Mémoire concernant le grand Conseil. xvuF s

Parlement, États-Généraux et Police.

413. De rétablissement du parlement de Paris, xviip s. (3972).

414. De la nature et qualité du parlement de Paris. 1652 (4380).

415. Le parlement de Paris, seule cour des Pairs ; travail de Messieurs les commissaires nommés par l'arrêté du 3 mars 1764. Extraits d'un ouvrage intitulé : le Philosophe patriote. Mémoire pour prouver que le royaume de France dans son origine était électif et non successif, xviii'^ s. (3973).

416. Recueil de pièces sur le Parlement, xvii'^ et xviip s. (6352-6333).

417 A. Abrégé par journal de tout ce quïl y a de remarquable aux registres du conseil du Parlement depuis le 12 novembre 1364 jusqu'à septembre 1377. xv[i<= s. (5992).

417-419. Extraits des registres du parlement de Paris. Années 1364 à 1413 (4381). — 1414 à 1427 (4382). — 1437 à U95 (4383). — 1499 à 1514 (4383).— 1515 à 1524 (4386).— 1525 (4387). — 1542 à 1546 (4388). — 1553- 1554 (4389). — Parlement de Tours, (Règne dellenri Ili). Voyez le n° 2286.

419 1er. Répertoire alphabétique des ordonnances du parlement de Paris.

(Bieheliers-Byron). Incomplet, xvii'^ s.

420. Portraits et caractères de .Messieurs du Parlement et maîtres des requêtes, sous le ministère du cardinal Mazarii), vers l'année 1060. Copie de 1751 (45S9).

421. Extrait d'un traité de l'autorité des Parlements par M. le garde des sceaux de Marillac (3" et 4'' chapitres)

422. De l'origine de la convocation des trois estats de France, soubs la première et seconde lignée de nos roys' Mémoire au roi sur les impôts. Estât des deniers et revenus de France du temps de Henry 3-. Archeveschez, eveschez, abbayes et prieurez en la disjjosilion du roy. xvii'= s. (4543).

423. Estats généraux tenus à Paris, du règne du roy Jean premier. 13;!5. — Estats généraux tenus durant la Ligue.

Bibliothèaue de l'Arsenal

1393.— Pièces relatives à Ja Ligue. 1389. — Choses remarquables qui se sont passées en la ville de Troyes au commencsment des derniers troubles. xviii° s. (4234).

424. Relation véritable de ce qui s'est passé en la charafore du tiers ordre convoqué en l'assemblée des estatz généraulx tenuz à Paris ai mois d'octobre mil six cens quatorze, par Estienne de Lalain. Autre relation concernant le bailliage de Vermandois. xvii'' s. (4233).

435. Procès verbal de la chambre de la noblesse aux estatz généraux tenus à Paris. 1614-1613. xviF s. (4236-4237).

426 . Recueil . — Fol . 1 . Lettre du cardinal Paul à Charles- Quint. — Fol. 2.

Apologie de Villeroy. — Fol. 153. Lettres de monsieur de Mayenne au roy d'Espagne et au pape. — Fol. 171. Mémoire remis au pape par le baron de Senecey. — Fol. 173. Lettre des consuls de la ville de Lyon. 1594. — Fol. 177. Remontrances du tiers État. 1613. — Fol. 289. Remontrances du Parlement.

427. Cahiers particulliers de la noblesse de diverses provinces aux estatz généraulx tenus à Paris. 1613. xvii'= s. (4483).