ARRÊT

't La Cour faisant droit sur l'appel interjeté par î<"? bourgmestres de la vilif dr I^iégr de la sou-

nou/iKMi:: SECTION. 591

tence rendue par le tribunal de première instance de Pontoisc , le vingt-sept août mil huit cent vingtdeux.

)) Considérant que l'extraction du cœur de Grétry n'a été demandée au nom de la famille (1) , et accordée par l'autorité publique que pour en faire hommage k Lié^e , sa ville natale (2), qui /'« accepté (3) et a fait préparer un monument pour le recevoir (4) .

» A mis et met l'appellation et ce dont est appel au néant, émendant, décharge les appelans des condamnations contre eux prononcées ;

)) Au principal , ordonne que le cœur de Gre'try sera retiré du jardin de l'Ermitage en présence du maire de la ville de Montmorency-Enghien , et des commissaires de la ville de Liège, pour être remis à ceux-ci, sur décharge qui sera insérée au procèsverbal ; ordonne la restitution de l'amende , dépens des causes principale et d'appel compensés et le coût de l'arrêt supporté par moitié ; ordonne que

(1) Au nom de quatre seulement sur sept, et encore par moi seul à leur insu.

(2) Article du premier arrêté qui fut révoqué par le deuxième du 4 juillet i8i6.

(5) Elle n'a point accepté les conditions de V hommage.

(4) Mes adversaires en ont imposé aux juges ; ils n'avaient point encore de monument d'érigé, puisque, comme je l'ai dit, ils ont ouvert, aussitôt l'arrêt rendu , une souscription à cet effet, dont les journaux ont fait mention.

392 MÉMOir.ES.

les sommes de cinq cents francs d'une part , et de mille francs de l'autre , de'posces à la caisse des consignations par Rigault de Rochefort, l'un des commissaires de la ville de Liéi^^e , les dix-sept juillet rail huit cent vingt-deux, et quatorze février deruier , pour les cnuXious j'udicatum solvi , ducs pour les causes principale et d'appel par les bourgmestres de ladite ville , en leur qualité d'étrangers aux termes des articles 166 et 167 du Gode de procédure civile , seront restituées audit lligault de Rochefort, à quoi faire tous dépositaires contraints , quoi faisant déchargés;

» Fait en notre dite Cour royale de Paris ^ y séant au Palais de Justice, le samedi dix-sept mai de l'an de grâce mil huit cent vingt-trois , et de notre règne le vingt-huitième , à l'audience solennelle des première et troisième chambres réunies, où étaient présens et siégeaient :

» M. le baron Scguier, pair de France , premier président ;

)) MM. Amy et Dupaty^ présidens ;

» MM. Lepoitevin , Hénin, Cottu, Silvestre père, Lechanteur père , Busson , Plaisant , Titon , Vanin, Delaselle , Parisot^ Malartic , Gabaille, Cassini et Deschouen , conseillers ;

» Cauchy etLechanteur hls , conseillers-auditeurs, ayant voix délibérativc ;

» En présence de MM. Vanin fils . conseiller- an-

DOUZIÈME STCTION. OqS

diteur; Colomb, premier avocat-général, et Dubruy, greffier d'audience ; » Mandons , etc. »

Pour copie certifiée conforme par moi, avoué à la Cour royale de Paris.

Soussigné Lefuel.

Art. 10. Motifs secrets et notoires de l'arrêt du 17 mai 1 823 , d'après le rapport qui m'en a été fait.

J'ai exposé le plus succinctement possible , et avec la plus exacte vérité , tous les faits et moyens en faveur de ma cause , si bien développés dans mon mémoire rédigé par M.^Billecoq, et par le plaidoyer de M. *= Caubert , auxquels la Cour royale n'a pas eu plus d'égard qu'à ceux employés contre moi par M.^ Hennequin.

Cette Cour, d'après ce qu'on m'a dit^ aurait eu un motif secret ; voici la conférence à ce sujet qui eut lieu quelques jours après l'arrêt, entre un personnage bien digne de foi^ et moi, étant assis dans les stales du chœur de l'église d'Enghien-Montmorency.

« Savez-vous pourquoi , M. Flamand , la Cour » vous a ôtc le cœur de Grétry ? — Je l'ignore, mon- I) sieur, mais c'est bien injustement. — C'est parce «qu'elle ne l'a pas trouvé convenablement place' à «l'Ermitage. — Quoi! monsieur, le cœur de Gré- » try n'est pas convenablement placé à l'Hermitage!. . . »où peut-il être mieux ? il est dans le lieu que Gré-

094 MbilOlRE;;.

)>try avait choisi Jui-mème pour rendre le dernier

)>soupir — , dans l'asile qu'il habita seize ans ;

))Son cœury est déposé dans un monument sanctifié «ainsi que la terre sur laquelle ce monument est ))élevé.... Le signe sacré de notre auguste Religion ))y est gravé! enfin il est an sein de sa famille, et I» exposé à la vénération publique. » Le notable personnage se tait , je continue : •' La Cour pou- )>vait ordonner qu'on déposât ce reste vénéré dans » cette Eglise ; j'y aurais consenti, d'autant plus «volontiers, que j'y ai déjà légué le monument, qui »a été accepté par le conseil municipal de cette » ville. — C'est très-bien ; mais la Cour ne savait pas »si J\L le curé l'aurait accepté. :— La Cour pouvait^ î) le lui faire demander. — C'est malheureux, car )) elle a balancé long-temps entre le Père Lachaisc » et la ville d« Liège. » Quelques jours après, j'allai chez notre vénérable pasteur; il me dit : ^ï. Fla- » mand, on m'a demandé si j'aurais reçu dans mon 1) église le cœur de votre oncle ; j'ai répondu que ))cela m'aurait fait grand plaisir, et qu'il m'aurait » même porté profit^ en m'épargnant les hono- «raires que je donne au suisse et au bedeau, parce «qu'en venant visiter le cœur , on leur aurait » donné la pièce; on me répondit : c'est bien dom- «rnage, si la Cour l'avait su, elle l'aurait donné à » votre église ; car, en rendant son arrêt elle n'a )t eu d'autre intention que de le faire ôter de l'Er- '•mitage à cause de 3. - J. Rousseau. »

('eltc conférence est tr-s-exacte ; mais, malgré

la dignité du personnage, le profond respect que je ne cesserai jamais d'avoir pour cette Cour suprême , me force de douter de cette assertion.

Je reviens à ce qui est notoire.

La Cour , comme je l'ai déjà dit , ayant abandonné tous les moyens plaides par les avocats , fonda son arrêt , non sur le prétendu vœu de Grétry qui , comme elle en fut très-convaincue , n'a Jamais existé, mais sur le premier arrêté de M. le préfet de police du 19 novembre 181 5, arrêté qui fut révoqué, comme on l'a vu , par un autre de la même autorité du l\ juillet 1816.

La Cour royale n'aura probablement pas songé à ce second arrêté qui change totalement les dispositions du premier , ni au procès-verbal d'inauguration ; son seul but aurait donc été de faire sortir du jardin de l'Ermitage le précieux reste qui y est déposé.

La Cour enfin outrepassa les limites de son pouvoir en ordonnant la remise du cœur de Grétry et en prescrivant des mesures d'exécution qui ne sont pas de sa compétence ^ et qui sont au contraire subordonnées aux décisions administratives.

Scellé apposé sur le monument qui renferme le cœur de Grétry. — Projet désespéré d'exécuter moi-même l'arrêt de la Cour royale. — Moyens employés pour empêcher l'exécution de cet arrêt.

A peine cet arrêta qui ne fut signé qu'à la fin de la semaine qui le suivit, fut-il rendu, que le jour

ôgÔ MÉMOIUES.

même mes adversaires , profitant de mon iibscnce , accoururent à rErmitap:e à huit heures du soir, accompagnés du juge de paix qu'ils avaient induit en erreur, pour apposer le scellé sur le monument qui renferme le dépôt précieux.

Le lendemain mon jardinier , qu'ils avaient constitué gardien de ce scellé san.s ordre et à leurs risques et périls , vint me trouver un grand matin à Paris au moment où ma femme et moi, accables de tristesse, nous gémissions jusqu'aux larmes sur la perte irréparable de l'objet auquel nous attachons tant de prix , et qui, jusqu'à présent , nous a causé tant de tribulations. Ce jardinier m'apprend que le cœur de notre illustre parent est déjà sous le scellé , précurseur d'une horrible exécution qui va arracher pour jamais du sein de sa famille e'plorée le cœur de Grétry qui repose paisiblement depuis onze ans dans le lieu de son choix. 0 fatal arrêt!... ô douleur!... ô Grétry I que ton cœur, que les sentimens les plus tendres avaient pu seuls émouvoir, a dû tressaillir d'horreur à l'approche des suppôts de la justice!... Eh ! quel scellé, grand Dieu ! deux vieilles planches qui dérobaient aux regards le monument de Grétry.

Ayant perdu tout espoir de conserver à ma patrie la plus noble partie de la dépouille mortelle du grand artiste (car le pourvoi en cassation que j'aurais pu former n'aurait pas empêché l'exécution de l'arrêt), et de plus , voyant avec effroi la précieuse dépouille dans les horribles mains des profanateurs, je cher-

DOUZIÈME SECTION. "Sqn

chais les moyens de la remettre moi-même aux barbares, et j étais déterminé à fuir pour toujours cet asile rempli de si touchans souvenirs, qui , pour moi ne pouvait plus être une retraite paisible; mais cette nouvelle démarche , ou plutôt cet outrage ranima ma fureur, et soudain ma femme et moi nous renouvelâmes le serment que j'avais proféré devant mes adversaires , de sacrifier toute notre fortune et notre tranquillité plutôt que de voir l'objet vénéré devenir leur proie.

Dans cet état affreux, je vole soudain chez mon avocat ( M.^ Caubert ) ; il recule à mon aspect tant il me voit agité , et nous versons des larmes ensemble avant de proférer une. seule parole; enfin je lui fais part du nouvel incident; il en est frappé d'étonnement ; je lui dis : « Je suis décidé à employer tous » les moyens qui seront en mon pouvoir pour em- )) pêcher l'exécution de l'arrêt. » Il m'approuve; mais , après quelques minutes de réflexion , il renonce au pourvoi en cassation comme inutile.

Il s'appesantit sur le Contenu de l'arrêt , et toutà- coup se relève en me disant :« Les arrêtés du » préfet de police ont été violés ; eh bien ! il faut de » suite lui présenter une requête afin de le supplier » d'élever un conflit d'attribution. » Nous arrêtante cette heureuse idée qui pouvait seule sauver l'affaire, nous courûmes ensemble chez M.^ Billecocq , où 'la requête fut rédigée le 20 mai^ et portée à la Préfecture de police; dès-lors l'espoir commença à renaître dans mon âme.

Mais I'Eternel , ce juge suprême devant lequel aucune injustice n'échappe, et qui, après de longues épreuves, linit par protéger l'innocence persécutée et confondre l'imposture, va faire descendre du ciel un ange consolateur.

Je n'avais pas encore reçu de nouvelle de M. Delavau , conseiller d'Etat préfet de police ; ce magistrat, qui, le premier, a sauvé d'une horrible profanation le cœur de Grétry, ainsi qu'on va le voir, daigna accueillir favorablement ma requête , et l'adressa à M.* Billococq , comme membre du conseil de préfecture , pour qu'il lui en fit son rapport.

J'attendais de jour en jour , dans une cruelle anxiété, la signification du fatal arrêt.

§. 2. Visite de S. A. R. Madame , Duchesse de Berri , à L'Ermitage.

Le 17 juin 1823 , M.* Lemaire (mon avoué à la Cour royale ) me prévient que , demain ou après, on va me signifier cet arrêt , et m'engage à ne pas perdre de temps, si j'ai des moyens d'en empêcher l'exécution.

Le 18 , je reviens à ma triste retraite que j'avais résolu d'abandonner ; j'y trouve ma femme en pleurs au pied du monument qui renferme le reste vénéré d'un oncle qu'elle avait tant aimé ; elle savait qu'une princesse adorée devait , dès le lendemain , honorer

DOUZIÈME SECTION. 3q9

de sa visite l'humble Ermitage de Giétry ; elle priait le ciel d'inspirer à cet ange consolateur qu'il nous envoyait dans sa bonté suprême , de prendre sous sa puissante protection le digne objet de nos regrets ; elle m'aperçoit j'approche d'elle , l'âme

remplie du plus affreux désespoir^ et lui dis : « Tout » est perdu.... demain on vient renverser le monu- » ment et enlever le cœur de notre oncle... » Elle se précipite dans mes bras en me disant ; « Mon ami , )) reprends ton courage — le ciel veille sur nous.... )) demain une princesse auguste doit venir visiter » l'Ermitage. — Que disrtu ? — Oui, j'en ai la cer- » titude , on fait des préparatifs à Montmorency pour )>la recevoir. — Mais il ne sera plus temps... aujour- )) d'hui on va nous signifier l'arrêt, et demain on «l'exécute. — Si l'on vient, M. de Chambine s'oppo- )) sera à l'exécution. — Tu as raison — je vais aller » le trouver. » Soudain je vais chez M. le maire d'Enghien ; il me confirme l'arrivée de l'auguste princesse , et me tranquillise sur toutes mes craintes, en me promettant de faille bonne résistance si l'on se présente à l'Ermitage. « Vous rendez le calme à mon iâme, lui dis-je» » Aussitôt je retourne vers ma malheureuse femme pour bannir de son cœur tout effroi.

Le lendemain 19 juin , jour heureux! jour à jamais mémorable ! à onze heures du matin , S. A. R. Madame , Duchesse de Berri , arrive à l'Ermitage , accompagnée de ses dames et chevaliers d'honneur, tous, ainsi que l'auguste princesse, montés sur le

rustique animal des habitans de la campagne , précédée de M. le comte de Mesnard, son premier écuyer ( dont je n'oublierai jamais l'intérêt qu'il a daigné prendre à ma noble cause ) , et de M. le chevalier Cadet de Chambine, maire d'Enghien qui nous présenta à la princesse. Tremblans, timides à l'excès, remplis de respect et d'amour, nous approchons de S. A. R. qui daigne nous combler d'honneur en se plaçant entre Bfia femme et moi ; iicureux d'un tel bonheur , nous la conduisons au lardin de l'Ermitage , dont cette princesse admire le site, et de là au monument qui renferme l'objet de nos regrets.

a 0 princesse admirable et chérie! avec quelle » bonté touchante vous entendîtes nos plaintes et » nos gémissemens au pied du monument sacré ! Il » n'est pas d'expression assez énergique pour pein- )» dre l'émotion que nous fit éprouver votre voix , » qui était celle d'un ange. Les voici les divines )) expressions de votre àme sublime — je ne les ou- » blierai jamais. — Quoi ! c'est ce monument qui )) renferme le cœur de Grétry qu'on veut renver- ))Ser!... il est si bien ici... — Oui, madame, un )) tribunal équitable m'avoit rendu justice; un arrêt )) foudroyant de la Cour royale , présidée par » M. Séguier, l'a annulé et a ordonné la pro- 9 fanation de ce monument, qui a été sanctifié )) d'après l'autorisation de Monseigneur l'évêque de î) Versailles. Alors, d'une voix attendrie, après avoir ï> jeté vos augustes regards sur la croix qui indique

DOUZIÈME SECTION. l^Ol

)> la place où le cœnr de Grëtry repose", 'vous dites , )) en faisant écarter les nobles personnages dont Yotre » Altesse Royale était entouréo , et en montrant du » doigt le signe sacré de notre sainte lleligion : ))Oui.... M. Flamand dit vrai; voyez-vous cette » petite croix qui indique que ce monument est » béni ? » Quel touchant tableau ! l'émotion que ces sublimes paroles me font éprouver est au comble. M. le comte de Mesnard me dit avec bonté : « M. Fla- » mand , il faut remettre à "Madame la Duchesse une » pétition. Et l'auguste princesse qui s'était aperçue que ma femme la portait, dit : « Madame Fla- » mand va sûrement me la remettre; donnez -la )• moi, madame, et comptez sur ma protection... » C'est alors que le cœur de Grétry,- s'il lui reste encore quelque chose d'animé , a dû tressaillir de la plus touchante allégresse!

Madame la Duchesse , après avoir parcouru tout le jardin, daigna encore mettre le comble à tant de bonté en venant se reposer dans le salon de ce modeste asile. Ensuite, cette auguste PTincesse voulut bien entrer dans ma bibliothèque pour honorer de ses touchans regards les portraits des trois fdles de Grétry qu'il perdit à la fleur de leur âge , et particulièrement et avec beaucoup d'intérêt celui d'Antoinette, que notre Reine infortunée et S. A. R. ]\IoNSiEUR, maintenant notre Roi , daignèrent tenir sur les fonts de baptême; et l'âme sensible et attendrie de S. A. R. jeta un soupir douloureux sur le sort trop cruel de ces jeunes personnes. Elle sortit

de cet humble Ermitage, couverte de nos bénédictions et de celle des nombreux habitans qui l'avaie.nt suivie. En nous quittant , elle daigna encore nous renouveler l'assurance de sa puissante protection ; alors je lui dis : '( Madame, jamais cette humble re- « traite n'a été autant honorée qu'aujourd'hui. » Et nous la suivîmes des 3'eux jusqu'à perte de vue (1).

§. 7). Art. i.'' Première tentative d'exécution de l arrêt du 1 7 mai.

A peine l'épaisseur des bois a-t-il dérobé à nos regards l'auguste princesse , que cette scène plus que ravissante, se changea bientôt en une aulre des plus horribles.

Au moment où 1 ame encore remplie de la plus douce émotion, ma femme et moi , nous nous félicitions de notre bonheur inappréciable , un huissier vint nous apporter la signification du fatal arrêt , portant sommation de livrer le surlendemain ^ à onze heures , le cœur de Grétry^ autrement , qu'on emploierait tous les moyens autorisés par la loi.

(1) A pareil jour, un an après, S. A. R. Madame la Dau- PHiNE étant dans l'intention d'honorer de même de son auguste présence l'humble retraite de Grétry, eut l'extrême bonté de fiiire demander si j'y étais, mais pour mon malheur, mes déplorables afiaires m'appelaient ce jour-là à Paris. iMa femme et moi nous fûmes privés de cet honneur suprême; j'en fus inconso- Jiblo. Le regret que j'en éprouve durera toute ma vie.

Peut-on se figurer ce que nous dûmes éprouver de cette transition subite de l'extrême joie à l'extrême affliction ! Le conflit d'attribution n'était pas encore élevé.

Le lendemain 20 , de grand matin . je partis pour Paris, afin de prévenir M. le préfet de police, du danger qui nous menaçait : j'eus le bonlieur de recevoir de lui une réponse très-satisfaisante.

A onze heures , un peu avant que mes adversaires , assistés des officiers de justice , ne se rassemblassent à rErmitagCj nous vîmes arriver ventre à terre un gendarme qui fit une telle frayeur à ma pauvre femme, qu'elle tomba évanouie. Elle croyait, ainsi que moi , qu'il précédait les Liégeois pour favoriser leur horrible profanation; mais nous vîmes bientôt qu'il accourait pour l'effet contraire : il demandait à toute force M. le maire.

M. de Chambine, qui se disposait à faire bonne résistance et qui avait tout disposé à cet effet , reçut le gendarme qui lui remit, de la part de M. le préfet de police , l'arrêté de conflit , avec invitation de s'opposer, par tous les moyens possibles , à l'exécution de l'arrêt.

Un moment après, les Liégeois, accompagnés des gens de justice, arrivent; M. le maire, qui avait fait préparer une table et des chaises devant la grille de l'Ermitage, les reçoit en plein air. Les Liégeois veulent faire violence et Tinsultent. Mais M. le maire, en n'opposant à l'exécution que la tierce- opposition

^fOif MÉMOIRES.

formée par plusieurs membres de la famille, s'écrie : <« Je suis Français ; je défends une cause qui intéresse )» toute la France ; vous me marcherez plutôt sur le » corps que de parvenir à lui ravir le cœur de Grétry : » toute ma commune s'y oppose. » Il fut couvert d'applaudissemens par tous les assistans qui s'écriaient : Vive le maire qui défend les intérêts de notre commune! vive le Roi., etc.

Enfin , après avoir verbalisé pendant deux heures, mes adversaires se retirèrent pleins de rage de ne pouvoir saisir leur proie, en me laissant une assignation en référé, pour le 24» devant la Cour royale.

Art. 2. Notification de C arrêté de conflit à la Cour royale.

Le 24 juin 1824» à l'ouverture de la séance présidée par M. le baron Séguier, M. l'avocat-général notifie à la Cour royale l'arrêté de conflit pris par M. le préfet de police, le 20 dudit mois.

A peine la lecture est-elle achevée que M. le premier président se lève , et dit, après un moment de délibéré. « Quoi î un préfet de police se permet d'in- )) terrompre l'exécution des arrêts d'une Cour sou- » veraine! nous ordonnons qu'on aille sur-le-champ )> exécuter le cœur de Grétry. » Mon avocat déclare .\ la Cour que plusieurs membres de la famille ont formé une tierce -opposition à l'arrêt du 17 mai. M. le premier président répond : « La tierce-oppo- » sition n'est pas suspensive; nous ordonnons qu'on

» aille sur minute exécuter nos arrêts. » Qu'on se figure, s'il est possible, tout ce que j'ai dû éprouver en entendant ces deux épouvantables arrêts qui étaient lancés comme la foudre ! Soudaiu , abandonnant tout ce que j'ai sur les bancs, je me précipite , comme un déterminé , sur la double porte du tribunal, qui ne peut me résister, et vole chez M. le préfet de police , pour lui donner connaissance de ce qui venait de se passer , et le prévenir du danger. Ce magistrat , voulant faire respecter ses arrêtés , me donne de suite un ordre à porter à M. le maire d'Enghien ; heureux d'une telle mission, mais saisi d'une crainte horrible d'arriver trop tard k l'Ermitage, la tête presque perdue, l'œil hagard , enfin tel qu'un malheureux qui échappe à la justice , je sors , je monte dans le premier cabriolet qui se présente; à mon aspect le cocher hésite ; je ne puis que lui dire : « Pars ! — Où , Monsieur ? — )) Je te le dirai. — Mais où faut-il vous conduire? » Marche toujours. — Où , enfin ? — la porte )) Saint-Denis... » Il sé^ décide, et chemin faisant je lui fais connaître tout ce qui est nécessaire pour sa tranquillité , en le priant de se hâter , qu'il serait bien payé. J'arrive à l'Ermitage : personne ne s'y était encore rendu, excepté une femme qui, paraissant suspecte , fut mise à la porte par ma jardinière; en effet, c'est elle qui devait se charger du cœur de Grétry. Hors d'inquiétude , je courus chez M. de Chambine pour lui transmettre l'ordre de M. le préfet de police.

4o6 MÉMOIRES.

Art. 3. Seconde tentative d'exécution.

A peine quelques habitans de la ville apprennentils que le cœur de Grétry va leur être ravi , que le bruit s'en répand partout et que soudain ils descendent à l'Ermitage au nombre de trois ou quatre cents, bien décidés à défendre la précieuse dépouille.

M. le maire s'empresse d'envoyer à Franconville pour requérir la gendarmerie ; en attendant et sans perdre un instant , assisté de M. Carré (i), suppléant du juge-de-paix qui était alors malade , il vole à l'Ermitage , et se fait accompagner du gardechampêtre et du Suisse de la paroisse , en grande tenue. Idée religieuse qui était venue à M. de Chambine , attendu qu'il s'agissait d'une violation de sépulture.

Alors il attendit, comme à la première tentative, les Liégeois à la grille de l'Ermitage^qui ne se firent pas long-temps attendre.

M. le chevalier Cadet de Chambine ayant fait à S. Exe. le JMinistre de l'intérieur un rapport trèsdétaillé dans lequel la scène scandaleuse de ce jour

(i) M. Carré s'est conduit très-noblement dans cette déplorable affaire ; il a su habilement résister aux violences et aux instigations de mes adversaires et des suppôts de la justice dont ils étaient entourés.

est racontée avec vérité (voyez cause célèbre , page 5 1 ) ; je n'en donne ici qu'un extrait :

» Le 2 1 juin 1820, M. le conseiller-d'État, préfet de police , m'a fait l'honneur de m'écrire qu'il avait, par un arrêté d'hier , et , conformément à l'arrêté du Gouvernement, du 3 brumaire an 10, et l'ordonnance du Roi, du i3 décembre 1821 , élevé un conflit d'attribution , relativement à 4a demande formée par la ville de Liège , d'être mise en possession du cœur de Grétry.

» L'effet de ce conflit e'tant d'arrêter toute poursuite judiciaire, relative à l'exécution de l'arrêt rendu parla Cour ro5^ale, du 17 mai dernier, ce magistrat m'a invité à surseoir à toute exécution de cet arrêté, jusqu'à ce que ce conflit ait été légalement signifié aux parties par M. le procureur-général , et que le Conseil-d'État ait statué sur sa validité, ce que j'ai fait religieusement.

» Un arrêt subséquent de la Cour royale , ayant décidé, nonobstant cet "arrêté de conflit d'attribution , que son premier arrêt subsiste dans toute sa force , et qu'il sera exécuté iuimédiatement et sur minute j M. Flamand m'apporta lui-même, de la part de M. le préfet de police , le 24 juin i825 , l'invitation de former , en qualité de maire , et comme chargé de l'exécution des décisions administratives, opposition à l'exécution de l'arrêt de la Cx)ur yoyale de Paris , et à signifier aux parties qu'elles aient à se retirer immédiatement devant le Conseil-

4o8 MÉMOIRES.

d'État; ce que j'ai fait avec ponctualité. L'huissier audiencier de la Cour royale de Paris , ayant fait sommation à la force armée de l'assister pour l'exécution de l'arrêt , j'ai improvisé un discours à la force armée, en lui faisant connaître qu'elle ne devait obéissance qu'au maire de la commune où elle était appelée, et j'ai terminé ce discours par la lecture de l'article 128 du Code pénal.

» La forccarmée a déclaré qu'elle m'obéirait.

» L'huissier audiencier de la Cour royale , les bourgmestres de la ville de Liège se sont retirés au milieu d'une population considérable , armée de fourches et de bâtons , qui était venue pour défendre le cœur de Grétry, auquel ils attachent^ comme Français, un grand prix ; la présence du maire les a maintenus ; il n'est échappé aux habitans, lorsque les Liégeois se sont retirés , qu'une exclamation spontanée : Vive le maire de Montmorency ^ qui défend les intérêts de notre commune! Vive le Roi!

» Cet élan était trop français pour être approuvé de MM. les bourgmestres de Liège. »

Enfin , cette déplorable affaire ayant été' portée au Conseil-d'Etat , plein de confiance dans ses nobles membres qui ne protègent que la vérité et la justice , je pouvais , pénétré d'un doux espoir, respirer sans crainte au pied du monument qui renferme le cœur de Grétry ; mais cette paisible sécurité ne dura pas long-temps.

Le 14 juillet 1823 , je reçus une assignation en référé , devant la Cour royale , à la requête du sieur

Rigault y l'un des commissaires de Liège , tendante à obtenir la restitution de la caution y Mc^tcafam solvi.

Un arrêt rendu sur-le-champ autorisait ledit sieur Rigault à retirer les i5oo francs dépose's à la caisse des consignations, et me condamnait aux dépens; mais j'y formai de suite opposition.

Enfin , le 2 août , l'ordonnance du Roi , qui mit un terme à mes cruelles anxiétés , fut publiée dans le Bulletin des Lois ; en voici la teneur :

Ordonnance du Roi concernant le conflit élevé par le préfet de police contre un arrêt de la Cour royale de Paris , rendu au sujet d'une contestation existante entre le sieur Flamand-Grétry et la ville de Liège, relativement à la possession du cœur de Grétry.

Au château des Tuileries, le 2 août 182^. LOUIS , PAR LA GRACE DE DIEU , CtC.

Sur le rapport du comité du contentieux , Vu le rapport de notre garde des sceaux , ministre et secrétaire d'État du département de la justice , enregistré au secrétariat général de notre Conseil-d'Etat, le 29 juillet 1823, relatif à un conflit élevé par le préfet de police de Paris contre un arrêt de la Cour royale de Paris, du 17 mai 1825 , rendu au sujet d'une contestation existante entre le sieur Flamand-Grétry :, d'une part, et les commissaires de

4lO MÉMOIRES.

la ville de Liège , d'autre part , relativement à la possession du cœur de Grélry ;

Vu l'arrête du conflit pris i)ar le préfet de police, le 20 juin iSaS;

Vu l'arrêt rendu, le 17 mai 1825, parla Cour ro5"ale de Paris . sur l'appel interjeté par les bourgmestres de la ville de Liège , et par lequel la Cour, considérant que l'extraction du cœur de Grétry n'a été demandée au nom de la famille et accordée par lautorité publique que pour en faire bommage à Liège, sa ville natale, qui l'a accepté et fait préparer un monument pour le recevoir, ordonne que le cœur de Grétry sera retiré du jardin de l'Ermitage, en présence du maire de la commune de Montmorency, et des commissaires de la ville de Liège, pour être remis à ceux-ci sur décbarge qui serait insérée au procès-verbal;

Vu les arrêts des 24 juin et 14 juillet 1823,- par lesquels la Cour royale de Paris ordonne , nonobstant la notification du conflit , qu'il sera passé outre à l'exécution de son précédent arrêt du 1 7 mai 1 823 ;

Vu les observations fournies parle sieur Flamand- Grétry, enregistrées au secrétariat-général de notre Conseil-d'Étàt le 29 juillet i823;

Vu les observations des bourgmestres de la ville de Liège , enregistrées audit secrétariat-général le 3i juillet 1823 ;

Vu l'arrêté du gouvernement du i5 brumaire an X ( 4 novembre 1801) , portant que les arrêtés de conflit seront notifiés au tribunal par le commis-

DOUZIÈME SECTION. 4lï

sairedu gouvernement, avec délarationqu'auxtermes de l'art. 27 de la loi du 2 1 fructidor an m ( 7 septembre 1795), il doit être sursis à toutes procédures judiciaires j jusqu'à ce que le Conseil d'Etat ait prononcé sur le conflit ;

Yu nos ordonnances des 20 juin 1821, et 20 avril 1822 ;

Vu les arrêtés pris par le préfet de police les 19 novembre 181 3 et 4 juillet 1816, lesquels prescrivent certaines mesures pour l'extraction et l'inhumation du cœur de Grétry ,

Ensemble toutes les pièces jointes au dossier ;

Considérant qu'aux termes de nos ordonnances ci-dessus visées le conflit peut être élevé contre des arrêts de Cours royales , tant que les délais du pourvoi en cassation ne sont pas expirés ,

Que , dans l'espèce , l'arrêt de la Cour royale de Paris a été rendu le 17 mai 1823, et l'arrêté du préfet de police pris le 20 juin suivant ; que par conséquent, le conflit a été 'élevé dans le délai utile.

Considérant que , bien que l'exécution de l'arrêt du 17 mai 1823 dût avoir lieu hors de la juridiction territoriale du préfet de police, il n'en appartenait pas moins à ce magistrat d'élever le conflit dans l'espèce , puisqu'il se fondait sur l'interprétation des actes émanés de l'un de ses prédécesseurs ;

Considérant qu'aux termes de l'arrêté réglementaire du i3 brumaire an x ( 4 novembre 1801 ), inséré auBuUetin des Lois ,, il doit être sursis à toutes

4l2 MÉMOIRES.

procédures judiciaires jusqu'à ce que le Conseild'Etat ait prononcé sur le conflit;

Qu'ainsi notre Cour royale de Paris n'aurait pas dû ordonner qu'il serait passé outre à l'exécution de son arrêt du 17 mai 1823 ;

Considérant , sur le conflit ,

Qu'on ne peut disposer de la dépouille mortelle de l'homme que conformément aux lois qui protègent les cendres des morts, l'honneur des familles, et qui assurent le maintien de la salubrité , de la décence et de l'ordre publics ^ et que l'exécution des lois en cette matière appartient exclusivement à l'autorité administrative;

Considérant que , si l'autorité judiciaire a le droit incontestable d'interpréter les actes ou les transactions qui peuvent intervenir à cette occasion , et de déclarer les droits qui en résultent pour chacune des parties, l'exercice de ces droits est essentiellement subordonné aux décisions de l'autorité chargée de veiller au maintien de l'ordre et de la salubrité publics, en tout ce qui concerne les inhumations ou exhumations, la police des sépultures.

Considérant , dans l'espèce , que la Cour royale de Paris ne s'est pas bornée à interpréter les actes des parties et à déterminer leurs droits relativement à l'objet de leur contestation, mais qu'elle a prescrit des mesures relatives à l'exercice de ces droits , lesquelles ne pouvaient être réglées et fixées que par l'autorité administrative, et qu'à cet égard elle a excédé ses pouvoirs ;

DOUZIÈME SECTION. f^XJ

Notre Conseil-d'Etat entendu ,

Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :

Art. 1." L'arrêté de conflit pris par le préfet de police , le 20 juin 1823, est confirmé;

Art. II. L'arrêt de notre Cour royale de Paris, du 17 mai 1823, est considéré comme non avenu, en ce qu'il prescrit des mesures d'exécution pour l'extraction et la remise du cœur de Grétry;

Art. III. Les arrêts de notre Cour royale de PariSj des 24 juin et 14. juillet 1823, portant qu'il sera passé outre à l'exécution de l'arrêt du 17 mai 1823, sont considérés comme non avenus.

Art. IV. Notre garde des sceaux , et notre ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur^ sont chargés , chacun en ce qui le concerne , de l'exécution de la présente ordonnance , qui sera insérée au Bulletin des Lois.

Donné au château des Tuileries , le 2.* jour du moris d'août de l'an de grâce 1823^ et de notre règne

le vingt-neuvième.

Signé LOUIS.

Mais le 24 août , veille de la fête du Roi , et du couronnement du buste de S. A. R. Madame , Duchesse de Berri , à l'Ermitage, je reçus une assignation en référé pour paraître à la Cour royale le 26, tendante à obtenir l'exécution de l'arrêt du 14 juillet , ci-dessus précité; pour cette fois la Cour, se déclarant incompétente , renvoya les parties à se pourvoir, et condamna le sieur Rigault aux dépens.

4l4 MÉMOIRES.

§ 4- F^^^ solennelle à C Ermitage , à l'occasion de rinauguralion du huxte de S. A. R. Madame, Duchesse de Berri. Cantate exécutée à cette occasion.

J'abandonne un moment mon douloureux récit pour éterniser le souvenir de cet heureux jour de fête par la description que j'en vais faire.

Peu de jours après la visite de S. A. R. Madame, Duchesse de Bcrri , désirant perpétuer à jamais le touchant souvenir de son auguste présence à l'Ermitage, j'eus l'honneur d'adresser à M. le comte de Mesnard , le 6 août 1825 , la lettre suivante qui accompagnait le manuscrit de la cantate que je désirais faire exécuter le jour de l'inauguration du buste qu'elle m'avait autorisé à faire ériger dans cette humble retraite , en le suppliant de vouloir bien le soumettre à S. A. R. pour en avoir son assentiment :

A Monsieur le Comte de Mesnard , premier écuyer de S. A. R. Madame, Duchesse de Bcrri, (maintenant pair de France).

«Monsieur le Comte ^

7) Vous avez sans doute appris l'heureux succès » qui comble tous mes vœux. C'est à la bonté , à

DOUZIÈME SECTION. ^iS

» l'auguste assistance de S. A. R. Madame, Duchesse » de Berri, que je dois celte faveur miraculeuse.

)> Pénétré de sentimens respectueux de reconnais- T> sance et d'admiration pour les touchantes bontés w dont S. A. R. a daigné me combler, j'ai essayé de )) les exprimer dans une cantate qui doit être exé- » cutée le 25 août, jour de la fête du Roi et de l'inau- » guration du buste de S. A. R. , qui sera célébrée » solennellement à l'Ermitage , en présence de l'au- » torité locale et de vrais royalistes.

» J'ai l'honneur de vous supplier, Monsieur le » Comte, démettre sous les yeux de S. A. R. les faiw blés vers que j'ose lui présenter^ ainsi que la lettre » qui les accompagne.

)) J'ose encore vous supplier de me faire part des )) observations que S. A. R. pourrait y faire , ainsi )) que vous, Monsieur le Comte. Je me ferai un de- )) voir de m'y conformer , avant de les livrer à l'imi) pression.

}) Daignez , etc. »

. Voici la réponse de M. le Comte de Mesnard :

<( Le Comte de Mesnard a l'honneur de faire ses M complimens bien sincères à M. Flamand-Grétry, » sur le gain de sa cause si intéressante; il a lu et mis » sous les yeux de. Madame la Duchesse de Berri la )) cantate qu'il compte faire exécuter ; S. A. R. a été )) aussi satisfaite que lui des bons sentimens qui s'y j> trouvent et de la manière dont ils sont exprimés,

/| l G Mli-MOIRIS.

)» Le Comte de Mesnaixl renvoie à M. Flamand-Giétry » la canlaîe , selon son désir, et le prie de ne pas » douter de sa considération la plus distinguée.

«Palais de riilijte , \i aoCil iSaS. »

L'époque choisie donna plus de splendeur à cette touchante cérémonie , qui fut célébrée d'une manière digne de l'auguste objet, le 26 août, jour de la iete du Uoi. Les autorités locales et des villes en- Yir9nnantes, ainsi que les principaux habilans de ces villes , assistaient à cette fête royaliste.

Après un déjeuner offert aux amis des Bourbons et aux admirateurs de Grétry , on chanta les jolis eouplets de MM. le chevalier de Piis^ Fulgence, Ledoux et Ramond de la Croisette , qui rappelaient, ainsi que la cantate^ que dans sa visite du 19 juin dernier, S. A. Tl. avait bien voulu exprimer son désir personnel, que la France conservât le cœur de celui qui l'avait enchantée pendant un demi-siècle , et qui l'avait choisie pour sa patrie adoptive; ensuite le chant françaisiwi (i\\snmà. si vivement parM. Courtin^ dont j'ai parlé pag. 107, 108 et ailleurs, qu'il causa le plus vif enthousiasme. Notre vénérable pasteur assistait à cette fête qui fut celle de la royauté. Des cris de vive le Roi retentissaient dans cet asile champêtre, et l'écho des bois les répétait à l'infini. Après ce déjeuner , on se rendit au bosquet où est placé le buste de S. A. R. (exécuté par ]\L Rutchiel) siuune colonne de marbre blanc , où se lit celte ins-

DOUZIÈME SECrioX. 4' 7

cription gravée sur une plaque de bronze incruslcc dans Je marbre :

A SON ALTESSE P.OYALF.