Recueil de pièces sur la bulle Unigenitus. xvni" s

48. Brief recueil et sommaire de ce qui s'est fait en la ville de Poissy duranî rassemblée des prélats de l'église Gallicane (26 juillet - 14 oct. 1561) — Procès verbal de l'assemhléedu clergé de France tenue à Paris «n 1567. — Actes de l'Assemblée du clergé de 1573 tenue à Fontainebleau xvin« s.

49. Procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue par permission du Roy es vil'es de Melunet Paris, es années 1579 et 1580. xvii« s.

50. Procès-veibal de l'Assemblée générale extraordinaire du Clergé de Fr nce, tenue à Paris au coavent des Grands Augustins, es aanées 1681 et 1682 .

XVIIF s.