‹ Inventaire sommaire des manuscrits des bibliothèques de France dont les catalogues n'ont pas été imprimésChapitre 666 sur 1152 · Autre traité sur le même sujet · texte numérisé non relu

Autre traité sur le même sujet

xvn« ou xviiie s. (209).

651. Abrégé des libertés de rÉglise gallicane contenant 83 propositions avec leurs preuves. xvii« s. (419).

652. Traité de l'autorité du Roi dans l'administration de l'Église gallicane. xvii« s. (27b).

653. Traité delà juridiction criminelle du Roi sur les ecclésiastiques, xviio s. (-275).

654. Sommaire des procédures contre les évêques pour crime de lèse-majesté et autres cas privilégiés, extraits des Conciles, du Trésor des chartes, des registres de divers parlements et des historiens les plus graves^ par Dupuy.

xvni'' s. l'^lb).

655. Traité sur les limites des deux puissances, par Joly de Fleury. 1731 (94) .

656. Traité de la régale, de la nature et qualité du temporel des églises cathédrales du royaume de France.

XVII'' ou xviii<= s. (60).

657. Écrits divers sur la régale, sur des matières ecclésiastiques, etc. 2 vol. xvii« s. (1091).

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