SERIE G. — COLLEGIALE DE SAINT-SPIRE DE CORBEIL
8iiO de iUô anno ad nos devolvebaiur et a canonîcls in dicta ecclesia resldentibus sofebat sUie cotitradifione peycipi et haberi », et les plaintes formulées en conséquence à plusieurs reprises par les chapelains, modifient cet usage, à la prière de Tévéque île Paris, en établissant que <t $i capellanus fesium Peniecostes sttpervixerU, ioiuni iitud quod ad reddiUtm sive benefîcium suum de ilîo anno periinet sine contradltione percipiet in faturum ; si autem anfc dictum fesium Peniecostes de aliquo dictomm capellanoman humanitus contigerii vel etiani allô modo beneflcimn snum t^acans fuerit, folitm quod erai de Ulo anno de redditu suo percepturns ad nos devotvetvr et a canonicis in sepedicta ecclesia residenlibus percipîe'tur » ; — charte de Guillaume d'Auvergne, évêque de Paris, relativement à cet objet, 1235. — Acte capîtulaire, a us: termes duquel les chanoines de Notre-Dame» constatant rinsuffiisance du remède apporté en 1235, « quia capeltani ecclesie nostre lai^dius et minus tilUiter excolebani sive excoU faciebant vineas et alia tenemenla ad sua bénéficia pertinentia «, décident flt quod qnicumque ipsorum capellanorum a die Cinerum infra dictam diein Peniecostes obierii et dicta lenemenia excoluerit sive ercoli fecerit proprtis sumptibus suis y quodipse sett eciam exeaUores constitua ah ipso libère et pnciftce percipîant et habeant medietaiem omnium proverUnum tenemenîorum beneflçii std in anno morHis sue », 1242.
G. 240, (Liasse.) — S pièces, parchemin •, 2 pièces, pajMftr.
1305-1648. — Notification par le rrarde de la prévôté de Paris, « Pierre de Dyci », de la renonciation consentie au profit du chapitre de Notre-Dame de Gorbeil, par Benoit de Saiat-Gervais et Agnès, sa femme, aux droits quils avaient sur « le pressoir de Notre- Dame de Courbeuil », appartenant audit Chapitre, et qui était situé « es pre/. de Évri », 1305. -^ Autre, par Jehan FOncle », garde de la même pn^voté, de la donation faite par n Monseigneur Estienne Fèvre, prestre, jadis chèvecier en IVglise Notre-Dame de Courbueil », à la communauté de celte église, d*une maison sise en la rue Saint- Jean, en la censlve de Tabbaye de Saint-Maur des Fossés, à charge pour les donataires de célébrer chaque année une messe dans les
»nditions spécifiées, 1324, — Autre, par a Jehan Piéi>, prévôt de Gorbeil, et Thomas Poulain, prêtre, chèvecier de Féglise Saint-Spire et garde de par le Hoi du «cc'l de la prévôté, d'une convention intervenue
entre « Messires Pierre Vall*^t, prestre, chantre de resglise collégial Nostre-Dame de Corbueit, Jehan de Hasteville, Jehan Thouas ou Thoas, Jehan Le Comte, Jehan Josse, chanoines de lauicte esglise, Jehan Voi* sot, chanoinne de la prébande aux Cochettiers, G Iles Boucher, chèvecier, Simon de La Porte, curé d*icelle esglise, Thomas Poulain l'aisné, Jehan Chamotteux, Olivier Picart, Thomas Poulain le jeune, Jehan Jolis* Simon Pillot, Jehan Senteny, Martin de Toury et Hébert Boutemye, prestres, chappelîains bénéficiez en ladicte esglise », d'une part, et « Messire Jehan d'Esttvez ['?), prestre, soubz-aumosnier du Roy, nostre sire, leur conchanoinne », d'autre part, aux termes de laquelle, ledit Chapitret « à qui est et appartient d'anciennetté la seigneurie, justice et drois de la peacherie delà seyne en la rivière de Seine^ depuis le pont de Corbueil Jusques à la planche de Viry », ayant été depuis peu troublé dans sa possession par les pécheurs de la ville et des faubourgs de Corbeil, " lesquelx avpcques les maistre, frères et seurs de rO:5tel-Dieu de Paris, leurs adjoings, tiennent lesdiz chantre, cliappitre et communauUéen procès par-devant les gens tenans les requestes du Hoy nostre dit seigneur à Paris », délaisse au susdit Jean » d'Etstïuey » pour sa vie durant, le drnit rloiit il s*agit, à charge pour le preneur de poursuivre à ses frais devant les juridictions compétentes le procès commencé, et de soigneusement remettre au (( trésor » de la collégiale les titres qui pourraient lui être communiqués à cette occasion, 1424. — Consentement donné par les exécuteurs testamentaires de Jeannette, en son vivant veuve d'ilenriet Sextier, à la délivrance d'un legs fait par celle-ci à la communauté de Notre-Dame, d*une rente perpétuelle de 16 sous parisis assise sur une maison située en la rue « que on dit de la Trip[>erïe dudit Corbueil », 1443. — Fragments de chartes des xv*» et xvP siècles, ne présentant plus un sens complet par suite des mutilations qu'elles ont subies. — Nolitication par Jean de La Barre, conseiller du Hoi, garde de la prévôté de Corbeil, que par-devant Jacques Reguault, notaire royal en cette ville, M'-' Spire Du Nas, aussi notaire et procureur, a, conformément au désir exprimé par son père, Charles Du Nas, à son lit de mort, délaissé au profit de la fabrique de Notre- Dame et Saint-Nicolas une rente de lOQ »ous tournois aux charges énoncées dans l'acte : « Et oultre pourra ledit Du Nas ceddant faire mettre une pierre contre le dnuxiesme pilier de ladite église, du costé de lautel Sainte-Geneviefve, dans laquelle pierre sera gravée le legs cy-dessus pour perpétuelle mémoire d'iceluy », 1Ô12. — Copie authentique, faite en 1648, de titres se
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ARCHIVES DE SEINE-ET-OISE
rapportant^ux années 1538-1615, et concernant une renie peqïétuelle de 32 sous parisis assise sur différents immeubles, vendue au chapitre de Notre-Dame par Guérin Ligeon, vigneron à Essonnes.
G. 24K (LiaBse.) — 107 pièces, papier.
1664-1688. — Comptes. — États des distributions faites, tant en argent qu'en nature» à MM» les abbé et membres du CUapitre à raison de leurs prébendes, de leur assistance aux offices, aux d^^libérations capitulaires, etc. de 16G4 à 167G. — Coni(ite ri^emploi d'une somme de 1/227 livres 8 sols 4 deniers, reçue par le chapitre de Saint-Spire u pour Tindemnité de partie des bcVlinifns, court et jardin du collège de Corbeil », aux termes d'un contrat passé devant M« Nicolas Regnaut le 6 mars 1684 ; — compte d'emploi de diverses autres sommes 1687-1G88.
G. 212. (Liû54e.) — 4 pièces, papier,
1594-1750. — Terriers- — Déclarations jiar les tenanciers des a isles, atterrissemens et bordages à chacun d'eux appartenans, assis sur la rivière et bordage de la rivif^re de Seine, en î'estendue de la chas-tellenye de Corbeil, assravoir au-dessus des pontz dudît Corbueil jusques à Tendroit de remboucheure du ru d*EscoUej vis-à-vis du port deSainct-Assiaie, et au'dessoubz des pontz jusqties à Fendroict de la rivière d'Orge au-dessus des cbaîges, et de l'autre costé de , ladite rivière jusques à Fendroict de la rivière d'Yerre tombant en ladite rivière de Seine o, faites par-devant Gervais de Morennes. conseiller du Roi^ commis par lettres patentes de 1580 et 151)4 à la coniection du terrier du comté et de la châtellenie de Corbeil. — Déclaration passive par les margu il tiers de Notre-Dame, Paul Audenet, marcliand, et Michel Bertrand, commissaire de police de la ville, pour les biens tenus par la communauté des habitants de la paroisse des abbé, diantre et chanoines de Saint-Spire, seigneurs en partie de Corbeil, Essonnes, Villededon, Saintry, Dravei!, La Ferté-Alais, Baulne et autres lieux, 1750. — Cueilloir, incomplet, donnant les noms et surnoms des propriétaires ayant passé, en 1750 et années suivantes, déclaration des biens gu*ils tenaient du Chapitre. Le manuscrit est paginé 3-78; il se termine par une table alphabétique.
G. 2iA, ^ Liasse.) — 18 pièces, parcbenii^^^iSoS^Sp!!
1241-1783. — Temporel, — Notification par le chantre et le chapitre de Saint-Spire d*un échange au termes duquel les chanoines de la collégiale aban< donnent aux religieux de l'abbaye des Vaux-de-Cerna une rente de 5 sous parisis, à percevoir sur les rêve nus de Ballancourt, et reçoivent en retour 12 denien de cens avec les droits de justice et autres, appart nant à Tabbaye sur une maison, sise à Corbeil en 1j grand Vue, *t que domns ûicitur domns Theobaldi 4i Morcto, miliUs », juin 124L — Titres concernant une maison vendue, en 1243, au chapitre de Saint-Spire^ par Thibault de Moret, chevalier, et baillée uUérieu rement à cens perpétuel aux membres de la confrériej de Saint-Spire et Saint-Leu érigée en ladite église, 1403, et enOn vendue aux mêmes confrères, 14G2 Acte, en très mauvais état, constatant la notilicatio par « IlermarJus », doyen de Melun, d un compromis! aux termes duquel Guillaume «c de Sarnesiolo >», clerc, d'une part, et les chapitres de Saint-Spire et de Notre- Dame, d'autre part, étant en contestation au sujet de différents immeubles qui avaient api)artenu à x\dam de Moret, déclarent s'en remettre à TarUitrage du doyen.| de Longjumeau et de Renaud Du Plessis, 1243, — Charte par laquelle Jean Briard, du Yieux-CorbeiL chevalier, déclare avoir approuvé et amorti, moyennant certaines conditions, la vente de pièces de vigne sises à Corbeil au terroir dénommé « Chevrel », faite par Raoul dit Maid-d*Orge et « Raucia » alias <* Rocia j», sa femme, au chapitre de Saint- Spire, pour être affectées à la chapelle de Saint-Thomas en ladite église 1244 ou r24."3; — notification de ladite vente par ronicial de Paris, 1245; — notification parle même du consentement donné à ladite vente par Philippe, écuyer, fils de Jean Briard, 1245 — Notilication par roiticial de Paris du consentement donné par Guillaume « de Caimis », bourgeois de Paris, par sa femme, et par Maurice, leur fils, à Texécution du legs lait par Robert dit ^ de Caimis », frère de Guillaume, à Téglise Saint-Spire, d'une pièce de vigne sise à Corbeil au lieu dit le Clos-le-Comte « Clatmim Comiiis », laquelle devra être affectée aux besoins de Pautel de Saint- Micliel. érigé en la chapelle de Saint-Gilles »jitxia diclam ecclesiam>i, juin 1245. — Charte du garde de la prévôté de Paris, Henri de Taperel, faisant connaître la vente, au prix de 110 livres, faite au chapitre de o Saint-Sepire », par « Hanont dit Le Matin et Agnès, sa famé, fille de feu Nicolas TOrfèvre, ^e
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SERIK G. — COLLEGIALE DE SAIXT-SPIRE DE COREEIL.
CorbeJl w, de divers cens et d'une maison sise outre le pont, 1317. — Bail de 7 quartiers de vignes situées au lieu dit f* Mâlgarde », 1353. — Lettres royaux vidiraant et confirmant, en 1374, des lettres du roi Charles IV, amortissant en 1326 diffi-^rentes acquisitions faites par ie chapitre de Saint^Spire, notamment une maison et GO sous de menus cens, « qui furent Nicolas rOrfèvre »; un quartier de vigne à Evry, etc.
— Déclaration aux termes de laquelle Adam Toussas, laboureur, comparaissant devant et Jehan Piédur », prévôt de Corbeil, et Thotnas Poulain, chèvecîer de Saint-Spire et garde du sceau de la prévôté, reconnsU avoir pris à titre de rente perpétuelle du chapitre de Saint-Spire « tout le bas d une maison assise ou cloistre dudit lieu de Saint-Spire, appellée le petit refroittoir w, ainsi que divers autres immeubles, 1421.
— Bail d'une maison « à majiière d'appentiz, couverte de tuilie »», sise à Corbeil, en la rue Notre-Dame, passé devant & Jehan Marse, prévost de Curbueil », 1425. — Fragments de chartes des xv^ et xvi'^ siècles» ne présentant plus un sens complet par suite des mutilations qu elles ont subies. — Copie informe du bail passé au profit de Claude Michel, procureur à Corbeil, par Jacques de Camps, abbé séculier, Gervais Bonnemer, chantre, Etienne LetelUer, Pierre Le Duc, Antoine Morel et Robert Puthon, chanoines de Saint- Spire, d'un petit comble d'une maison sise « derrière et entre la cour des maisons dudit Michel et la maison appellée la Geolle Saint-Spîre », 1558. — Difficultés survenues entre Jacques Regoault et Pasquette Le Paige, sa femme, d'une part, et le chapitre de Saint- Spire, d'autre part, relativement à la perception de droits prétendus par le Chapitre sur une maison située dans le marché de Corbeil, 1610. — Assignation à comparoir en Parlement donnée» à la requête du Chapitre, à iU'^ Jean de La Barre, préviU et sous-bailli de CorbeiL et à Eustache Gilbert, substitut du Procureur général, 1G18. — Extrait du terrier n de Marcilly dans Corbeil », à la date du G février 1644, pour une contestation relative à un immeuble en la censive dudit fief tt de MarsîHy », 367L — Extrait, fait en 1G8*<, d'un compte de 1517-1518 constatant que Jean de Laval avait payé 6 deniers <t pour sa maison assise en la rue de Nostre-Dame, où souloit pendre pour enseigne : Les Trois Pucelles ». — Transport par Marie- Anne Raudot, veuve de Messire Alexandre Regnanlt, en son vivant conseiller en Parlement, au profit de MM. du Chapitre, ce acceptant par W Nicolas Delaunay, abbé séculier, François Asselin, chantre et chanoine, Etienne Regnault, François Chastilloo,
Hubert Sénesclial et Claude Yallin de Sérignan, chanoines, d'une renie à elle du par les religieuses de la congrégation de Nr»tre*Dame établies à Corbeil, transport consenti par lesdites religieuses, Sœurs Marie de l'Ascension, supérieure, Marie du Saint-Sacrement, assistante» Marie de Jésus, Marie de Saint-Charles, Marie-Claude, et Marie-Élisabeth, conseillères. — Mémoire, informe et non daté, des héritages affectés à une rente de 2 muids de blé due à Messieurs de Saint-Spire par Madame Regnault» Fin du xvii* siècle.
— Mémoire présenté à M. le Procureur général, pour le chapitre de Corbeil, contre M, Thibeuf, conseiller en la Cour, seigneur du fief des Étuves et de la Borde, au sujet de « la censive sur une place faisant partie des lieux acquis par Louis Le Paire, d'Antoine Guyot et Marie Le Maire, le 2 septembre 1673», prétendue par le Chapitre à cause de sa seigneurie en partie de CorbeiL Fin du xvip siècle. — Inventaire des pièces produites par-devant le prévôt de Paris [lar M"^» François Fraguier, seigneur de «Lompérier '>, conseiller au Parlement, poursuivant Tadjudication de la ferme appelée «le Grand-Nagis, seize près la ville de Corbeil » saisie à sa requête, contre les abbé, chantre et chanoines de Saint-Spire y faisant opposition. Non daté.
— Partage de biens composant la succession de Jean Tortouin, ITH-niD. — Sentence du bailli de Saint- Spire, au sujet d'immeubles donnant sur la rue du cloître Saint-Spire, 1742. — Bail à rente par le sieur Joseph-Paul Pelitpont, « maître des écolles de la paroisse d^Essonnes >, et Marie-Jeanne Billau, sa femme, au sieur Prin, marchand à Corbeil, d'une maison située en la rue de « TOrberie i>, avec ses dépendances, en la censive du Ctiapître, 1750. — Notification de la déclaration faite par Mgr Gabriel-Louis de Neufville, duc de Villeroy, pour les cens et rentes quH reconnaît devoir au cliapitre de Saint-Spire, 1783,
G. 244. (Liasse.) — I pièce, parchemin ; 4 {lièces, papier.
1259-1613, — Ballancourt,— Charte de Tévéque de Paris, Renaud III de Corbeil, vidimant et confirmant un acte aux termes duquel le chapitre de Saint- Martin de Champeaux en Brie reconnaît avoir cédé à Téglise de Saint-Spire de Corbeil les droits de toute nature qu'il possédait à « BalamcuHam » et aux environs, août P259. — Note d*où il résulte que <t Téglise Monseigneur Saint-Spire de Corbeil » est <t de grans fraiz et grand entretenement pour le service divin ordonné et institué parles fondateurs », et
ARCHIVES DE SEIKE-ET-OISE
que « pour la fondaclon de laquelle église auroit esté baUl<> et délivrt? auxdtts ablx^ et chanoines par les feuz Roys la terre et seigneurie de Baleiicourt avec tous et chacuns ses droitz^ prouffitz, revenas: et éinolumens queizconques tant en cens, justice, rentes, cliampars, diurnes, de laquelle terre lesditz abbé, chanoines et cbappitre ont depuis ladite fondacion joy pacificquement avec tous ces droitz. prouffltz, revenuz et émolumens queizconques jdsques à pressent que M" . . * » . Du Val, soy disant curé de Balencourt, a inquiet*^ lesdiz abbé et chanoines de ladite église, pour raison de dixmes dudit Balencourt » ; arguments produits par le Chapitre. Sans date* — Inventaire des piAcps produites devant le prévôt de Paris par le chapitre de Nalre-Darne de Corbeil contre Pierre A uger, demeurant à Ballancourt ; i\n du xvi« siècle, — Nouvelle contestation entre le Cliapiire de Saint-Spire et le curé de Saint-Martin de Ballancourt, M* Luhin Labbé, relativement à la jouissance des dîmes. 161^,
G. 215» (LIafise.) — 4 rlècei, {kairbemin ; 23 pièces, papi«r,
1260-1762. — EssoNNEs. — Charte d'omcialité constatant que Simon, fils de Jean de Saint-Quentin, clerc, a reconnu avoir vendu une pièce de vigne sise à Essonnes, au terroir de « Boucornu », en la censive du chapitre de Saint-S[»ire, juin 12GÛ, — Coîïtestation entre les abbé, chanoines et chapitre de Saint-Spire et M. Jean de Lozier, pr<^tre, vicaire [lerpétuel de Saint- Martin en l'église Saint-Spire, d*une part» et le curé d'Essonnes, d'autre part ; mention et résumé des titres venant à Tappui des prétentions des chanoines relativement à leurs droits, pièces comprises entre les années 1071 et 1605. Fin du xvn* siècle. — Procédures à Taccasion de cens et rentes prétendus par le chapitre de Saint-S[iire sur la propriété dénommée a la maison de Chantmerle prés It» bourg d'l*lssonnes », 1733-1734. ~ Vente iiar Marin de La Haye, seigneur de Draveil et autres lieux, Tun des fermiers généraux, à Louis Letache, subrojîé à Jacques Maliieu, adjudicataire général des poudres et salpêtres de France, de pièces de terres sises à Essonnes, 1753; ensaisinement par le cha[*itre rie Saint-Spire, 17 décembre; suites de Taffaire jusqu'en 1702. — Vente par Salomon de La Haye des Fossés, écuyer, conseiller secrétaire du Roi, au sieur Jacques Meusnier, adjudicataire général des poudres et salpêtres de France, d'une lie sise à Essonnes, vente faite au prix de 1.800 livres ; « plus» ledtt sieur Meusnier promet et s'obhge,
tant pour luy que pour ses ayans cause, ^de fournir audit S»* Desfossés et après luy à M^ son fils, tant qu'Us auront droit de chasse dans quelque canton ou tant qu'ils seront propriétaires de terre ayant droit de chasse, un baril de douze livres de poudre à giboyer par chacune année »; — ensaisinement par le Chapitre, 1758.
O. 24G. (Li«8s<».) — 8 pi««c*s. parobemin ; 15 pièc««, pftfiî^r.
1293-1620 — Évrv-Petit-Bouro. — Notification par Guillaumt^ de Berry, garde de la prévcUé de Corbeil, par la vente faite par Émeline La Quartière, veuve d'Aubert Quartier, à Robert Alyaame de « Petit Bool Ji>, de 7 quartiers et demi de terres arables, sises « à grant chemin de Paris à la croie de Orangi », et de 4 ar[»ents en quatre lieux ditïérents, <* en la censive du chapistre de Nostre-Darae de Courbuel », 1293. — Autre, par « Henry Georget », prévôt de Corbeil, du bail à rente perpétuelle fait par le Chapitre de Notre- Dame de Corbeil à Martin Chappée» laboureur, et à Jeanne, sa femme, demeurant à '/ Bon », d'une masure et de 9 arpents et demi de terres situés « audit Bon j», 1453, — Copies authentiques» faites au xviii* siècle, de la notification par Jean Laine, prévôt de Corbeil, du bail à cens par ledit chapitre, à «Jean Auroust, écuyer, seigneur de Ris »î,età sa femme, « damoiselle Agnès de La Ilaraarche ï>, de terres sises à Évry-sur-Seine, et de la ratification de la prise à cens par daraoïselle A. de La liamarche, 14S5, — Réduction à 10 sols d'un cens de 25 sols parisis dii au Cliapitre sur 3 arpents et demi de terre et friches sis à « Bou près d'Esvry », 1491. —Bail par le Chapitre à Denis Priné, sergent en la prévAlé de Curbeii, de 7 quartiers de pré en une pièce, au terroir d'Évry, « au dessoubz du Bou »?, 1491, — Acte de « Pierre de Maumnnt, chevalier, seigneur de Beauregard à Sainct-Fremyn sur Loire, garde pour le Roy, nostre sire, de la prévosté de Corbueil et du scel d*icelle », faisant connaître que Gilles Moynet, marchand, demeurant à « Bou, paroisse d'Esvry sur Seine, de présent malade en l'église colégial monsieur Sainct-Spire de Corbueil, et Estiennette Bezolle, sa femme », ont donné à cette église une rente perpétuelle de 30 sols parisis à percevoir sur 5 arpents de terre en une pièce sise * au lieu dit Le Sauvaîge *>, eu la censive de Notre-Dame, 1514. — Sentence du prévôt de Corbeil, " Déranger Boucher «, portant titre nouvel, au" profit du chapitre de Notre-Dame de Corbeil, d'un cens de 12 sols à eux dus sur 3 quartiers de
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