Liasse.) — 4 pièces, parchemÎD

1755-1788. — Baillet [Paroisse Saint-Martin de], — Contrat par-devant notaires à Paris, aux termes duquel « Demoiselle Marie-Thérèze Giraud », fille

majeure, demeurant à Paris, quai de l'école, paroisse Saint-Germain-FAuxerrois, « désirant procurer aux pauvres filles de la paroisse de Saint-Martin de Baillet en France, diocèse de Paris, Tinstruction nécessaire », déclare fonder en cette paroisse « une école de charité pour les filles seulement, en laquelle ne seront reçus aucuns garçons, de quelqu*âge que ce soit, mais où seront admises préférablement les filles de ladite paroisse et ensuite celles des paroisses voisines, pourvu toutes fois qu*elles n'excèdent pas le nombre de soixante en tout, auxquelles sera montré à lire, écrire, calculer; et seront instruites de la religion catholique^ apostolique et romaine par la maîtresse qui sera nommée », laquelle se conformera aux règlements suivants : La maîtresse n'admettra dans Técole aucuns garçons, ni durant les heures de classe ni après. Les filles reçues auront au moins cinq ans. La maîtresse ne se chargera d'aucune occupation en dehors de son école, « à laquelle elle s'appliquera entièrement». Elle fera le catéchisme aux filles, auxquelles il sera distribué des prix à Noël et à Pâques. Ces prix ne pourront être que « des livres imprimés avec approbation et privilège du Roy, et surtout le Nouveau Testament avec les notes de M. Mesanguy, l'abrégé de l'Ancien Testament par le même auteur, l'instruction de Pénitence dédiée à Madame de Longueville, la petite vie des Saints avec des pratiques, le catéchisme de Montpellier et autres semblables x>. Elle ne souffrira pas f qu'aucune fille de l'école, sous quelque prétexte que ce puisse être, se trouve aux danses, si par malheur il y en avoit dans le lieu ». Elle commencera la classe, en été, le matin à huit heures, en hiver à neuf heures ; la classe reprendra l'après-midi à deux heures; chaque classe durera trois heures. Elle ne donnera congé qu'une fois la semaine, et « abrégera le plus qu'elle pourra les vacances », qui « ne pourront être de plus d'un mois, tout au plus ». Elle enseignera et instruira gratuitement toutes les filles de l'école, etc. A cet effet, la fondatrice donne à la paroisse, représentée par le curé, « M«» Daniel-Etienne Vigier », et par deux marguilliers, une rente de 105 livres 17 sols 9 deniers. D'autre part, le curé déclare qu'il appartient à ladite école 50 livres de rente. 13 janvier 1755. — Titres de rentes au profit des « maître ou maîtresse d'école de la paroisse de Baillet», 1765; des curé et marguilliers de la même paroisse, « pour être payé au maître décolle de la paroisse», 1766; delà fabrique, «ce accepté par M»^® Bernard Cardon, curé de la paroisse

Saint-Martin de Baillet-en-France, étant ce^

jour à Paris », 1788.

SÉRIE G. — ÉGLISES PAROISSIALES, ETC. BAILLY — BEAUMONT-SUR-OISE

G. 466. (Liasse.) — 3 pièces, parchemin ; 1 pièce, papier,

1755-1788. — Bailly [Paroisse Saint -StUpice de]. — Bail d'une maison sise à Bailly, « sur la grande rue et au dessus de Téglise d, ainsi que de 16 perches de terre, le tout chargé de rente au profit de la fabrique de Bailly, 1755. — Partage de biens immeubles se trouvant dans les mômes conditions, 1172. — Bail emphytéotique fait au Roi par la fabrique représentée par M^ François Desforges, curé de la paroisse « de Bailly dans le grand parc de Versailles », de 7 arpents 1 quartier de terre en 6 pièces, 1777. — Bail par M"^ François Desforges, curé de Bailly, a diocèse de Chartres », et par Nicolas Dubreuil, marguillier en charge, de différentes pièces de terre appartenant à la fabrique, 1788.

G. -467. (Liasse.) — I pièce, parchemin ; 2 pièces, papier.

1718-1783. — Ballancourt [Paroisse Satyil-- Martin de]. — Cession par Pierre Noël, pêcheur, demeurant à Corbeil, à Mamert Poulet, maréchal, d'une pièce de terre chargée de 30 sols de rente foncière au profit de la chapelle de Saint-Spire de Palleau, 1718. — Titre nouvel par Adrien Mouchet, laboureur à Ballancourt, lequel, au nom et comme marguillier en charge de « la chapelle Saint-Spire de Palluau », reconnaît que cette chapelle tient en la •censive du duché de Villeroy l'héritage suivant : « La chapelle de Saint-Spire, avec la place qui l'environne, contenant dix sept perches,... chargés de 3 deniers de cens >?, 1756. — Bail parle marguillier en charge de la fabrique de Saint-Martin de Ballancourt à Marin Dezerville, vigneron, de 5 quartiers de terre, friches •et roches, sis au terroir de « Ballencourt, chantier dit Sous le mont », 1783.

G. 468. (Liasse, } — 2 pièces, papier.

1783-1784. — Ballainvilliers [Paroisse Saint- Jacques et Saint^Philippe de]. — E^Ltraits collationnés de baux de pièces de terre sises aux « chantiers du Chêne brûlé, du Bouillon, de la Voie des peuples, de la Porte au brun, de la Bataille, des Blancs Manteaux », faits en 1783 et en 1784, par les curés et marguilliers de Ballainvilliers, au profit de H. Le Vasseur et Geneviève Verdier, sa femme, et de J.-B. Boulon et M. F. Lambert, sa femme.

G. 469. (Liasse.) — 1 pièce, papier.

1787. — BAfiTHELjj [Paroisse Saint-Géréon de]. — Bail de terres appartenant à la fabrique de Banthelu, situées aux terroirs de Banthelu, Le Plessis, Cléry, Mézlères et autres lieux, fait par le marguillier en charge au profit de Joseph-Jérôme Bouteille, conseiller du Roi en l'Élection de Chaumont et Magny, 1787.

G. 470. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin : 8 pièces, papiei*.

1638-1794. — Bazainville [Paroisse Saint-Nicolas de]. — Inventaire, dressé en Tan II, des papiers de la fabrique de Bazainville, et conformément aux dispositions duquel les pièces composant le présent article ont été classées. — Vente par Charles Pichard à Claude Mouchard, tonnelier à Behoust, de différentes pièces de terre chargées de 4 livres 13 sols de rente envers l'église de Bazainville, 1680. — Titre nouvel au profit de la fabrique, passé en 1790 par Pierre Moyer, demeurant à Guignonville, comme détenteur de 164 perches et demie de terre. — Titres de propriété de 50 perches de terre labourable en la paroisse de Prunay-le-Temple, dont il est passé déclaration, en 1762, par Jacques Boutillier, agissant en qualité de marguillier de la fabrique de Bazainville ; — testament de Denise Folleville, femme Bourlier, en 1680. — Titre de propriété d'un demi-arpent de terre a derrière la tour » ; testament de Marthe Tixier, 1638. — Titre de propriété d'un demi-arpent de terre « au Bocquet » ; testament et legs de Jeanne Kagoulleau, veuve Bourlier, 1653. — Titre de propriété d'un demi-arpent de terre au lieu dit « Touche-bord » ; don fait à la fabrique par Etienne, René et André Le Noble, frères, héritiers de Jean Le Noble, leur frère, inhumé à Orgerus, d'un demi-arpent de terre au lieu dit « la barrière de la Troche, terroir dudit Bazainville », en la censive des religieuses de Houdan, 1675. — Testament de Pierre Couret, laboureur, demeurant au Breuil de Bazainville, 1670. — Déclaration des terres appartenant à la fabrique de l'église de Bazainville et tenues en censive de a Louis-Marie de Frischman de Rosemberg, prêtre, bachelier en droit canon de la Faculté de Paris, prieur commendataire du prieuré de Saint-Georges de Bazainville et en cette qualité seigneur spirituel de la terre et seigneurie dudit Baza\nville et dépendances et d'un fief situé à Serville, lieu dit Lamarre-du-bout, dépendant de la seigneurie dudit Bazainville ». Les

ARCHIVES DE SEINE-ET^TSE

terres indiquées en la présente déclaration montent à la quantité de 30 arpents 85 perches de terre labourable et de 5 arpents 3 perches de pré et pâture. Les cens dus s'élèvent à « 2 livres 7 sols 5 deniers maille obole pitte une poulie et un chapon », payables les cens en argent le jour de Saint-Remy et la volaille le jour de Noël. Fait à Bazainville, par-devant Jacques Jean, notaire du bailliage de Bazainville et arpenteur, commis pour la confection du terrier, en présence de M'« GratienRemy « Mailler », curé de la paroisse, de François Lemaltre, fermier et receveur de la seigneurie, et de Pierre Bouchard, maître d'école du lieu, mo.

G, 471. (Liasse.^ — 2 pièces, parchemio ; 2 pièces, papier.

1773-1792. — Bazemont [Paroisse Saini-Iliers de], — Baux par les marguilliers Jean-Louis Massieu, ms, Charles Masson, 1785, Guillaume Cheval, n88. Guillaume Labbé, 1792, des terres appartenant à la fabrique.

G. 472. (Liasse.) — 15 pièces, parchemin ; 220/ pièces, papier.

1577-1790. — Beaumont- SUR -Oise [Paroisse Saint-Laurent de], — Contrat intervenu entre M»^® Robert Chefdeville. curé de Saint-Laurent de Beaumont, Anselme « Domilier », conseiller du Roi, président lieutenant particulier au bailliage de Beaumont, Philippe Berthelot, substitut du procureur du Roi au bailliage, Claude Dupré, marguillier en charge , d*une part, Marie « Domilier », demeurant à Paris, et Nicolas « Domiliers », écnyer, conseiller du Roi, maison et couronne de France et de ses finances, d'autre part, au sujet de l'exécution du testament de Catherine « Domiliers » portant la date du 8 octobre 1678 ; rente de 300 livres, 1701. — Titres concernant des immeubles chargés de rentes au profit de la fabrique, de 1597 à 1790; maison sise à Beaumont, « rue du Pot d'étain », appartenant à Jean-Martin Bignon, 1772; hôtellerie du Grand-Cerf tenue par Jean-Guillaume Bridault, pâtissier traiteur, 1787 ; maison rue haute de la Vallée, occupée en 1790 par Marie-Jeanne Michelle Malchaire, lingère. — Déclaration passée par M" Nicolas-Charles « Domilliers », écuyer, chevalier do Tordre de Saint-Louis, demeurant à Paris, actuellement en sa maison de campagne de Beaumont, et par demoiselle Françoise-Suzanne « Domilliers », sa sœur, lesquels reconnaissent qu*en qualité d'héritiers de leur

père, Claude Domilliers, ils sont redevables d'une rente au profit de Téglise de Beaumont, 1766. — Pièces annexes des comptes des années 1782-1784. — Procédures entre les curé et marguilliers de Saint-Laurent de Beaumont et M« Jean-Pierre Charles, l'un des greffiers du bailliage de Pontoise à l'occasion du règlement des frais causés par la démolition d'un « petit clocher à flèche bâti sur le chœur de l'église )>, 1779- 1786. — Bail de terres appartenant à la chapelle de Saint-Roch, 1784.

G. 473. (Liasse.) — 1 cahier, de 8 feuillets, papier,

et 1 pièce, papier.

XVIIP siècle. — Prieuré de Saint-Léonor. — Inventaire des titres et pièces du prieuré de Saint- Léonor, fondé au château de Beaumont-sur-Oise. Le mai 1791, « M" Bailly, homme de loy à Beaumontsur-Oise et fondé de la procuration du sieur prieur de Saint-Léonor a déposé les titres et pièces énoncées en l'inventaire cy-dessus. w — Note au sujet des titres du prieuré.

G. ilk, (Liasse.) — 2 pièces, papier; 1 cachet.

1766. — Spiritualité. — Permission donnée par l'évoque de Beauvais à M'^ Claude Boucher, prêtre du diocèse de Paris, doyen des conseillers de la Grand*- Chambre du Parlement, chantre en dignité de Téglise collégiale et paroissiale de Saint-Honoré, prieur commendataire du prieuré de Saint-Léonor de Beaumont, ayant représenté « que la châsse qui contient les ossemens et reliques de Saint-Léonor placée dans la chapelle dudit prieuré de Beaumont fist défectueuse et tombe en vétusté », de transférer lesdites reliques dans une nouvelle châsse, 29 juin 1766; — procès-verbal constatant la translation : « Avons fait l'ouverture d'une vieille châsse de bois doré, contenant les reliques de Saint-Léonor, consistant en trois os de la cuisse et d*une jambe et deux petits sachets, dont Tun renferme des os du crâne et l'autre plusieurs ossemens

qui paroissent avoir échapé du feu; avons remis

dans une nouvelle châsse sur un coussin de satin rouge les trois ossemens de la cuisse avec une inscription portant morceau de la cuisse, scellé de nos armes par les deux bouts et arrêté par un ruban rouge, et deux autres petits sachets de môme étoffe, dont Tun renferme les ossemens du crâne portant l'inscription

SERIE G. — EGLISES PAROISSIALES, ETC. BEAUMONT-SUR-OISE

morceau du crâne, et l'autre avec Tinscription plusieurs ossemens, l'une et l'autre inscription scellée de nos armes par les deux bouts ». Signatures du curé de Beaumont, M. Vignon, du vicaire, M. Ladam, du prêtre habitué, M. Clément, du curé de Persan, M. Toussaint ; signature et cachet aux armes de Claude Boucher, l«r juillet 1766.

G. 475. (Liasse.) — 21 pièces, parchemin ; 23 pièces, papier ; fragments de 2 sceaux ; 3 cachets.

1667-1704. — Persomiel. — Prises de possession par les prieurs et pièces y annexées. — Jean de Saint- André. Réparations à faire au prieuré et comptes avec les fermiers. Sentence concernant les réparations : « Maistre Jehan de Saint-André, prieur du prieuré de Beaumont-sur-Oize », représente « qu'il n'est prieur que depuis trois ou quatre ans en ça, que de son temps lesdictes desmolitions ne seroyent advenues, ains longtemps au préceddant, et ce par les entreprinses de plusieurs particulliers de ladicte ville de Beaumont, qui auroient basty contre les principalles murailles de ladicte prieuré et, en ce faisant, myné, sutté et desmoly les fondemens en plusieurs endroitz r, 1567 ; — autre, entre le même, « chanoyne en Téglise de Paris, prieur du prieuré de Beaumont-sur-Oyse », et Pierre Vaultier, marchand à Beaumont, au sujet de la « Visitation d'un pillier prétendu par ledict Vaultier estre en péril éminent », 1576 ; — compromis et sentence arbitrale entre Jean de Saint-André et Pierre de Saint- Leu^ marchand à Beaumont, «naguère fermier dudict prioré», 1579; — transaction entre le même et les héritiers de Pierre Billoré, en son vivant receveur du prieuré, 1587. — Charles de Vie. Prise de possession du prieuré par le procureur de «M""® Charles de Vie, abbé de La Nouvelle, pourveu de Nostre Saint Père le Pape du prieuré de Saint-Léonor de Beaumont », 24 mars 1637. — Hardouin de Péréfixe. Prise de possesssion par le procureur de « W^ Hardouin de Péréflxe, prêtre du diocèse de Poitiers, docteur en théologie de la Faculté de Paris », pourvu dudit prieuré par le cardinal de Richelieu, prieur de Saint -Martin -des- Champs, 23 avril 1637. — Besnard de Rézé. Prise de possession par « M*"» Guillaume Besnard sieur de Rézé, clerc et conseiller du Roy nostre sire en sa cour de Parlement à Paris », 1er février 1638. — Adam-Simon Lescuyer. Prise de possession et résignation, 1684. — Barjot d'Auneuil. Prise de possession en 1685 ; — commission du Grand- j

Conseil pour assigner les débiteurs et censitaires, 1690 ; — réparations au prieuré ; arrêt rendu au profit de « Archambault-François Barjot d'Honeuil, chanoine de la Sainte-Chapelle à Paris, prieur du prieuré de Saint-Léonnard , fondé au chasteau de Beaumont-sur- Oyse », 1687-1694. — Collation du « prieuré de Vieuxvy et de Dangeau, son annexe, ordre de Saint- Benoist, diocèse de Chartres », en faveur de M"^ Barjot d'Auneuil, 1699 ; — compte des recettes et dépenses présenté en 1704 à M""® A. Fr. Barjot d'Auneuil.

G. 476. (Registre.) — In-folio ; 37 feuilles, papier.

1736. — Temporel du prieuré. Plans. — Plan du prieuré de Saint-Léonor de Beaumont-sur-Oise, appartenant à (c Messire Claude Boucher, prieur dudit prieuré et conseiller de la Grand'Chambre du Parlement de Paris», ainsi que des maisons ethéritages en relevant, le tout, divisé a en vingt -cinq plans », dressé par Antoine Prévost, notaire et arpenteur royal de la ville et comté de Beaumont, demeurant à Chambly [Oise], en 1736. — l«f plan. Château et prieuré. — 2«plan. Rues du Perron et de l'Abreuvoir. — 3« plan. Rue de la Vallée. — 4« plan. Rue de TÉglise et rue du Coche. — 5« plan. Rue des Lombards. — 6« plan. Rue du Bois, Saint- Jacques de Richebourg, marché au Jeudi. — 7« plan. Rue Florence. — 8« plan. Rue Hideuse. — 9« plan. Rue de la Tournelle et chemin de Paris. — 10* et 11» plans. Saint-Roch et les maisons de santé. — 12® plan. Cantons de Saint-Père, la Croix des bannis, le Four à chaux et la Mardèle. — 13® plan. Cantons de Notre-Dame-des-Champs et la Croix Saint-Imbert. — 14° plan. Canton du Marché-Jeudy. — 15° plan. Canton de la Chevée. — 16« plan.: Cantons de la Pierre, la Logette, la Croix-Neuville, les Maréchaux, les Martevignoles. — 17® plan. Cantons du Clos Dubus et de la Fontaine. — 18° plan. Canton de la Mairie. — 19* plan. Canton de l'Ile du vieux pont. — 20« plan. Canton des prés de Tourry. — 21® plan. Cantons du Bas Caillouet et du Cornoiller. — 22® plan. Cantons du Caillouet et du Haut Caillouet. — 23« plan. Canton de Mongriffon. — 24* plan. Cantcm du « Gros hestre ». — 25» plan. Canton Toto. — Viennent ensuite : — le plan du a fief Binette », au terroir de Morancy [Oise], 3 feuilles ; le plan de pièces de terre sises à Chambly [Oise], 2 feuilles ; le plan de pièces de terre sises à Morangles [Oise], 2 feuilles ; le plan de pièces de terre sises au Mesnil-Saint-Denis [Oise], 1 feuille; un plan d'immeuble et de prés sis à Persan, 2 feuilles ; un plan

ARCHIVES DE SEINE-ET-OISE

d*une maison située à Champagne, 1 feuille ; un plan d'une pièce de terre sise au terroir de Bernes, 1 feuille.

G. 477. (Registre.) — In-folio ; 9 feuillets, papier.

1736. — Plan, arpentage et mesurage des terres et prés du prieuré de Saint-Léonor de Beaumont .sises aux terroirs de Bernes, Bruyères, le Mesnil-Saint-Denis, Morangles, Persan, le tout exécuté en 1736, par Antoine Prévost, notaire, arpenteur royal du comté de Beaumont à Chambly. Aux armes de Claude Boucher, prieur.

G. 478. (Liasse.) — 5 pièces, parchemin ; 1 pièce, papier.

Xir slècle-1569. — Privilèges, droits, cens et revenus. Chauffage. — Charte du comte de Beaumont, Mathieu II, faisant savoir que, du consentement de son fils aîné Mathieu, de ses fils Philippe, Mathieu et Jean, et avec Tapprobation de sa femme, la comtesse Alice, il a fait les donations suivantes à Téglise de Saint-Léonor de Beaumont et aux moines qui y servent Dieu : droit d'usage dans ses bois, « quanhinx quidam asinus ad usum eoriim afferre potuerit in loco quo ipse cornes vel successores ejus sibi ad ardendum accipient quaiido apud Bellomontem manserint ; si vero alias ma'nsionera fecerint, vel ubicumque ahierint, ^monachi tamen consuetudinem suam in supradicto loco semper accipient » ; une rente de 15 sols, monnaie de Beauvais, devant être affectée à la nourriture des religieux aux jours de la fête des saints dont les reliques sont conservées en leur église ; une béte de somme pour le service du moulin de Saint- Léonor, a ea scilicet conditionè quod banerios alio^ rum molendinorum ^nonachi ad suum molendinum nullateniis récipient y* \ enfin, après son décès, «/iaraz jumeniorum suorum cumseqiiacibussinsn. Témoins : Pierre de Boran, « de Borrengo », Pierre, fils de celui-ci, Pierre de Ronquerolles, « de Ronceroles », Philippe Hideux et autres. Sans date.; seconde moitié du XII* siècle. — Lettres patentes du roi Philippe le Bel, au sujet du droit d'usage accordé au prieur et aux moines du prieuré de Beaumont dans les bois de Beaumont, c'est-à-dire en la forêt de Carnelle, « in foresta Quemelleit, et qui causait un notable dommage à ladite forêt, « quasi penilus devastari ». Les officiers royaux ayant décidé qu'en échange de ce droit d*usage les prieurs et religieux recevraient an-

nuellement, par les soins des forestiers de Carnelle, 618 molles de bois à brûler, le Roi ordonne qu'il en sera ainsi à l'avenir. Novembre 1293. — Sentence du Grand Maître des eaux et forêts dans la contestation survenue entre Jean de Saint- André, prieur de Beaumont, d'une part, demandeur, et le procureur du Roi, d'autre, défendeur : « Nous avons dit et disons que nous avons faictet faisons main levée et délivrance du droict de chauffage par ledict demandeur prétendu en la forest de Carnelles et, en ce faisant, avons ordonné que par chacun an luy sera délivré par le maistre des Eaues et forestz dudict Beaumont ou son lieutenant vingt mousles de bois en bois de baulte fustaye, et, où il n'y aura bois de haulte fustaye, sera faicte ladite délivrance en bois taillis jusques à la concurrence et équivallent desdicts vingt mousles de bois es lieux plus commodes pour ledit demandeur et moins dommageables pour le prouffict du Roy », 1564. — Autre, en faveur du même, 1566. — Sentence du Grand Maître des eaux et forêts dans le procès entre Jean de Saint- André, d'une part, et Marie-Madeleine de Savoie veuve du duc de Montmorency, usufruitière du comté de Beaumont, au sujet de la délivrance du bois de chauffage, 1569.

G. 479. (Registre.) — In-folio, de 54 feuillets, parchemin.

1528-1529. — Terriers. — Terrier de 1528-1529, précédé des lettres royaux présentées à c<Jehaa de Sainct-Leu, lieutenant particulier de Monseigneur le bailly et gouverneur de Beaumont-sur-Oize pour le Roy, nostre sire, et notaire juré pour ledict seigneur en la ville et chastellenie dudict lieu», par vénérable et scientifique personne « damp Jehan Preudhomme, docteur en théologie, prieur du prieuré Monseigneur Sainct-Léonoirt, fondé pu chastel dudict Beaumont ». « François, par la grâce de Dieu roy de France, aux baillifz de Paris, Senlis, Beaumont ou leurs lieutenans salut. De la partie de nostre bien amé frère Jehan Probi, docteur en théologie, religieulx profex de l'ordre de Cluny, prieur de Beaumont-sur-Oize, nous a esté exposé que, à cause de sondict prieuré, fondacion et augmentacion membres et deppendances d'icelluy, luy compectent et appartiennent plusieurs terres et seigneuries, où il a toute justice et jurisdic-

tion et aultres droictz Paris, le troisiesme jour

d'octobre Tan de grâce mil cinq cens vingt huict et de nostre règne le quatorzeiesme ». Possessions, droits et redevances : « Le lieu et pourprins dudict prieuré

SERIE G. — EGLISES PAROISSIALES, ETC. BEAUMONT-SUR-OISE

contenant maison à deux corps d*hosteI, cours et jardins bas et hault, cave, lieu et pourprins tout cloz et fermé à murs, séant audict Beaumont, tenant d*une part à réglise dudîct prieuré, qui est fondé de Monsieur Sîaint- Léonoire, d'autre part aux anciennes murailles du chasteau et fossez d'icellu}', aboutissant d*un bout ausdicts fossez et d'autre bout sur la grand court dudict chasteau » ; plusieurs pièces de pré, une ferme ou métairie à Bernes, le tonlieu le jour de la fôte de Saint-Léonor, oc qui est tel que chascun ouvrouer dudict Beaumont doibt audict prieur ung denier parisis, et chascune personne vendant ce dict jour marchandise au marché dudict lieu de Beaumont doibvent aussi et sont tenuz paier audict prieur une obolle », le droit « de pescher à harnoix et flUetz en la rivière d'Oize depuis mydy de la veille et feste dudict jour Saint-Léonoire jusquesau lendemain douze heures du matin qui sont vingt-quatre heures entières d ; la collation, le don et l'octroi des écoles de Beaumont ; le droit de percevoir chaque année sur les dîmes de Boran un muid de blé et un muîd d'orge ; le droit de prendre annuellement en la forêt de Gamelle «618 mosles, 50 busches pour mosie, gros bois » pour le chauffage ; la terre de Fresnoy-en-Thelle, dont le prieur est « seigneur hault justicier, moien et bas X» ; le droit de dlme <r tant de grains que de vins, grosses et menues » à Chambly et au terroir d'environ ; le droit de prendre une certaine quantité de grain sur les grosses dîmes du Mesnil-Saint-Denis et de Moran-| gles ; une rente de 12 mines de blé « en ladicte ville de^ Beaumont sur les moulins de dessus le pont dudict lieu » ; une autre de 50 livres 3 sols sur la recette de Beaumont le jour de la Saint-Jean-Baptiste ; droits divers à Bruyères, Boran et Nogent-sur-Oise. — Tenanciers : Jean de Saint-Leu, lieutenant particulier et notaire, Gérault Lebrun, boucher, Jean Dupont, charron, François Levoyer, boucher, Tristan Saquespée, Jean de Labrosse, Denis Doulceur, Jean Roger, « tixerrand en linge », Jacques Massoif, conseiller en cour laie, Marguerite Biguerel, Agnès Cotillon, Jacques Gracia, « cordouennier en vieilz », Jean de Saint- Vaast, marchand tanneur,, Messire Bertrand Le Bossu, prêtre, Pierre Bart, bourrelier, etc. ; — au folio 41, recto, commencent les déclarations spéciales faites pour la terre et seigneurie de Fresnoy-en-Telle. Censitaires : Michel de Paris, Jean Servoisier, Guy Servoisier, Mixîhault Noiret, Maître Robert Gyéroult, bachelier en décret, curé de Fresnoy-en-Thelle, Pierre Noiret dit Picquedame, Raoullet le Boucher, Jean le Boucher, Guyot Guérard, Aleaumet Rambert, Marguerite Pharamus, W^ Jean Pasques, Jean de Villers et autres.

G. 480. (Registre.)— Iii-quarlo, folioté 2-319, papier.

XVI® siècle. — Terrier, dont les premiers et les derniers feuillets ont disparu» Sans date ; xvi« siècle.

G. 481. (Registre.) — In-quarto, de 77 feuillets, papier.

XVn® siècle. — Autre terrier, sur la couverture duquel sont inscrites les dates de 1640-1644, et qui porte sur le premier et le dernier feuillet la signature Barjot d'Auneuil. Table par ordre alphabétique.

G. 482. (Registre.) — In-quarto, de 186 feuillets, papier.

XVII® siècle. — Autre terrier, du xvii* siècle, précédé d'une table des noms de ceux qui ont passé déclaration au présent registre. Tenanciers : M"» Antoine Caron, vicaire de Saint-Laurent-de-Beaumont, Antoine de Saint-Leu, Antoine de La Porte, etc.

G. 483. (Liasse.) — 6 pièces, parchemin ; 253 pièces, papier.

1598-1774. — Déclarations. — Déclarations et piè~ ces y relatives concernant divers immeubles sis à Beaumont-sur-Oise, en la rue de la Vallée, « hôtel de la Salamandre » ; en la rue « Tirepoitron », maison appartenant à Catherine Boucher, veuve Jacques Cousin, maîtresse de « THÔtellerie de la Grosse Teste », granges, maison et dépendances possédée par Claude Delanoiie, « maistre joueur d'instrument » ; en la rue des Lombards ; en la rue du Bois, « les granges de Montauban » ; au Marché-Jeudy ; en la rue de Senlis ; près des murs de la ville ; 1598-1774.

G. 4S4. (Liasse.) — 237 pièces, papier.

1528-1783. — Déclarations et pièces y relatives concernant divers immeubles sis à Beaumont-sur-Oise, en la rue Saint-Laurent, en la rue du Perron, « maison où pendoît pour enseigne le Plat [d'étain], faisant actuellement partie de la maison et hôtellerie où pend pour enseigne Técu de France », en la rue Saint-Jacques ; au carrefour du Beffroi ; en la rue des Veaux ; en la rue de l'Abreuvoir ; « en la rue Fourci Chaudron » ; en la rue Saint-Jacques de Richebourg ; en la rue Hideuse ; en la Grande Rue conduisant à l'église Saint- Laurent; en la Grande-Rue allant à Paris vis-à-vis de

ARCHIVES DE SEINE-ET-OISE

celle du Pot d'étain ; au carrefour dés Forges ; au grand chemin de Paris ; en la rue des Tournelles ; en la rue de la Juiverie ; en la rue Florence ; en la rue menant du Château au Marché ; en la place du Château, c< partie de la maison où pendoit ci-devant pour enseigne le Vert-Galant », 1528-n83.

G. 485. (Liasse.) — 2 pièces, parchemin ; 227 pièces, papier.

XVI«-XVin« siècles. — Déclarations et pièces y relatives concernant les propriétés sises en divers cantoris du terroir de Beauraont-sur-Oise. Cantons : du haut Caillouet, du bas Caillouet, de Caillouet, des Crayons, de Thoury, d'Orgeval, du Clos prieur, de la Pierre, de la Chevée, de Notre-Dame-des-Champs, etc., xvi«-xviii® siècles.

G, 486. (Liasse.) — 2 pièces, parchemin j 378 pièces, papier.

XVIo-XVIIP siècles. — Déclarations et pièces y relatives concernant les propriétés sises en divers cantons du terroir de Beaumont- sur-Oise. Cantons : de la Logette, du Clos Saint-Laurent, de MartavignoUe, de Toto, de Saint-Père, de la Croix des bannis, de la Mairie, de la Fontaine, du Four à chaux, du Clos Dubus, de la Mardelle, etc. xvi*-xviiio siècles..

G. 487. (Liasse.) — 351 pièces, papier.

XVIe-XVIir siècles. — Déclarations et pièces y relatives concernant les propriétés sises en divers cantons du terroir de Beaumont- sur- Oise. xvi«xviii® siècles.

G. 488. (Registre.) — In-quarto, de 12 feuillets, papier.

1587-1589. —Registre des ensaisinements et acquisitions faites en la censive du prieuré de Beaumont-sur- Olse pendant les années 1587-1589. Saisine baillée à Nicolas Quin, Félix Hoyau, Jean DomiUiers, Achille Chefdeville, Anceaulme de.Neufville, Manuel^ Tamplier et autres. : '•

G. 489. (Registre.) — In-quarto, papier, paginé île 1 à 45

et! de 1 à 26.

1678-1689. — État dressé pour faire la recette du prieuré suivant le bail fait par le prieur, M'^° Barjot

d*Auneuil, en 1685; recettes et dépenses jusqu'en 1689;

— renseignements divers pour les années 1678-16'79.

G. 490. (Registre.) —in-quarto, de 34 feuillets, papier.

1750-1777. — Registre des saisines baillées par le fermier du prieuré de Saint-Léonor de Beaumont, le sieur Henry Ferry, pendant les années 1750-1777. Actes concernant Pierre Verret, « ouvrier en poil de chèvre », Nicolas Robert, vigneron, Charles Robert, postillon, etc.

G. 491. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin; 14 pièces, papier.

XVIP-XVIIP siècles. — Mémoires et états concernant les maisons, jardins, granges et héritages qui relevaient du prieuré de Beaumont ; correspondance ;

— expédition d*un arrêt du Conseil d'État allouant une indemnité pour cession de terrain dépendant du prieuré à cause de la construction et de Talignement du chemin de Beaumont à Chambly. 1769.

G. 492. (Liasse.) — 121 pièces, papier.

XVir-XVin« siècles. — Procédures contre différents censitaires ; pièces y annexées ; saisies de terres et héritages à Beaumont, Fresnoy-en-Thelle, Chambly, Le Mesnil-Saint-Dehis, Morancy et autres lieux, '•xvii«-xviii^ siècles.

G. 493. (Liasse.) — 8 pièces, parchemin; 152 pièces, papier;

4 cachets.

1221-1770. — Procédures contre le prieur du prieuré du Lay, « le sieur de La Montagne », à la requête de M" Clause Boucher, conseiller au Parlement, prieur de Saint-Léonor de Beaumont, au sujet d'une redevance en grains prétendue par ce dernier ; — extrait d'un « petit livre en parchemin, couvert d'une couverture de parchemin », d'où il résulte qu'à l'article « Confessio domini Johannis, comitis de Bellomonie de omnibus elemosinis et donationibus quas predecessores sut ecclesie Sancti Leonarii dederunt », en 1221, se lit la mention : « Apud Mené- Uum Sancti Dionisii, in granchia de Layo, sex sexiaria bladi et sex sextaria avenœ » ; — extrait du terrier de 1528-1529 ; — requête présentée au Parlement par W^ C'aude Boucher, exposant que depuis

SERIE G. — EGLISES PAROISSIALES, ETC. BEAUMONT-SUR-OISE

un temps immémorial il est en possession de percevoir annuellement sur les dixmes du prieuré du Lay près Beaumont-sur-Oize, au jour de Saint-Martin d*hyver, à cause de sondit prieuré de Beaumont-sur-Oize, un muid de grain, savoir demy-muid de bled et demymuid d'avoine, dont il a toujours exactement été servi du passé par les précédents prieurs du Lay, mais que depuis le moment où le sieur de La Montagne, prieur actuel, a été pourvu dudit prieuré, il lui a été impossible de se faire payer laditte dette et redevance, quelques réquisitions verballes qu'il ait pu faire à ce sujet audit sieur de La Montagne » ; correspondance; 1221-

mo.

G, 494. (Liasse.) — 30 pièces, parchemin; 59 pièces, papier.

1512-1777. — Baux. — Baux généraux du domaine et des terres du prieuré et pièces y annexées. Baux passés par : — a damp Jehan Barchère, prieur et administrateur d'icelluy prieuré de Beaumont-sur- Oize », 1512; — « damp Michel Marc », bachelier en théologie, prieur, 1513; — « damp Jehan Probi », docteur en théologie, prieur, 1535 ; — M"** Jean de Saint- André, chanoine en Téglise de Paris, prieur, 1578- 1586 ; — M'« Guillaume « Bénard, seigneur de Rezay, conseiller du Roy en ses Conseils et en sa Cour de Parlement », prieur, 1655-1683; — M'« Archambault- François Barjot d'Auneuil, « abbé, chanoine de la Sainte-Chapelle royalle du Palais à Paris », prieur, 1691-1710 ; — M'« Pierre de Vienne, « prestre du diocèze de Troye, docteur en théologie de la Faculté de Paris, abbé de Saint-Martin de Nevers, conseiller au Parlement de Paris », prieur, 1714-1715; — M^r Hercule de Fleury, conseiller du Roi, ancien évéque de Fréjus, précepteur de Sa Majesté, abbé et seigneur de Tournus, prieur, 1718-1722 ; — M--^ Claude Boucher, prêtre du diocèse de Paris, conseiller clerc au Parlement, 1726-1769 ; — arpentage des terres du domaine fait en conséquence d'un bail de 1769, à la réquisition de Henry Ferry et de Louise-Clotilde Boulanger ; — bail de 1776 ; correspondance, 1777.

G. 495. (Liasse.) — 9 pièces, parchemin; 2 pièces, papier.

1495-1785. —Bernes. — NotiiScation par « Galeran du Wast, garde de par le Roy, nostre sire, du seel de la chastellerie de Creeil », du bail fait, pour une durée de 99 ans, à Gilet Droguerie, laboureur, et à

SwNE-BT-OiSB. — SÉRIÏ g.

Jeanne, sa femme, par Frère Jean Berchère, prieur de Beaumont, des héritages appartenant au prieuré et situés au terroir de Bernes, notamment de « une masure et lieu assis près ledit lieu de Berne, où il y a grant apparissance de y avoir anciennement eu grans maisonnage, avec les jardins et lieux appartenans et appendans à icelle masure appelée communément le lieu de la ferme du prieuré audit lieu de Berne, que Ten souloit communément nommer la granche dudit prieuré ». Redevance fixée : « Cinq muis de grain de ferme, les deux pars blé, le tiers avoine à la mesure de Beaumont, ledit blé bon et souffisant, les deux pars fourment et le tiers soile, demi mine de poix et demi mine de fèves, tout mesure de Beaumont, et rendu audit Beaumont es greniers dudit prieuré, auxdespens et périlz desdits preneurs, et ung pourceau gras, de la valeur de trente-deux sols parisis, et deux cens de gerbes, aussi rendues audit prieuré », juillet 1495. Approbation donnée audit bail par André d'Espinay, archevêque de Lyon, prieur commendataire de Saint- Martin-des-Champs, 1496. — Reconnaissance passée pour le bail de la ferme de Bernes, 6 mars 1537. — Enquête au sujet de la ferme de Bernes, 1546. — Procédures entre Jean de Saint-André, prieur de Beaumont, demandeur, et Claude de Fourcroy, praticien, défendeur, « pour raison de ce que ledit demandeur disoit que, à cause de la dotation et fondation dudict prieuré, luy compétoient et appartenoient plusieurs héritages, et, entre autres, une ferme et mestayerie, estables, cours, jardins, terres et prez contenant de six à sept-vingtz arpens ou environ, desquels ledict de Fourcroy, défendeur, et autres s'efforcoient joyr », 1547-1551. — Arrêt du Parlement condamnant les détenteurs des terres da Bernes à payer les redevances dont elles étaient chargées envers le prieuré, 1579. — Baux des prés de Bernes par les prieurs de Beaumont, Jean de Saint-André, 1587, « Guillaume Besnard de » Rézé », 1675, Antoine-François-Claude-Marie-Christophe de Beaumont, 1785.

G. 496. (Liasse.) — 5 pièces, parchemin; 16 pièces, papier.

1525-1785. — Chanibly [Oise, Ar* Senlis. O'»

Neuilly-en-Thelle]. — Bail pour 9 années fait à Michel Watery, sergent en TÉlection de Beauvais, demeurant à Chambly, par « damp Charles Chevallier »>, prieur de Beaumont, » des dismes tant grosses que menues de grains et de vins du dismaige, terrouer et flnaige dudict Chambly ». Redevance annuelle : « Huit mnys de

A R GHl YEfi SD^ :SBIN8»jr f oia&

grain, les deux pars blé, letl^rs avoyne, ung mynotde' poix, une myne febves et oing mny devin. .... et ung pourceau du pris de trente-deux solz parisis -», 10- mai 1525. — Autre, par Jea» deSaint^André, au profit rde- Jean Boucher, laboureur au Mesnii^Saint-Df^nts; et d'Antoine de Saint-^Vast, laboureur à « Gbambly lef Haultbergier », 1518. ■— Procédures en- 1685 et anrêt sur reqaête présentée par M* Philipj^e - DomiUiers, sous-fermier général du prieuré de Beaumont, au sujet des dîmes de la paroisse de Chambly, 19 juillet • 1685. — Bail par le sieur Charles Berson, bourgeois, procureur de M"* Antoine-Françoîs-Claude-Marie- CUristophe de Beaumont, prieur, à LouiS'^François Meunier, marchand farinier,- demeurant au Mesnil- Sainte-Honorine, paroisse de Chambly, de la portion des dîmes appartenant au prieuré sur le territoire de Chiambly et environs; fermage 1.450 livres, 17 novembre 1785 ; — contre^lettres aux termes desquelles Louis-François Meunier et sa femme reconnaissent que« dans Tacte précédent, bien que le fermage* ne soit porté qu'à la somme de 1.450 livres, a néanmoins la > vérité est que ledit sieur Meunier et son épouse sonè convennsà la^omme de deux millelivresde fermage*.., et que c'est à leur prière et réquisition* que ledit sieur Berson^ audit nom, a consenti de ne porterie prix dudit bail qu'à ladite somme de 1.450 livres », 17 2io^vembre 1785.

G. 497. (Liasse.) -— 43 pièce8,^parcheiiim ; 344 pièces» papier.

15121-1721. — Frestwy-en-^TheUe [Oise. Ar^ Seniis. Con Neuilly^n-Thelie]. — Dime». — Notification par Antoine Paillart, « garde de par le Roy, nostre sire, du seel de la prévosté de Chambly », d'un contrat passé devant Charles Paillart, tabellion, et Jean Moinet ou Mouret, aux termes duquel deux ^ laboureurs de « Fresnel en Telles » reconnaissent avoir pris à bhil à ferme du prieur de Beaumont, « damp Jehan Barchère », les dîmes en grain appartenant au bailleur sur le « villaige et terrouer de Fresnel «, 8 juillet 1512. — Procédures au sujet des dîmes entre le prieur de Beaumont, d'une part, et les curés de Fresnoy-en-Thelle, Marc et François Cresson, d*autre part : « Suplie humblement Guillaume Bénard, sieur de Rezay, conseiller en la Cour, prieur du prieuré de St-Léonnore fondé au chasteau de Beaumont sur Oize, seigneur à cause d'icelluy de Fresnoy, disant qu'eU' laditte quallité luy appartiennent les dixmes de la parroisse de Fresnoy, desquelles ayant faict bail à M'« Jacques Chantelauze

^ etfl jant ^eu adnris que feu Mf? M&nq iûvewmïr prêtre^ curé dudibt*lîQUvi prétendoit*troubbar;il Tauroit: faiot a9sigiierîpar'>d6vaQtkle<bailiy de Beaumont^ pour Teoirdire que^deffenoefi ^ luy sercrient .faiotes^de^l'empesaher * en^la^jouiasBAce -desdîtea^ixme»; .à.icesie assignation. ' Cresson estant comparu^ soual^ent quelles dixmes «luy* ; app^ntenoient» qu'il en estoit en poœassion e^que le suppliant ' n'y pouvoit rien: prétendre*»); pièces pron duites par les partie»,- parmi lesquelles des baux, de» • dîmes, dont un de 1587; inventainess productions j jusqu'en 1654. — Autres pr^ooéduces, en 1720-1721, entre le prieur de Beaumont, André - Hercule de Fleury, d'une part, prenant le fait et cause de Louis Chartier, sous-fermier des dîmes c de la paroisse de Saint-Nicolas de Frenel ou Frenoy », et le S"* Louis Ranson, curé de Fresnoy^ d'autre part; requête' du prieur, se qualifiant de « seigneur haut, moyen et bas justicier, patromet seul dëcimataur de la. panoisae-de Frenal ou Fresnoy », et exposant .que< le curé Louis Ransûn, « prenant de*fausse«sidée6, s'avisa, à iatrécoita dernière d'enlever^ touttes l(ifi-nQvalle8i<le(-cettâipar«^ rai8se>«><

Gr. 498. (Liasse.) — 9 pièces, parchemin ; 6 pièces, papier.

1529^1607: — Justice/ — Procès' entre noble homme Maître Pierre Lèbiri, .pnévôt deCceiU. d'unepart/ et desprieurs de Beaumont^» MaisireJeban» de Sainot'^Andrév escollier^estudiant en. l'Univ^sité de Paris, ^... subrogé euf ce prooès. au lieu et droîet'dè Mâiatre» Anthoine Simony, naguères prieur dudict prieurj^,^ lequel jSimony auroiot esié subrogué. audict procès au lieu et;droict de Damp Jehan^Proby^ prieur dudict prieuré, demandeur», d'autre* part. Le prieur Saint-André prétend être « en bonne possession et saisine de la haulte justice,- moyenne et basse de«4a seigneurie de Fresnoy, dont il est seigneur », et avoir été troublé en ladite possession ; — enquête et déposi*tion de : Etienne Maillet, laboureur à Fresnoy^ âgé de 75 ans, lequel déclare que « ledit prieur tde Beaumont, à cause de sondit prieuré, a droict det justice haulte, moyenne et basse par tout le village dudict Fresnoy, excepté en une rue qu'on appelle la rue de Gournay et une maison qui est près l'église, où le seigneur de Neuilly a droict de justice ; mais au résidu icelluy prieur a toute la justice et, pour exercice d'ioelle, prévost, greffier, sergent et aultres ministres de* justice, par lesquelz il faict exercer sa justice, fait faire inventaires et prisée de biens, et si y faict crtz et pro-

SÉRIE G. — ÉGLISES PAROISSJALES. ETC. SBAtJïMOXT-SUR-OlSE — BEYNES.

olamatioBs pablic^œs» ; TtaribatAt'IiainaQr, manou- TPier, âgé de ^9eaiis; de Jean Darohe, làbonrenr, Agé de 38 ans ; — antre enquête au sujet des terres de Fresnoy-en-Thelle ; dépositions de Etienne Maillet, laboureur, âgé de 80 ans, Guyot Guérard, laboureur, âgé de 10 ans, Martin Gabelot, laboureur, âgé de '78 ans, Micbaud Duf'ourt, laboureur, âgé de 70 ans, et autres ; 1529-1546. — Commission pour faire assigner devant le Parlement, à la requête du prieur de Beaumont, «•M*'° Nicolas Le Clerc», la veuve Bertrand le Bel et les officiers du bailliage de Beaumont, qui avaient troublé le prieur dana la jouissance de ses droits de justice, 1607.

G. 499. (Liasse.) — 12 pièces, parchemin ; 3 pièces, papier.

'IBÔS^teoJ. — Domaines, cens et rentes. — Baux et titres nouvels pour divers héritages sis à Presnoyen-Thelle, de 1506 à 1607, dans lesquels sont mentionnés les prieurs c< damp Jehan Berchère », 1506, c( damp Michel Marc », 1513, a maistre Jehan de Saint-André », 1571-1587, « Maistre Nicolas Leclerc », 1606-1607.

G. 500. (Registre.) — In-folio, de 88 feuillets, papier.

1604-1606. — Terrier de Fresnoy-en-Thelle, sur la couverture duquel sont inscrites les dates de 1604- 1605. « Ensuivent les personnes cy-après nommez qui auroient volontairement recongneuz et advouez tenir à tiltre de chef cens portant lotz, ventes, saisines et amendes, quand le cas y esohet, du prieuré Saint Léonorre fondé au chasteau de Beaumont à cause de sa terre et seigneurie de Presnel les héritages et choses qui ensuivent cy-après». Censitaires: Antoinette Nouvellon veuve Macquerel, André de Saint Vaast, Charles Fessart, etc.

G. 501. (Liasse.) — 700 pièces, papier.

XVI«-=^XVnr siècles. — Déclarations tant anciennes que nouvelles des maisons et terres de Fresnoyen-Thelle. xvi»-xviii° siècles.

G. 502. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin ; 197 pièces, papier.

XVnr siècle. — Déclarations passées au xviii* siècle, pour les maisons et terres de Fresnoy-en-

Thelle, avec addition de quelques actes se rapportant aux époques ' antérieures.

G. 503, (Plan.) — Plan, papier, collé sur toile, de 1™,88 de haut

sur 2°»,36 de large.

1936-1736. — Plan de la terre et seigneurie de Freenoy-en-fhelle, appartenant à M'« Claude Boucher, levé en 1735-1136 par Antoine Prévost, notaire et arpenteur juré ; aux armes de Claude Boucher.

G. 504. (Registre.) — In-folio, de 65 feuillets, papier.

»-1736. — « Catalogue des maisons , cours, jardins, terres, vignes et autres héritages situés sur le territoire de Fresnoy-en-Telle, paroisse appartenant à Messire Claude Boucher, prieur du prieuré de Saint- Léonord fondé au château de Beaumont-sur-Oise, conseiller de la Grand-Chambre du Parlement à Paris, suivant et conformément au Plan général de laditte terre et seigneurie, avec les noms des particuliers qui

les possèdent, levé en limnnée 1735 et 1736 par

Antoine Prévost, notaire et arpenteur royal expert juré de la ville et comté de Beaumont-sur-Oise, demeurant en la ville de Cbambly ».

G. 505. (Liasse.) — 1 cahier de 32 feuillets, et 1 pièce, papier.

1774. — Cueilloir des cens et rentes de Fresnoyen-Thelle, en 1774, accompagné d'un « état des maisons sises à Fresnel-en-Thel mouvantes de Monsieur le prieur de Beaumont-sur-Oise ».

G. 506. (Liasse.) — 35pièces, papier; dont 19 cahiers.

1584-1723. — MesnU-Saint^Denis [Oise. Ar.

Senlis. C^^ NeuHly-en-Thellé], — Renies et cens dus au prieur de Beaumont ; déclarations et cueilloirs y relatifs ; baux s'y référant ; de 1584 à 1723.

G. 507. (Liasse.)-^ 239 pièces, papier.

'XVP-^VIIP siècles. — Déclarations des terres du Mesnil-Saint-Denis et mémoire des terres sujettes à la dîme. Tenanciers : Charles Bazin, Louis Pezan, Claude Ballagny, Charlotte Simorel, etc. xvi«-xviiie siècles.

ARCHIVES DE SEINE-ET-OISE

G. 508. (Liasse.) — 81 pièces, papier.

1689-1775. Morancy. [Oise. Ar^ Sentis. C^n Neiàlly-en-Thelle. C^^ Boran.] — Fief Binette. Plan de pièces de terre et vignes sises au terroir de Morancy, constituant le fief Binette, « autrefois le flef Pupille », dressé en 1727 par Vambourt, demeurant à Morancy ; — déclarations passées au profit du prieur de Beaumont par les tenanciers dudit fief, de 1589 à l^'/S.

G. 509. (Liasse.) — 1 pièce, papier.

1676. — Morangles. [Oise. Ar^ Sentis. C®" Neidlly^ €71' Thetle]. — Bail par Philippe Domilliers, bourgeois de Beaumont-sur-Oise, agissant en qualité de procureur de a M'« Guilleaume Besnard de Rézé », prieur, à François Godard, laboureur, de pièces de terre sises au terroir de Morangles, aux lieux dits Le Chemin de la Justice et la Vigne blanche, 1676.

G. 510, (Liasse.) -^ 1 pièce, parchemin.

1581. — Nointel. — Notification par Guillaume de La Fosse, garde du sceau du bailliage et comté de Beaumont-sur-Oise, d'un contrat passé devant Henri Boby et Anceaulme Lebel, notaires royaux, aux termes duquel M^^^ Charles Jorlain, prêtre, demeurant à Boran, reconnaît avoir pris à ferme, pour 9 années, le droit de gros que le curé de Saint-Laurent de Beaumont percevait sur le dlmage de Beaumont et de Nointel. Fait et passé à Beaumont, « en Thostel du Heaulme », le 27 avril 1581.

G. 511. (Liasse.) — 4 pièces, parchemin 5 64 pièces, papier.

1680-1771. — Persan. — Baux des prés de « Persencq » passés par le prieur Jean de Saint-André, 1580, 1585, 1586. — Titres concernant la propriété d*une maison avec ses dépendances, appelée la Maison Cadot, au delà du, pont de Beaumont, terroir de Persan, au canton appelé la Croix des prés, jusqu'en 1715 ; — autres concernant une maison jadis appelée la Maison blanche, jusqu'en 1706. — Mesurage et bornage de la pièce appelée « le pré des trois églises, lequel doit contenir trois arpens appartenant par indivis audit prieuré de Beaumont, à Téglise de Saint-Laurent de Beaumont et à l'église Saint-Germain de Persan »,

1755. — Déclaration censuelle passée par Pierre Léchalat, marchand hôtelier, demeurant en la maison Cadot, 1771.

G. 512. (Liasse.) — 2 pièces, parchemin.

1759-1787. — Bellay [Paroisse Sainte-Marie- Madeteine du], — Baux de terres appartenant à la fabrique, passés par le marguillier en charge, en présence du curé de la paroisse, M''^ Jean-Baptiste Deshaves, 1759 et 1787.

G. 513. (Liasse.) — 16 pièces, parchemin ; I pièce, papier.

1781-1786. — Bennecourt [Paroisse Saint-Ouen de]. — Baux de terres passés par le curé, M^^ Bernard-Charlemagne Le Quesne, 1781, et par les marguilliers en charge, 1782-1786. — Bail par le marguillier en charge de la chapelle de Tripleval, paroisse de Bennecourt, de terres appartenant à cette chapelle, aux lieux dits La Motelette et les Corvées, 1786.

G. 514. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin: 1 pièce, papier.

1783-1787. — Berville [Paroisse Saint-Denis de]. — Baux : par M^*» Nicolas Geflfroy, curé de Berville, à Jean Larchevéque, laboureur, des dîmes, grosses et menues, des terres labourables dépendant de la cure, et de la grange appartenant au bailleur avec 126 perches de terre, 1783; — par Louis Commandeur, marguillier en charge, à François-Robert Guilleux, des terres appartenant à la fabrique, aux lieux dits o le Saulx Bataclan, le chemin de Beauvais, le Vieux Château », etc., 1787.

G. 515. (Liasse.) — 2 pièces, parchemin.

1787-1791. — Bethemont [Paroisse Noir^e-Dame de]. — Baux par les marguilliers de la paroisse de Bethemont, en 1787 et 1791, de pièces de terre appartenant à la fabrique, sises aux lieux dits « les Hauts Buits et le pré aux Bœufs ».

G. 516. (Liasse.) — 2 pièces, parchemin ; 2 pièces, papier.

1780-1783. — Beynes [Paroisse Saint-Martin de]. — Compte de son administration présenté par

SERIE G. — EGLISES PAROISSIALES, ETC. BEYNES — BOISEMONT.

François Simon, ancien marguillier en charge, pour l'année nSO. Receltes : 1.920 livres 16 sous 2 deniers. Dépense : l.TOl livres : « Partant la recette excède la dépence et reprise de la somme de cent quatre-vingtdix-neuf livres 16 sols 2 deniers. » Figurent dans les dépenses une somme de 6 livres payée au père Jules de Noyon, capucin, pour le sermon de la Passion ; une somme de 100 livres au sieur Leconte, maître d'école, pour une année de ses appointements ; une somme de 74 livres payée au sieur Coré, « fabriquant de serpents », pour le prix d'un serpent vendu par lui à Téglise. — Autre compte présenté par François Benoist et Nicolas Avisse pour l'année 1783. — Baux de terres appartenant à la fabrique, 1783.

G, 517. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin; 34 pièces, papier.

1482-1784. — Blaru [Paroisse Saint- Hilaire de], — Sentence rendue dans une contestation survenue au sujet des dtmes entre le curé de Blaru^ Guillaume Champion, d'une part, et Jean Larcher, prieur de Blaru, d'autre part, 1482. — Sentence prononcée par Simon Certain, conseiller du Roi, lieutenant général au bailliage de Mantes et Meulan, pour mettre fin au procès pendant entre les marguilliers et habitants de Blaru, d'une part, et frère Ambroise Taillebois, prieur de Blaru, d'autre part : a Disons que nous avons maintenu et gardé ledict demandeur en possession que lesdits défendeurs seront tenuz luy bailler, livrer et fournir ou à ses vicaires, chasubles et aornemens pour cellébrer la messe et divin service en ladicte esglise de Blaru, c'est assavoir : aux f es tes sollennelles les meilleurs et plus précieulx, propres et commodes selon la solempnité du jour, et aux dimanches et festes communes de moiens et médiocres ornemens, et aux petites festes et jours ouvriers les moindres et de plus petite estimacion », 1540. — Déclarations baillées aux seigneurs de Blaru par les marguilliers de la fabrique, par le curé de la paroisse, par le receveur de la confrérie de la Charité, jusqu'au xviii» siècle. — Procédures au sujet des travaux à faire à l'église ; réparations ; 1722-1724 ; — travaux divers : « Mémoyre de ce que j'ay fait par ordre de Madame de Blaru pour les ornemens de la paroisse ». — Bail de la ferme occupée par Nicolas Colliette, laboureur, et Marie- Suzanne Olivier, sa femme, sise en la paroisse de Blaru, lieu dit « du Buisson », passé par U^ Jean -Joseph Des Mottes, chanoine honoraire de l'église royale et collégiale de Vernon, économe séquestre des revenus de l'ancien prieuré

royal de « Sainte-Marie de Bisy », 1783. — Bail fait à Guillaume de Limoges, laboureur, par « M''<» Joseph- Margueritte de Gilibert, prêtre, curé de la paroisse de Saint-Pierre de Boutigny, diocèse de Chartres, chapelain de la chapelenie de Saint-Léger du Chesnay, dans la paroisse de Blaru », des revenus de ladite chapellenie, consistant en une portion des dîmes de la paroisse de Blaru, 1784; — contre^lettre y annexée.

G. 518. (Liasse.) — 5 pièces, papier.

1694-1785. — BoiGNEviLLE. [Paroisse Noire- Dame de], — Sentence au profit de la fabrique de Boigneville contre Thomas Audinet, charron, 1694. — Baux par les marguilliers Marc de Neuville et Martin Cariot, 1782, Alexandre Pillas, 1783,. par le curé, Charles Rivet, et les marguilliers François Lejour et Jacques David, des héritages appartenant à la fabrique sis aux c< champtiers vers Sainval, de Pouteau, de la Ruelle - Bontems, des Yarennes, de la Roche, de rÉpine, de lOrmeteau, de la Croix-Sainte, de l'Orme à Poitou, de la Croix des Champs », 1782-1785.

G. 519. (Liasse.) — 1 pièce, papier.

1632-1734. — BoiNviLLE [Paroisse Saint-Mar-tin de] , — État des pièces concernant les biens de la fondation faite pour Tinstruction de la jeunesse : — ' notification par le garde des sceaux de la ville et châ* tellenie de Mantes d*un contrat reçu par notaire royal, aux termes duquel honorable homme André Frichot, « sieur de Villesec », fils aîné de Claude Frichot et d'Étiennette Pigis, « considérant que le salut d*un chacun dépent principalement d'une bonne nourriture, instruction et choses spirituelles, et qui sont absolument nécessaires pour le salut et qu*un chacun est obligé de savoir pour y parvenir, reconnaissant encore que Tavancement et accroissement de la religion catholique, apostolique et romaine dépend en quelque chose de la bonne impression qui se donne d*icelle de jeunesse », déclare faire donation « à celui, soit prêtre soit séculier, qui sera ci après institué, mis et étably pour instruire la jeunesse audit village de Boinville» acceptant par Maître Fiorant Thibault, prêtre, curé^ dudlt Boinville, et par Guillaume Pelletier et Henry^ Laurens, marguilliers de ladite paroisse », de 3 arpents, de terre au lieudit Ormeteaux. Il est spécifié que le maître d'école sera établi par le curé et les marguilliers

ARCHrTES DE.«S£ISS^^CHS£.

en charge « et par i:avis et le coii®ntemBût)d€sparents et amis dudit sieur de Villeeeo » ; en mside oon- * Gestation aa sujefcdudit établissement ,' «^seront appelés 4eîy trois plus anciens dudit \illage qui sauront lire-et écrire pour être lors pris leur avis »..Le maifctred'éooie ne' pourra ôtre destitué que « par ravis.des«desauàits, auquel néanmoins sera loisible de le destituer à leur plaisir et volonté, sansqu'il soit besoin dîaucune forme de justice, incontinent après qu'ils auront reconnu quelque vice ou mauvais emportement [en] icelui maître d'école ou qu'il n'apportât pas le soin et la diligence requise pour Tinstruclion de la jeunesse soit de bonnes mœurs ou en la religion catholique.aaposlôlique et romaine. » Il devra « montrer -et» linstruire la jeunesse, fils et filles, ententes leclures.ordiuaires et leur aprendre à écrire; spécialement, aTant toutes choses, sera tenu et obligé *leur faire aprendre par cœur le Pater noster, Ave Maria, Oredo in Deum, Credo in Spiritiim en la4dn et: finançais distinctement, comme aussi les commandements de Dieu et de l'église en français, avec les œuvres de miséricorde tant • spirituelle que corporelle, et leur expliquer et -donner à entendre le tout, tant que faire se pourra, conformément à la doctrine de l'église catholique et romaine, comme aussi sera tenu leur faire aprendre par cœur et interpréter le catéchisme composé et approuvé par les Pères Jésuites ; outre, aura soin faire prier Dieu à ladite jeunesse qui sera commise soHs sa charge, le matèin les conduisant à la messe, si fairese peut, etc. » II» devra ide plus a «montrer et instruire gratis, oom-me dessus, lespauvres de ladite paroisse et qui tels seront jugés par 'ledit curé.marguil- Mers anciens ci dessus nommés, sans»qu'il s'en puisse excuser ni leur refuser ladite instruction, sans que néanmoins il puisse être empêché de prendre et -recevoir salaire raisonnable «et récompenses des>autres'en- .i»ns selon les moyens "et facultés de leurs «parens », 26 juillet 1623 ; — veiyte par Guillaume»Mon»ier,imarohandimeroier à Gous8onville,ià Téglise etfabnque)de Boinville, aipour rétablissement d'un maâtre d'école audit heu », à\\m& masure et dépendances sise à Bodkiville, M dans la Grande-Rue »,. 3 février niO ; — «-donation MtCt le 30 octobre HSl,» d'une maison^enideizx travées, Tiine, pour servir de chauffoir, l'autre pour.i»ne école pour les. filles »,• de deux granges, de.spîèoesde terre, 4e tout légué par teslamentde Jacques Lhôtellier, curé de BoinvisMe, «laux intentions de faire prier pour le repos de son sàme, testament controdlé à Mantes le 31 octobre l'734 ».

G. 520. (Liasse. }-*— i pièca, parchemin •

1774. — i Boinvilletlb-Gaillard [Paroisse Notre- Dame^ de]* — Notiâoation d'un contrat intervenuieutre <t César-Bierre-Tbibault ide . La Brousse, /ohevalier, marquis .de YerteiUac, seigneur de Saiute-rMesme>>et autres lieux d, d'une part, et le procureur ibndé des curé et marguiUiers de.Boinvill^le-Gaillard, d'anire part, aux termes- duquel le Marquis de YerteiUac reconnaît être tdébkeur d'une rente de 40 lîTreSfonvers la communauté .des âHes et veuves établies. dans .la paroisseide^Boinville-le-Galllard, ladite renteiayamt été constituée en 1713 par « Madame Marie- Charlotte tde Romilly de la Chenelaye, veuve de M™ Guillaume- François de l'Hôpital, comte de Sainte-Mesme, seigneur ide Boinville-le-Gaillard, le Bréau et autres lieux », 8 mars 1*774.

G. 521. (Liasse.) — 13 pièces, papier.

1759-1786. — Bois-d'Arcy [Paroisse Sa%rtt:Leu et Saint-rGilles de], — Titre constatant qu'il est dû à la fabrique de l'église de Bois-d'Arcy une rente de 50 sols qui sera hypothéquée sur une maison et .quatre-vingts perches de terre comprises au onzième article d'un état de partage de biens provenant d'une succession, 1759. — Notes informes concernant les revenus de la cure, 1775-1785. — Acte d'assemblée des anciens marguiUiers et notables habitants de la paroisse ^de Bois-d'Arcy, « Jean Gallichon, journaher, marguillier actuellement en charge », le Sieur « Thomas Pluchet, fermier du Roi en la ferme de la Tremblaye », le Sieur « Jean-Pierre David, fermier du Roi en la ferjne de la Gursée; Jean Lion, laboureur, Guillaume . Lefebvre, bourrelier, Jacques Gillet », et autres, Denis Gheiîalier, journalier et syndic, LouisrAntoine Dalotel, .maître d'école, « tous duement convoqués et assemblés à la tablette de l'œuvre de l'église dudit Bois-^d'Arcy », lesquels afffîrment que « les revenus de la cure dudit lieu de Bois-d'Arcy consistant en rentes sur les revenus du Roy, terres, prés et dixmes, sont au moins de la somme de 6*400 livres, tous fnais faitSr année commune », 1786.

G. 522. (Liasse.)- — 2 pièces, parchemin ; 5 pièces, papier.

)t781-(1790. — tBoisEMoxT [Paroisse Sainte^Marie- Madeleine de], — Bail d'un clos planté d'arbres frui-

SERIE G. — EGLISES PAROISSIALES,- ETC. B0I8BMDNT — BOUFFÉMONT.

tiers, fait à Jean-Loais Le Sage, marchand (frnitiBr et: laboureur . par AP* Jean Henry, chanoine régulier der Prëmontré, prieur curé de la paroisse de Boiaemont^ 6 novembre 1781. — Autres baux faits par le môme à Jean Le Sage, Claude Le Sage et consorts, et à Nicolas Dauvergne, Pierre Huart, Antoine Maillard et* autres en 1*781 ; par le marguillier en charge à Jean-Louis Aliain, en 1782. — TRre nouvel passé p»p M** Jean Henry, prieur curé, au profit de M* Jean-Pierre Chassepot de Beaumont, chevalier, seigneur dé Mënucourty Rucourt et autres lieux, pour les biens appartenant au prieuré-cure : « Réconnoist en outre ledit * sieur avouant que ledit seigneur a droit de fourches patibulaires, haute, moyenne et basse justice dans , rétendue du terroir et seigneurie de Menucourt ^, 1786. — S&rché relatif aux dîmes à percevoir en 1790» conclu entre le prieur curé et Thérèse-Angélique Maître.

G. 523. (Liasse,) — -1 pièce, papier.

1787:* — BoissETS [Paroisse Saint^Hilaire de], — Bail par Sévère Henry, marguillier en charge; à GuiU laume PInel et Louis Lejeane, de terres appantenant à

la fabrique, « lesquels héritages ne seronb point

détaillés icy, de la réquisition des preneurs, qui^ont déclaré les bien savoir et connoltre », 27. avril 1787.

G. 524. (Liasse.) — 2 pièces, parchemin.

1779-1783. — BoissiKRE [Paroisse Saint- Barthélemy de la], — Baux passés ^n 1779 et en* 1783 par le marguillier en charge, au profit de Jean Dadou,.de* mourant à la Basse-Boissière, et de Marin Brandin, fermier, de pièces de terre appartenant à la fabrique et situées aux lieux dits « des Petites-Chapelles, de la Vigne à Pigeon, sur les Prés, du Cormier, etc. »

G. 525. (Liasse^) 1 pièce, parchemin.

1781. — Boissy-l'Aillerie [Paroisse Saini-Aiidré de], — Bail par le marguillier en charge, André La Valette, à Louis Vaugon^ Jacques Maître et Jean Bancher, laboureurs', de terres appartenalnt à la fabrique et situées aux lieux dits « La Croix proche Saint^Ëloy, la Fosse-auX'Rayes, le Buisson Ruelle, les Coudrières-, Chantecoq, le Chemin de la Justice, le chemin d'Ds, le chemin de la Maladrie », et ce en présence et du con-

sentement du; icuré delà paroisse,*» W GuilIaumB- Maubant (ou MSaubaut] », 4 novembre 1781.

G. 526. (LiasM.) — 1 pièce, parchemin.

1781;. — BoissY-fcA-RiviÈRE' [Parow*^ Sami^Hilaire de]. — Notification par Louis Barbier, procureur aux -sièges royaux d'Étampea;, baiily et'jugedee* bailliages et châteMenie du Mesnil-Girault et dépendances; du bail fait par les^maiguUliers à Jacques Buisson de terres appartenant à la. fabrique; loyer 111 livres; 19 février 178 J.

G. 527. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin.

1789, — BoissY-LE-Bois [Oise. Ar^ Béarnais. C^»»» Chaumont'-en^Vexin], —Bail des terres -de l'église passé p^r Louis Franco le jeune^ marguillier et trésorier de la fabrique au profit de Nicolas Lebrun et autres, 25 janvier 1789.

G. 528. (Liasse.) — 1 pièce, papier.

1789i — Boissy-Mad VOISIN [Paroisse Saint-Pierre de]. — Bail par le curé de lapacoisse de plusieurs pièces de terre moyennant un fermage • de 36 livres ,- 5 février 1789.

G. 529. (Registre,) — In-folio, de 353 feuillets, papier.

1636-1773. — BoNDOUFLE [Paroisse Saint-Fiacre et Saisit-Denis de]. —Comptes de la fabrique de 1636 à 1773. — - lo»^ compte « C'est le compte que met et rend par escript par-devant vous, Messieurs le curé et paroissiens et habitants de Bondoufle, honneste personne Guillaume Chambot, manouvrier, demeurant audict Bondoufle, au nom et comme marguillier de l'église, œuvre et fabrique de Messieurs S'-Fiacre et S'-Denis dudict Bondoufle, du revenu temporel et annuel qu'il a bea et doibt a voir de la charge et administration d'icelle se consistant tant en misses que en receptes, et ce depuis le dimenche quinzeiesme jour de mar de Tan présent 1637 qu'il a esté mis eslou et estably au lieu et plaoe de deffunct Jehan Roger, son devancier, marguil* lier, qui avoit esté mis en ladite -charge de marguillier le dimenche septiesme jour de décembre 1636, en

ARCHIVES DK SEINE-ET-OISE

laquelle il est décédé le quatorziesme janvier de Tan présent 1637, ainsi qu'il appert par le compte de Nicolas Poison, son devancier, marguillier, lequel compte se consiste tant en misses que en receptes,et ce depuis le jour Saint-Martin d'hyver que Ton comptoit mil six centz trente-six et finissant à pareil jour que Ton compte mil six centz trente-sept ». l®*" chapitre. Recette : 164 livres, 2 sous, 5 deniers tournois. 2® chapitre. Frais et mises, Il a été payé : « A Monsieur rarchidi[a]cre, pour son droict de visite, la somme de 27 sols, 6 deniers tournois»; « pour trois douzaines d'échaudés pour le jeudy absolu, la sommé de 18 sols tournois » ; « pour le vin de la cœne et pour les coramunians du jour de Pasques, 20 sols tournois » ; « pour le vin qui a servi pour les communians au jour de la Penthecoste, 6 sols tournois »; « à Jacques Simon, marchant thoillier, demeurant à Linois, la somme de saize livres dix sols tournois pour vente et délivrance de dix aulnes de thoille blanche au grand lay, que ledit Chambot a faict emploier à faire deux nappes, de chacune trois aulnes, et cinq robes pour couvrir les images Nostre-Darae, Saint-Fiacre, Saint- Denis, Sainte-Anne, Saint-Sébastien, estant sur les autels de ladicte église )>, etc. Total des mises : 164 livres, 12 sols, 6 deniers tournois. Ce premier compte est suivi : 1<» de l'inventaire des biens meubles et ornements appartenant à ladite église ; 2^ d'un mémoire des terres sur lesquelles l'œuvre et fabrique a droit de percevoir les dîmes ; 3<> d'un inventaire « des lettres, tiltres et enseignements des terres des fondations de obitz fondez en ladicte églize, par lesquelles appert les rentes et redevances deues à icelle ». — Sérié des comptes présentés jusqu'en 1773. — Viennent ensuite : lo les règlements concernant la confrérie de Saint- Sébastien, 1654 ; 2° le a Mémoire des messes que Messieurs les curés de la paroisse de Bondoufle sont obligés de dire d'obligation » ; mention des confréries de Saint-Fiacre, du Saint-Sacrement, etc.

G. 530. (Registre.) — In-quarto, de 129 feuillets, papier ;

2 pièces, parchemin.

XVP siècle-1789. — Bonnelles [Paroisse Saint- Gervaîs et Saint- Pilotais de], — Dénombrement des censitaires de la seigneurie de Bonnelles et ensaisinement de quelques contrats. Sur la couverture du registre se lit cette mention : « Ce censier n'est que pour les eens dus au prieuré de Bonnelles. Vérifié par de Poligny en novembre 1758 ». XYI» siècle. — Baux

de terres appartenant à la fabrique passés par les marguilliers en charge Pierre Boucher, en 1787, et Jean-Baptiste Brunet en 1789.

G. 531. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin ; 2 pièces, papier.

1650-1787. — BouAFLE [Paroisse Saint-Martin de], — Lettres à terrier oblenues par « dom Mathieu de Vion de Becheville, religieux profex et commandeur de l'abbaye Saint-Denis en France, prieur du prieuré Saint -Martin de Bouafle, au diocèse de Chartres, proche Meullent », lequel avait représenté a qu'à cause tant dudit prieuré que du fief, terre et seigneurie de Si Germain autrement de Bouafle et Crespières, par luy acquis [des] religieux [de] S^ Germain des Prez, il est seigneur justicier , censier et foncier desdits Bouafle et Crespières », 22 mars 1650. — Prise de possession par Messire Charles - François Robert, prêtre du diocèse de Chartres, pourvu de la cure et église paroissiale de Saint-Martin de Bouafle, ce vacante par Tabandonnement et cessation de la déservir par M® Jean Jousselin, dernier et paisible possesseur », 22 février 1745. — Bail par Louis Lesourd, marguillier en charge, en présence de Charles-François Robert,, curé, de terres appartenant à la fabrique sises aux lieux dits les Graviers, la Garenne, etc., 11 septembre 1787.

G. 632. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin.

1783. — Bousiers [Oise, Ar^ Beauvais. C^ Chaumont], — Bail par le marguillier en charge de l'église de Saint-Leu de Boubiers de deux pièces de terre sises au terroir de Chars, 29 septembre 1783.

G. 533. (Liasse.) — 12 pièces, parchemin; 38 pièces, papier.

1602-1788. — BouFFÉMONT [Paroisse Sainte- Georges de], — Rentes dues à la fabrique : 37 sols 6 deniers sur une maison, cour et jardin sis au village de Bouffémont; titre nouvel pour 22 sols parisis à prendre à la Saint-Martin d'hiver passé, en 1602, en présence de Marin Guidon, greffier et tabellion « commis et étably par les religieux de Saint-Martin des Champs à Paris, seigneurs dudit lieu • ; extraits des registres des comptes de l'église de Boufl^émont présentés par les marguilliers, de 1662 à 1666 ; reven-

SERIE G. — EGLISES PAROISSIALES, ETC. BOUFFEMONT — BREVAL.

dication exercée contre Nicolas Moussard par Denis Lemaistre, marguillier de Téglise de Bouffëmont, qui déclare « s'en rapporter au serment du deffendeur, sçavoir s'il ne possède pas une maison, cour et jardin qui a ci-devant appartenu à Nicolas Gosse, sur icelle il ne sache pas que ladite églize a droit de percevoir par chacun an ladite rente et s'il n*a pas icelle payée et continuée aux préceddens marguilliers », etc.; titre nouvel de 1746 ; — 2 livres 15 sols dus par Françoise-Joseph Le Clerc, veuve de Jacques-Joseph Baudson, bourgeois de Paris, comme ayant acquis les droits du sieur « Daramon », ancien avocat au Parlement, et ceux de la veuve Papillon, 1616-1751 ; —

5 livres 7 sols 6 deniers dus sur divers héritages, notamment sur « demy-quartier de jardin où étoit autrefois une maison assise audit Bouffëmont au lieudit Le Bout d'en haut », 1641-1751 ; — 16 livres 3 sols

6 deniers dus par Pierre Melon Â.ubery, marchand teinturier à Paris, rue de la Grande Truanderiè, au nom et comme tuteur de ses enfants, François-Nicolas Villefroy, conseiller du Roi, conservateur des hypothèques du Trésor royal, et demoiselle Jeanne-Louise Gary, 1672-1747; — 6 livres 10 sols dus par Alexandre Bimont, marchand fruitier, pour divers héritages notamment une maison sise à Bouffémont, a au lieudit Le Bout d'en bas », et un demi-arpent de jardin <c appelle le jardin Saint-Georges », 1709-1747 ; — 2 livres 12 sols 6 deniers dus par Jean Petit, manouvrier, comme propriétaire d'une maison sise à Bouffémont, « lieu dit la Grande Cour », 1712-1747; — 1 livre 10 sols di;s par Pierre Yallé, marchand à Moisselles, 1719-1763; — 2 livres par M™ Paul-François de Buissy, chevalier , vicomte du Mesnil , et demoiselle Marie- Charlotte -Geneviève de Buissy, sa femme, comme « propriétaires et détempteurs du chef de laditte dame de la terre et seigneurie d'Ombreval et dépendances, et notament de plusieurs terres labourables et héritages assis au terroir de Bouffémont-en*France au moyen de l'adjudication qui leur a été faitte par sentence rendue au Châtelet de Paris le vingt février mil sept cent quatre-vingt-deux », 1746-1786; — 1 livre 7 sols 6 deniers due par Nicolas Renault, Gabriel Renault et Cosme Le Sage, 1775. — Vente par Noël Mauduit, maçon, et par Marie-Madeleine Papillon, sa femme, à M*"* Pierre-Alexis Hivart, curé de Bouffémont, de 4 perches de terrain à prendre dans cinquante perches de pré sises au lieudit La Fontaineau prêtre », 1782. — Cueilloirs des rentes et fermages dus à la fabrique de Bouffémont, 1782-1788. Rentes : 457 livres ; fermages : 368 livres.

Seinx-bt-Ojse. — Série G.

G. 534. (Liasse.) — 1 pièce, parchemiD ; 18 pièces, papier.

1700-1782. — BouGiVAL [Paroisse Notre-Dame de]. — Bail à rente perpétuelle fait par la veuve de Toussaint Guignard à M^> Ëdme -François Ricard, prêtre, docteur en théologie, abbé de Notre-Dame de Buillon, diocèse de Besançon, et curé de Bougival, de 30 perches de terre plantées de châtaigniers « au terroir de la Selle, lieu dit Les Sablons » ; le preneur s'engage à payer 6 livres de rente foncière et un demiboisseau de châtaignes ; après le décès de ladite veuve, le curé « paiera seulement trois livres par chacun an à réglise, œuvre et fabrique dudit Bougival, à laquelle elle en fait don et legs >, 13 juin 1700. — Constitution par M'* Jean- André Primet, curé de Bougival, diocèse de Paris, archidiaconé de Josas, d'un procureur auquel il donne pouvoir de résigner en cour de Rome la cure dudit lieu au profit de M'*» Louis Renault, son vicaire, « sous la réserve néanmoins faite par ledit constituant de quatre cents livres de rente pension viagère sa vie durant, à lui payable par chacun an sur les fruits et revenus de ladite cure, et ce de trois mois en trois mois à compter du jour que ledit sieur Renault sera pourvu et en possession de ladite cure », 1782 ; titres personnels à J. A. Primet, tels que lettres de tonsure, 1720, de diaconat, 1728, de prêtrise, 1729, et nomination à la cure de Bougival, 1756 ; — nomination de W^ Louis Renault, prêtre du diocèse de Coutances, à la cure de Bougival ; titres à lui personnels tels que lettres de tonsure, 1771, de sous-diaconat, 1772, de diaconat et de prêtrise, 1773.

G. 535. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin ; 3 pièces, papier.

1772. — BouRAY [Paroisse Saint-Pierre-ès-lie^is de]. — Contrat reçu par François Degorce, notaire royal au bailliage d*£tampes, à la résidence de Bouray, Janville, Gillevoisin et dépendances, aux termes duquel acquisition est faite par M^* Etienne Perthuis, curé de la paroisse de Bouray, pour lui et ses ayants cause, d'une grange tenant au presbytère, 14 mai 17^2 ; — marché pour travaux à exécuter, conclu entre M™ E. Perthuis et un maître charpentier; plan y annexé, 1772.

G. 536. (Liasse.) — 4 pièces, papier.

1694-1783. — Bourdonné [Paroisse SainUMar-

ARCHIVES DE SEINE-ET-OISE

tin dé].— Testament de Jean Hubert, marchand, reçu par le curé de la paroisse de Bourdonné ; legs faits par le testateur à l'église, aux confréries du Saint-Rosaire et^ de la Charité, aux pauvres de la paroisse, 1«' avril 1694. — Baux de terres appartenant à la fabrique passés de 1*765 à l'783.

G. 537. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin; 7 pièces, papier.

1558-1776. — Brétigny-sur-Okge [Paroisse Saint-PhUibert de]. —Donation faite à la cure de Saint- Philibert de Brétigny, par Jean Lefèvre, d'un arpent de terre en une pièce au lieudit « les Tremblays », à charge de dire un Libéra pour le repos de son âme, 1558. — Extrait du testament de François Besnard, vigneron à Brétigny, lequel déclare léguer à la môme cure un arpent de terre , au « chantier des Regnardes », à charge pour les curés de dire à perpétuité une messe basse de Requiem, tous les derniers samedis du mois pour lui, ses parents et ses amis trépassés, 1699. — Testament de M'* Pierre Gadray, curé de Saint-Philibert de Brétigny ; legs faits par lui à la fabrique, 1685. — Cession faite par les marguilliers et habitants de la paroisse à M.^ Louis-Albert Thibault, curé, des terres léguées par M^« Pierre Gadray, à la charge « que ledit sieur curé et ses successeurs acquitteront et continueront d'acquitter à Tadvenir tous les premier jeudy de chacun moys de Tannée une messe basse du Saint-Sacrement avecq un De Prof midis et oraison à la fin de chacune messe, avecq anonce d'icelle messe le dimanche précédant, etc. », 1711. — Lettre d*un sieur Divry adressée à « M. de Saint- Vincent, procureur général de l'ordre des Bénédictins, au collège de Cluny, place de Sorbonne à Paris », pour lui faire connaître « en quoi consiste le revenu de M' le curé de Saint-Philibert », 1775.

G. 538. (Liasse.) -~- 1 pièce, parchemin; 17 pièces, papier.

1618-1714. — Paroisse Saint-Pierre. — Information faite en 1618. «^ Titre nouvel passé par Pierre Haubert comme détenteur d*une maison sise à Charcois, paroisse Saint-Pierre de Brétigny, 10 mars 1630. ^ Constitution de rente au profit de la fabrique de Saint-Pierre de Brétigny, par la veuve et les héritiers de Pierre Maubert, 1647. — Procédures en 1652 et en 1653. — Bail à rente parles marguilliers de la paroisse Saint-Pierre de Brétigny, 1660 ; — autres en 1688. —

Titres relatifs à des rentes dues à la fabrique de Saint- Pierre de Brétigny par les habitants « du Plessis Sebville, autrement Plessis-Patté » ; transaction en

1786. — Breuil-Bois-Robbrt [Paraisse Saint- Gilles du]. — Bail par M^ Pierre Dufour, prêtre, curé d*Épdne, agissant en qualité de chapelain de la chapelle du Breuil, à dame Geneviève Barreau, de 25 perches de pré sises au terroir de Mantes-la-Ville, 17 novembre 1786.

G. 540. (Liasse.) — 4 pièces, papier.

1751-1764. — Breuillet [Paroisse Saint-Pierre de]. — Extrait du terrier du marquisat de Bruyèresle-Châtel : déclaration faite par M^« Jacques Detaragon, curé de Breuillet, et un marguillier, pour les biens tenus par la fabrique de M^^ Louis-Charles Lemairat, chevalier, marquis de Bruyères-le-Châtel ; — déclaration faite au terrier des marquisat de Bâville et baronnie de Saint- Yon ; — extrait du terrier en ce qui concerne la Charité de Breuillet, 1751-1764.

G. 541. (Liasse.) — 7 pièces, parchemin; 7 pièces, papier.

1635-1790. — Bréval [Paroisse Notre-Dame de], — Notification par Jean Leboucher, avocat au Parlement, garde du sceau des ville, bailliage, marquisat et châtellenie de Bréval, de la déclaration passée pardevant notaire au nom de la fabrique de Bréval pour les biens possédés par elle, 1635. — Acte aux termes duquel M'* Remy Le Clerc, curé de Bréval, François Fosse, marchand, et François Heze, laboureur, marguilliers, reconnaissent avoir « fieffé à Jacques Lhommedieu, escuyer, sieur du Trenchant, encien capitaine exempt des Gardes du corps du Boy, apointé de Sa Majesté, demeurant audit Bréval, propriettaire de Toffice de sindicq perpétuel de laditte paroisse de Bréval, à présent exercé par commission par Jean Marrasse, son fermier, une place en la nef de laditte églize, contenant huit pieds en carré, qui est au dessoubs de celle qui a apartenu d*entienneté aux sieurs Amangeard et présentement possédée par M'^^' Jean Tessier, greffier de ce lieu, qui Ta nouvellement fieffée.

SERIE G. — EGLISES PAROISSIALES, ETC. BREVAL -— BREVIAIRES.

laditte place comprenant depuis le banc dudit Tessier en descendant jusque et joignant le pillier de la tour de laditte églize, et en largeur depuis un petit mur qui sépare laditte tour, jusqu*au passage qui conduit de la nef au cœur de laditte églize, où ledit sieur du Trenchand, comme propriétaire dudit office de sindicq, pourra faire plasser tel banc qu'il luy plaira, pour le faire ocupper par ledit Harrasse exerceant laditte commission de sindicq, et par telles autres personnes que ledit sieur du Trenchant voudra choisir pour exercer icelle commission ; et en cas qu'il arrivast par la suitte que ledit office de sindicq perpétuel fust suprimé, ou ledit sieur du Trenchand rembourcé du prix d'iceluy, en ce cas la présente fieffé demeurera et sera continuée à ses fermiers occupant sa ferme, dans laquelle est le manoir du fief Trenchand, situé en laditte paroisse de Bréval » ; prix stipulé : 10 sols de rente perpétuelle ; acte de môme nature pour un banc < attenant le balustre de la chapelle du Saint- Bozaire », noa-lTOS ; — baux d'héritages appartenant à la fabrique passés par Jean-Baptiste Bailly, laboureur, marguillier, avec le consentement de M'* Claude Âulet, curé de la paroisse, 1774; par Etienne Doûard, journalier, demeurant à la Fontaine-Menoult, marguillier, 1777: par Jacques Dudon, laboureur à Tiron, marguillier, 1781, par Jean Tranquet, tourneur, marguillier, 1787; par Jean Neveu, charron, marguillier, 1790. — Confrérie du Saint-Rosaire. Notification par Jean Le Tessier, bailli prévdtal et garde du sceau des ville, marquisat et châtellenie de Bréval, d*un acte reçu par M>^ Jacques Le Boucher, principal tabellion juré, aux termes duquel le curé de Bréval, ie procureur fiscal du marquisat et diverses autres personnes, parmi lesquelles Pierre Rouland, charron, demeurant aux Bossus, paroisse de Bréval, Pierre Barrier, laboureur, « fermier de Monseigneur de Chanvallon », Jean Maret, laboureur, François Lhommedieu, « écuyer, exempt des Gardes du corps du Roy », et damoiselle Madeleine Compaignon, sa femme, noble homme Jean Barbot, « chef de fourière de la feue Reine ayeulle du Roy », déclarent avoir fondé 18 messes hautes en l'honneur du Saint-Rosaire établi en l'église Notre-Dame de Bréval, 5 janvier 1648 ; — Baux de terres appartenant à ladite confrérie faits par Marie- Anne Buisson, au nom et comme trésorière dé la confrérie, 1787, et par Marie-Catherine Le Riche, en cette môme qualité, 1788, en présence et avec le consentement « de M'^** Claude Aulet, curé dudit Bréval et prieur du prieuré du Hamel ». — Charité de Bréval. Déclaration des héritages appartenant à la Charité,

1635 ; bail par Jacques Delahaye, marguillier en charge, et M*"» Jean Tessier, procureur au bailliage et contrôleur des actes, en qualité d'administrateur nommé des biens et revenus de la Charité, de terres sises « au moulin de Thiron ou autrement le Champ du Clos », oc au pré Gaucher ou les prés de Thiron », «c à la Marnière de Thiron » et autres lieux, et appartenant tant à la fabrique qu'à la Charité, 1788.

G. 542. (Liasse.) — I pièce, parchemin ; 16 pièces, papier.

1121-1789. — Prietiré de Sainte- Marie-Madeleine dit le Petit-Tiron, — Copie informe des « Chartres, tiltres et confirmations des privillièges des religieux de Tiron : le prieuré de Tiron assis à Bréval, les fiefs tenus en main morte en la chastellenie de Bréval ». Yidimus des titres dont Ténumération suit : Diplôme du roi Louis YI en faveur de l'abbaye de Tiron [Dép' d'Eure-et-Loir]. « Acta sunt hec inpredicto monasterio Ttronensi, secundo y dus aprilias anno gratie millesimo centesitHo vicesimOy astaniibus nobisctan in ipso monasterio quorum nomina sublitulata sunt et signa, Signum Ansellus^ dapiferi. Signum Hugonis, constabularii. Signum Gilleberti, buticularii, Signum Vuidonis, camerarii. Data per manus Stepha7îi, cancellarii n ; autre, du môme. « Acta sunt hec in predicto monasterio Tironensi, quarto idus januarii^ anno gratie millesimo centesimo vicesimo primo, astantibus nobiscum in ipso monasterio quorum nomina subiUulata sunt et signa ». Mômes officiers que ci-dessus ; — autre du roi Louis YIL « Datum in palatio nostro Parisiensi, quarto kalendas aprilias^ anno gratie millesimo centesimo sexagesimo quarto, astantibus nabis in ipso quorum nomina subtitulata sunt et signa. Signum comitis Theobaldiy dapiferi nostri, Signum Mathei, camerarii. Sigyium Guidonis, buticularii, Constabulario nullo. Data per manus ffugonis, cancellarii et episcopi Suessionensis » ; — autre du roi Philippe II : a Acta sunt hec in dicto monasterio^ quarto nonasmarcias anno ab Incarnacione Domini millesimo centesimo nonagesimo, regni etc, astan^ tibus nobiscum in ipso quorum nomina supposita sunt et signa. Signum comitis (et) Theobaudi, dapiferi nostri. Signum Mathei, camerarii. Signum Radulphi, coyistabulariL Data vacante cancellaria » ; — confirmation des diplômes précédents par le roi Louis XI « Datum in Montibus prope Turones, dxe XXV IP moisis decembris anno Domini millesimo

ARCHIVES DE SEINE-ET-OTSE

quadringentesimo sexagesimo nono et regni 7iostri nono, Sic signatum : Per Regem in coiisilio suo Des Vergiers » ; — diplôme du roi Louis VI confirmant les droits et privilèges de l'abbaye. « Acia sunt inpredicto monasterio Tirone^isiy nonas aprilias anno gratie milçsimo centesimo vicesimo primo^ asiantibus nobiscum in ipso monasterio quorum nomina subiitulata sunt et signa » ; autre, du roi Louis VIT. « Datum in palatio nostro Parisiensi, quarta kalendos aprilias anno gratie mUlesimo centesimo sexagesimo quarto, astaniibus nobiscum in ipso quorum nomina subtitulata sunt et signa » ; — confirmation des susdits privilèges par le roi Charles VIII, novembre 1483. La présente copie est postérieure à la date de 1490. -- Commission du bailli prévôtal des ville, marquisat et châtellenie de Bréval pour saisie des héritages en la mouvance du prieuré de Tiron, 1635 ; — procédures en 1638-1639 au sujet de la saisie féodale du prieuré; — autres, de 1644 à 1651 entre Tabbé de Tiron et le marquis de Bréval, « qui auroit faict saisir le revenu du prieuré du Petit -Tiron, faulte d'homme, droitz et debvoirs deubs et non faictz ny paiez ». — Pouvoirs donnés par M^" Sébastien-Joseph Gaillardon, prêtre du diocèse de Vaison, chanoine de la collégiale de Saint-Quentin au diocèse de Noyon, pourvu en commende du prieuré simple et non conventuel du Petit-Tiron, pour résigner en son nom ledit prieuré « en faveur de M^ Jean-François-Marie-Michel Gallet Duplessis, clerc tonsuré du diocèse de Carcasonne » ; nomination de celui-ci, 1188. — Quittance donnée par le receveur des décimes du diocèse de Chartres pour la somme de 99 livres 4 sols 6 deniers, 1789.

G. 543. (Liasse.) — 17 pièces, papier.

1638-1788. — Baux de 1638 à 1788 : — bail par M'» Alexandre Bouchony, prêtre, prieur du Petit- Tiron, demeurant à Paris, rue Saint -Dominique, paroisse Saint-Sulpice, à Nicolas Huan, laboureur à la Gamacherie, de « tout le revenu temporel dudit prieuré de Tiron, consistant en maison, manoir, clos, terres labourables, prez, cens, rentes seigneurialles, lods, ventes et autres droits » ; loyer stipulé 192 livres ; charges particulières : le preneur sera tenu « premièrement de faire dire et célébrer le service divin en la chapelle du prieuré, qui est une messe par chacun dimanche seullement, et, pour ce, fournir le luminaire convenable et une nappe propre pour Tautel, tenir la porte de ladite chapelle bien fermée, d'entretenir la corde de la cloche

en bon estât, en laquelle chapelle ledit preneur ne pourra rien mettre d'indécent; plus payer à la décharge dudit sieur prieur les décimes ordinaires, et , s'il arrivoit des taxes de décimes extraordinaires et autres pendant le cours du présent bail, ledit preneur sera tenu les payer en déduction du prix dudit bail ; plus, payer par chacun an au sieur curé de Bréval la somme de vingt-deux livres qu'on a accoutumé de payer pour ses prétendus droits de novalles et vertes dixmes, etc. >», 13 avril 1696 ; — autre par M" Alexis Peyron, prêtre, bachelier en théologie, prieur et seigneur du prieuré du Petit-Tiron, au profit de Jean Dubois le jeune, marchand, demeurant à la Belle- Côte, paroisse de Boissy-Mauvoisin, 1723 ; — promesse de bail par M''^ Gallet-Duplessis, prieur commendataire, au profit de .Charles- Antoine Cadot, 1788. — Quittances données aux fermiers du prieuré de Tiron, 1718-1728.

G. bii, (Liasse.) — 1 pièce, papier.

1653. — Prieuré du HameL — Bail par le procureur fondé de « Messire Anthoine Arnauld, conseiller du Roi en ses Conseils, prieur de la Sainte Trinité du Hamel-lez-BrévaU à Claude PIgis, laboureur à Bréval, du <c revenu temporel dudit prieuré, consistant en maisons et manoirs clos de murailles, terres labourables, prez, cens, rentes seigneurialles, dixmes et autres droictz ». Entre autres charges, le preneur fera célébrer, à ses frais, trois messes basses par semaine en réglise du prieuré, paiera les décimes ordinaires et extraordinaires, les dîmes au curé, les gages des officiers de la justice foncière du prieuré ; et a arrivant que ledit sieur prieur allant et venant audit prieuré y veille faire quelque séjour, » le preneur lui fournira une écurie pour y mettre ses chevaux, auxquels la paille sera également fournie. Loyer : 1.000 livres tournois. 27 juin 1653.

1779. — Bréviaires [Paroisse Saint- Antoine des] . — Bail d*une maison sise aux Bréviaires, d'un jardin potager et d'un terrain servant anciennement de pépinière, le tout adjugé au profit de Pierre Fortin, 1779. Copie collationnée par Tagent municipal de la commune des Bréviaires le 19 messidor an IV.

SERIE 0. — EGLISES PAROISSIALES, ETC. BRIGNANCOURT — BUHY.