SÉRIE G. — ÉGLISES PAROISSIALES, ETC. BAILLY — BRAUMONT-SUR-OISE

G. 466. (Liasse.) — 3 pièces, parchemin ; 1 pièce, papier.

1755-1788. — Bailly [Paroisse Saint -Sulpice de]. — Bail â*une maison sise à Bailly, « sur la grande rue et au dessus de l'église », ainsi que de 16 perches de terre, le tout chargé de rente au profit de la fabrique de Bailly, 1155. — Partage de biens immeubles se trouvant dans les mômes conditions, ni'Z. — Bail emphytéotique fait au Roi par la fabrique représentée par M*"® François Desforges, curé de la paroisse « de Bailly dans le grand parc de Versailles », de 7 arpents 1 quartier de terre en 6 pièces, 177*7. — Bail par M""* François Desforges, curé de Bailly, a diocèse de Chartres », et par Nicolas Dubreuil, marguillier en charge, de différentes pièces de terre appartenant à la fabrique, 1788.

G. 467, (Liasse.) — 1 pièce, parchemin ; 2 pièces, papier.

1718-1783. — Ballancourt [Paroisse Saint- Martin de], — Cession par Pierre Noël, pêcheur, demeurant à Corbeil, à Mamert Poulet, maréchal, d*une pièce de terre chargée de 30 sols de rente foncière au profit de la chapelle de Saint-Spire de Palleau, 1718. — Titre nouvel par Adrien Mouchet, laboureur à Ballancourt, lequel, au nom et comme marguillier en charge de « la chapelle Saint-Spire de Palluau », reconnaît que cette chapelle tient en la censive du duché de Villeroy l'héritage suivant : « La chapelle de Saint-Spire, avec la place qui l'environne, contenant dix sept perches,»., chargés de 3 deniers de cens », 1756. — Bail parle marguillier en charge de la fabrique de Saint-Martin de Ballancourt à Marin Dezerville, vigneron, de 5 quartiers de terre, friches et roches, sis au terroir de « Ballencourt, chantier dit Sous le mont », 1783.

G. 468. (Liasse.) — 2 pièces, papier.

1783-1784. — Ballainvilliers [Paroisse Saint- Jacques et Saint-Philippe de], — Extraits collationnés de baux de pièces de terre sises aux « chantiers du Chône brûlé, du Rouillon, de la Voie des peuples, de la Porte au brun, de la Bataille, des Blancs Manteaux », faits en 1783 et en 1784, par les curés et marguilliers de Ballainvilliers, au profit de H. Le Vasseur et Geneviève Verdier, sa femme, et de J.-B. Boulon et M. F. Lambert, sa femme.

G. 469. (Liasse.) -r- 1 pièce, papier.

1787. — Banthelu [Paroisse Saint-Géréon de], — Bail de terres appartenant à la fabrique de Banthelu, situées aux terroirs de Banthelu, Le Plessis, Cléry, Mézières et autres lieux, fait par le marguillier en charge au profit de Joseph-Jérôme Bouteille, conseiller du Roi en TÉlection de Chaumont et Magny, 1787.

G. 470. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin ; 8 pièces, papier. •

1638-1794. — Bazainville [Paroisse Saint-Nicolas de], — Inventaire, dressé en Tan II, des papiers de la fabrique de Bazainville, et conformément aux dispositions duquel les pièces composant le présent article ont été classées. — Vente par Charles Pichard à Claude Mouchard, tonnelier à Behoust, de différentes pièces de terre chargées de 4 livres 13 sols de rente envers Téglise de Bazainville, 1680. — Titre nouvel au profit de la fabrique, passé en 1790 par Pierre Moyer, demeurant à Guignonville, comme détenteur de 164 perches et demie de terre. — Titres de propriété de 50 perches de terre labourable en la paroisse de Prunay-le-Temple, dont il est passé déclaration, en 1762, par Jacques Boutillier, agissant en qualité de marguillier de la fabrique de Bazainville ; — testament de Denise Folleville, femme Bourlier, en 1680. — Titre de propriété d'un demi-arpent de terre « derrière la tour » ; testament de Marthe Tixier, 1638. — Titre de propriété d'un demi-arpent de terre a au Bocquet » ; testament et legs de Jeanne RagouUeau, veuve Bourlier, 1653. — Titre de propriété d'un demi-arpent de terre au lieu dit « Touche-bord » ; don fait à la fabrique par Etienne, René et André Le Noble, frères, héritiers de Jean Le Noble, leur frère, inhumé à Orgerus, d'un demi-arpent de terre au lieu dit « la barrière de la Troche, terroir dudit Bazainville », en la censive des religieuses de Houdan, 1675. — Testament de Pierre Couret, laboureur, demeurant au Breuil de Bazainville, 1670. — Déclaration des terres appartenant à la fabrique de l'église de Bazainville et tenues en censive de « Louis-Marie de Frischman de Rosemberg, prêtre, bachelier en droit canon de la Faculté de Paris, prieur commendataire du prieuré de Saint-Georges de Bazainville et en cette qualité seigneur spirituel de la terre et seigneurie dudit Bazainville et dépendances et d'un fief situé à Serville, lieu dit Lamarre-du-bout, dépendant de la seigneurie dudit Bazainville ». Les

ARCHIVES DE SEINE-ET-OTSE

terres indiquées en la présente déclaration montent à la quantité de 30 arpents 85 perclies de terre labourable et de 5 arpents 3 perches de pré et pâture* Les cens dus sMIèvent à « 2 livres 7 sols 5 deniers maille ol)o)e pUte une poulie et un chapon w, payables les cens en argent le jour de Saint-Rcmy et la volaiHe le jour de NoéL Fait à Bazainville, par--devant Jacques Jean, notaire du bailliage de Bazainville et arpenteur, commis pour la confection du terrier, en présence de M"^** Gratien Remy ^ Mailler »♦ curé de la paroisse, de François Lemaltre, fermier et receveur de la seigneurie, et de Pierre Bouchard» maître d'école du lieu, 1770.

G. 171 . (Liasse.) — :î pièces, parchemiu j 2 pièces, pupler,

1773-1792. — Bazkmokt [Paroisse Sfitul-niers de]. — Baux par les margailliers Jean-Louis Massieu, 1773, Charles Masson, 1785, Guillaume Cheval, 1788, Ouîlîaume Labbé, 1792, des terres appartenant à la fabrique.

(f, 172. (Littsse^ — î^ pièces, parchemin î 220 pièces, papier.

1577-1790. — Beal MONT- SUR -Oise [Parome Saint-Laurent de]^ — Contrat intervenu entre M^" Robert Cherdeville, curé de Saint-Laurent de Beaumont, Anselme •' Domilier *>, conseiller du Roi, président lieutenant particulier au bailliage de Beaumont, Philippe Berthelot, .substitut du procureur du Roi au bailliage, Claude Dupr*^, marguillier en charge , d'une part, Marie <t Domilier s demeurant à Paris, et Nicolas « Dorailiers >^, écuyer, conseiller du Roi, maison et couronne de France et de ses finances» d*autre part» au sujet de rexécution du testament de Catherine « Domiliers ►^ portant la date du 8 octobre 1678 ; rente de 300 livres, 170L — Titres concernant des immeubles chargés de rentes au proflt de la l'abrique, de 1597 à 1700; maison sise h Beaumont, « rue du Pot d'étain >», appartenant à Jean-^fartin Bîgnon, 1772; hôtellerie du Grand-Cerf tenue par Jean-Guillaume Bddault, pâtissier traiteur. 1787; maison rue haute de ta Vallée, occupée en 1790 par Mari«i-Jeanne Michelle Malchaire, lingère. — Déclaration passée par M'^' Nicolas-Charles « DomiUiers », écuyer, chevalier de Tordre de Saint-Louis, demeurant à Paris, actuellement en sa maison de campagne de Beaumont, et par demoiselle Françoise-Suzanne « Domilliers », sa sœur» lesquels reconnaissent qu'en qualité d'héritiers de leur

père, Claude Domilliers, ils sont redevables d^une rente au profit de l'église de Beaumont, 1766. — Pièces annexes des comptes des années 1782*1784. — Procédures entre les curé et marguilliers de Saint-Laurent de Beaumont et M" Jean-Pierre Charles, Tun des greffiers du bailliage de Pontoise à Toccasion du règlement des Irais causés par la démolition dun a petit clochera flèche bâti sur le chœur de Végihe», 1779- 1786, — Bail de terres appartenant à la chapelle de Saint-Roch, 1784,

G. 473, (Liiiss*,) — 1 cahier, ih S feuilleUt papier, et I piêci», pnptêr.

XVIIP siècle. — Prieuré de Saint-Léonor* — ~ inventaire des titres et pièces du prieuré de Saint- Léonor, ibndé au château de Beaumont-sur-Oise, Le mai 1791, « M^ Bailly, homme de loy à Beaumontsur-Oise et fondé de la procuration du sieur prieur de Saint-Léonor a déposé les titres et pièces énoncées en rinventaire cy-dessus. ^ — Note au sujet des titres du prieuré.