Observations concernant la régale, xviii" s

659. Recueil contenant des réflexions sur le douzième canon du 2'^ concile de Lyen, des écrits au sujet de la régale, du marquis de Lavai din, etc. xvii« s. (444).

660. Observations surks principales maximes que les défenseurs de la régale ont voulu établir. xYii^ ou xyiii^'s. (260) .

661. Sentimeus de MM. les gens du Roi sur la régale. xvii<= ou xviii<^ s. (244).

662. Des choses que les chapitres des églises peuvent faire sans la participation des évoques, xviii^ s. (406).

663. Sommaire des moyens de l'archevêque de Toulouse contre les prétentions de M. le premier président et autres membres du Parlement et les arrêts du Conseil rendus sur les différends des archevêques de Rouen et de

Toulouse avec les parlements de ces deux villes. 1629 (271).

664. Procès verbaux de l'assemblée du clergé tenue à Fontainebleau en IbGO. xviii" s. (188).

665. Assemblée du clergé tenue en 1560 à Fontainebleau et en 1561 à Poissy. x\m'' s. (187).