C. 328. (Liasse.) — 109 pièces, papier

19II1-49IIII. — Déclaration du Roi concernant les octrois et autres droits dont jouissent les corps, pays d'É-

SÉRIE C. — INTENDANCE DE

tats, villes, bourgs, collèges, communautés et hôpitaux du royaume. — États des villes de la Généralité de Tours qui ont plus de 4,500 habitants et de celles qui n'atteignent pas ce chiffre. — Liste des villes qui ont des octrois et dont \es affaires sont administrées par un procureur^syudie. — Etat des officiers municipaux composant les corps de ville de la Généralité en 1764; — 'privilèges, gages et exemptions qui leur étaient attribués. — Mémoires historiques et statistiques sur les administrations municipales des villes d* Angers, Baugé, Beauiieu, Chinon, Doué, Ernée et Saumur.