Liasse.) — 4 pièces, parchemin ; 6 pièces, papier

175&-1761. — Achères. — Règlement d'indemnités dues au Chapitre à raison de la réunion à la forêt de .Saint-Germain-en-Laye de terres de la ferme d*Achères ; lettres patentes pour les chanoines et le sieur Castel, prieur de Maisons*sur-Seine, 1757; procédures; arrêt de 1761.

O. 405, (Liasse.) — 7 pièces, parcliemin ; 9 pièces, papier.

1699-1781. — Andrésy. — Titres concernant une rente foncière de 11 livres 3 sols due au Chapitre, percevable sur n perches de vignes au terroir d'Andrésy, 1699-1757, rente liquidée en Tan III ; — autres pour une rente de 5 livres 15 sols, 1736-1781.

G. 406. (Liasse.) — 12 pièces, parchemin; 4 pièces, papier.

1662-1777. — CarrièreS'SOUS' Poissy et Saint- Biaise, — Titres concernant une rente de 40 livres due au Chapitre à raison de divers héritages sis à Carrières-sous-Poissy, de 1662 à 1777. — Autres pour une rente de 6 livres 10 sols à raison de pièces de terre situées à Carrières-sous-Poissy et Saint-Biaise, 1674-

G. 407. (Liasse.) — 1 pièce, papier.

1715-1729. — FeiccheroUes. — Titre nouvel passé au profit du Chapitre pour une rente foncière de 15 livres à prendre sur des héritages sis à a Villiers-en- Cruye autrement Villiers-le-Secq, paroisse de FeucheroUes », 1715-1729.

G. 408. (Liasse.) — 6 pièces, parchemin ; 2 pièces, papier.

1682-1789. — Or^e'ra^. — Titres relatifs à une rente de 15 livres, due en 1093 par Olivier Manissier, laboureur, demeurant en la ferme de Beauregard, paroisse d'Orgeval, 1682-1773. — Bail par le curé et par la fa-

brique de réglise de Notre-Dame de Poissy à Nicolas Demarine, marchand, de plusieurs pièces de terre au territoire d*Orgeval, 1789.

G. 409. (Liosse.) — 10 pièces, parcliemin ; 14 pièces, papier.

1416-1620. — Saint-Gemiain-en-Laye. —Titres concernant le moulin de Feuillancourt et les héritages voisins. Bail à ferme par le Chapitre à Bernard Martin, demeurant à Saint-Germain-en-Laye, du « moulin de FiUencourt, la maison dlcellui, le jardin et appartenances appelle le moulin de la Roe, estant situé et assis soubz ledit lieu de Saint-Germain », 31 juillet 1416 ; — autres baux au proAt de Pierre Transcart, charpentier et meunier : le moulin est dit « la grant roue », 1485 ; de Mathurin Grajon ou Graion, 1513 ; de Nicolas Chainchet, charpentier, 1571 ; de Michel Vassault, marchand à Saint-Germain-en-Laye, 1573; acquisition par le Chapitre de deux travées de grange, court et jardin, le tout sis « à la vallée de FiUencourt, près ung moulin à eaue audict Chappitre appartenant », 31 janvier 1586 ; bail de ce dernier héritage à Jean Brillet, marchand mégissier, 25 février 1586. — Part contributive du Chapitre dans les taxes levées sur le clergé « pour les affaires urgens du Royaume de France », 1562-1586 ; aliénation, pour y satisfaire, du moulin de Feuillancourt, adjugé au « Sieur de Chevaillée, M''^ Robert Miron (?j. pour le prix et somme de sept cens cinquante trois escus un tiers d'escu et dix-huit deniers pour livre de laditte somme », lesquels avaient été consignés entre les mains du receveur des décimes du diocèse de Chartres ; procédures contre Claude de Montescot, « ci-devant receveur des décimes » : requête adressée aux syndics et députés généraux du clergé de France par les membres du Chapitre, suppliant qu'il leur fut permis « de faire appeller par-devant vous ledit Sieur de Montecot », pour être condamne à rembourser une partie de la somme par lui reçue, 1619-1620.

G. 410. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin ; 2 pièces, papier

1686-1777.— liUennes, Médan et Vernouillet. — Titres concernant des rentes foncières dues au Chapitre sur des héritages sis à Villennes, Médan etVernouillet, aux lieux dits « les Terres au bon, le Chesne ou les Plantes, les Sablons, les Chesneaux, les Carrières, la Croix ou la Garenne, le Clos bonhomme, la Justice, le Port aux chevaux », 1685-mfl.

ARCHIVES DE SEINE-ET-OÏSE

G. 411. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin ; 24 pièces, papier.

1660-1746. — Comptabilité. — Comptes et pièces justificatives. — Décharge donnée pour les deniers qui étaient restés entre les mains de M. de La Salle, comme receveur du Chapitre, 1660; — délibération capitulaire du 28 novembre 1727, portant c qu*à l'avenir celuy de M" les chanoines ou vicaires qui seroit chargé du soin de la recette, outre les gages ordinaires, serait tenu présent à tous les offices » ; actes relatifs à la gestion de M~ Jean-François Julien, chanoine et receveur du Chapitre, 1752 ; — pouvoirs donnés à Gaspard Rousseau, receveurgénéralde la maison de Saint- Louis de Poissy, pour régir, gouverner et administrer tous les biens et affaires du Chapitre, 1780. — Procédures pour le paiement de droits et frais d'inhumation, 1661-1746.

G. 412. (Liasse.) — 1 cahier, papier.

1601. — Fragment d'un compte arrêté à la date du 3 septembre 1601, d'où il résulte que la recette excède la mise de 278 écus sol 45 sols 4 deniers, 1601.

G. 413. (Liasse.) — l cahier, papier.

1661-1621. — Fragment d'un compte se rappor* tant aux années 1616-1621.

G. 414. (Liasse.) — 5 cahiers, papier.

1747-1760. — Comptes des recettes et dépenses pour les années 1747-1760. Division de l'un de ces comptes. Recette. Chapitre K. Recette faite à cause du remboursement de quelques parties de rentes pendant le cours de l'année. Chapitre 2«. Recette faite à cause des offrandes reçues à diverses fêtes. Chapitre 3«. Recette faite à cause de l'adjudication des dîmes de Poissy, Sainte-Gemme, le Grand et le Petit Pou, Achères, Carrières-sous-Poissy et dépendances. Chapitre 4*. Recette à cause du dixième des péages suret sous le pont de Poissy et au port, à cause des foires de Sainte-Gemme, des poids et mesures, etc. Chapitre 5«. Recette à cause du loyer de maisons et biens appartenant au Chapitre. Chapitre 6«. Recette à cause des cens et rentes dus au Chapitre par différents particuliers. Chapitre 7«. Recette à cause des rentes sur l'Hôtel de

Ville et sur le Domaine Chapitre 8^. Recette à cause des fondations faites à la Charité et à la Fabrique et acquittées par le Chapitre. Chapitre 9«. Recette pour les inhumations, services, bouts de Tan, et droit de sépulture dans réglise. Chapitre lO'. Recette extraordinaire. Dépense. Chapitre P^ Rachat de rentes. Chapitre 2'. Offrandes à certaines fêtes. Chapitre 3*. Dépenses faites à Toccasion des dîmes. Chapitre 4\ Dépenses à cause du gros des chanoines et vicaires et de leur assistance à diverses cérémonies. Chapitre 5*. Portions congrues, desserte de Sainte-Gemme et de la chapelle de Villiers, décimes de M. l'archidiacre. Chapitre 6*. Acquit de fondations, offices de Sainte-Gemme, quête du prédicateur. Chapitre 7«. Services. Chapitre 8*. Honoraires des officiers du Chapitre, gages des domestiques, gratifications. Chapitre 9*. Réparations, entretien, dépenses ordinaires et extraordinaires. Chapitre 10^ Acquisitions de rentes. Chapitre ll^ Dépenses à Toccasion d'inhuraaiions, services et bouts de l'an. — Pour Texercice 1759-1760, il est constaté que « la recette, contenue en treize chapitres, monte à la somme de neuf mil cinq cent soixante dix-huit livres huit sols sept deniers, et la dépense, contenue en seize chapitres, y compris le chapitre de reprise, monte à la somme de dix mil sept cent quatre-vingt cinq livres dix-s(*pt sols cinq deniers ».

G. 415. (Liasse.) — 10 cahiers, papier.

1769-1781. — Comptes des recettes et dépenses se rapportant aux années 17G9-1781, rendus par M. Cast^l, comme héritier de son frère, en son vivant chanoine et receveur du Chapitre, [>ar M. Jacques Descartes, procureur, demeurant à Poissy, et par M. Gaspard Rousseau.

G. 416. (Liasse.) — 408 pit-res, papi*'r.

1703-1708. — Pièces comptables de 1703 à 1708.

G 417. (Liasse.) — 6 pièces, parcliemin; 124 [liè^es, p.-ipier.

1738-1751. — Pièces comptables se rapportant aux années 1738-1751.

G. 418. (Liasse.) — 606 pièces, popitr.

1787-1790. — Pièces comptables so rapportant aux années 1787-1790.

SERIE G. — COLLÉGIALE DE SAINT-MELLON DE PONTOISE