COMPTE DES MINES DE JACQUES CCEUR
24 Jévrier 1454. — Jehan Danvet, conseillier et procureur général du Roy nostre seigneur, commis par ledit seigneur à mettre i exécucion l'arrest prononcé à rencontre de Jacques Cuer, et aussi commissaire ordonné par ledit seigneur en cette partie.
A tous ceulx qui ces présentes lettres verront, salut.
Comme le Roy nostre dit seigneur, par ses lettres closes signées de sa main à nous adrecans, données à Mehun sur Yevres le W jour du mois de janvier derrain passé, entre autres choses en icelles contenues, eust voullu et ordonné et i nous donné expressément mandat retenir pour lui et faire la délivrance à son procureur au prouffit dudit seigneur des mynes d'argent et de plomb de la montaigne de Pampilieu, assises ou pays de Lyonnois, et de la moietié par indivis entre ledit Jacques Guer et Jehan Barounatz, et les enffans héritiers de feu Pierre Barounatz frères, maréchaux, demourans à Lyon, des mynes d'argent et de plomb de la montaigne de Jox sur Tarare ou pays de Beaujolois ; et aussi de la moitié par indivis entre ledit Jacques Guer et les dits Barounats des mynes à cuyvre de saint Pierre La Palus et de Chissieu, assises audit pays de Lyonnois, à pris raisonnable, en
1 Archives de l'Empire ; K. 329; registre en parchemin de 283 pages. — C'est une copie faite sans doute sur le compte original arrêté par la Chambre des Comptes. — Je donne, comme on le verra, ce compte par extraits et en chiffres arabes, me contentant de reproduire exactement les résultats. — La première pièce seule est textuelle.
acquit et descharge des condemnacions et amendes déclairées à rencontre dndit Jacques Guer.
Et en oultre, par les dites lettres, nous eust mandé commectre et ordonner deux officiers, dont l'un eust la charge du gouvernement des dictes mynes, et de tenir le compte de la recepte et despense d'icelles, et l'autre de faire le conterolle.
Depuis la réception desquelles lettres, après lesqueles criées et subhastations faictes des dictes mynes, par exécucion du dit arrest, ont esté dutout parfaictes et accomplies, ycelles mines d'argent et de plomb de la montai gne de PampiLieu, et la moitié par indivis des dites mynes d'argent et de plomb de la montaigne de Joz sur Tarare, et des dictes mynes à cuyvre de saint Pierre La Palus et Chissieu, qui soulloient estre et appartenir audit Guer, comme dit est, aient esté par nous et autres commissaires sur ce ordonnez délivrées adjugées par décret au procureur dudict seigneur, comme au plus offrant et derrenier enchérisseur, pour certains pris déclairés ou procès de la dicte adjudicacion, et soit besoing commectre et ordonner aucune personne souffizante et ydoyne au gouvernement, recepte et administracion des dictes mynes, ainsi que par le Roy nostre dict seigneur nous a esté mandé.
Savoir faisons que nous à plain informez des sens, preudomie, expérience et bonne diligence de maistre Pierre Gravier, qui dès piéca a eu charge, de par le Roy nostre seigneur, sur le fait des dictes mynes, parquoy en a eu et a plus grande congnoissance, et saura mieulx et plus seûrement conduire le fait du gouvernement des dictes mynes, que nul autre que saichons; à celluy maistre Pierre Gravier, pour ces causes et autres à ce nous mouvans.
Avons commis et ordonné, commetons et ordonnons, par ces présentes, au gouvernement des dictes mynes d'argent et de plomb et cuyvre qui furent audit Cuer, appartenant au Roy nostre dit seigueur, et à tenir le compte de la recepte et despence d'icelles pour icelluy office de commission de gouverneur et receveur, avoir tenir et doresnavant exercer à tels gaiges, droietz,
prouffitz, émolumens et prérogatives qu'il plaira au Roy nostre dit seigneur sur ce luy taxer et ordonner, et ce, par manière de provision et jusques à ce que le Roy nostre dit seigneur autrement y ait pourveu.
Sy donnoos en mandemeiit, soubz noz seing manuel et scel, le 24e jour de février, Tan 1454. J. Dauvet.
Mtme date. — Lettres par lesquelles Jehan Dauvet nomme Estienne Fosse contrôleur de la dépense et des recettes des mines.
5 septembre 4455. — Lettres patentes, portant vidimus, par le sénéchal de Lyon, d'autres lettres, données par Jehan Dauvet, le 18 avril 4455, et nommant Nicolas Taro contrôleur de la dépense et des recettes des miues.
49 avril Wio. — Ordonnance pour l'administration et conduite des mines. — Cette ordonnance règle les devoirs des gouverneur, contrôleur, receveur, maîtres de montagnes, ouvriers, manœuvres et autres travaillant aux mines.
22 avril 4455. — Appointement (arrangement) entre Jehan Dauvet et maître Claux Sinermant, Allemand, maître mineur et niveleur, sur la façon du grand ouvrage déjà commencé en la montagne de Pampilieu, pour le prix de 4500 livres tournois.
Même date. — Mandement par Jehan Dauvet à Pierre Gravier de donner à Claux Sinermant toutes facilités de faire ouvrir un grand ouvrage en la montagne de Pampilieu, de 60 toises de long, pour le prix de 4500 livres tournois.
Compte des recettes et dépenses faites par maître Pierre Gravier, pour l'administration des mines d'argent et de plomb du Beaujolois, et des mines de cuivre de Saint- Pierre- La- Valu et de Cheissieu, pendant treize mois, commençant le premier jour de février 1454, et finissant le dernier jour de février 1455.