Coutumes de Bretagne. Dlvisio armorum

55 bis. Répertoire alphabétique de jurisprudence (notes prises au cours de M. G. Delisle, prof, à la lac. de Caen), par J.-B. Labiche. 1825-1830 (4820- 4823).

Ordonnances anciennes etmodernes des rois de France. Ëdits sur des objets particuliers.

56. Recueil des principales lois du droit civil, confirmées par divers arrêts du parlement de Tholose. xvu^ s. (2265).

57 A. Copie de l'inventaire du Trésor des chartes, par Godefroy et Dupuy. xvii« s. (2213-2220).

57 A bis. Tome VI du précédent inventaire, xv!!*^ s. (2419).

57 B. Inventaire du Trésor des chartes étrangères, xvii'^ s. (2417).

57 C. Idem, xvii^ s. (2266).

57 D. Registre 137 du Trésor des chartes contenant 112 lettres de rémission de 1389. xvm= s. (2420).

58. Anciennes ordonnances des rois, tirées des registres du Parlement, xvn*^ s. (2267).

59 . Ordonnances des rois de France, par du Tillet.xvi* s. (2268).

60. Recueil des ordonnances enregistrées au Parlement sur 16 faiet de la justice. (Manque).

Bibliothèque de l'Arsenal

61. Ordonnance du maréchal Damville, sous Charles IX. xvp s. (^o71).

62. Mémoire sur les ordonnances, fait par ordre de Colbert. xvije s. (-2440-2443).

63. Procès-verbal de la confection de l'ordonnance civile de 1667 et de l'ordonnance criminelle de 1670. xvn« s. (26S9).

64. Conférences des commissaires pour Tordonnance criminelle de 1670.

xvii« s. (2269).

64 bis. Procès-verbal de l'ordonnance d'août 1670, rédigé par Joseph Foucault. xvii« s. (2472).

65. Procès-verbal de la conférence d'entre les commissaires du roi et les députés du Parlement pour l'ordonnance de 1670. xvue s. (2031).

66. Articles de la nouvelle ordonnance civile et criminelle. (Manque).

68 bis. Projets d'ordonnances concernant les crimes et délits militaires, xviiie s. (2418).

67. L'esprit de l'ordonnance sur la procédure, xvii'^ s. (2438).

68. Recueil d'ordonnances du roi et lettres du ministre (armée française), xvnie s. (2129).

69. Table des ordonnances depuis Philippe 1" jusqu'à ld68. xwi"^ au xvn® s. (2421).

69 bis. Ordonnances royaux, 1337- 1S62. xvu-^ s. (2270).

69 bis double. Collection d'ordonnances. Dissertations sur les Universités, xvii'^ s. (2422).

69 (er. Inventaire et abrégé des ordonnances. 1 340-1 S70. XVII» s. (2221- 2228).

70. Table du recueil des édits concernant la ferme de Lorraine, xv!!!"" s. (2473).