LEE

1268. — Hôpiraux DES PROvINCES. T'houars- Yenville.

Fol. 4 et suiv., Thouars!. — Lettres d'établissement d’un hôpital ou bureau des pauvres (1652; copie).

Fol. 44 et suiv., Tonnerre. — Demande faite par les habitants des bâtiments et des revenus de l’Hôtel-Dieu en vue de l'installation d’un collège (1751).

Fol. 32 et suiv., Tours. — Pièces annexes de la réponse à la circulaire de 1702 : lettres patentes de l'établissement de l'hôpital général (février 4658) et règlements de la maison (1669), impr.; état des revenus en 4743.

Fol. 60 et suiv., Troyes. — Démêlés entre les administrateurs laïques et ecclésiastiques des hôpitaux réunis, au sujet de la présidence réclamée par le chanoine Doé (1751); lettres, mémoires, extraits d'actes; — demande par le bureau d'administration de la réunion de la mense abbatiale de Moutier-la-Celle aux hôpitaux (4768); — comme pièces annexes, arrêt du Conseil prononçant l'union des hôpitaux de la ville (3 janvier 4655) et un autre portant réunion de l'office de lieutenant général de police aux offices de lieutenant général, criminel, particulier et conseillers au bailliage (7 mars 1724), impr.

Fol. 167 etsuiv., Valenciennes. — Correspondance avec l’intendant Lucé au sujet de l'enregistrement au Parlement de Douai des lettres patentes portant établissement d’un hôpital général (mars 4751).

Fol. 485 et suiv., Vendôme et Vendômois. — Arrêt du Parlement concernant les aumônes de l’abbaye royale de Saint-Calais (19 août 4743), placard.

Fol. 189 et suiv., Vichy?. — Correspondance avec le procureur du roi au sujet de sa présence au bureau de l'hôpital (4768).

Fol. 194 et suiv., Vierzon.

Fol. 497 et suiv., Villeneuve-le-Roi*.

Fol. 204 et suiv., Vitry-le-François. — Lettres patentes d’élablissement de l'hôpital général (septembre 1686), statuts et règlements (1689), impr.

Fol. 224 et suiv., Yenvilleÿ. — Correspondance relative au règlement de l'administration de l’Hôtel-Dieu (1709).

1. Auj. Deux-Sèvres, arr. de Bressuire, ch.-l. de cant. 2. Auj. Allier, arr. de Lapalisse, cant. de Cusset,

. Auj. Cher, arr. de Bourges, ch.-l. de cant.

4. Auj. Villeneuve-sur-ŸYonne, Yonne, arr. de Joigny, ch.-l. de cant. 5. Auj. Janville, Eure-et-Loir, arr, de Chartres, ch.-l. de cant.

90 INVENTAIRE SOMMAIRE 228 feuillets.

1269. — HôPiraux pes PRovINCES. Orléans (1769-1786).

Fol. 4 à 413, pièces relatives aux démêélés entre les religieuses de l’Hôtel-Dieu d’une part, les administrateurs laïques et les officiers municipaux d’autre part, à la suite de scandales; principalement mémoires et factums manuscrits el imprimés (4769-1773).

Fol. 414 et suiv., arrêts du Parlement réglementant l’administration des biens des pauvres de la paroisse de Saint-Georges-sur-Loire ! (2 février 4786), celle des revenus de la fondation Masson de la Mannerie à Orléans (2 mars 1786), impr.

424 feuillets, moins le feuillet 300 omis dans la pagination.

1270. — Hôprraux pes PRovINCES. Résidu, I. — A-J.

Fol. 4 et suiv., édits royaux, arrêts du Parlement et du Conseil concernant l’administration des hôpitaux, leurs comptes, les testaments en leur faveur (copies manuscrites, impr.) (1584-5, 1694, 4743, 1780, 1785); — fol. 14, état général des hôpitaux choisis par les intendants pour l'exécution de la déclaration du 18 juillet 4724 [sur les mendiants]; — fol. 26, copie du mémoire présenté à Necker par Paulo Tagliavini, ancien officier d’office du prince de Conti, sur un nouveau procédé de composition de soude pour les lessives ; — fol. 27, troisième rapport de l’Académie des Sciences sur l’Hôtel-Dieu de Paris (1788), impr.

A partir du fol. 47, les pièces sont classées par ordre alphabétique des villes auxquelles elles se rapportent. Elles sont de même nature que celles des volumes 1250 à 1269 ; la correspondance (copies) du procureur général avec ses substituts en province sur diverses matières d'administration intérieure des hôpitaux y est prédominanle.

Fol. 47 et suiv., Amiens. — Correspondance au sujet des enfants trouvés à la charge de l'hôpital (4781-1788).

Fol. 53 et suiv., Angers. — Enfants trouvés meneurs; correspondance à leur sujet (1777-1779); arrêts du Parlement (1777- 1780); lettres patentes des rois depuis Louis XII, portant privilège de garde-gardienne pour l’'Hôtel-Dieu, pr.

Fol. 78 et suiv., Argenton?. — Correspondance au sujet des enfants trouvés (1784).

1. Auj. Maine-et-Loire, arr. d'Angers, ch.-I. de cant. 2. Auj. Indre, arr. de Châteauroux, ch.-]. de cant.

Fol. 81, Aubusson. — Correspondance sur les droits des officiers municipaux dans le bureau de l’Hôtel-Dieu (1786).

Fol. 82 et suiv., Aurillac. — Correspondance au sujet de l’administration de l’Hôtel-Dieu (1784).

Fol. 88 et suiv., Auxerre. — Démèêlés entre les administrateurs de l'hôpital général (1772).

Fol. 92 et suiv., Bar-le-Duc. — Correspondance relative à la vente des biens immeubles de l’hôpital de Révigny! (1784).

Fol. 94-95, Bar-sur-Aube. — Lettre du procureur général aux administrateurs de l'hôpital sur les effets des pauvres et sur les biens d’un aumônier décédé à l'hôpital (1783).

Fol. 95 et suiv., Beaufort?. — Accusations contre les administrateurs de l’Hôtel-Dieu (4787). 1

Fol. 102 et suiv., Bléneau$. — Homologation du règlement de l'hôpital (1776).

Fol. 412 et suiv., Blérancourt*. — Note sur l'administration de l'hôpital (s. d.).

Fol. 419 el suiv., Chélons-sur-Marne. — Projet d'un nouvel hôpital (s. d.); — correspondance au sujet de l’admission des enfants de parents connus et inconnus (4781); — déclaration du roi pour les religieux de l’ordre de la Charité Notre-Dame sur le fleuve de Roignon, diocèse de Ghälons (25 novembre 1575).

Fol. 128 et suiv., Chdteau-du-Loir®. — Correspondance au sujet de la nourriture et de l'entretien d’un enfant trouvé (1781).

Fol. 430 et suiv., Chdteau-Thierry. — Contrat d'établissement des religieux de la Charité à Château-Thierry (20 avril 4654) ; — lettre de Chauvet, procureur du roi, demandant que les biens de l’abbaye de la Barre, supprimée, soient attribués aux hôpitaux et au collège de la ville (4773).

Fol. 137 et suiv., Châtellerault. — Arrêt du Conseil (40 janvier 41779) concernant les enfants trouvés; — arrêt du Parlement ordonnant aux curés de la sénéchaussée de délivrer à première réquisition aux femmes chargées de la nourriture des enfants trouvés un certificat de vie de ces enfants (20 mars 1782), impr.

Auj. Révigny-sur-l’'Ornain, Meuse, arr. de Bar-le-Duc, ch.-l. de cant. Auj. Maine-et-Loire, arr. de Beaugé, ch.-l. de cant.

Auj. Yonne, arr. de Joigny, ch.-I. de cant.

Auj. Aisne, arr. de Laon, cant. de Coucy-le-Château.

Auj. Sarthe, arr. de Saint-Calais, ch.-l. de cant.