‹ Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: SeineChapitre 57 sur 146 · livre < 18 lola au I Celui-ci est charg · texte numérisé non relu

livre < 18 lola au I Celui-ci est charg

« V' •'■ iiu' M. I a pendant lea va-

cance* la compta da seigneuriaux du fief de la

Meladn

Octobre. 12. Renl classes. Affaire relative au

mu: -jardin du saour Pkssier et

celui du Collège.

llIlMH .lll

M. Sandrln N'appliquant à IV >lire]

Ï1HH [30 lepl i ense de

la umiu • i i M H.ireau

arrêt»- » (D'attendu 1 é M ici pal -i à U M «aura du

itraordia Blindai 'i" i 100 livrai aar ur Sandrlo, d

s au a iln MM. I.

ra, 7. Il aéra fnil m* mt par M. le

lini .lu ravanu du CoUèga déduo- , rente*, Impositions, etc., ainsi

i U il lu

"»"■ i,liuf|M ! I

Jan

Mura n. La lux, ■ on con-

ifuntelpel 1,,,. itanmant la droit

ulièivuirnl d< I A l'uaai <oes las

communes », se rendent au Bureau. Ils prient lea

Haon da leur faire certaines déclarations

cernant « et papiers du Collège et leur inven-

tail faire le récolement. Un congé

raordinalre sera doai :oliers b

vant, • sans la 1s

aamalaa Juin. 7. Sur la ; ;e M.

nter un lirwf étal de sa recel la sa dépense — 11. M. ^ présente cet état.

Juillet 12, Le receveur du Collège est autorisé aaat la somme de 55 livres au receveur de la itiûn patriotique. Les circonstances

geai. .iesseursàfa i'peni

extraordinaires, le pr> le la gratification qui

leur est accordée sera avancé : remise i cet i mandat de 560 livre*. Bxerprix lixéa au 20 août ; rentrée au 11 oclobrle Bureau arrête « qu'en considération de la cérémonie qui aura lieu mercredi prochain quatorze «ni mois pour l'association à la Fédération géi raie des milices nationales et troupes de ligue Royaume qui sera faite le même jour à Paris, il aéra donné an congé extraordinaire aux écoliers de et le jeudi lendemain • [1 • Le receveur est autorisé à payer la somme A laquelle le Collège est imposé au râle de ta

ju Principal un mandat de 105 livi 8 sols, [il Septeru! M. l'abbé Auger, professeur de

te, donne sa démission, « son devoir l'appelant! cure du Perchay. dont il a été j pris possession •. [F- 130.]

V flaire relative aux titres et papiers du Collège dont la vérification a été faite sur un ancien ventaire rédigé p Itni-

nistration. et sur les comptes rendus par les receveurs. Lattre de M Péret, professai) -tonnant

sa démission. Élection de deux professeurs pour |

MM. l'abbé Auger lûmméa

professeur de troisième M. Paie, père, demeurant à Vauréal, et professeur de quatrième et cinquième M. l'abbé Lacroix, prêtre. An

mt que lundi prochain 11 du pi lois fixé

par l'arrêté du 12 juillet dernier pour la i îles

ses et la célébration de la messe du Saint-Rapri

une messe sol -mnel en cette ville qui

édera la uomiuation des juges du district qui doit

nuancer ledit Jour, que le corps municipal qui sera

SÉRIE D. — COLLEGE DE PONTOISE

lige d'y assister ne pourra se trouver à celle du ge, que d'ailleurs, les vacances de cette année n'ayant pas été avancées comme dans les autres Collèges, on pourroit par le retard de quelques jours pour la renti lasses témoigner aux écoliers la satis-

faction de l'administration relativement à la bomi" conduite qu'ils ont tenu Tannée dernière », la rentrée n'aura lieu que le 14 octobre. — 14, Rentrée des M Pain et M. l'abbé Lacroix acceptent leurs uiinationa. Le Bureau, prenant en consiJération « le grand âge et les longs et bons services de M. Muza et la nécessité d'aviser aux moyens de lui donner un successeur », Ta prié «• de déclarer le traitement qu'il dés ire roi t pour sa retraite, ainsi qu'il l'a demandé ». Après avoir eu sa réponse, le Bureau « considérant que M. Muza, âgé de 78 ans, en a passé plus de 55 à l'éducation de la jeunesse de cette ville tant comme maître de pension pendant 30 ans que comme professeur du Collège pendant tout à l'heure 25 ans, que personne ne peut avoir plus de droit que lui à la reconnaissance publique et particulièrement à celle de l'administration du Collège par la manière dont il a toujours rempli ses fonctions, qu'actuellement il n'a de ressource pour vivre que la pension qui lui sera accordée ; que, d'autre part, l'administration du Collège est dans l'impossibilité, vu le nouvel ordre des impositions, de prendre sur ses revenus même la plus modique somme pour former la pension de M, Muza «, arrête que l'administration de la Confrérie aux Clercs sera priée de se charger de la pension de M- Muza. On fera recouvrir le devant d'autel de la chapelle, « qui est dans le plus mauvais état ». [F * 130-132.]

mbre. 8. Le compte des revenus du Collège sera rendu le premier lundi de décembre.

Décembre. 20. Réunion du Bureau, à laquelle prennent part M. Sauvât, maire, M. Dubois, MM. Sandrin, Tiphaine, Lhuillier, nouvellement élus officiers municipaux, M. Àubry, sorti par le sort et réélu, et M, Depoin , procureur de la Commune, M. le Maire dépose sur le bureau une délibération du Directoire du d j'arteraent homologuant une délibération de MM. les administrateurs de la Confrérie aux Clercs « j>ar laquelle, en conséquence de l'arrêté du présent Bureau ri a 14 octobre dernier, ils demandent une pension de 500 iur M. Muza ». L'assemblée voyant avec la plus grande satisfaction ses intentions remplies • tant pour assurer une retraite honnête à M. Muza que pour être par là dans la possibilité de le remplacer par un nouveau professeur », arrête que des remerciements seront adressés à MM. les administrateurs de

la Confrérie aux Clercs. M. Saudrin, receveur, demande à se retirer et qu'il lui soit donné un successeur. M. Muza se présente et prie l'assemblée d agréer sa démission. Des remerciements lui sont votés « pour la manière dont il s'est conduit pendant le temps qu'il a exercé la place de professeur en ce Collège » ; il voudra bien en continuer l'exercice jusqu'à ce que son successeur puisse entrer en fonction ». — 27. Nomination du successeur de M. Muza. Est élu et nommé M. Lacroix, lils de M. Louis Lacroix, notable, demeurant à Pontoise. |F°- 132-134.]

Janvier. 10. Élection d'un receveur. Est élu M. Boudault, marchand épicier. — 31, M. Sandrin sera invité à présenter son compte le 9 février, «* pour par le Conseil de la Commune prendre tel parti qu'il avisera bon être». Affaires relatives à diverses rentes, [F 01 134-135.]

Février. 1". Reddition par If, Sandrin de son deuxième compte de gestion s'appliquant à l'exercice 1788-1789. Il sers alloua en dépense à M. le Principal une somme de 36 livres pour les frais de Bureau. Remise des mandats de gratification ordinaire au Pi ci [.al et aux professeurs. [F 0? 135-136.1

Mars. 14. Aucune matière à délibérer. [F 136.]

Avril 15, Pour se conformer aux prescriptions de la loi relative à la contribution foncière, l'assemblée arrête que M. Sandrin et le Procureur de la commune nt, conjointement avec M. Boudault, receveur, la déclaration des biens que le Collège possède et ce dans chacune des municipalités où les biens sont situés. Le nommé Léchaudé, portier du Collège, étant mort, est remplaça par Pierre Léchaudé, « aux mêmes gages et charges que son prédécesseur ». [F 137.]

Mai. 2. La déclaration des biens a été faite. M. Boudault présente un bref état des recettes et des dépenses. [Ibi'l

Juin. 6. Affaire relative au mur de pignon du Collège séparant le bâtiment du moulin appartenant au sieur Jean-Charles Plessier. Présentation d'un mémoire de M Mariavalle aîné, tapissier en cette ville, a pour ouvrage fait par lui et fourniture d'un devant d'autel pour la chapelle de ce Collège. » [F * 137-138.]

Juillet. 1 1 . Suite à donner à des demandes faites par plusieurs débiteurs de rentes « voulant profiter de la loi (jui déclare tontes les rentes remboursables i. Remise de la gratification ordinaire au Principal et aux professeurs. Exercice et distribution des prix fixés au 19 août ; rentrée au 10 octobre. [F a 138.]

ARCHIVES 1>K SKINE-ET-'JISK.

Août. 1 ■■'. I). hvranca d'un mandat de (i livres à M. Mari:. tapisafeTi pon nitu ix années lors de la distribution I et de la messe qui se dit à la i"iii classes. Question obligations des fer rs envers ■

a la dlme, aux >i , à la ca tiOS

du prix de* g rai

Octe Isa «l'un i le 112 livres é

lUflcaUonau port

— 10. Ri- ■ dfi ta ED€ 'int-

un discours prononcé pa

m m . les professeurs s'éi rendus au liureau sur l'ii

faite. M. le Maire -ht que ■ l'administration avall avec plaisir l'ann mlr

au cour- i renient suivi dans ce Coi:

des i

pHOp n r ■ i |'iN|ii f ;i(i.,ii et prévenir en

quel 'i plan iTédUOttk) tOltfl

la France attet»

professeurs ayant suivi le plan > i i > ■ r « j n " i I l'étolt

formé, il pansott qu'un établissement public un plan général et que

« MM. i eeeeufe seront prt

réunir pour détet itre eux un plan llxe qui règle

tant les différentes sel unironl le

à colles usiti qos. la distribution de on

leçons pour chaque classe et le lemps qui -m-

ptoyë; que se pr • au premier Bui

pour sur icelui t'ir»' priai qu'il conviendra. "

1>.-U v ru ii.-i- .l'un mandai de 172 livres i so4a pour travaux faits aux bâtiments du ( tire fait Observer que la proclamation de la ConstitotlOll a été faite pendant '-s vacances et qu'il sel intéressant que cette ci ninorue -que dans l'esprit ih-s « que, si elle eût eu lieu dans un aulre moment, certainement ! ration auroit accordé un congé extraordinaire aux OCoiiers ». Il Bal arrêté en conséquence qu'il sera accordé deux jours de congé et que la première classe qui devait avoir lieu le 11 sera remise au !.«. F 139-140.]

Novembre. 7. Plan d'études déterminé par les professeurs qui proposent à l'administration « de joindre aux leçons usitées jusqu'à ce jour dans le Collège renseignement de la Constitution dans toutes les classes; de donner dans la sixième les premières rotions de l'histoire, d'y ajoutter en cinquième, troisième, seconde et i h ii i que les premiers élémensde géométrie

00 dt géographie, de consacrer une demye-heure par jour à ce travail »; le tout provisoirement Jusqu'à ce île ait décrété le mode d'éducation à suivre dans tous les établissements publics. MM les Professeurs devront se concert miner et proposer à l'Ai tioa tes auteurs à

l professeurs pro* .- dans chaque classe le développement da b -er les principes de la £> défailli w tirés des livres <fa Me «rd al La Chapelle ». L'assemblée approuve. Aflai ve ai païen reniera du Collège du pris.

ban

Jan semblée nationale ayant l'intention

de "'ni d'un plan d'éducation na-

tional**, il y a lieu de demander ;i fournir

uts suivant itts-

i a j * - r i r daa professeurs du Collège ? — 2" Leurs nom*'— 'i 9 Le tems de leurs services? — ■*• Quels sont sas rejs soit en biens- f^nds soit en restas? — ô° Si les revenus étaient sur les aides et gabelles ou autres droit* supprimés* — ta sont ceux qu'il a perdus

par cette suppression? — 7" Qoi nombre d<

irses à la charg* du C l« i ur valleur et à

en appartient lai nT s

mêmes exph

servent a l'éducation pubhqu»' ». SI. le Priai M. |a Procureur de la'Comn ut à

un travail à l'Administration. A n'a ires relatives diverses réclamation 1 1-142. J

Présenta travail dema

il sera envoyé copie aux administr rclements votés aux auteurs. M ollége, rendra son troisii 28 courant. MM. les professeurs donnant dan classes les premières leçons de géométrie, M. le Principal est autorisé a f;i a ■ planches chaque classe. — 28. Heddition d 1*790] par M. Sandrin, Recette : 8.640 livres 18 sols. Dépense: 5,021 livres t> flcalii ordinaire au Principal et aux professeurs; vote d'uni gratification extraordinaire de 300 livres aux mémi « pour les indemniser des dépenses exe

denrées et pour leur contribution patriotique el

mobiliaire ». — M. le Maire ayant représenté que « l'Hôpital des pauvres enfermés de cette ville se trouve

SÉR1K D. — COLLÈGE DB PONTOISK.

dans un état de détresse, ne pouvant toucher ses revenus et ayant fait une perte conséquente par la suppression du droit de havage », on accorde à cet établissement une somme de 800 livres a charge de Ja rembourser, a aussitôt que l'état de ses affaires le permettra ». I- 14-2-144.]

Mars. 1 • de mandats ; bois abattus. K 1 1 1 .

i. 9, Aucune matière à délibérer. K II'»

Mai. 1 Délibérations relatives à des rentes et redevances. |K- 1

Juin. 4. Remise de récépissés par M. le Procureur. M.]

Juillet. 2. Exercice et distribution des prix fixés au 17 août; rentrée des classes au 15 octobre. |F u " 145-

Août. <"». Réparations aux bâtiments du Collège. Gratifka lions. Exposé par M. le Maire de la « situation désagréab'e dans laquelle se trouve l'Hôpital et demande de secours; ils?ra statu' ultérieurement sur cet objet. — 13. Il sera délivré à l'Hôpital, à titre de prêt, une somme de 1.200 livres. Les réparations à taire au Collège s'élèveront à environ 600 livres. [F°l

Octobre. 15. Rentrée des classes; messe du Saint- Esprit; discours prononcé par M. Lacroix, professeur de cinquième, o Les citoyens professeurs » se rendent au Bureau suivant limitation qui leur est faite : * L'éducation continuera d'être donnée aux écoliers comme l'année dernière jusqu'à ce qu'il ait été donné un nouveau mode par la Convention nationale. » Un congé extraordinaire est donné aux écoliers, <* en faveur des succès remportés sur les ennemis Autrichiens ». — 20, Remise de plusieurs mandats, dont un de 127 livres 5 sols pour frais à l'occasion de l'exercice et de la distribution d !•> 147.]

Décembre 6. Le Procureur de la Commune observe que M. Bontemps est à la fois Président du tribunal et professeur de seconde ; on prie celui-ci de se rendre au Bureau, mais « il s'est trouvé absent >'. [F 148.]

Janvier. 7. Le citoyen Boudault sera invité à rendre son compte de gestion. Il sera sursis en ce qui concerne le citoyen Bontemps, professeur de seconde, [Ibid.]

Février. 4. Le citoyen Boudault se déclare prêt à rendre son compte au prochain Bureau, [Ibid.]

Mars. 4. Compte présenté par le citoyen Boudault, qui est engagé « à continuer sa gestion pendant le reste de la présente année.afin de completter ses trois années

de gestion et de conserver l'ordre établi -, ce qu'il ae- P" 140

Avril. 9. Il est remis sur le bureau une adresse aux termes de laquelle le receveur de l'enregistrement Boulée prie l'Administration de se faire représenter la loi qui confie aux race? euTs de ta régie nationale la recette des revenus des Collèges à l'instar des autres revenus nationaux. Il sera statué ultérieurement par le Bureau qui ne connaît pas « officiellement » la loi dont il s'agit. [F" 150.]

re dp la loi du H mars relative à la vente des fiions formant la dotation des Collèges et autres établissement d'instruction publique. (F 1 16

• :t En l'assemblée du corps municipal tenue en cette maison, lecture est laite d'une lettre du Directoire du district relative à l'administration du Collège en conséquence de la loi du 8 mars dernier, qui autorise les corps administratifs à fixer le traitement des pro*

Mrs de manière à ce qu'ils nVxcèdent pa livres dans les Tilles dont la population ne dépasse pas 30.000 âmes. Les professeurs, « sçavoir les citoyens Bontemps, Pain, Louis-Augustin La Croix et Louis La Croix », demandent que leurs traitements soient flxés à 1.200 livres; * le citoyen Jean-Philippe De la « ur principal et professe' torique, demande que le

sien soit fixé à 1.500 livres. Après que le Principal et les professeurs se sont retirés, les membres du Conseil municipal,» considérant qu'ils n'ont plus que la surveillance dans l'administration », estiment que c'est à l'a Iministrati n du Distrlci qu'il appartient de fixer le ire des traitements. Le citoyen Boudault sera invité à présenter ses comptes pour être examinés incessamment, i/'

Juillet. 16. Assemblée extraordinaire composée des Maire, officiers municipaux, commissaires délégués par le Conseil général de la Commune. Présentation par le citoyen Boudeau, ci-devant receveur, de son compte ■ depuis le I" obtobre 1790 jusqu'à ce jour dbuy ». L'excédant, « 1.131 livres 11 sols quatre deniers », sera versé entre les mains du citoyen Boulée, receveur des droits d'enregistrement. Le corps municipal « continuera l'administration morale ». Exercice et distribution des prix fixés au 16 août ; rentrée des classes au a lundy d'après la S l -Denis, auquel jour sera célébré une messe solennelle du Saint-Esprit pour la rentrée desdites classes, à l'issue de laquelle sera prononcé un discours par le citoyen La Croix, professeur de sixième ». [F 151.]

Octobre 14. a 3 e jour de la 3» décade du 1" mois de l'an II de la République française ». Il est arrêté que

IIVBS 1>R Sfc

tacatioo continuera q"ôkre donnée aux i

comme par • e qu il ait été donné un

nouveau mode par la Convention nationale; que « les

plaque :mt àm armoiries seront

- autres moi a la

linay que les inacripli int des titres Oa qualités ». à ta

en sera miaes du républicaine* ».

laeora de l'exactitude avec laquelle ila ont la le Bulletin dans leurs classes depuis le moi | conti-

nuer. L'exercice d'aucun cotte i ar ne devant

avoir lieu dan* les maisons publ> , on

conférera à

cas e « les usten

au cultr >ur«eraenUs à faire au

• et de la distribution

s membres ne sont pas en n< pourdét

mologation dos .

rites constituées, les gages du portier sont portés A Aû€ livrai DU an, vu « le p :

■■f ion de se fournir de balais et tenir de la lumière jusqu'à dix heures du soir ». Pc hure coi les congés avec le» jours de So«

pop Joura de congé muI

fixés aux Irtdii sextidi et nonidi de ettsone décade pour l'après-midi seulement

: 28, l.fs vacaiifps auront lieu m A COOpti • ur jusqu'au 21 vendémiaire prochain

Page 1