Règlements de la maison de S

Louis delà Salpétrière. 1721 (2566).

49. Recueil du nouvel arrangement des hôpitaux. 1746 1749 (2261).

50. Règlemens pour la communauté de S''-Agnè>, paroisse de S. Eustache.

50 bis. Constitutions des sœurs de S''-Agathe. xviu^s. (2183).

50 ter. Extraits des constitutions QU monastère du S. Sacrement. Port- Royal, xvii^ s. (2471).

50 qualer. Règlement de la communauté des filles de S"-Gencviève. xvii« s. (2568).

51 A. Règlemens de la compagnie des MM. qui travaillent à la délivrance des pauvres prisonniers pour dettes.

51 B. Confrérie de la Conception de la Vierge aux marchands de vins à Paris, dans l'église S. Gervais. xv^ s. (2263).

51 C. Fondation Cochet de S. Valier en faveur des gentilshommes pauvres. 1735-1740 (6052).

Discipline des Églises réformées

52. La discipline des Églises prétendues réformées de France. 1663 (2292).

Droit civil romain.