m, (Uatse.) — 2 pik»<s, papier; I cach
1766* — SpirUualité. — Permission donnée par Tévèque de Beauvaîs à M''» Claude Boucher, prêtre du
diocèse de Paris, doyen des conseillers de la Grand'- Chambre du Parlement, chantre en dignité de Téglise collégiale et paroissiale de Saint-Ilonoré, prieur commendataire du prieuré de Saint-Léonor de Beaumont, ayant représenté « que la châsse qui contient les ossemens et reliques de Saint-Léonor placée dans la chapelle dudit prieuré de Beaumont est dérectueuse et tombe en vétusté n, de transférer lesdites reliques dans une nouvelle châsse, *29 juin 1766; — procès-verbal constatant la translation : « Avons fait l'ouverture d'une vieille châsse de bois doré» contenant les reliques de Saint-Léonor, consistant en trois os de la cuisse et d'une jambe et deux petits sachets, dont l'un renferme des os du crâne et Tautre plusieurs ossemens
qui paroissent avoir échapé du feu; avons remis
dans une nouvelle châsse sur un coussin de satin rouge les trois ossemens de la cuisse avec une inscription portant morceau de la cuisse, scellé de nos armes par les deux bouts et arrêté par un ruban rouge, et deux autres petits sachets de même étoffe, dont l'un ren* ferme les ossemens du crâne portant Tinscription
SERIE 0, — EGLISES PAROISSIALES. ETC, BEAïJMONT-SlR-OÎSE,
morceau du crâne, et l'autre avec rinscription plusieurs ossemens, Tane et Tautre lascriplion scellée de nos armes par les deux bouts », Signatures du curé de Beaumont, M. Vignon, du vicaire, M. Ladara, du prêtre habitué, M. Clément» du curé de Persan, M. Toussaint ; signature et cachet aux armes de Claude Bou* cher. I'^'' juillet 1106*
G. 475* (Liasse.) — 21 pièce», parcbemiu : 23 pièces, papier ; frugment» de 2 tceaux ; 3 cachdis.
1567--1704. — PersonneL — Prises de possession par les [»rîeurs et pièces y annexées, — Jean de Saint- Andrét Réparations à faire au prieur*é et comptes avec les fermiers. Sentence coiVcernant les réparations : " Maislre Jehan de Saint-André, prieur du prieuré de Beaumont-sur-Oize ». représente « qu'il n'est prieur que depuis trois ou quatre ans en ça, que de son temps lesdictes desmolitîons ne seroyent advenues, ains longtemps au préceddanl, et ce par les entreprinses de plusieurs particulliers de ladlcte ville de Beaumont, qui auroient basty contre les principalles murailles de jJadicte prieuré et^ en ce faisant, myné, sutté et desaoly les fondemens en plusieurs endroitz », 1567 ; — autre, entre le même, « chanoyne en l'église de Paris, prieur du prieuré de Beaumont-sur-Oyse »», et Pierre VauUier, marchand à Beaumont, au sujet de la *« Visitation d*un pîlîier prétendu par ledict Vaultier estre en péril éminent », 1576 ; — compromis et sentence arbitrale entre Jean de Saint-André et Pierre de Saint- Leu, marchand à Beaumont, « naguère fermier dudict prioré>', 1579; — transaction entre le même et les héritiers de Pierre Billoré^ en son vivant receveur du prieuré, 1587. — Charles de Vie. Prise de possession du prieuré par le procureur de c<M" Charles de Vie, abbé de La Nouvelle, pourveu de Nostre Saint Père le Pape du prieuré de Saint-Léonor de Beaumont *» 24 mars 1637. — Hardouin de Péréfixe. Prise de possesssion par le procureur de « M''* Hardouin de Péréfixe, prêtre du diocèse de Poitiers, docteur en théologie de îa Faculté de Paris **, pourvu dudit prieuré par le cardinal de Richelieu, prieur de Saint -Martin -des- Champs . 23 avril 1637. ^ Besnard de Rézé* Prise de possession par « M*'^ Guillaume Besnard sieur de Rézé, clerc et conseiller du Roy nostre sire en sa cour de Parlement à Paris », l*"" février 1638. — Adam-Simon Lescuyer. Prise de possession et résignation, 1684. — Barjot d*Auneuil. Prise de possession en 1685 ; — commission du Grand
Conseil pour assigner les débiteurs et censitaires, 169<) ; — réparations au prieuré ; arrêt rendu au profit de «ï Archambault-François Barjot d'IIoneuil, chanoine de la Sainte-Chapelle à Paris, prieur du prieuré de Saint-Léonnard, fondé au chasteau de Beaumont-sur- Oyse -, 1687-1694. — Collation du - prieuré de Vieuxvy et de Dangeau, son annexe, ordre de Saint- Benoist, diocèse de Chartres lo, en faveur de M»"' Barjot d'Auneuil, 1699; —compte des recettes et dépenses présenté en 1704 à M"**» A. Fr* Barjot dAuneuil.
Vf, 476. (RegîMre.) ^ — lu-r<»liOî 37 feuilles, papier*
1736- —Temporel du prieuré^ Plmis, — Plan du prieuré de Saint-Léonor de Beaumont-sur-Oise, appartenant à « Messire Claude Boucher, prieur dudit prieuré et conseiller de la Grand*Charabre du Parlement de Paris »^ ainsi que des maisons et héritages en relevant, le tout, divisé a en vingt -cinq plans ^, dressé par Antoine Prévost, notaire et arpenteur royal de la ville et comté de Beaumont^ demeurant à Chambly [Oise], en 1736. — 1*' plan. Château et prieuré. — 2' plan. Rues du Perron et de TAbreuvoir- — 3« plan Rue de la Vallée. — 4* plan. Rue de TÉglise et rue du Coche, — 5« plan. Rue des Lombards. — 6® plan. Rue du Bois, Saint-Jacques de Richebourg, marché au Jeudi. — 7° plan. Rue Florence. — 8" plan. Rue Hideuse. — 9» plan. Rue de la Tournelle et chemin de Paris. — lO*- et 11» plans. Saint-Roch et les maisons de santé. — 12*' plan. Cantons de Saint-Pere, îa Croix des bannis, le Four à chaux et la Mardèle. — 13'" plan. Cantons de Notre-Dame-des-Champs et la Croix Saint-lmbert. — 14* plan. Canton du Marché-Jeudy. — 15* plan. Canton de la Chevée. — 16** plan. Cantons de la Pierre, la Logette, la Croix-Neuville, les Maréchaux, les Martevignoles. — 17" plan. Cantons du Clos Dubus et de la Fontaine. ^ 18" plan. Canton de la Mairie. — 19*^ plan, Canton de l'Ile du vieux pont* — 20* plan. Canton des prés de Tourry. — 21^^ plan. Cantons du Bas Caillouet et du Cornoiller. — 22'' plan. Cantons du Caillouet et du Haut Caillouet. — 23= plan. Canton de Mongriffon. — 24» plan. Canton du « Gros hestre ». — 25*' plan, Canton Toto. — Viennent ensuite : — le plan du « (îef Binette », au terroir de Morancy [Oise], 3 feuilles ; le plan de pièces de terre sises à Chambly [Oise], 2 feuilles; le plan de pièces de terre sises à Morangles [Oise], 2 feuilles; le plan de pièces de terre sises au Mesnil-Saint-Denls [Oise], 1 feuille; un plan d'immeuble et de prés sis à Persan» 2 feuilles; un plan
aati
d*une maison située à Champagne, 1 feuille ; un plan d'une pièce de terre sise au terroir de Bernes, 1 feuille.
G. 477. (Registre.) — In-folio ; 9 feuillets, papier.
1736. — Plan, arpentage et mesurage des terres et prds du prieuré de Saint-Léonor de Beaumont sises aux terroirs de Bernes, Bruyères, le Mesnil-Saint-Denis, Morangles, Persan, le tout exécuté en 1736, par Antoine Prévost, notaire, arpenteur royal du comté de Beaumont à Chambly. Aux armes de Claude Boucher, prieur.
G. 478. (Liasse.) — 5 pièces, parchemin ; 1 pièce, papier.
xn* 8iècle-1569. — Privilèges, droits, cens et revenus. Chauffage. — Charte du comte de Beaumont, Mathieu II, faisant savoir que, du consentement de son fils atné Mathieu, de ses fils Philippe, Mathieu et Jean, et avec Tapprobation de sa femme, la comtesse Alice, il a fait les donations suivantes à Téglise de Saint-Léonor de Beaumont et aux moines qui y servent Dieu : droit d'usage dans ses bois, < quantum quidant asini4S ad usum eorum afferre potuei^it in loco quo ipse cornes vel successores ejus siJbi ad ar-dendum accipient quando apud Bellomontem manserûU ; si vero alias mayisioncm fecerint, vel ubicumque àbietint, monachi tamen consuetudinem suam in supradicto loco semper accipient » ; une rente de 15 sols, monnaie de Beauvais, devant être affectée à la nourriture des religieux aux jours de la fête des saints dont les reliques sont conservées en leur église ; une béte de somme pour le service du moulin de Saint- Léonor, « ea scilicet conditione quod bayietnos aliorum motendinorum monachi ad suum mqlendinum nullatenus récipient y> ] enfin, après son décès, <<haraz jume^Uorum suorum cum sequacibus suis)K Témoins : Pierre de Boran, « de Borrengo », Pierre, fils de celui-ci, Pierre de Ronquerolles, « de Roncerolcs », Philippe Hideux et autres. Sans date ; seconde moitié du xii« siècle. — Lettres patentes du roi Philippe le Bel, au sujet du droit d*usage accordé au prieur et aux moines du prieuré de Beaumont dans les bois de Beaumont, c'est-à-dire en la forêt de Carnelle, « in foresta Quernelleit, et qui causait un notable dommage à ladite forêt, « quasi penitus devastari ». Les officiers royaux ayant décidé qu'en échange de ce droit d'usage les prieurs et religieux recevraient an-
nuellement, par les soins des forestiers de Carnelle, 618 molles de bois à brûler, le Roi ordonne qu'il en sera ainsi à l'aveair. Novembre 1293. — Sentence du Grand Maître des eaux et forêts dans la contestation survenue entre Jean de Saint- André, prieur de Beaumont, d'une part, demandeur, et le procureur du Roi, d'autre, défendeur : « Nous avons dit et disons que nous avons faictet faisons main levée et délivrance du droict de chauffage par ledict demandeur prétendu en la forestde Gamelles et, en ce faisant, avons ordonné que par chacun an luy sera délivré par le maistre des Eaues et forestz dudict Beaumont ou son lieutenant vingt mousles de bois en bois de haulte fustaye, et, où il n'y aura bois de haulte fustaye, sera faicte ladite délivrance en bois taillis jusques à la concurrence et équivallent desdicts vingt mousles de bois es lieux plus commodes pour ledit demandeur et -moins dommageables pour le prouffict du Roy p, 1564. — Autre, en faveur du m^me, 1566. —Sentence du Grand Maître des eaux et forêts dans le procès entre Jean de Saint- André, d'une part, et Marie-Madeleine de Savoie veuve du duc de Montmorency, usufruitière du comté de Beaumont, au sujet de la délivrance du bois de chauffage, 1569.
G. 479. (Registre.) — In-folio, de 54 feuillets, parchemin.
1528-1529. — Terrie7^s. — Terrier de 1528-1529, précédé des lettres royaux présentées à «Jehan de Sainct-Leu, lieutenant particulier de Monseigneur le bailly et gouverneur de Beaumont-sur-Oize pour le Roy, nostre sire, et notaire juré pour ledict seigneur en la ville et chastellenie dudict lieu», par vénérable et scientifique personne « damp Jehan Preudhomme, docteur en théologie, prieur du prieuré Monseigneur Sainct-Léonoirt, fondé ou chastel dudict Beaumont ». «François, par la grâce de Dieu roy de France, aux baillifz de Paris, Senlis, Beaumont ou leurs lieutenans salut. De la partie de nostre bien amé frère Jehan Probi, docteur en théologie, religieulx profex de Tordre de Cluny, prieur de Beaumont-sur-Oize, nous a esté exposé que, à cause de sondict prieuré, fondacion et augmentacion membres et deppendances d'icelluy, luy compectent et appartiennent plusieurs terres et seigneuries, où il a toute justice et jurisdic-
tion et aultres droictz Paris, le troisiesme jour
d'octobre Tan de grâce mil cinq cens vingt huict et de nostre règne le quatorzeiesme ». Possessions, droits et redevances : « Le lieu et pourprins dudict prieuré
SERIE G. — ÉGLISES PAflOISSIALES, ETC. ÈEAUMONT-SIIR-OISE.
contenant maison à deux corps d^hostel, cours et jardins bas et hault, cave, lieu et pourprins tout cloz et fermé à murs, séant audict Beaumont. tenant d'une part à réglise dudict prieuré, qui est fondé de Monsieur Saint- Léonoire, d'autre part aux anciennes murailles du chasteau e( fossez d'icelluy, aboutissant d*un bout ausdicts fossez et d'autre bout sur la grand court dudict chasteau » ; plusieurs pièces de pré, une ferme ou métairie à Bernes, le tonlieu le jour de la fête de Saint-Léonor, a qui est tel que chascun ouvrouer dudict Beaumont doibt audict prieur ung denier parisis, et chascune personne, vendant ce dict jour marchandise au marché dudict lieu de Beaumont doibvent aussi et sont tenuz paier audict prieur une obolle », le droit « de pescher à harnoix et filletz en la rivière d'Oize depuis mydy de la veille et feste dudict jour Saint-Léonoire jusquesau lendemain douze heures du matin qui sont vingt-quatre heures entières » ; la collation, le don et l'octroi des écoles de Beaumont ; le droit de percevoir chaque année sur les dîmes de Boran un muid de blé et un muid d'orge ; le droit de prendre annuellement en la forêt de Gamelle o 618 mosles, 50 busches pour mosle, gros bois » pour le chauffage ; la terre de Fresnoy-en-Thelle, dont le prieur est « seigneur hault justicier, moien et bas » ; le droit de dlme « tant de grains que de vins, grosses et menues » à Chambly et au terroir d'environ ; le droit de prendre une certaine quantité de grain sur les grosses dîmes du Mesnil-Saint-Denis et de Morangles ; une rente de 12 mines de blé « en ladicte ville de Beaumont sur les moulins de dessus le pont dudict lieu » ; une autre de 50 livres 3 sols sur la recette de Beaumont le jour de la Saint-Jean-Baptiste ; droits divers à Bruyères, Boran et Nogent-sur-Oise. — Tenanciers : Jean de Saint-Leu, lieutenant particulier et notaire, Gérault Lebrun, boucher, Jean Dupont, charron, François Levoyer, boucher, Tristan Saquespée^ Jean de Labrosse, Denis Doulceur, Jean Roger, « tixerrand en linge », Jacques Masson, conseiller en cour laie, Marguerite Biguerel, Agnes Cotillon, Jacques Gracia, « cordouennier en vieilz », Jean de Saint- Vaast, marchand tanneur, Messire Bertrand Le Bossu, prêtre, Pierre Bart, bourrelier, etc. ; — au folio 41, recto, commencent les déclarations spéciales faites pour la terre et seigneurie de Fresnoy-en-Telle. Censitaires : Michel de Paris, Jean Servoisier, Guy Servoisier, Michault Noiret, Maître Robert Guéroult, bachelier en décret, curé de Fresnoy-en-Thelle, Pierre Noiret dit Picquedarae, Raoullet le Boucher, Jean le Boucher, (îuyot Guérard, Aleaumet Rambert, Marguerite Pharamus, M^» Jean Pasques, Jean de Villers et autres.
G. 480, (Registre.) — In-quarto, folioté 2-319, papier.
XVI® siècle. — Terrier, dont les premiers et les derniers feuillets ont disparu. Sans date ; xvi^^ siècle.
G. 481. (Registre.) — In-quarto, de 77 feuillets, papier.
XVII® siècle. — Autre terrier, sur la couverture duquel sont inscrites les dates de 1640-1644, et qui porte sur le premier et le dernier feuillet la signature Barjot d*Auneull. Table par ordre alphabétique.
G. 482. (Registre.) — In-quarto, de 186 feuillets, papier.
XVIP siècle. — Autre terrier, du xvii® siècle, précédé d'une table des noms de ceux qui ont passé déclaration au présent registre. Tenanciers : M^* Antoine Caron, vicaire de Saint-Laurent-de-Beaumont, Antoine de Saint-Leu, Antoine de La Porte, etc.
G. 483. (Liasse.) — 6 pièces, parchemin ; 253 pièces, papier.
1598-1774. — Déclarations. — Déclarations et pièces y relatives concernant divers immeubles sis à Beaumont-sur-Oise, en la rue de la Vallée, « hôtel de la Salamandre » ; en la rue « Tirepoitron d, maison appartenant à Catherine Boucher, veuve Jacques Cousin, maîtresse de « l'Hôtellerie de la Grosse Teste », granges, maison et dépendances possédée par Claude Delanoûe, « maistre joueur d'instrument » ; en la rue des Lombards ; en la rue du Bois, « les granges de Montauban » ; au Marché- Jeudy ; en la rue de Senlis ; près des murs de la ville ; 1598-1774.
G. 4S4. (Liasdo.) — 2:57 pièces, papier.
1528-1783. — Déclarations et pièces y relatives concernant divers immeubles sis à Beaumont-sur-Oise, en la rue Saint-Laurent, en la rue du Perron, « maison où pendoit pour enseigne le Plat [d'étain], faisant actuellement partie de la maison et hôtellerie où pend pour enseigne Técu de France », en la rue Saint-Jacques ; au carrefour du BelTroi ; en la rue des Veaux ; en la rue de l'Abreuvoir ; a en la rue Fourci Chaudron « ; en la rue Saint-Jacques de Richebourg ; en la rue Hideuse ; en la Grande Rue conduisant à l'église Saint- Laurent; en la Grande-Rue allante Paris vis-à-vis de
ARCHIVES DE SEINE-ET-OISE
celle du Pot d'élain ; au carrefour des Forges ; au grand chemin de Paris ; en la rue des Tournelles ; en la rue de la Juiverie ; en la rue Florence ; en la rue menant du Château au Marché; en la place du Château, « partie de la maison où pendoit ci-devant pour enseigne le Vert-Galant », 1528-1783.
G. 485. (Liasse.) — 2 pièces, parchemin ; 227 pièces, papier.
XVI<»-XVIIP siècles. — - Déclarations et pièces y relatives concernant les propriétés sises en divers cantons du terroir de Beaumont-sur-Oise. Cantons : du haut Caillouet, du bas Caillouet, de Caillouet, des Crayons, de Thoury, d'Orgeval, du Clos prieur, de la Pierre, de la Chevée, de Notre-Dame-des-Champs, etc., xvic-xviii* siècles.
G. 486. (Liasse.) — 2 pièces, parchemin ; 378 pièces, papier.
XVr-XVIIP siècles. — Déclarations et pièces y relatives concernant les propriétés sises en divers cantons du terroir de Beaumont-sur-Oise. Cantons : de la Logette, du Clos Saint-Laurent, de Martavignolle, de Toto, de Saint-Père, de la Croix des bannis, de la Mairie, de la Fontaine, du Four à chaux, du Clos Dubus, de la Mardelle, ett;. xvi^-xviiio siècles.
G. 487. (Liasse.) — 351 pièces, papier.
XVI<>-XVIII* siècles. — Déclarations et pièces y relatives concernant les propriétés sises en divers cantons du terroir de Beaumont-sur-Oise. xvi«. xviiio siècles.
G. 488. (Registre.) — In-quarto, de 12 feuillets, papier.
1587-1589. — Registre des ensaisinements et acquisitions faites en la censive du prieuré de Beaumont-sur- Oise pendant les années 1587-1589. Saisine baillée à Nicolas Quin, Félix Hoyau, Jean Domilliers, Achille Chefdeville, Anceaulme de Neufville, Manuel Tamplier et autres.
G. 489. (Registre.) — In-quarto, papier, paginé de 1 à 45 et de 1 à 26.
1678-1689. — État dressé pour faire la recette du prieuré suivant le bail fait par le prieur, M'^*' Barjot
d'Auneuil, en 1685; recettes et dépenses] usqu'en 1689;
— renseignements divers pour les années 1678-1679.
G. 490. (Registre.) — In-quarto, de 34 feuillets, papier.
1760-1777. — Registre des saisines baillées par le fermier du prieuré de Saint-Léonor de Beaumont, le sieur Henry Ferry, pendant les années 1750-1777. Actes concernant Pierre Verret, « ouvrier en poil de chèvre », Nicolas Robert, vigneron, Charles Robert, postillon, etc.
G. 491. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin; 14 pièces, papier.
XVIP-XVIIP siècles. — Mémoires et états concernant les maisons, jardins, granges et héritages qui relevaient du prieuré de Beaumont ; correspondance ;
— expédition d'un arrêt du Conseil d'État allouant une indemnité pour cession de terrain dépendant du prieuré à cause de la construction et de l'alignement du chemin de Beaumont à Chambly. 1769.
G. 492. (Liasse.) — 121 pièces, papier.
XVIP-XVIir Siècles. — Procédures contre différents censitaires ; pièces y annexées ; saisies de terres et héritages à Beaumont, Fresnoy-en-Thelle, Chambly, Le Mesnil-Saint-Denis, Morancy et autres lieux, xvii«-xviii® siècles.
4 cachets,
1221-1770. — Procédures contre le prieur du prieuré du Lay, « le sieur de La Montagne v, à la requête de M'« Claude Boucher, conseiller au Parlement, prieur de Saint-Léonor de Beaumont, au sujet d'une redevance en grains prétendue par ce dernier ;
— extrait d'un « petit livre en parchemin, couvert d'une couverture de parchemin », d'où il résulte qu'à l'article « Confessio domini JohanniSy eomltis de Dellomonie de omnibus elemosinis et donationibus quas predecessores sui ecclesie Sancii Leonarii dederiint », en 1221, se lit la mention : « Apud Merielium Sancii Dionisii, in granchia de Layo, sex sexlaria bladi et sex sextaria avenœ » ; — extrait du terrier de 1528-1529 ; — requête présentée au Parlement par M'^^' Claude Boucher, exposant que depuis
SERIE O. — EGLISES FAROISSIALES. ETC. DEAnMOKT-SUR-OlSE.
un temps imniëmorial il est en possession de percevoir annuellement sur les dïxmes du prieuré du Lay près Beaumont-sur-Oize, au jour de Saint-Martin d'hyver» à cause de sondtt prieuré de Beauniont-sur-Oiise» un inuid de grain, savoir deray-muid de bled et deroyinuid d'avoine, dont il a toujours exactement été servi ^du passé par les précédents prieurs du Lay, mais que Fdepuis le moment où le sieur de La Montagne, prieur actuel, a été pourvu dudit prieuré, il lui a été irapos^ sible de se faire payer laditte dette et redevance, quelques réquisitions verballes qu'il ait pu faire à ce suj«n audit sieur de La Montagne » ; correspondance; 1*221- 1T70.
G, IÔ4. (Liasse.) — 30 [m«c*s, parchemin: 6d pièce», pnj^icr.
1512-1777. — Bana:^ — Baux généraux du domaine et des terres du prieuré et pièces y annexées. Baux passés par : — et damp Jehan Barchère, prieur et administrateur d'iceliuy prieuré de Beaumont-sur- Oize », 1512 ; — « damp Michel Marc », bachelier en théologie, prieur, 1513; — « damp Jehan Probi o, docteur en théologie, prieur, 1535 ; — M^« Jean de Saint- André» chanoine en Téglise de Paris, prieur, 1578- }58t> ; — M'" Guillaume « Bénard. seigneur de Rezay, conseiller du Roy en ses Conseils et en sa Cour de Parlement «, prieur, 1655-1G83; — M'' Archambaull^ Franrois Barjot d'Auneuil, « abbé, chanoine de la Sainte-Chapelle royalle du Palais à Paris», prieur, 1691-1710 ; — M^*^ Pierre de Vienne, ^ prestre du dioctiQ de Troye, docteur en théologie de la Faculté de Paris, abbé de Saînt*Martin de Nevers, conseiller au Parlement de Paris », prieur, 171-1-1715; — M<rr Hercule de Fleury, conseiller du Roi, ancien évéque de Fréju5, précepteur de Sa Majesté, abbé et seigneur de Tournus, prieur, 1718-1722 ; — M^*^ Claude Boucher, prêtre du diocèse de Paris, conseiller clerc au Parlement, 172i3-17r>î) ; — arpentage des terres du domaine fait en conséquence d'un bail de 1769, à la réquisition de Henry Ferry et de Louise-Clotilde Boulanger; — bail de 1776; correspondance, 1777,
G. Wù, (Liaâiie.) — 9 l'îk'eg, parchemin , 2 |ûi?res, p.ipicr.
1495-1785. — Bermes, — Notiflcation par « Galeran du Wast, garde de par le Roy, nostre sire, du seel de la chastellerie de Creeil -s du bail l'ait, pour une durée de 99 ans, à Gilet Droguerie, laboureur, et à
Jeanne, sa femme, par Frère Jean Berchère, prieur de Beaumont, des héritages appartenant au prieuré et situés au terroir de Bernes, notamment de « une masure et lieu assis près ledit lieu de Berne, où il y a grant apparissance de y avoir anciennement eu grans maisonnage, avec les jardins et lieux appartenans et appendans à îcelle masure appelée communément le lieu de la ferme du prieuré audit lieu de Berne, que l'en souloit communément nommer la granche dudit prieuré ». Redevance fixée : « Cinq muis de graîn de Terme, les deux pars blé, le tiers avoine à la mesure de Beauraont» ledit blé bon et souftiâant. les deux pars fourment et le tiers soile, demi mine de poix et demi mine de l'Aves, tout mesure de Beaumont» et rendu audit Beaumont es greniers dudit prieuré, auxdespens et péril?, desdîts preneurs, et ung pourceau gras> de la valeur de trente-deux sols parisis, et deux cens de gerbes aussi rendues audit prieuré »>, juillet 1405. Approbation donnée audit bail par André d'Espinay, archevi>que de Lyon, prieur commendataire de Saint- Martin-des-Champs, 1490, — Reconnaissance passée pour le bail de la terme de Bernes, 6 mars 1537. — Enquête au sujet de la ferme de Bernes, 1546, — Procédures entre Jean de Saint-André, prieur de Beaumont, demandeur, et Claude de Fourcroy, praticien, défendeur, « pour raison de ce que ledit demajideur disoit que, à cause de la dotation et fondation dudict prieuré, luy compétoient et appartenoient plusieurs héritages, et» entre autres, une ferme et niestayerie, estables, cours, jardins, terres et prez. contenant de six à sept-vingli: arpens ou environ, desquels ledict de Fourcroy , défendeur, et autres s efforcoient joyr », 1547-1551, — Arrêt du Parlement condamnant les détenteurs des terres de Bernes à payer les redevances dont elles étaient chargées envers le prieuré, 1579, — Baux des prés de Bernes par les prieurs de Beaumont, Jean de Saint-André, 1587, « Guillaume Besnard de » Rézé ♦>, 1675, Antoine-Franrois-CIaude-Marie-Christophe de Beaumont, 1785.
Ct, 496. (Liasse.) — ô piècesi, parchemin. 1(J pièce*, p;ipter,
1625-1785. — Chambly [Oise. Ar^ Sentis. O" NeuUly-en-TheUe]. — Bail pour 9 années fait h Michel Watery, sergent en TÉlection de Beauvais, demeurant à Chambly, par « damp Charles Chevalh'er «, prieur de Beaumont» » des dismes tant grosses que menues de grains et de vins du dismaige, terrouer et finaige dudict Cliambly », Redevance annuelle : f Huit muys de
ARCHIVES DE SEINE-ET-OISE
grain, les deux pars blé, le tiers avoyne, ung mynot de
poix, une myne febves et ung muy de vin et ung
pourceau du pris de trente-deux solz parisis », 10 mai 1525. — Autre, par Jean de Saint-André, au profit de Jean Boucher, laboureur au Mesnil-Saint-Denis, et d'Antoine de Saint- Vast, laboureur à « Chambly le Haultbergier », 1578. — Procédures en 1685 et arrêt sur requête présentée par M. Philippe Domilliers, sous-fermier général du prieuré de Beaumont, au sujet des dîmes de la paroisse de Chambly, 19 juillet 1685. — Bail par le sieur Charles Berson, bourgeois, procureur de M™ Antoine-François-Claude-Marie- Christophe de Beaumont, prieur, à Louis-François Meunier, marchand farinier, demeurant au Mesnil- Sainte-Honorine, paroisse de Chambly, de la portion des dîmes appartenant au prieuré sur le territoire de Chambly et environs; fermage 1.450 livres, 17 novembre 1785 ; — contre-lettres aux termes desquelles Louis-François Meunier et sa femme reconnaissent que, dans Tacte précédent, bien que le fermage ne soit porté qu*à la somme de 1.450 livres, a néanmoins la vérité est que ledit sieur Meunier et son épouse sont convenusà la somme de deux mille livres de fermage..., et que c'est à leur prière et réquisition que ledit sieur Berson, audit nom, a consenti de ne porter le prix dudit bail qu'à ladite somme de 1.450 livres », 17 novembre 1785.
G, 497. (Liasse.) — 43 pièces, parchemin ; 344 pièces, papier.
1512-1721. — Fresnoy-en-Tlielle [Oise, ^r»
Sentis. Con Neuilly-en-Thelle]. —Dîmes. — Notification par Antoine Paillart, a garde de par le Roy, nostre sire, du seel de la prévosté de Chambly », d'un contrat passé devant Charles Paillart, tabellion, et Jean Moinet ou Mouret, aux termes duquel deux laboureurs de « Fresnel en Telles » reconnaissent avoir pris à bail à ferme du prieur de Beaumont, « damp Jehan Barchère », les dîmes en grain appartenant au bailleur sur le <( villaige et terrouer de Fresnel », 8 juillet 1512. — Procédures au sujet des dîmes entre le prieur de Beaumont, d'une part, et les curés de Fresnoy-en-Thelle, Marc et François Cresson, d'autre part : « Suplie humblement Guillaume Bénard, sieur de Rezay, conseiller en la Cour, prieur du prieuré de St-Léonnore fondé au chasteau de Beaumont sur Oize, seigneur à cause d'icelluy de Fresnoy, disant qu'en laditte quallité luy appartiennent les dixmes de la parroisse de Fresnoy, desquelles ayant faict bail à M'^ Jacques Chantelauze
et ayant eu ad vis que feu M"^* Marq Cresson, prêtre, curé dudict lieu, prétendoit troubler, il l'auroit faict assigner par-devant le bailly de Beaumont, pour veoir dire que deffences luy seroient faictes de l'empescher en la jouissance desdites dixmes ; à ceste assignation Cresson estant comparu, soustient que les dixmes luy appartenoient, qu'il en estoit en possession et que le suppliant n'y pouvoit rien prétendre » ; pièces produites par les parties, parmi lesquelles des baux des dîmes, dont un de 1587 ; inventaires ; productions ; jusqu'en 1654. — Autres procédures, en 1720-1721, entre le prieur de Beaumont, André - Hercule de Fleur>', d'une part, prenant le fait et cause de Louis Chartier, sous-fermier des dîmes « de la paroisse de Saint-Nicolas de Frenel ou Frenoy », et le S"* Louis Ranson, curé de Fresnoy, d'autre part; requête du prieur, se qualifiant de « seigneur haut, moyen et bas justicier, patron et seul décimateur de la paroisse de Frenel ou Fresnoy », et exposant que le curé Louis Ranson, « prenant de fausses idées, s'avisa à la récolte dernière d'enlever touttes les novalles de cette parroisse ».
G. 4y8. (Liasse.) — 9 pièces, parchemin : G pièces, papier.
1529-1607. — Justice. — Procès entre noble homme Maître Pierre Lebel, prévôt de Creil, d'une part, et les prieurs de Beaumont, « Maistre Jehan de Sainct-André, escollier estudiant en l'Université de
Paris, subrogé en ce procès au lieu et droict de
Maistre Anthoine Simony, naguères prieur dudict prieuré, lequel Simony auroict esté subrogué audict procès au lieu et droict de Damp Jehan Proby, prieur dudict prieuré, demandeur », d'autre part. Le prieur Saint-André prétend être a en bonne possession et saisine de la haulte justice, moyenne et basse de la seigneurie de Fresnoy, dont il est seigneur », et avoir été troublé en ladite possession ; — enquête et déposition de : Etienne Maillet, laboureur à Fresnoy, âgé de 75 ans, lequel déclare que « ledit prieur de Beaumont, à cause de sondit prieuré, a droict de justice haulte, moyenne et basse par tout le village dudict Fresnoy, excepté en une rue qu'on appelle la rue de Gournay et une maison qui est près l'église, où le seigneur de Neuilly a droict de justice ; mais au résidu icelluy prieur a toute la justice et, pour exercice d'icelle, prévost, greffier, sergent et aultres ministres de justice, par lesquelz il faict exercer sa justice, fait faire inventaires et prisée de biens, et si y faict criz et pro-
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