‹ Inventaire sommaire des registres de la Jurade, 1520 à 1783, publié et annotéChapitre 42 sur 137 · AGNEAUX ET CHEVREAUX · texte numérisé non relu

AGNEAUX ET CHEVREAUX

4532, 8 janvier. — MM. les Jurats ordonnent à Pierre Danbuc [Dubuc] et Jean Guillemin, crabotiers, de faire assembler les autres crabotiers dans l'Hôtel de Ville, sous peine de 95 livres (f° 28).

4532, 11 janvier. — Les maîtres crabotiers appelés en Jurade déclarent qu'ils consentoient de laisser leur office, pourvu que MM. les Jurats leur laissent vendre les chevreaux qu'ils avoient achetés.

Sur quoy : inhibitions et défenses leur sont faites de vendre des chevreaux que conformément aux ordonnances qui est à 5 sols tournois, à peine du fouet et d'amende arbitraire (f° 29).

4532, 25 janvier. — Les bouchers, les bayles et les visiteurs disent en Jurade que si MM. les Jurats veulent leur permettre de vendre des chevreaux, ils les donneroient à 5 sols les meilleurs (f° 30).

1532, 25 janvier. — Il est dit par un nofa mis à la marge du registre que les bouchers ne peuvent vendre chevreaux (f° 30).

4532, 29 janvier. — Pierre Dubuc, Jean Guillem [Guillemin], Claude Ducasse, Pierre Bonnaut, Héliot Debort, Jehannot Bernilau, Amanieu Hosten, Étienne Carrière et Jean Lafont, crabotiers, sont condamnés chacun en 7 sols 6 deniers pour avoir vendu les chevreaux contre les ordonnances (f° 30).

4533, 28 mai. — Ajournement personnel décerné contre quinze crabotiers pour comparoître à la prochaine Jurade, pour répondre aux fins et conclusions de M. le Procureur-syndic, sous peine de 50 livres (f° 43).

4533, 28 janvier. — Défenses de vendre les chevreaux au-delà de 5 sols tournois (f° 76).

4535, 40 avril. — Il est ordonné que les chevreaux seront remis à 5 sols tournois (f° 134).

4535, 29 mai. — Naudin de Lahont ayant vendu les chevreaux au-delà de la taxe, MM. les Jurats, par plusieurs raisons, le condamnent seulement à remettre ce qu'il avoit perçu indûment (f° 139).

4554, 5 janvier. — Il est ordonné qu'inhibitions et défenses seroient faites, à son de trompe et à cry public, à toute manière de gens, de quelque état et condition qu'ils soient, de vendre, acheter, tuer et écorcher en ville aucun agneau depuis la fête de Toussaints jusqu'à la fête Saint-Jean-Baptiste, sous les peines portées par les arrêts de la

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Cour tant contre les vendeurs que contre les acheteurs et les écorcheurs, confiscation des agneaux et amende arbitraire (f 69).

4554, 26 janvier. — Même ordonnance (f 77).

4559, 31 janvier. — Un crabier est condamné à 50 sols d'amende et en quatorze agneaux envers l'Hôpital pour avoir mis des agneaux en vente (f° 23).

4642, 26 avril. — Ce jour il fut publié une ordonnance qui deffendoit aux bouchers de vendre des agneaux et des chevreaux dans les boucheries ni ailleurs, qu'aux barres de la clié (f 68).

1682, 20 mars. — Arrêt du Parlement qui permet par provision de vendre des agneaux et chevreaux à la boucherie du Chapeau-Rouge.

4701, 29 octobre. — Arrêt du Conseil d'État, qui défend de tuer des agneaux dans toute l'étendue du royaume.

4742, 16 février. — Déclaration du Roy portant défense de tuer des agneaux.

4749, 12 mai. — Ordonnance de M. l'Intendant qui défend aux bouchers des grandes boucheries de tuer et vendre des agneaux et chevreaux, et aux hôtes et cabaretiers d'en débiter, que de ceux qu'ils prendront à la clié.

1726, 45 janvier. — Arrêt du Conseil portant défense de tuer des agneaux pendant deux ans.

4759, 12 juin. — Précis des ordonnances de police portant :

ARTICLE 27. — Que les règlements concernant le privilège du fermier du bigueyrieu de vendre et débiter seul ou par ses associés et sousfermiers des agneaux, chevreaux et moutonnats non excédants le poids de 8 livres, seront exécutés à la charge par luy de n’en faire la vente et débit qu'aux barres de la clié du Grand-Marché et faire tuer ledit bétail dans les écorcheries ordinaires et aux heures prescrites par l'ordonnance de la Ville du 12 juillet 1751; défenses aux bouchers et à toutes autres personnes d'entreprendre sur le droit dudit fermier, à peine de confiscation et de 500 livres d'amende, sans préjudice aux habitants de se pourvoir dudit bétail comme ils le jugeront à propos, pour le faire tuer et apprêter dans leurs maisons pour la provision de leurs familles (© 89).

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