L2, (Liji«96.) — Ht piècea, papier

1518-1785. — Contestations et procédures au sujei de la mouvance et de l'étendue des fief et seigneurie de Petit-Bourg ; pièces produites à l'appui par le cha-i pitre de Saint-Spire. — xvi« siècle. Extraits des comptes du chapitre de Notre-Dame de Corbeil rendus' en 1518 et 1533; — mémoire pour le chapitre de Saint-Spire des droits qu1l a sur le Ilef noble de Sen^^ nemont vulgairement dit Petit-Bourg. — nni^ siècle. Extrait du terrier d'Évry; — plan d adaptation du terrier de Sennemont par M* Galand en 1640 ; — indl»< cation d'extraits à faire dans le cartulaire de Notre- Datne: lettre « liberiatis ecciesiœ yy,\l\%, folio V^^^ lettre ^ de la mesme chose », 1170, fol. 2" ; lettre « iorciiîari de Evriaco «, 1173, fol. 2* ou 20»; lettre <i admodiationis de Evriaco », entre 1137 et 1144, foL2I ; — consultation touchant le flef de Petit-Bourg, signée Bellard, 1675; — instructions pour la délégation de M. Asselin, procureur du cliapitre de Saint- Spire, au conseil de M, le maréchal de Villeroy sur les affaires relatives au relief de Sennemont. — xviiJ* sii'^cîe. Extraits de pièces concernant la mouvance, se rapportant aux années 1452-175G, — Relevé fait pour être communiqué à M. Fourier, feudiste, donnant la mention ou 1 analyse de piôces comprises entre 1521 et 1759, — Relevé des cens et rentes dus au Chapitre. — Requête présentée par Christophe de Beaumont, archevêque de Paris, contre le chapitre de Saint- Spîre : intéressant mémoire contenant un rapide historique de la terre et seigneurie d'Évry^sur-Seiae, ^ un des plus anciens patrimoines de Tabbaye de Saint- Maur des Fossés, réunie à Tarcbevesché de Paris dès Tan 1000. Le roi Robert, en confirmant la donnation de cette terre au protlt de Tabbaye. luy en accorda l'amortissement, La charte qu'il en donna sVxprime dans les termes les plus généraux et les plus propres à caractériser une grande seigneurie k titre universel >. 1778, — Nouvelles procédures entre le Chapitre et Tarchevéché de Paris en 1785 : — longs et intéressants mémoires pour le Chapitre, dont l'un notamnaent porte pour titre : « Mémoire à consulter pour les abbé, chantre et chanoines de Saint- Spire de Corbeil », [tblioté 1-11], et résume les actes passés depuis le XVI* siècle jusqu*aux premières années de Tépiscopat de M. de Juigné, archevêque de Paris; il se termine

SERIE G. — COLLÉGIALE Î>E ^AÎNT-STIRE DE CORBEIL.

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par ces mots : « Bans cet état, le Chapitre désirant connoUre son droit et savoir quel est le parti qu'il doit prendre, a cru qu'il ^toit de sa [»rudence de réunir trois anciens avocatSi à Teffet de prendre connoissance de ses titres et de donner leur consultation la plus approfondie qu*il leur seroit possible, pour qu'étant reportée au Chapitre assemblé, il fût délibéré en la manière accoutumée sur la marche qu'il doit tenir dans une affaire d'une aussi grande importance ; et, ayant choisi MM. Bouché d'Argis, Daridasne et Beaucousinp il prie ces Messieurs de vouloir bien l'aider de leurs lumières ». — « Extrait y*^ endommagé par Thu- •midité, a de Kinventaire général des titres [de la] seigneurie haute, moyenne et basse [de Sennemont dit Çetit-Bourg] » communiqué au chapitre de Saint* Spire, — Relevés, extraits divers et correspondances,

G. lâS. (Lia««<*.) — 13 |ûèceB« pat^îtr.

1776. — Font8NAY-Lb-Vicomte. — Procédures ^ntre le^ chapitre de Saint- Spire, co-décimateur de Fontenay-Le-Vi comte, et M" François DuvaU curé de la paroisse, a3'ânt pris possession de sa cure vers la fin de Tannée 1713; — mémoire expositif de TaŒaire; — avis de conseil 1716.

G. 254. (Liasse.) — I pièce, parchemio,

1245, — Lardy. — Notification par Fofflcial de Paris de la vente faite au chapitre de Saint-Spire par Marguerite de La Norville, veuve» moyennant 30 livres parisis^ de 26 sols 5 deniers oboîe de menu cens à percevoir sur une hostise ainsi que sur des terres et vignes sises à Lardy, < Lardiacian », en la mouvance du fief de Thomas de Saint- Yrain, « de Saîtcio Veruno », chevalier, la présente vente ayant lieu du consentement de Jean, fils de ladite Marguerite. d'Isabelle et de Laetitia , ses tilles, de Philippe de Garencières, mari d*Isabelle, et de Pierre de Valenton, mari de Lai^titia, et avec Tapprobation de Thomas de Saint- Train, 1245.

G. 555. [lAuMseJj -^ 18 pièces, parcheniin ; 1Î9 pièces, papiPT*

1392-1649, — MoNTUîERY. — Vente par MM. du chapitre de Saint^Spire à Michel Marchant, avocat» et k sa femme, d'un fief non amorti, acheté par eux en 1392, et appelé « le cens commun *, sis à Montlhéry,

1398;^ — notification par le garde de la prévôté de Paris d'un accord conclu par-devant notaire entre Eustache de La Court, chèveeier et procureur de Saint-Spire, d'une part, et Jean Du Poirier, écuyer, capitaine de Moret en Gàlinais, d'autre part» relativement aux « cens communs dudit Montlhér}* », 1505; — déclaration passée par Mathieu Coignet, conseiller du Roi, maître des requêtes de sou lUtel^ reconnais* sant être détenteur des « cens communes de Muntlehéry ayant appartenu à feu Mathieu Coignet et Marie Du Poirier sa femme », sur lesquels les abbé et chapitre de Saint-Spire avaient droit de percevoir annuellement 20 sols 6 deniers partsis de rente foncière, 1566 ; — autres reconnaissances passées au profit des mômes an 1574 et 1615;^ — extraits divers I&iis au xvu" siècle, — Vente devant Jacques Regoault, notaire .à Cocbeil, faite par l'abbé» Michel Mathis, et par le chapitre de Saint*Spire, â Jean Bourdon, marchand à Montlhéry, d une pièce de terre de 6 arpents 3 quar^ tiers sise en la prairie de Longpont près le moulin de Grouteau, dits a les prés de Saint-Spire i, chargée de 4 sols parisis de tîhef cens, elc,, 1609 ; — difficultéa survenues au sujet de Taccomplissement des clauses de ladite vente entre le Chapitix? et Apolline Durand, veuve de Jean Bourdon, 1639 ; — autres procédures avec la môme, jusqu'en 1640.

G, 2S6. (Lm«ae,) — 1 pièc^, parchemia.

1239. — Obmoy. — Charte de Tabbé de Saint-Denis, Eudes, amortissant en faveur des chanoines de Saint- Spire, moyennant 3 sols parisis de cens pa3*ables chaque ann^e au prieur d'Essonnes» un arpent de terre sis à Roissy, ayant appartenu à Raoul Langlois, « Uadulphi Anfflici », en son vivant chapelain de la collégiale, 1239.

G, 257. (Lîaw^. ) — 6 piet'es, papier.

1744. — Ris. — Procédures entre Simon Boisseau, chantre et chanoine de Saint-Spire, d'une part, et M« Nicolas Juliot, écuyer, conseiller secrétaire du Roi près le Grand Conseil, <f seigneur de la terre de Froment près Ris-sur-Seine, et des fiefs du Bras de Fer^ la Croix de Fer, Nitard, du Paon et autres y réunis et en dépendans », d*autre part, relativement à des droits prétendus sur divers héritages eu la mouvance de ladite seigneurie, 1744.

ARCHIVES DE SEÎNE-ET-OISE