Dissertation sur les évocations

17S4 (25Sj.

591. Opuscules de droit français recueillis des ordonnances et coutumes de France, historiens et praticiens français, avec des passages d'auteurs anciens ou étrangers. -À vol. xvni<^ s.

592. Extraits des registres secrets du parlement de Pai-is depuis 13G4 jusqu'en l'année 1û4'2 inclusivement. 18 vol. xvii*^ ou xviH'' s. (114 .

593. Mémoire sur les registres du Parlement depuis 1320 jusqu'en 1G43, par un conseiller au Pailcment. xvu^ ou xviii" s, (1 16).

594. Table et extraits des registres du parlement de Paris, xvii" ou xviii'^ s. (llo).

595. Table des dix- neuf premiers registres du parlement de Toulouse depuis 1443 juifiu'en 1G4G. xYii*" ou xyiii*^ s. (ulS).

596. Recueil de pièces mss. et imprimées relatives au pailement de Toulouse, parmi lesquelles on reniaïq'ie un état annuel des membres de ce parlement, depuis l'année 1303 jusqu'en

597. Conférences et décisions de M. (le Lamoignon rendues au sujet de différents mémoires et renseii-'nements à lui envoyés par les parlements des provinces pour avoir son avis, xviir s. (-213).

598. Arrêtés de M. le président de Lamoignon. xviii^ s. ("214).

599. Mémoires et observations sur les affaires les plus mémorables et les arrêts les plus marquants du ))arlement de Dijon depuis 147G jusqu'en kiSO.

xviF s. (.379).

600. Répertoire alpiiabétique des us, style et coutume du parlement de (îrenoble contenus aux livres blanc, rouge et vert qui se trouvent aux archives du parlement. xviF ou xviii" s.

601. Mémoriaux de la Chambre des comptes de Paris, xvu» ou xvin<= s.

602. Mémoire sur les formules pour prononcer les arrêts au parlement de Paris, xvii" s, (380).