Histoire de la pairie de France

xviii= s. (3966).

393. Des ducs et comtes pairs de France. Eaux et forêts. Imprimerie.

Monnoyes. Esprit de chacune coutume.

Préparation civile. Résignations des offices. Des sceaux, contre-sceaux et de leur usage, xvui^ s. (3967).

394-396. Recueils d'actes et d'arrêts concernant les érections en duchés-pairies de France. xvii« s. (4234- 4235, 4237-4238.)

397 A. Titres, lettres, a;rests et autres actes touchant les ducs tt pairs de France. 1340 à 1642. xYii^ s.' (4541- 4S42).

397 A bis. Recueil de pièces concernant le différend des pairs de France avec les présidents à mortiers du parlement de Paris. 1717-1721.— Suite du recueil fait par M. Laiicelot, secrétaire des pairs. Orig. aut. signés. Tome II.

397 B. Affaires des princes légitimés.

Suite des finances pendant la Régence et particulièrement des monnoyes de la Banque et de la Compagnie des Indes, xviii-^ s. (3968).

398. Dissertation sur l'origine de la charge de chancelier. xviii<=s. (4588).

399 A. Recueil concernant les charges des chanceliers et gardes des sceaux de Fi-ance. xviii" s. (4244).

399 B. Recueil de pièces sur les chanceliers de France, du V s. à 1635. xvii'^ s. (4240).

399 C. Introduction à la Chancellerie (recueil de notions usuelles . Voyage d'Aristandreen l'autre monde (envers).

xvii'= s. (3969).

400. Lettres, titres etmémoires concernant les chanceliers de France et les gardes des sceaux, ensemble des droicts attriLuez à leurs charges. 1316- 1582. xvin'= s. (4241-4242).

401. Des chanceliers et gardes des sceaux de France;du pouvoir et usage de leurs charges et de leurs droits; des sceaux et de la cire. xvii'= s. (4543).

403. Lettres, titres et mémoires concernant les chanceliers de France et les gardes des sceaux ensemble les droits attribuez à leurs charges jusques en l'an 1512. xvii'^ et xvni<= s. (4-245).

402 bis. Compte rendu de la trésorerie du sceau, par M. le Chancelier.

les chanceliers de France et gardes des sceaux. 1643 (4-246).

404. Très-humbles remonstrances faictes au Roy par les maistres des requestes, le sieur FouUé, l'un d'iceux, portant la paroi le, le septiesme jour de février 1664 (4247).

404 bis. Portraits de Messieurs les

Bibliothèque de TArsenal

niaistres des requestes, du quatre de janvier. iMémoircs pour Messieurs les inaistres des re(;uestescorami-;sairesdépariis dans les provinces. 1664. — Mémoires sur la retormation des foresiz.

xvii" s. (3970).

405 A. Recherches chronologiques, historiques et politiques contenant un recueil des assemblées tant du conseil d'Estat et souverain que de la justice, par S. D. Recueil d'extraits des registres du Parlement. 1428-1433. —Tables du contenu ez registres de Ruel. xvii" s. (S2fl7).

405 B. Traité des conseils du Roi, pnr M. Foucault, pour M. de Seignelay.

405. Recueil des conseils du Roy, de l'origine et réglemens d'iceux. Origine de la maison des Séguier. xvii« s.

406. Du conseil du Roy, des personnes desquelles les Roys ont composé leur conseil et qui ont eu entrée en icelui. xvii« s. (4-24C).

407 A. Idem, xvii^ s. (4250).

407 B. idem. 1674 (4708).

408. Dictionnaire des conseils d'État du Roy. xvin« s. (4S92).

409. Instruction de tout ce qui regarde le conseil et le sceau. Traité des estats. Traitez d'alliance et de commerce à l'usage du port de Marseille.

Marine, xvii" s. (4251-4252).

410. Livre des privileiges des secrétaires du Roy, de la couronne et maison de France. XVI'' s. (ex. deFr. Grolier) (4544).

410 bis. Recueil de notices sur le conseil, le sceau et la secrétairerie d'État, par Foucault. Mai 1670. xviu° s.

411. Création du collège des notaires et secrétaires du Roy et maison de France. Prcvilleiges, dons et octroyz faictz par les roys de France à icelluy coUeige. 1363-1545. xviii» s. (5169).

411 bis. Compte que rend Pierre de Rosset au sujet du rachat de la capitation de 211 secrétaires du Roy. 1709- 1712 (4253).