Registre.) — In 4*», de lii feuilleU, papier

14 novembre 1657- 16 novembre 1661. — Re

gistre du greflFe de TOfficialité de Pontoise, du 14 novembre 1657 au 16 novembre 1661. — Causes portées devant le tribunal de TOfflcialité de Pontoise, à la requête ou concernant les personnes : — de Michel Villot, demandeur en reconnaissance de promesses, contre M" Robert Renard, prêtre, chapelain de Saint-Maclou de Pontoise, lequel reconnaît « la cédule dont est question, montant à la somme de soixante et six livres dix sols », mais requiert « terme de six mois, attendu qu'au moyen de la maladie et empescheraens qui lui sont survenus, il n*a pas pu exécuter ny faire le paiement porté par ladite promesse », 2 mars 1658; — de Lambert Grindel, valet de pied du duc d'Anjou, contre Charlotte Du Val, au sujet de promesses de mariage, septembre 1650 ; — de M'« René de Mornay, contre Jacques « Caresmel », curé de la Villetertre, lequel « pour évitter le proceds, après qu'il est devenu d'accord d*estre quelques fois tombé du haut et caduc mal «, â*abstlendra désormais d'administrer les sacre* ments, de célébrer la messe solennelle et fera agréer un vicaire, 20 mars 1660. — Mercuriale tenue le 16 no-

ARCHIVES DE SEINB-ET-OISB.

vembre 1661, en présence du Grand Vicaire et Officiai, M"» François d'Aguillenguy. — Deuxième partie du registre. -— Déport des cures de Monts, novembre 1657; — de Gargenville, 24 novembre lôo"? ; — de La Bosse, 4 mai 1658; — de Laillerie, 11 mai 1658; — de Cliambors, mai 1658; — de Boutancourt, mai 1658;

— de Vigny Juin 1658 ; — de Notre-Dame de Pontoise, juillet 1058 ; — de Loconville, février 1659 ; — d'Arronville, octobre 1659 ; — de Gouzangrez, janvier 1660;

— de Longuesse, septembre 1661.

G. 25. (Registre.) — In -4°, de 97 feuillets, papier.

19 novembre 1661-20 mars 1664. — Registre du greffe de rofflcialité de Pontoise, du 19 novembre 1661 au 20 mars 1664. — Causes portées devant le tribunal de TOfficialité de Pontoise, à la requête ou concernant les personnes : — de M*"** Pierre Plaisant, prêtre, ci-devant vicaire d'Hënonville , demandeur, contre M'« René Le Nain, curé du lieu, « concernant les soixante livres prétendues par le demandeur, pour raison d'avoir fait les fonctions de vicaire dans Téglise d'Hénonville pendant deux ans, à raison de trente livres par an outre son logement et ses messes », 19 novembre 1661 ; — du Promoteur, demandeur en correction et discipline ecclésiastique, contre M'*® Biaise Thibault, prôtre, vicaire de la paroisse de Fleury, pour s'être servi d'un fusil, et avoir tué des « bécacynes » sur les terres du receveur de Fleury, 27 octobre 1G62 ; — des marguilliers de Téglise de Saint-Pierre de Pontoise, contre leur ci-devant curé, M' <^ Philippe P..., lequel sera «condamné à remettre ès-mains des demandeurs les clefs de l'orgue, faire restablir à ses despens les bois qu'il a fait transporter de ladite orgue, etc. », 14 mars 1663 : — du Promoteur, contre M'"*' Charles Cordy, curé, à qui il est fait défense de"*"» garder davantage sa servante, â peine de suspense ipso facto, s'il y manque dans la huitaine », 8 mars 1664. — Deuxième partie du registre : — Déport des cures de Saint-Martin-la- Garenne, novembre 1601 ; — de Boissy-le-Bois, 1661 ;

— de Bray, décembre 1661 ; — de Saint-Cyr en Arthios, 1661 1662; — de Lainville, janvier 1662; — de Notre-Dame de Meulan, janvier 1662 ; — de Santeuil, de Monts, de Jaméricourt, de Courcelles, de Tourly, de Laillerie, d'Arronville, de Neuilly, d'Hénonville, de Gaillon, d'Haravilliers, etc.

G. 26. (Registre.) — Iu-4^ de 176 feuillets, papier.

27 avril 1664 au 25 septembre 1666. — Registre du greffe de TOfficialité de Pontoise, du 27 avril 1664 au 25 septembre 1666. — Causes portées devant le tribunal de TOfficialité de Pontoise, à la requête ou concernant les personnes : — du Promoteur, contre le curé de Berville, cité pour « mettre hors de chez lui une servante qui cause beaucoup de scandalle dans laparroisse », 12 juillet 1664; — du procureur du Roy au bailliage de Meulan, contre Gilles Pidou, curé de Notre-Dame de Meulan, et René Leroux, curé de Saint-Nicolas de la môme ville, à l'occasion « du différend meu entre eux le jour d^hier pour raison tant de leur marche à eux que celle des croix et bannières de leurs parroisses dans les processions ordinaires des Rogations et Ascension », 4 juin 1666, etc. — Deuxième partie du registre. — Déport des cures de Fontenay-Saint-Père, mai 1664; — de Fresnes, de Laillerie, de Wy, du Vaumain, d'Épiais, de Sérifontaine, de Moussy, 1664; — de Loconville, de Boissy-le-Bois, de Follainville, de Saint-Martin de Chaumont, de Cléry, de Santeuil, 1665 et 1666.

G. 27. (Kegistre.) — In-4°, de 89 feuillets, papier.

25 septembre 1656-1®'' mars 1670. — Registre du greffe de rorfîcialité de Pontoise, du 25 septembre 1666 au l^'' mars 1070. — Causes portées devant le tribunal de TOfflcialité de Pontoise, à la requête ou concernant les personnes : — d'Elisabeth Bourdon, contre Germain Le R..., au sujet de Texécution de promesses de mariage : « après l'avoir enquis des raisons et moiens qu'il a de se vouloir résilier des promesses par luy faictes à Elisabeth Bourdon,... nous a dit qu'à la vérité il lui avoit fait promesses de mariage, mais qu'à présent il se trouve tellement d jbile et incommodé de son corps, tant à raison de son aage, qui est de soixante et quinze ans, qu'autres infirmités de son corps, qu'il ne peut effectuer le mariage », n mai 166T ; — de M" Guillaume Charles, prôtre, curé d'Arronville, contre François Lefèvre, prôtre, chapelain de la chapelle Saint-Georges de Menouville, lequel « représentera et justifiera à huictaine du tiltre et provisions qu'il prétend avoir de la chapelle Saint-Georges de Menouville », 16 juillet 166*7 ; — de Pierre Du Vivier, procureur au siège royal de Pontoise , contre M"» Christophe Roger,

SERIE G. — GRAND VICARIAT ET OFFICIALITE DE PONTOÏSE

prùtre, curé d'Ableiges, 13 juillet 1669, etc. — Deuxième partie du registre. — Déport des cures de Notre-Dame de Meulan» de Flavacourt, d'Ableiges, de Boubiers, de Bréançon, 1666.

G. 28. (Registre.) — In-4<>, de 65 feuillets, papier.

8 mars 1670-4 Juillet 1671. — Registre du greffe de rorûcialité de Pontoise, du 8 mars 1670 au 4 juillet 1671. — Causes portées devant le tribunal de rOfficialité de Pontoise, a la requête ou concernant les personnes : — de Nicolas Maistre et Barthélémy Prieur, marguiiliers de l'église de Berville, contre Adrien Caillé, marguillier de la môme paroissel 'année précédente, « condamné à rendre compte du revenu de ladite église et restituer les tiltres et enseignemens d'icelle fabrique », 28 juin 1670; — de W^ « Édoiiart Dessoulfour », chevalier, seigneur de Gonzangrez, contre M'« Nicolas de Beaurains, prieur, curé de Notre-Dame de Gonzangrez, « accusé et prisonnier de présent es prisons de céans », 28 juin 1670 ; — du Promoteur, contre Anne Lucas, fille majeure, héritière de Guillaume Lucas, en son vivant curé de Frémécourt, 2 mars 1671 ; — de Jacques Manuel, concierge de la maison de la dame de Neufville, contre Messire Louis Régnant, chapelain de Saint- André de Pontoise, qui est condamné à payer au demandeur une somme qu'il lui devait, 28 juin 1671, etc. — Deuxième partie du registre. — Déport des cures dlvry-le-Temple, d'Aincourt, de Villersen-Arthies, de Mézy, de Parnes, de Grisy-les-Plâtres, • de Tric-la-Ville, du Ileaulme, 1670; de Sailly, de Frémécourt, du Bellay, de Cléry, de Limay, de Frémainville, de Sérans, de Banthélu, etc., 1671.

G. 29. (Registre.) — In-folio, de 47 feuillets, papier.

4 Juillet 1671 — 3 septembre 1672. — Registre du greffe de rOfficialité de Pontoise, du 4 juillet 1671 au 3 septembre 1672. -- Causes portées devant le tribunal de rOfficialité de Pontoise, à la requête ou concernant les personnes : — de François Gaillard, vigneron à Triel, demandeur en exécution de promesses de mariage contre Marie Bellemère, fille de Jean

Bellemère, et de Michelle Boucher : « Nous disons

que ladite Marie Bellemère sera séquestrée en la maison de Simon Bellemère, son oncle et curateur, ou en celle de Michel Robin, substitut du procureur du Roy,

de Triel, le tout provisoirement, nonobstant opposition ou appellation dudit Gaillard, à l'effet de quoi, si besoin est, luy avons permis d'implorer l'aide et secours du bras séculier », 10 juillet 1671 ; — de Dame Angélique De Villebois, veuve de M'« Louis Testu, en son vivant seigneur de Balincourt, demanderesse « en réparations d'injures », 8 août 1671 ; — du Promoteur, lequel déclare et remontre « que, pour l'exécution de nos mandemens et faire tous les exploits et assignations nécessaires en nostt*e jurisdiction, il n'y a qu'un appariteur, lequel ne peut suffire à la multiplicité des affaires qui se présentent journellement tant en la ville qu'en la campagne, ce qui retarde non seulement les affaires mais mesme cause plusieurs frais et despens inutiles aux parties et est à charge au public, pour quoy nous auroit requis que, pour éviter aux inconvéniens cy-dessus, accélérer la justice, éviter aux frais inutiles et pour le bien public et particulier, vouloir commettre toutes les personnes qui se trouveroienl constituées en ordres sacrés pour faire tous les exploits nécessaires dont ils seroient requis », 20 novembre 1671 ; — du Promoteur, contre M'<^ Pierre Le Masson, prêtre, demeurant à Saint-Clair, lequel est condamné à « se retirer de la paroisse dudit Saint- Clair, en dedans le jour de Toussainct prochain, vivant en tel lieu qu'il advisera bon estre, luy permettant cependant de continuer ses fonctions ecclésiastiques dans ladicte parroisse comme il a faict cy-devant jusqu'au dict jour, avec deffense de plus ledict tems passé y faire aucunes fonctions ecclésiastiques, sur peine de suspense encourue du moment de la contravention », 27 août 1672. — Deuxième partie du registre. — Déport des cures de : Vaudancourt, de Bachivillers, de Gaillen, 1671.

G. 30. (Registre.) — In- 4®, de 47 feuillets, papier.

16 septembre 1672-23 décembre 1673. —

Registre du greffe de l'Officialité de Pontoise du 16 septembre 1672 au 23 décembre 1673. — Causes portées devant le tribunal de rOfficialité de Pontoise, à la requête ou concernant les personnes : — de Marie Prieur et Jean Massleu, contre M*"® Nicolas Josset, prêtre, curé de Drocourt, et Pierre Langat pour « opposition formée aux proclamations des bans du mariage d'entre ladicte Prieur et le dict Massieu »,7 septembre 1673; — de M'° François Aubery, secrétaire du Vicariat de Pontoise, contre M'» Claude David, diacre pourvu de la cure de Bennecourt, 9 septembre 1673 ;

ARCHIVES DE SEINE-LT-OISE

— de M" Jean Thomas, prêtre, desservant le prieuré de Saint-Clair, contre M^*^ Etienne Picot, prêtre, curé de Saint-Clair, 2 décembre 1673.

G. 31. (Registre.) — In-4^ de 85 feuilIeU, papier.

30 décembre 1673 - 20 mars 1677. — Registre du greffe de rOfflcialité de Pontoise, du 30 décembre 1673 au 20 mars 1677. — Causes portées devant le tribunal de rOfficialité de Pontoise, à la requête ou concernant les personnes : — de M""^' Jean Thomas, prêtre, chapelain du prieuré de Saint-Clair, demandeur, contre M""» Etienne Picot, curé de Saint-Pierre, défendeur, à Toccasion d'une lettre injurieuse écrite par ce dernier : « Deflenses audit Picot de plus s'entremettre d'escrire telles lettres que celles dont est question pour calomnier et flestrir la réputation dudit Thomas ni autres », et condamnation à paj^er la somme de 60 sous tournois « d'aumosne applicable aux pauvres enfermés de cette ville », 3 mars 1674 ; — de Charles Paindeblé, vigneron à Chanteloup, paroisse de Triel, demandeur en exécution de promesses de mariage contre Nicolas Velu, vigneron, Marguerite Noël , femme de celui-ci, et Sulpice Velu, leur fille, 16 janvier 1677.

G. 32. (Reiristre.) ■ — In-4®, de 50 feuillets, papier.

20 février 1677 - 16 décembre 1679. — Registre du greffe de rOfficialité de Pontoise, du 20 février 1677 au 16 décembre 1679. — Causes portées devant le tribunal de rOfficialité de Pontoise, à la requête ou concerna n t les personnes : — du Promoteur, contre Jean Rouzelin, prêtre, demeurant à Saint-Lubin, pour avoir a célébiN'^ dans la suspense » : il est en conséquence a condamné à jeûner au pain et à Teau tous les vendredis de caresme, à réciter le i)salme Miserere^ avec collecte Deus qui ciilpa offenderis les lundis, mercredis et vendredis de chaque sepmaine jusqu'à Pasques », 13 mars 1677 ; — du môme, ayant représenté à l'Ofllcial que, '< dans le Vicariat il y avait deux abbaïes, dont les religieux font des fonctions dans leur église sans avoir i»ris d'institution canonique et de provision de nous, en'!ore qu'il leur ait été foict défense par différentes fuis, tant par ledict Promoteur que par les doyens, mesme qu'il ait esté ordonné par Mj^'*" TArchevesque dans ses synodes et calendes qu'ils prendroient institution incessamment », 29 avril 1679.

G. 33. (Registre.) — ln-4», de 24 feuillets, papier.

30 décembre 1679 - 7 décembre 1680. — Be-

gistre du greffe de rOfficialité de Pontoise, du 30 décembre 1679 au 7 décembre 1680. — Causes portées devant le tribunal de rOfficialité de Pontoise, à la requête ou concernant les personnes : — des frères de la Charité de Guitrancourt, stipulant par le sienr de Magnanville, prévôt en charge de ladite Charité, contre M'» Gabriel Dauplet, curé de Guitrancourt, 16 mars 1680 ; — des marguilliers de Féglise Notre- Dame de Pontoise, contre Jacques Fontaine, préfre, maître des enfants de chœur de ladite église, que les marguilliers représentent comme laissant les enfants de chœur « incapables de leurs fonctions » : Jacques Fontaine, « pour éviter les procédures, déclare qu'Use démet de la maîtrise », 23 juillet 1680.

Cf. 34. (RPijistre.) — lu-4», de 68 feuillets, papier.

19 novembre 1680 - 21 mars 1687. — Registre du greffe de rOfilcialité de Pontoise, du 19 novembre IGdO au 21 mars 1687. — Causes portées devant le tribunal de rOflicialité de Pontoise, à la requête ou concernant les personnes : — de « M"» Louis de Vallance, escuyer, seigneur de Neuilly en partie et du Bois de Breuil, demeurant audit Neuilly», demandeur, contre le curé de Neuilly, « Messire François Destemple » : il est permis au demandeur « de poser son banc vis à vis celuy du coseigneur, conformément aux offres et conditions du deffendeur, dans le cœur dudit Neuilly, suivant et conformément au contract d'acquisition, et mesme donner de Peau béniste et encens audit demandeur et sa famille, comme aussi de prier Dieu pour les seigneurs d'icelle », 22 février 1681 ; — de M""" Louis Duval, prêtre, bachelier en théologie, ayant obtenu en cour de Rome des lettres de provision pour une charge de notaire apostolique, et demandant à être admis en conséquence à l'exercice des fonctions de ladite charge, 16 décembre 1084, etc.

G. 35 (Registre ) — I11-40, de 73 feuillets, papier.

22 mars 1687 - 5 janvier 1697. — Registre du greffe de rOfficialité de Pontoise du 22 mars 1687 au 5 janvier 1G97. — Causes portées devant le tribunal de rOfficialité de Pontoise, à la requête ou concernant les

ARCHIVES DE SEINE-ET-OISE

— de M'* Jean Thomas, prêtre, desservant le prieuré de Saint-Clair, contre M^® Etienne Picot, prêtre, curé de Saint-Clair, 2 décembre 1673.

G. 31. (Registre.) — In-4**, de 85 feuillets, papier.

30 décembre 1673 - 20 mars 1677. — Registre du greffe de rOfficialité de Pontoise, du 30 décembre 1673 au 20 mars 1677. — Causes portées devant le tribunal de rOfficialité de Pontoise, à la requête ou concernant les personnes : — de M'« Jean Thomas, prêtre, chapelain du prieuré de Saint-Clair, demandeur, contre M" Etienne Picot, curé de Saint Pierre, défendeur, à l'occasion d'une lettre injurieuse écrite par ce dernier : « Deffenses audit Picot de plus s'entremettre d'escrire telles lettres que celles dont est question pour calomnier et flestrir la réputation dudit Thomas ni autres x>, et condamnation à payer la somme de 60 sous tournois a d'aumosne applicable aux pauvres enfermés de cette ville », 3 mars 1674 ; — de Charles Paindeblé, vigneron à Chanteloup, paroisse de Triel, demandeur en exécutiaiL de promesses de mariage contre Nicolas Velu, vigneron, Marguerite Noël, femme de celui-ci, et Sulpice Velu, leur fille, 16 janvier 1677.

G. 32. (Registre.) — In-4®, de 50 feuilleto, papier.

20 février 1677 - 16 décembre 1679. — Régistre du greffe de rOfficialité de Pontoise, du 20 février 1677 au 16 décembre 1679. — Causes portées devant le tribunal de rOfficialité de Pontoise, à la requête ou concernant les personnes : — du Promoteur, contre Jean Rouzelin, prêtre, demeurant à Saint-Lubin, pour avoir « célébré dans la suspense » : il est en conséquence a condamné à jeûner au pain et à Teau tous les vendredis de caresme, à réciter le psalme Miserere^ avec collecte Deus qui ciilpa offenderis les lundis, mercredis et vendredis de chaque sepmai ne jusqu'à Pasques », 13 mars 1677 ; — du même, ayant représenté à TOfficial que, « dans le Vicariat il y avait deux abbaïes, dont les religieux font des fonctions dans leur église sans avoir pris d'institution canonique et de provision de nous, encore qu'il leur ait été faict défense par différentes fois, tant par ledict Promoteur que par les doyens, mesme qu'il ait esté ordonné par M«^ TArchevesque dans ses synodes et calendes qu'ils prendroient institution incessamment », 29 avril 1679.

G. 33. (Registre.) — In- 4®, de 24 feuillets, papier.

30 décembre 1679 - 7 décembre 1680. — Registre du greffe de rOfficialité de Pontoise, du 30 décembre 1679 au 7 décembre 1680. — Causes portées devant le tribunal de l'Officialité de Pontoise, à la requête ou concernant les personnes : — des frères de la Charité de Guitrancourt, stipulant par le sieur de Magnanville, prévôt en charge de ladite Charité, contre M'* Gabriel Dauplet, curé de Guitrancourt, 16 mars 1680 ; — des marguilliers de l'église Notre- Dame de Pontoise, contre Jacques Fontaine, prêtre, maître des enfants de chœur de ladite église, que les marguilliers représentent comme laissant les enfants de chœur « incapables de leurs fonctions » : Jacques Fontaine, « pour éviter les procédures, déclare qu'il se démet de la maîtrise », 23 juillet 1680.

G. 34. (Registre.) — ln-4», de 68 feuillets, papier.

19 novembre 1680 - 21 mars 1687. — Registre du greffe de rOfficialité de Pontoise, du 19 novembre 1680 au 21 mars 1687. — Causes portées devant le tribunal de rOfficialité de Pontoise, à la requête ou concernant les personnes : — de « M"» Louis de Vallance, escuyer, seigneur de Neuilly en partie et du Bois de Breuil, demeurant audit Neuilly », demandeur, contre le curé de Neuilly, « Messire François Destemple » : il est permis au demandeur « de poser son banc vis à vis celuy du coseigneur, conformément aux offres et conditions du deffehdeur, dans le cœur dudit Neuilly, suivant et conformément au contract d'acquisition, et mesme donner de l'eau béniste et encens audit demandeur et sa famille, comme aussi de prier Dieu pour les seigneurs d'icelle », 22 février 1681 ; — de M'e Louis Duval, prêtre, bachelier en théologie, ayant obtenu en cour de Rome des lettres de provision pour une charge de notaire apostolique, et demandant à être admis en conséquence à l'exercice des fonctions de ladite charge, 16 décembre 1684, etc.

G. 35. (Registre ) — In-4^, de 73 feuillets, papier.

22 mars 1687 - 5 Janvier 1697. — Registre du greffe de rOfficialité de Pontoise du 22 mars 1687 au 5 janvier 1697. — Causes portées devant le tribunal de l'Officialité de Pontoise, à la requête ou concernant les

SÉRIE G. — GRAND VICARIAT ET OFFICIALITÉ DE PONTOISE

personnes : — du général de Tordre de Prémontré, ayant représenté que « M*^*» Jean-Baptiste Davesne, curé de Cérincourt, Vicariat de Pontoise, relligieux de leur ordre, avoit commis plusieurs scandales pendant qu'il a desservi la cure de Cérincourt, pour quoy ils ont été obligez de le rappeller, sous nostre bon plaisir, en l'abbaye de Dompmartin », juillet 168*7; — de M''^ Gilles de Crèvecœur, prêtre, prieur et curé de Gouzangrez et chapelain de Notre-Dame de Magny, contre M»-® Jean-Baptiste de Paul, docteur en théologie, curé de Notre-Dame de Magny, et Jean Bouteil, marguillier : « Il est dit que le demandeur continuera sa fonction de chapelain en ladite église pendant quinzaine, aux gages et rétributions ordinaires, après lequel temps faisons deffence d'y faire aucune fonction sans le consentement des sieurs curé et marguilliers de ladite église », 19 avril 1692, etc.

G. 36. (Registre.) — In-4», de 33 feuillets, papier.

29 octobre 170 J -24 Juillet 1706. — Registre du greffe de TOfficialité de Pontoise, du 29 octobre 1701 au 24 juillet 1706. — Causes portées devant le tribunal de rOfficialité de Pontoise, à la requête ou concernant les personnes : — de « M''*^ Jacques-Athanase de Goiiey, prêtre, docteur de Sorbonne », lequel représente les lettres de provision du Grand Vicariat et Offlcialité de Pontoise et du Vexin français à lui accordées par Monseigneur Tlllustrissime et Rëvérendissime Archevêque de Rouen, primat de Normandie, à la date du 28 juin, et requiert qu'il en soit fait lecture et enregistrement, 15 juillet 1702 ; — de Nicolas Vuatrin, prêtre, curé d'Amblainville, contre Denis Mandart, marchand, demeurant à Sandricourt, marguillier de la fabrique d'Amblainville, 11 juillet 1705; — de M»"® « Henry de Cenectère », chevalier, seigneur de la Malmaison et de Brueil, maréchal de camp des armées du Roi, contre le curé de Juziers, 15 mai 1706, etc.

G. 37. (Registre.) — In-4®, de 12 feuillets, papier.

22 septembre 1708 - 9 Juillet 1712. — Registre du greffe de l'Officialité de Pontoise, du 22 septembre 1708 au 9 juillet 1712. — Causes portées devant le tribunal de l'Officialité de Pontoise, à la requête ou concernant diverses personnes. — Enregistrement des lettres de provision de « M'° Armand-Gaston de Sublet d*Heudicourt», prêtre, licencié en théologie de la Faculté de Paris, nommé par l'archevêque de Rouen

Sbinb-et-Oisb. — Série G.

Officiai de Pontoise, 22 septembre 1708 ; — de M^ Charles Bornât, curé de Saint-Maclou de Pontoise, nommé vice-gérent de la cour ecclésiastique de Pontoise, 22 septembre 1708. — Causes de Jean Havart, curé de Brueil, contre le curé de Juziers, 9 février 1709 ; — de René Dupré Jardinier à Limay, et Jeanne Dupré, pour exécution de promesses de mariage, 18 octobre 1710, etc.

G. 38. (Registre.) — In-4°, de 32 feuillets, papier.

17 février 1712-30 Juillet 1718. — Registre du greffe de TOfficialité de Pontoise, du 17 février 1712 au 30 juillet 1718. — Causes portées devant le tribunal de rOfficialité de Pontoise, à la requête de diverses personnes ou à leur sujet. — Enregistrement des lettres de vice-gérent de l'Offlcial de Pontoise, accordées par Tarchevôque de Rouen, à M'® Jean- Baptiste Marie, prêtre, docteur en théologie de la Faculté de Paris, curé de la paroisse de Saint-Maclou, 17 février 1712 ; — des lettres de provision de TOfflcialité de Pontoise et du Vexin français, accordées par le môme archevêque à « M"» Louis-Alophe Rouault de Gamaches, prestre, docteur en théologie de la Faculté de Paris, prieur de Saint-Juste d'Arbois, doyen de IVglise royalle et collégiale de Saint-Mellon de Pontoise w, 10 septembre 1712. — Causes portées à la requête ou concernant les personnes : — du Promoteur contre le curé de Drocourt, pour non résidence : le défendeur oc sera tenu de résider en ladite cure dans le vingt-deuxiesme jour du présent mois de janvier, sinon, et à faute de ce faire, avons déclaré laditte cure vacante », 7 janvier 1713 ; — du même, demandant qu'il lui fût donné acte d'une « instruction pastoralle et mandement de Mgr Tarchevesque de Rouen, primat de Normandie, pair de France, datte et rendu le 3 avril de la présente annt^e 1714, pour la publication de la constitution de Nostre-Saint-Père le Pape Clément unziesme portant condamnation du Livre des réflections » ainsi que d'un « procôs-verbal de l'Assemblée de Nosseigneurs les cardinaux, archevesques et évesques tenue à Paris en Tannée 1713 et 1714, au sujet de ladite constitution portant condamnation de plusieurs propositions tirées d'un livre intitulé : Le Nouveau Testament en français avec des réflections morales, etc. en mil six cent quatre-vingt-dix-neuf, et autrement Abrégé de la moralle de l'Évangile, des épitres de Saint-Paul, etc., ou Pensées chrétiennes sur le texte de ces livres sacrez », 28 juillet 1714, etc.

ARCHIVES DE SEINE-ET-OISE

(i. 3y. (Registre.^' — in-4®, de 41 feuillets, papier.

29 octobre 1718-19 septembre 1724. — Registre du greffe de rOfficialité de Pontoise, du 29 octobre 1718 au 19 septembre l'724. — Causes portées devant le tribunal de l'Offlcialité de Pontoise, à la requête de diverses personnes ou à leur sujet. — Enregistrement des lettres de Grand Vicaire et Officiai accordées par les doyen et chapitre do Rouen, pendant la vacance du siège archiépiscopal , à ^ro Pierre Robin Desboiiillons, prêtre , docteur en théologie, chanoine de Téglise métropolitaine de Rouen, 19 mai 1719. — Nominations par TOfficial, « le siège archiépiscopal vaccant w,de M"^ Jean-Baptiste Marie, curé de Saint-Maclou, à la dignité de vicegérent de TOfficialité ; de Mellon-Philippe Dauvray, notaire royal apostolique en la ville et chàîellenie de Pontoise, à l'office de greffier en l'Officialité ; d'André Pottier, huissier royal au bailliage, aux fonctions d'appariteur en rOfficialité et de « concierge de la maison de ladite Officialité et des prisons d'icelle », mai 1719 ; de M*"* Jacques Sager, archiprêtre, curé de Saint- André de Pontoise, à la charge de promoteur en rOfficialité. 10 juin 1719. — Causes portées à la requête ou concernant les personnes d'Elisabeth Le Roy contre Pierre C. . ., laboureur à Gadancourt, auquel il est donné « acte de la déclaration faite par lui d'estre capable de consommation de mariage, qu'il n'est pas impuissant, et ce pour deffense contre la demande », 2 décembre 1719 ; — de Jean François, demeurant à Méry, contre Agnès d'Angerville, pour résolution de promesse de mariage, 13 janvier 1720. — Enregistrement des lettres de Grand Vicaire accordées par l'archevêque de Rouen à « M'^^ Nicolas deSaulx de Tavanes», 27 janvier 1720 ; — accordées par le même archevêque à <t M»^*^ Pierre Bridelle, prêtre, » docteur en théologie, chanoine de Rouen, octobre 1721 ; — accordées par l'archevêque de Rouen à « M»'^ Jean de Caulet, prêtre, docteur en théologie de la Sacrée Faculté de Paris, abbé commendataire de l'abbaye de Nostre-Dame de Chatrices, conseiller, aumônier ordinaire du Roy », 19 septembre 1724.

(i. 40. (Registre.) — In-4®, de 20 feuillets, papier.

21 octobre 1724-17 Janvier 1728. — Registre du greffe intitulé : « Registre pour servir au greffier de Pontoise contenant 20 feuillets, celuy-cy compris.

cottez et paraphez par premier et dernier par nous Jean de Caulet, prêtre, docteur en théologie de la Sacrée Faculté de Paris, . . . vicaire général de Monseigneur riUustrissime et Révérendissime Louis de La Vergne de Tressan, archevêque de Rouen, primat de Rouen, et son Officiai à Pontoise et en Vexin François, le 7 octobre 1724 ». — Causes portées devant le tribunal de l'Officialité de Pontoise, à la requête ou concernant les personnes : de « Sulpîce Danger ou Dauger, fille majeure, maltresse d'écoile de la paroisse de Chars », contre les directeurs et administrateurs de THôtel-Dieu de Chars, le seigneur baron de Chars et la communauté des habitants^ au sujet de la df^stitution demandée de ladite maltresse d'école, 6 avril 1726 ; etc. — Enregistrement des lettres de Vicaire Général et Officiai accordées par l'archevêque de Rouen à € M"*® Frédéricq Jérôme de Roy de Larochefoucault, prêtre, docteur en théologie de la Sacrée Faculté de Paris, abbé de Notre-Dame de Beauport », à la date du 4 mai 1720.

G. 41. (Registre.) — In-4**, de 32 feuillets, papier.

17 janvier 1728 16 mal 1733. — Registre du greffe, en très mauvais état, ayant été rongé dans la partie inférieure, intitulé : « Registre pour servir à enregistrer les causes et affaires de l'Officialité de Pontoise et du Vexin francois. . . », paraphé par Jean- Baptiste Marie, prêtre, docteur de Sorbonne, curé de Saint-Maclou et vice-gérent de rOfficialité de Pontoise et du Vexin français, le 17 janvier 1728. — Enregistrement des lettres de provision d'Official accordées par Tarchevêque de Rouen à M"*» Bertrand-Baptiste- René Du Guesclin, prestre, licencié en droit canon, doyen de l'église collégiale des Andelys, vicaire général de Mgp l'archevêque de Rouen, primat de Normandie, 12 août 1730 ; — de provision semblable accordée par les doyen et chapitre pendant la vacance du siège archiépiscopal de Rouen à « M»^ François-Christophe de Terrisse, prêtre, docteur en théologie de la Sacrée Faculté de Paris, abbé de Notre-Dame de Chalmoy, chanoine de Téglise métropolitaine de Rouen et archidiacre du Vexin normand », mai 1733.

G. 42. (Registre.) — In--*", de 93 feuillets, papier.

16 mai 1733-25 avril 1751. — Registre du greffe intitulé : 'c Registre pour servir au grefle de

SÉRIE G. — ORA^n VICARIAT !5T OFPICIALÎTE T>E PÔNTOÎSE

rOfflcîalIté de Pontoise. .. cottë par nous Françoi«- CristopUe Terris, preatre, docteur de la maison et »oci(?tù du Sorlionne, abbt! de Chalmoy, chanoine de Rouen, archidiacre du Vexia normand et Vicaire Général et Officiai du vicariat «Je Fonloise et du Vexin fitincoiî^, lo sri'*gn archi<^pîscopal vacant, ce jour d'inii 16 mai 1133 », — Etiregibtrement des lettres d*Onicial accordt^es par Tarchevéque de Rouen à M"^ Bertrand- Baptiste- Reue Du Guesclin, abb<5 commendataire de Notre-Dame de TUeulé, conseiller ordinaire du Roi, grand vicaire de Monseigneur rillustrissime et Révérendissime Archevêque de Rouen, 24 lt»vrier 1734; -de semblable provision accordi-e par le même archevêque à Alf^ Jean -Baptiste -Antoine de Malherbe, prêtre du diocèse de Bayeux, docteur en Sorbonne» chanoitie de Paris, abbé commr»a*lataire de Notre- Dame de Grestain, diocèse de Lisieux, 27 octobre 1741 ; — de semblable provision accordée par le même à ^ M"^ Arthur Dillon, prêtre du diocèse de Paris, Ucentié en théologie, abbé commendataire de Tabbaye de Noslre-Dame d'Élan, diocèse de Reims p , 19 avril 1749.

O, i>* (Kegistre.) — I(i-i*\ de 50 T^uiUets» papier.

12 février 1752-16 juUlet 1763, — Registre du greiïe intitule : <* Registre de roificialité de Pontoise contenant cinquante leuiUets, compris celny-ci, cottes par premier et dernier par nous André-Albert Huet d'Amoinville, prestre, curé de Nostre-Dame et vice gèrent deladite Ofticialité, ce jour d'huy 25 octobre mil sept cent cinquante et un ». — Attestation délivrée par M. Le Sueur, curé de Yrlters-sur-Tne, certifiant « à tous ceux qui auroient quelque aumône à exercer que, par une incendie arrivée dans la paroisse de Villers-sur-Trie, le vingt-neuf novembre de la présente année mil sept cens cinquante deux >, les nommés François Chevalier, Jean Le Jeune» André Garnot, Nicolas Froyer ou Froger, Jacques Graillard et Jacques Josset, étant manouvriers et n'ayant pas de bien à fond, sont dignes de compassion étants réduits à une extrême misère »» 30 novembre 1752. — Enregistrement d»^s lettres de Vicaire Général accordées h M. a Estienne-Charles de Loménie de Brienne prestre, docteur de Sorbonne, abbé commendataire de l'abbaye royalle de Vauluisant, vicaire deMonseigneur rillustrissime et Révérendissirae Archevêque de Rouen, primat de Normandie, etc. «, 8 octobre 1753 — Assemblée tenu^i le (( décembre 1755, au Grand Vicariat par les dojen, chanoines et chapitre de l'église de Saint-

Mellon de Ponloîs«*,el par MM. les maîre et échevias

de la dite ville, <« à IVflTet de convenir du jour et li^ que le Te Dewn ordonné par le mandement d^' ^ Tarchevesque de Rouen sera chanté eji actions de ^ràce de la naissance de M«' le comte de Provence »•

— Autre assemblée tenue, le 7 août 1756. au palais *t archiépiscopal n de Ponloise pour Texéculion « du mandement donné en actions de grâce de la conqueste de risie Mlnorque et de la prise des forts de Mahon w. ^ Assemblée des mêmes au Grand Vicariati pour convenir des jour et heure où « le Te Deiim sera ohanlé en exécution du mandement de Son Éminence Monseigneur le cardinal de Sauîx-Tavannes, archevesque de Rouen, en date du 27 octobre dernier, en action de griices de la naissance de M«'' le comte d'Artois », 12 novembre 1757. — Comparution par^devanl « M. Joseph Fran<;ois d*Andigné de La Chasse, prêtre, docteur en théologie de la maison et société royale de Navarre, aumosnier de la Reine» abb4 commendataire de l'abbaye royale de Courdieu, vicaire général de Sou Énjinence Monseigneur le cardinal de Tavannes, archevesque de Rouen », des principaux bénéflciers de Tarchidiaconé de Pontoise, convoqués au Grand Vicariat « aux fins de députer à rassemblée du clergé de ce diocèse, qui se tiendra à R >uen le 17 du présent mois », août 1758.

— Assemblées tenues le 21 octobre 1758, pour la fixation du jour oii sera chanté le 7'e Deum « en action de grtices des avantages remportés en Bretagne et au Canada '% et, le 2 décembre suivant, à même fin, « à l'occasion de la victoire remportée à Lutzelberg ». — Enregistrement des lettres de Grand Vicaire et Officiai de Pontoise et du Vexin français accordées par les doyen, chanoines, et chapitre de l'église métropolitaine de Rouen pendant la vacance du siège archiépiscopal, ù « Claude-Louis Rose, prestre, docteur eu théolc»gift de la Faculté de Paris, chanoine de l'église métropolitaine de Rouen, archi<liacre du Graud-Caux », 2^ mars 1759; — de semblables lettres accordées pai' l'archevêque de Rouen à É.-C. de Loménie de Brienne, 31 juillet 1759; — tle semblables lettres dp provision accordées par l'archevêque de Rouen à <t M"^ Jeau-de- Dieu-Raymond de Boisgelin de Cucé, prestre, licencié en théologie de la société de Sorbonne, abbé commen* dataire de l'abbaye royale de Vauluitant, vicaire général », 16 octobre 1700.

G. (4. (rie^ialriî.) — lu*4^ d«* S? fi^uilleu. papier.

13 août 1763-8 Juillet 1780. — Registre iati-

ARCHIVES DE SEINE-ET-OISE

tulé : « Registre de sentences de rOfflcîalité de Pontoise en Vexin ». — Enregistrement des lettres d'Official de Pontoise et du Vexin français accordées par Tarche- -vôque de Rouen à « Messire Louis-André de Grimaldi d'intibes, prestre, docteur en théologie de la Sacrée Faculté de Paris, abbé commendataire de Tabbaye royale de Chambre-Fontaine, vicaire général », 8 janvier ITCS, — de semblables lettres accordées par le même archevêque à « Pierre-Augustin Godart de Belbeuf, prêtre, licentié en l'un et Tautre droit de la maison de Sorbonne, vicaire général », 17 juin 1767; — de semblables lettres accordées par le môme à a M'^ Dominique Delastic, prêtre du diocèse de Mende, licentié en théologie de la Faculté de Paris de la maison et société de Sorbonne, prieur commendataire du prieuré de Saint-Saturnin du Port vulgairement du Pont-Saint-Esprit, ordre de Cluny, diocèze d'Uzez, archidiacre du Grand-Caux dans l'église de Rouen et vicaire général», 19 mars 1774; — de semblables lettres accordées par le même à « M**** Charles-Constant Joseph-Loup-Mathieu d'Agoult, prestre du diocèse de

Grenoble, licentié en théologie vicaire général ».

17 janvier 1780.

G. 45. (Registre.) — In-4**, de 12 feuillets, papier.

17 mars 1781-13 décembre 1788. — Registre du greffe intitulé : « Registre des audiences du prétoire de ronicialité de Pontoise, contenant douze feuillets celui-ci compris, cottes et paraphés par premier et dernier par nous Eustache Cliouquet, prêtre, licencié en droit canon, curé de Saint- Maclou de cette ville, vice- gèrent de ronicialité de la ville ». — Inscription des causes d'entre les administrateurs de l'Hôpital général de Pontoise contre M'*«Ilavart, prêtre, titulaire de la chapelle de Saint-Jacques, formant opposition à « la suppression et extinction de la chapelle de Saint-Jacques et à l'union de ses biens, revenus, droits et charges d'icelle, à la chapelle de rilôpltal des pauvres enfermés ditte Notre-Dame de Lorette », 28 mars 1781 ; — d'entre Barnabé-Cyriaque Jérôme, vigneron à Gommecourt, et Marie-Élisabeth Delaporte, G décembre 1783, etc. — Enregistrement des lettres d'Official accordées par l'archevêque de Rouen à « M'^ Jean-Simon-Élisabeth de Brunet de Castelpers de Panât, prêtre, docteur en théologie de la Faculté de Paris, prieur commendataire du prieuré de Saint-Sauveur de Tornac, ordre de Cluny, vicaire général du Vexin français », 26 avril 1787.

G. 46. (Registre.) — Io-4®, de 12 feuiUets, papier.

14 février 1789-11 JnUlet 1789. — Registre du greffe intitulé comme le précédent. — Causes d'entre Marie-Charlotte Le Me$le, demanderesse en nullité de mariage, et Guillaume Gui tel, vigneron, 30 mai 1789; etc.

G. 47. (Registre.) — In-folio, de 125 feuiHets, papier.

1657-1692. — Bureau des Insinuations. — Registre des insinuations ecclésiastiques du Grand Vicariat de Pontoise. — Provision de la cure de Saint- André de Pontoise en faveur de M" Jacques « Chouchon », 10 septembre 1674. — Lettres de Vicaire Général pour M'* Ilardouin de Médavy, chanoine de la cathédrale de Rouen, 24 octobre 1675. — Prise de possession de la cure de Notre-Dame de La Villetertre par W'^ Jean de Saint-Denis, 7 avril 1682. — Visa pour la chapelle de Saint-Étienne en Téglise paroissiale de Notre-Dame de Pontoise, dont était pourvu Nicolas Millet, clerc du diocèse de Paris, mai 1685. — Prise de possession de la chapelle de Saint-Jean-Baptiste de Fay par M»^® Gabriel Guérin, clerc du diocèse de Paris, 26 janvier 1692, etc.

G. 48. (Registre.) — lu -folio, de 73 feuillets, papier.

1657-1660. — Registre du greffe royal des insinuations ecclésiastiques du Grand Vicariat de Pontoise.

— Concordat signé entre le curé de l'église de Saint- Ouen de Guitrancourt, M^^ Mathieu Havart, et le curé de Saint-Martin dlssou, « M^ Hector Gaybours », 18 décembre 1656, insinué par Aubery, greffier commis aux insinuations du Grand Vicariat, le 9 mars 1657.

— Insinuation des degrés de Denis Pasquier, maître ès-arts du diocèse de Chartres, 10 mars 1657. — Testament de « Damoiselle Marguerite Des Champs, veuve de M« Pierre de Bois-taillis, écuyer », insinué le 22 mai 1657. — Lettres de provision pour la cure de Notre-Dame de Pontoise accordées, le 28 août 1656, parle Souverain Pontife à VL^^ Claude Langlois, prêtre du diocèse de Rouen, maître ès-arts en l'Université de Paris, insinuées le 4 juillet 1657. — Prise de possession de la cure de Vigny-en- Vexin, par Antoine-Marie Jobert, bachelier en l'Université de Paris, qui « a appréhendé la possession réelle, actuelle et corporelle de ladite cure de Saint-Gildard dudit Vigny par la libre

SERIE G. — CRAÎï

SAJilAT ET OFFICULITE DE PONTOISE.

entrée de réglise, touchant les portes d'icelle, prenant de l'eau béniste, faisant sa prière devant le crucitîx ; et de là Taurions conduict dans le chœur, proche le maîstre autel, et baisé iceluy ; par rattouchement du tabernacle, des livres et ornemens de l'église» prenant place où les curés ont coustume de s'asseoir, entrant dans la chaire où on a coustume d'enseigner le peuple; par rattouchement des fonds baptismaux^ sonnant les cloches, montrant les lettres de provision, et faisant toutes autres cérémonies en tel cas rei^uises et accoustumées », 8 juillet 1658» — Lettres de provision et prise de possession du prieuré simple de Saint-Quentin de Valraondois par dom Louis Du Fay, prêtre, religieux profès de labbaye de Saint -Martin de Pontôise, 11 avril 1660.

G. 4t>. (Registre») — la*folio» pngnn^ de 1 h 100, papier.

1660-16Ô6. — Registre du greffe royal des insinuations ecclésiastiques du Grand Vicariat de Pontoise. — Lettres de simple signature, j^rovision et flprise de possession du prieuré-cure de Saint-Martin de Gouzangrez par Nicolas Ramée, religieux profès du couvent de Sainte-Croix de la Bretonnerie, mai 1560,

— Lettres de provision et prises de possession des jcures de : — Reilly, par M**» Charles Cordier, clerc

tonsuré du diocèse de Paris, 8 mars 1660 ; — « Jamville i*, par dom François Gbevallier, religieux profès deTabbaye de Saint- Martin de Pontoise,25 juin 1660 ;

— Santeuil, par François « de Camp t>, sous-diacre du diocèse de Rouen, 5 juin lCt52; — Saint-Martin de Chaumont, par « Frère François de Saint- Massens *, bénédictin, 21 janvier 1C63; — Saint-Biaise de « la Cornonillière », par le P. Pierre Féret, bénédictin, octobre 1G65, etc.