L'information des princes. xv« s
569. Discours sur les affaires entre les malsons de France et d'Autriche.
xvi'^ s. (404).
570. Actes de foi et hommages rendus au roi de France à cause du duché de Bar. xvii« s. (274).
571 . Recueil factice contenant plusieurs pièces imprimées et mss. concernant le droit public de l'Europe, xvii" s. (1031).
572. Recueil contenant : l" conférence au sujet de la délivrance de François I" ; 2° requête à l'Empereur pour cette délivrance ; 3'' traité de paix fait à Madrid pour cette délivrance, xvii'' s. (375).
573 . JNégociations du traité de Madrid de 1326. xviu'' s. (494).
574. Ambassade du commandeur de Siilery vers le pape Grégoire XV, en 1622. 3 vol. xvii« s. (372).
575. Relation de la contestation arrivée à Londres entre l'ambassadeur de France et celui dE-pagne. Différends entre M. de Montchal, archevêque de Toulouse, et le parlement de cette ville, en 1628 et années suivautt^s. xvn'' s.
576. Traités^ mémoires et consultations sur des matières de jurisprudence ecclésiastique et civile en Provence, xviii^ s. (226).
577= Pièces concernant les droits du Roi sur les royaumes de Naples et Sicile, sur le duché de Lorraine et le Barrois, sur la Savoie et le Piémont, sur l'Anjou, Milan et la Provence.Contrats de mariage d'Anne de Bretagne avec Charles VllI et Louis XII. Réunion de la Bretagne à la France. Traité avec l'Angleierre.
1330. — Lettre d'Elisabeth d'Angleterre Philippe 11, roi d'Espagne, loji). —
Événements d'Angleterre et d'Ecosse.
1370. — Concordat entre Léon X et François I^^^ Lettres de Henri II sur le concordat ; 12 juin 13i9. — Traité entre la France, Venise et le pape Léon X.
Discours de Sadolet. Instructions au vicomte de Turenne envoyé par le roi à Madrid pour épouser en son nom la reine Léonor de Portugal. 1329. — Patentes de François F-- sur le traité de Cambrai. Fiançailles de François I'>'"par le vicomte de Turenne. Ligue des cantons suisses avec l'Autriche et la Bourgogne. Extraits des registres du parlement de Paris relatifs à divers événements de l'année 1414. xvi'^ et xviis s. (382).
578. Mémoire sur les colonies en Amérique, adressé, le 24 avril 1713, au contrôleur des finances Desmarest par la Brunelière. xviii° s. (381).
579. Manifeste de l'Empereur sur le Milanais et réponse de Louis XIV à ce manifeste. Mémoire sur le Portugal, la Savoie et le Piémont, xviii'^ s. (373).
580. Protocole des lettres delà cour de France, par Le Coûteux, xviii^ s.
581. Recueil d'ordonnances royaux tant anciennes que nouvelles jusqu'en 1648. xvii'= s. (231).
582. Extraits d'anciennes ordonnances des rois de France, xvii^ s.
583. Différents traités sur les conseils des rois, sur les ordonnances, lois, édits, traités d'alliance, etc. xvii" s. (220).
584. L'esprit de l'ordonnance de la procédure, xvii'' s. (272) ,
535. Procès verbd de la conférence entre les commissaires du Roi et les députés du parlemetit de Paris pour l'examen de procédure et instruction criminelle de 1670. xvii« s. (446).
586. Traités sur la juridiction du Roi, sur celle des États généraux, sur la loi salique, sur la juridiction du clergé de France et sur l'origine du Parlement et de la Chambre des comptes, xviie s. (113).
587. Table chronologique des ordonnances enregistrées en la Chambre des comptes du Dauphiné de 1133 à 1690. 2 vol. xvii«s. (U883).
Grenoble
588. Ordonnances et règlements de la Chambre des comptes, xviiF s, (-207).
589. Mémoires sur les ordonnances n général et sur divers autres points d'administration, ûiits prir ordre de Colbert. 4 vol. xvii« ou xviii" s. ('2o4).
