siège de Bellac. = Parmi les pièces & l'appui figurent : une requête de Jérôme Badon, not&ire royal, demandant à n'être point troublé dans le droit oii il est de passer avec bœufs et charrettes dans les chemins et sentiers appelés des Eschaciers ; — un acte de notoriété pour établir que le siège et In ville de Bellac i sont du diocèse, de la généralité et de l'élection de Limoges, qu'on n'y observe que les mesmes téries que le Parlement de Paris, duquel le dit siège est ressortissant; que le 20 janvier jour de saint Fabien et saint Sébastien, il n'est pas feste de commandement, mais bien jour ouvrable et non férié,
non plus qu'au Parlement de Paris »; — une
prefitatjon de 3erment.par experts ; — des baux de domaines et récoltes, etc.
B. S07- (Liasse.)— lOQ feuillets, papier.
ITOT-lTiO. — Procédures et pièces diverses h
l'appui. — Parmi les parties en cause on peut relever
les suivantes : Antoine-Charles Qenty, avocat, et
HÀUTK-VlIlffîB. — gÉBIB fi.
Jeanne Parvy , sa servante, a disant que, le jour d'hier, sur le soir, la dîtte Parvy, aiant sur ses bras la fille du dit Genty, revenant de l'église des Pères de la Doctrine chrétienne de cette ville d'entendre les litanies de la Vierge », fut attaquée et frappée par Pierre Joubert, maréchal ; — Jean Lafleur, prêtre, prieur de Gondreville, contre les sieurs Courdaud,pour injures ; — Pierre Charrain, marchand tanneur et corroyeur, contre Jacques Dupuy, hôte des Trois Pigeons, pour avoir ^t courir faussement le bruit que le dit Charrain s'était enrôlé, et l'avoir frappé ; — M» Barthélémy Moulinier, sieur de Beauvais, conseiller du Roi et son procureur au bureau des finances de la généralité de Limoge3,héritier de feu M» Mathieu Mouliuier,cnré de Bellac, contre Pierre Mallebay, sieur du Boucheron, son débiteur; — Jeanne de la Courtaudière, femme de Pardoux Faure, régent, contre le sieur Forgemol, potier d'étain, pour coups et blessures portés à son fils dans un cabaret ; — Pierre de Laborie, écuyer, sgr du Boucheron, trésorier général au bureau des finances de Limoges, contre d*"* Anne Gaillard, veuve de M* Jean Boulet (?) sieur des Martinières, avocat au siège de Bellac ; — M» Etienne Audebert, conseiller du Roi, son procureur de police à Bellac, contre ses tenanciers pour non-paiement d'arrérages de rentes ; — Jean de Marsanges, écuyer,sgr de la Corre,contre Jean de Villelume, chevalier, sgr de Cbamborest, pour non-paiement d'une somme de 302 11. ; — Jeannette Barde, pauvre veuve âgée de plus de 70 ans, demandant que son fils soit contraint à lui servir une pension alimentaire ; — François Dumoulin, écuyer, sieur des Goutanceries, demandeur en saisie ; — d'"* Catherine Rigondeau, veuve de M' Gabriel Delabarde, notaire royal, demanderesse en complainte contre Georges Poutée, menuisier, qui avait attaqué son fils. = Parmi les pièces à l'appui figurent: des rapports d'experts, — des nominations de tuteurs et curateurs, — un règlement des droits de raiuage, — une liquidation d'arréragé de rente pour Elisabeth Meilhet, — le titre clérical de Pierre Quérin, acolyte du diocèse de Limoges, fils de François Guérin, m» apothicaire, etc.
