Recueil de procès, xviii'^ s

237. Registre du procès fait au parlement de Bourgogne à Julien Tabouët, procureur général en Savoie, commencé le l'^"' septembre ISSO.

238. Recueil concernant les procès du maréchal de Biron, de Ravaillac, Lhoste, Laaceschi, la Rena et Lasclii.

XVII'' s.

239. Extrait du procès criminel fait à Guillaume Poyet, chancelier de France, xvi'^ s.

240. Instruction du procès fait au maréchal de Marillac, avec l'arrêt de mort donné contre lui et exécuté en sa personne en la place de Grève, à Paris, le 6 mai 1632. xviii^ s.

241 . Recueil de diverses pièces concernant le procès criminel fait au maréchal de Marillac. xvi" et xvii® s.

242. Relation véritable de ce qui s'est passé au jugement du maréchal de Marillac et à sa mort, xvii^ s.

243. Extrait sommaire du registre secret des délibérations des juges du procès criminel fait à Philippe Giroux,

président à mortier au parlement de Bourgogne, condamné à mort par arrêt dudit parlement, du 8 mai 1643.

xvii® s.

244. Extrait de la procédure criminelle faite à l'instigation et poursuite de M. de Chasans contre le président Giroux. xvii» s.

2441 . Histoire tragique des sénateurs Rufiniuset Balisthène.

245. Procédures criminelles faites en l'offîcialité du bailliage d'Autun, contre M. Philibert Deleneau, curé de Brasey, et ses complices accusés de sortilège et de magie. 1624.

2451. Recueil de pièces mss. et imprimées sur le quiétisme.

2452. pièces relatives aux procédures faites contre quelques ecclésiastiques accusés de professer les erreurs du quiétisme en Bourgogne. 3 vol.

2453. Information du 23 mars au 3 avril à l'occasion d'un attentat contre le s"' Ramoz^ seigneur de Venaz.

246. Extraits des procédures criminelles faites à la requête du procureur du roi au bailliage de Montcenis, à l'occasion de l'assassinat du sieur Jean Boiveau de Volesvre, en 1728 et 1729.