Recueil de droit romain, par Gabriel Davot. xviii" s

209 bis. Elementa juris civilis, es ore d. Guillaume, prof, in schola juridica Argentoratensi. 1807-1808.

209- . Analyse du traité de regulis juris, Julio Pacio authore. 1616.

210. De la cheute et rétablissement de la justice, par Nicolas de Clemangis, traduit du latin par François- Juret, dijonnais. xvii" s.

2101. Notes sur les présidiaux.

211. Recueil d'ordonnances, de pièces diplomatiques, etc., rendues ou publiées sous les règnes de Charles VI et Charles Vil, réunies par ordre de dates et divisées en tables et chapitres, xve s.

212. Premier registre des édits vérifiés au parlement de Bourgogne, commençant en Tan M.CCCC.LXXVI et finissant en Tan M.CCCCC.XXIV.

213. Notes sur les ordonnances des mois d'avril 1667, août 1669, août 1670, mars 1673, et sur Tédit des épices du mois de mars 1673. A la suite sont des remarques sur la manière de pratiquer l'ordonnance de 1667 dans les oflîcialités, par M. Melenet, avocat au parlement de Bourgogne, xviii" s.

214. Manuel de plusieurs règles, sentences et proverbes du droit coutumier et plus ordinaire de la France, par Antoine Loizel. xvni^s.