Questions relatives à la science du droit, xviii'' s

220. Recueil relatif aux rapports du droit français avec la coutume de Bourgogne. 2 vol. xviii'^ s.

221. Institutes au droit français et cousturaier, et de la manière dont il se pratique dans le duché de Bourgogne.

3 vol. xviii" s.

222. Cinq lettres sur la question de savoir si la Bourgogne est pays coutumier et tendant à prouver par l'histoire, les coutumes et les auteurs que cette province a toujours été un pays coutumier. xviii'= s.

223. Observations et maximes, questions et arrêts sur le droit romain, coutumier et français, qui servent d'éclaircissement à divers articles du commentaire de la coutume générale du duché de Bourgogne et qui sont à l'usage de la plupart des provinces du royaume, par Pierre Taisand. 1717.

224. Copie du recueil de pièces concernant les privilèges des habitans de la ville de Dijon, appartenant à la Société des vignerons propriétaires et cultivateurs demeurant en ladite ville, xviii^ s.

225. Extraits des arrêts et jugemens du conseil privé du duc de Bourgogne, des années 1438, 1439, 1440, 1441 et 1442, et des jugemens de la Chambre des comptes de Bourgogne, depuis 1464 jusque en 1621, d'après le ms. original de Pérard. xviii"^ s.

226. Mémoires et observations des choses plus mémorables et arrêts de la cour du parlement de Dijon, par Joseph Grignette. xvii<= s.

227. Recueil d'arrêts et de règlemens du parlement de Dijon, concernant l'élection des maires, échevins et autres oftîciers municipaux des villes de son ressort, xvn^ s.

228. Arrêts de la cour du parlement de Dijon, remarqués par M. Virot, conseiller eu ladite cour. xviii'= s.

229. Arrêts du parlement de Dijon, recueillis par Jean Melenet. xviiic s.

229'. Recueil d'arrêts du parlement de Dijon. 1655-1732.

230. Arrests du parlement de Dijon sur des questions de donations, de

Dijon

testamens, de substitutions, et de matières bénéficiales, suivis d'une lettre de M. le chancelier Daguesseau à M.

de Berbisey au sujet des remarques des commissaires de la compagnie sur la nouvelle ordonnance de 1736, concernant les testaments, xviii" s.

231. Institution au droit français pour l'université de Dijon, par Gabriel Davot. xvm'^s.

232. Traité des tailles suivant les usages du ressort du parlement de Bourgogne. 17S9.

2321. Du droit d'indice, par M. Bénigne Boichot. xix^ s.

233. Traité des criées et décrets, servant de supplément au commentaire sur la coutume générale du duché de Bourgogne, par P. Talsand. xv!!!** s.

234. Discours et harangues prononcés par M. Nicolas Brulartj premier président au parlement de Dijon, depuis le 17 avril 1657 jusqu'au 30 août 1692. XVIII'' s.

235. Copie du recueil de M. l'avocat général Genreau contenant le précis des causes dans lesquelles il a porté la parole, xviii'^ s.