I. — Œuvres et discours de J. de MALEVILLE

Réflexions sur les intérêts et les prétentions des trois ordres, par

J. MALEVILLE, avocat en Parlement. In-8°, 20 p. Cahier des doléances de Domme.

Discours prononcé par J. MALEvILLE, vice-président du Directoire département de la Dordogne à la réception des débris provenant de la Bastille (séance du 26 nov. 1790), in-8°, 4 p.

J. Mazevizze, membre du Conseil des Anciens, député de la Dordogne, à ses collègues et commettants, in-8°, 12 p. Bibl. nat. L. B. 42/529.

Discours sur la résolution qui maintient Audier-Massillon dans ses fonctions de juge au Tribunal de cassation; séance du 5 ventôse an IV. Paris, Impr. Nat., an IV. In-8°.

Rapport fait dans la séance du 12 Germinal an IV sur une résolution relative à des formalités d'instruction criminelle. Paris, Imp. Nat., an IV. In-8°, 8 p.

Discours sur la résolution du 23 germinal concernant les successions; séance du 11 messidor an IV. Paris, Imp. Nat. an IV. In-8°.

Opinion sur la résolution concernant la loi du 3 brumaire; séance du 3 frimaire an V. Paris, Imp. Nat., an V. In-8°.

Opinion sur la résolution du 24 prairial relative au Tribunal de cassation; séance du 17 messidor an V. Paris, Impr. Nat., an V. In-8°, 14 p.

(4) La Bibliographie générale du Périgord, par MM. de Roumejoux, de Bosredon et Villepelet, a été pour nous un guide précieux et a beaucoup facilité nos recherches. Il y a cependant quelques erreurs, que nous avons rectifiées dans la mesure du possible. Vo Bibliographie générale du Périgord, Périgueux, Impr. de la Dordogne, 1898, t. IT, art. Malewille, p. 190.

Opinion sur la résolution relative à la vente des biens nationaux; séance du 42 thermidor an V. Paris, Impr. Nat., an VE In-8°.

Rapport sur la résolution du 19 messidor an V relative aux Jois sur le paiement des fermages; séance du 8 fructidor an V. Paris, Impr. Nat., an V. In-8°.

Rapport sur la résolution du 16 thermidor relative au fermage des biens nationaux; séance du 9 fructidor an V. Paris, Impr. Nat., an V. In-8°.

Rapport sur la résolution du 26 thermidor relative aux baux postérieurs au 4% janvier 1792, séance du 9 fructidor an V. Paris, Impr. Nat., an V. In-8°.

Discours sur les baux à domaine congéable; séance du 29 vendémiaire an VI. Paris, Impr. Nat., an VI. In-8°.

Rapport sur la résolution du 18 vendémiaire relative aux rentes viagères; séance du 23 brumaire an VI Paris, Impr. Nat., an VI. In-8°.

Second discours sur les rentes viagères, séance du 27 vendémiaire an VI. Paris, Impr. Nat., an VI. In-8°.

Observations sur les résolutions du 28 vendémiaire et du 23 frimaire dernier concernant les transactions; séance du 16 nivôse, an VI. Paris, Impr. Nat., an VI. In-&.

Opinion sur la résolution du 6 frimaire relative à l'élection des présidents, accusateurs publics et greffiers des tribunaux civils; séance du 21 nivôse an VI. In-8°.

Opinion sur la loi du 9 floréal et la résolution du 23 nivôse dernier concernant les biens des ascendants d'émigrés. Paris, Maret, s. d. In-8°.

Discours sur la résolution relative à la contrainte par corps; séance du 1% germinal an VI. Paris, Impr. Nat. an VI. In-8°, 45 p,

Rapport sur une résolution du 17 thermidor an V relative aux domaines congéables; séance du 6 thermidor an VI. Paris, Impr. Nat., thermidor an VI. In-8°, 18 p.

Opinion sur la résolution relative aux enfants nés hors du mariage; séance du 13 thermidor an VI. Paris, Impr. Nat., an. VI. In-&°.

Second discours sur la résolution du 17 thermidor an V relative aux domaines congéables; séance du 18 thermidor an VI. Paris, Impr. Nat., an VI. In-8°.

Motion d'ordre sur les îles et alluvions des rivières navigables; séance du premier jour complémentaire de l’an VI. Paris, Impr. Nat., an VII In-8°.

Observations sur les domaines engagés dans les pays réunis; séance du 8 vendémiaire an VII. Paris, Impr. Nat. an VII In-8°.

Rapport sur la résolution du 26 ventôse an VII portant qu’en matière criminelle ou de police les frais de poursuite et procédure seront supportés par les condamnés; séance du 8 germinal an VIL. Paris, Impr. Nat., an VII. In-8°, 10 p.

Du divorce et de la séparation de corps. Paris, 1801. In-8°

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des Lois, le précis des observations faites sur chaque article et les motifs de la décision du Conseil, l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes, les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens, et les observations particulières de l’auteur pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles et faciliter l’intelligence des autres. Paris, Garnery et Laporte, an XIII-1805, 4 vol. in-8°, 2° éd., 1807; 3° éd., Paris, Nève, 1822. (C’est la 1° édition que nous avons consultée. Il existe également une édition en allemand : Cüln, 1809-1810, 4 vol. in-8°.)

De d'état de la législation sur les enfants naturels et des réformes à y faire, par J. MALEVILLE, ex-membre du Tribunal de cassation et du Conseil des Anciens. Paris, Baudoin, imprimeur du Corps législatif, s. d. In-8°, 34 p. (Il nous a été impossible de trouver cet opuseule, que nous signalons d’après la Bibliographie générale du Périgord, p.492)

Défense de la constitution par un ancien magistrat. Paris, Dentu, 1814, In-8°, 20 p., sans nom d’auteur.

Chambre des pairs. Discours sur la proposition de permettre aux pairs de voter par procureur. Paris, Imp. Didot, s. d. In-8°.

Examen du divorce. Paris ,1816. In-8°, 32 p.

Opinion sur la résolution du 25 janvier 1816 relative au Clergé; séance du 4 mars 1816. In-8°. Imprimé par ordre de la Chambre, n° 78.

Rapport au nom d’une commission spéciale chargée de l’examen du projet de loi relatif aux journaux; séance du 22 février 1817. Imprimé par ordre de la Chambre, n° 66.

Rapport au nom d’une commission spéciale chargée de l'examen

. d’une proposition tendant à faire concourir les différentes sections d’un collège électoral à la nomination du bureau de ce collège; séance du 21 mars 1818. Imprimé par ordre de la Chambre, n° 88.

Opinion sur le projet de loi relatif à la contrainte par corps; séance du 23 avril 1818. Imprimé par ordre de la Chambre, n° 443.

Let es

Motifs des amendements proposés par M. de Maleville sur la contrainte par corps; séance du 28 avril 1818. Imprimé par ordre de la Chambre, sans numéro.

Opinion sur la proposition de M. le Duc de Lévis et tendant à l’entière abolition du droit d’aubaine et de détraction; séance du 26 janvier 1819. Imprimé par ordre de la Chambre, n° 10.

Opinion sur les modifications susceptibles d’être apportées à la loi sur les collèges électoraux; séance du 2 mars 1819. Imprimé par ordre de la Chambre, n° 32.

Observations au nom d’une commission spéciale chargée de l’examen du projet de loi relatif aux servitudes imposées à la propriété pour la défense de l'Etat; séance du 6 mai 1819. Imprimé par ordre de la Chambre, n° 75.

Opinion sur la proposition de M. le Duc de Lévis..., séance du 25 mai 1819. Imprimé par ordre de la Chambre, n° 105.

Opinion sur la résolution proposée par une commission spéciale relativement à l’exercice de la contrainte par corps contre les membres de la pairie. Séance du 14 juillet 1820. Imprimé par ordre de la Chambre, n° 132.

Pour les discours qui n’ont pas été tirés en brochure, voir les Archives parlementaires et La Gazette nationale ou Moniteur universel.

IT. — Archives Nationales.

AA 45 - AA 48 - AA 56. — Lettres diverses de Maleville, président du Tribunal de cassation.

ADIT 51 à 55. — Procès-verbaux de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat.

ADI 56. — Observations des tribunaux d'appel. AFIV plaq. 104. — Arrêté du 24 thermidor an VII. AFIV plaq. 724. — Décret du 29 floréal an XII, nommant le président du Tribunal de cassation.

AFIV plaq. 959. — Arrêté du 4 germinal an XIII, nommant le Conseil de discipline de l'Ecole de droit dé Paris. AFIV plaq. 1279. Nomination au Sénat de Dupuy, Latour-Maubourg et Maleville (28 mars 1806).

BIT 43. — Procès-verbal des votes sur l'acceptation de l'acte constitutionnel de l'an II.

C 22 (122). — Procès-verbal des élections de 1789. C. 387 (C. IT. A - 89 bis). — Déclaration des députés au Corps législatif en exécution de la loi de brumaire. 480. — Procès-verbal des opérations de l’Assemblée électorale de la Dordogne pour l'élection des députés au Corps législatif, vendémiaire an IV.

C. 572, nos 23 et 23 bis. — Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales, mère et scissionnaire de germinal

an VII.

CC 240. — Décrets de nomination des comtes d’Empire. F-1I-C-TI (Dordogne cartons 1 et 2). — Elections de 1790. Session de l’Assemblée générale de la Dordogne, — Discours prononcés par Maleville à cette occasion. — Préparation

des élections de l’an VII.

IT. — Archives départementales de la Dordogne (!).

La série L, et spécialement les registres 1, 2 et 29, le cahier des doléances de Domme et quelques lettres (fonds Calvimont entre autres). Recueil des actes administratifs de la Dordogne.