Copie du registre 79 du Parlement. (lo3o-1545). xvu'^ s

72-80. Comptes rendus par J. Petit de Montempuys de la Recepte et Despence du Trésor Royal (1673 -1694).

Neuf vol.

81 . Traiclez des Lois, Ordonnance», Édits, Déclarations et Lettres Patentes coDteoanl la différence qu'il y a de l'usage de ces titres, — des sceaux, — des lettres de grâce, — des Conseils des rois jusques et y compris Louis XIV. — Examen fait, par ordre du Roi, par MM. du Conseil, par la Sorbonne et le Parlement, pour le règlement à faire des intérêts des billets. xvii° s.

82. Annotaliones in dûedaleam jurisdictionum materiam, ex doctore Ruellio, inauditoriojuriscivilis Pietaviensi, anno 1584, aNicolao Cliippard,in curia patrono. xvi* s.

83. Petit de Montempuys: sur l'ordre et rétablissement des jurisdictions de France. xvni= s.

84. Le Laboureur : Histoire de la Pairie eu France, xviii» s.

85 Papiers relatifs aux domaines du Roi à Meudon. xviip s.

86. Enquête sur la conduite de M. de Cbauvallon, intendant de la Guyane, par M. le chevalier Turgot, etc.

XVIH' s.

87-88. Lettres de Louvoisà l'occasion de la guerre de Hollande (1671 et 1672).

2 vol. XYU** s.