N" XIX

Bibl. nat., dép. des mss., titre Jouvenel, pièces orig., vol. 1593, dossier 36662, no 9, parch.

Charles, duc d'Orléans, donne à Jean Jouvenel le jeune^, avocat au parlement de Poitiers et son conseiller, trois écus d'or sur la pension annuelle qu'il

lui devait.

15 août 1422.

Charles, duc d'Orléans et de Valois, comte de B.ois et de Beaumont et seigneur de Coucy, à nostre amé et féal trésorier général Jacques Boucher, salut et dilection. Nous voulons et vous mandons que des deniers de noz finances par vous receuz ou à recevoir, vous paiez, baillez et délivrez à noz améz et féaulx maistres Guillaume le Tur, advocat et conseiller de monseigneur le roy ou parlement àPoictiers, Jehan Jouvenel le jeune, advocat, et Jehan Viau, procureur ou dit parlement, noz conseillers, la somme

i. Il s'agit du futur Juvénal des Ursins.

de douze escus d'or à la couronne, du coing de France, la quelle nous, par l'advis et déliberacion des gens de nostre conseil, avons ordonné et voulons leur estre présentement par vous baillée et délivrée par manière de pransion en l'acquit et sur ce que leur puet estre deu de leur pension que pieça nous leur avons ordonné prendre et avoir chascun an de nous, pour conseiller, soustenir, deffendre et procurer noz causes, procès et besoingnes en la ditte court de parlement, c'est assavoir au dit maistre Guillaume le Tur cinq escus d'or, au dit maistre Jehan Jouvenel trois escus d'or et audit maistre Jehan Viau quatre escus d'or. Et par rapportant ces présentes et quittances sur ce des dessus diz tant seulement nous voulons et mandons la ditte somme de douze escus d'or estre allouée en vos comptes et rabatue de vostre recepte par nos améz et féaulx gens de noz comptes, sans aucun contredit et difficulté, non obstant qu'il n'appert de nostre tanxacion et ordonnance sur la pension des dessus nommés ne autrement de leur deu et service que ces dittes présentes ne soient expédiées du signet de nostre amé et féal conseiller maistre Nicole le Dur pour cause de son absence, et quelconques autres ordonnances, restitutions, mandemens ou déffenses à ce contraire. Donné à Blois le xvi« jour d'aoust l'an de grâce mil CCCC et vint deux.

Par monseigneur le duc, à la relation de vous, à ce, par lui, commis.

Perrier, n.

No XX Bibl. nat., dép. des mss., ms. franc. 62H, pièce 335, parch.

Jean Jouvenel le jeune donne quittance de la somme

de trois écus d'or, à lui payée sur ce qui lui était dû

de la pension annuelle que lui avait constituée le

duc d'Orléans.

26 août 1422.

Sachent tuit que je, Jehan Jouvenel, advocat en parlement, cognois avoir receu de Jacques Bouchier, trésorier de monseigneur le duc de Guyenne, par la main de maistre Pierre Vendosme, la somme de trois escuz d'or, sur ce qui me puet estre deu par mon dit seigneur le duc de ma pension du temps passé jusques à présent. Tesmoing mon saing manuel mis le xxvi® jour d'aoust l'an mil GCCC et

vint deux.

J. Jouvenel.

No XXI Arch. nat., JJ 172, n» 212, copie du xv« siècle.

Le roi Henri VI d'Angleterre donne à Jean de Courcelles, seigneur de Saint- Liébaut, des biens confisqués à Jean Jouvenel.

Mars 1423 (n. st.)

Henry, par la grâce de Dieu, roy de France et d'Angleterre, savoir faisons à tous présens et avenir; nous, considérans les grans et notables services que nostre amé et féal conseillier Jehan de Courcelles, seigneur de Saint Liébaut, a fais à feux nos très chiers seigneurs, ayeul et père, les roy s

JBAN JOUYBNEL 299

de France et d'Angleterre derrenièrement trespassez, cui Dieu pardoint, fait par chascun jour à nous et à noslre très chier et très amé oncle Jehan, régent nostre royaume de France, duc de Bedfort et espérons que encores face à nous et à nostre dit oncle ou temps advenir ; et pour le relever de plusieurs grans procès et dommaiges qu'il a euz et soustenuz tant à cause des guerres et divisions qui par longtemps ont esté en nostre dit royaume de France comme anciennement, et pour certaines autres causes et considéracions ad ce nous mouvans, à icellui, par l'advis de nostre dit oncle, avons donné, cédé, transporté et délaissé, et par la teneur de ces présentes, de nostre grâce espécial, plaine puissance et auctorité royal, donnons, cédons, transportons et délaissons le chastel et terre de Blandi qui fut au conte d'Ancarville, la chappelle messire Gaucher, Mormans, Poissy, et la terre des Fossez qui fut, furent à Jehan Jouvenel, chevalier; la terre assise au lieu de Marly qui fut à maistre Jehan de Broy, la portion de la terre de Nautoilet qui appartint à la femme Philippe de Meleun, chevalier, la terre de la Borde et de Lumigny, leurs appartenances et appendances et terres enclavées qui appartindrent au dit Philippe de Meleun ; lesquelles choses nous appartiengnent par droit de confiscation par le moien de la rébellion et désobéissance commise envers nostre dit seigneur et ayeul et nous par les dessuz nommez, pour joir par le dit de Courcelles et ses hoirs masles légitimes, venans de son corps en directe ligne, des terres, rentes et revenues, possessions et héritages dessus dits ainsi qu'ilz se comportent tant en chasteaulx, forteresses, maisons, manoirs, justices, fiefs, terres, prez, bois, rivières, fours, moulins, hommes, femmes et autres choses quelzconqucs à iceulz appartenans, en la valeur de mil livres parisis de revenue par an, eu regart au temps qu'elles valoient main-

tenant quinze ans, à perpétuellement, héritablement, à tousjours en faisant et payant par lui les charges, drois, devoirs et services deuz et acousl umez, pourveu qu'elle n'excèdent la dicte somme de mil livres parisis par an, eu regart au temps que dit est : parmi ce, toutes voies, que, s'il avenoit que le dit de Courcelles alast de vie à trespassement sans hoirs masles, failleissent, en ce cas, les choses dessus dictes et desclarées ainsi par nous données et transportées comme dit est, retourneront, seront et demourront à nostre demaine . Si donnons en mandement par ces présentes à nos améz et féaulx gens de nos comptes et trésoriers à Paris, aux commissaires ordonnez sur le faict des forfaicteures et confiscations à nous venues et escheues en nostre royaulme de France, aux bailliz de Meleun et de Meaulx, au prévost de Paris et à tous nos autres justiciers et officiers ou à leur lieuxtenans et à chascun d'eulx, si comme à lui appartendra, que le dit de Courcelles et ses dis hoirs masles, comme dit est, facent, seuffrent, et laissent joir et user de choses dessus desclarées jusques à la dicte somme de mil livres parisis de revenue par an, eu regart ad ce qu'elles valoient quinze ans, à, comme dit est, perpétuelment, héréditablement et à tousjours, plainement et paisiblement sans leur faire, mettre ou donner, ne souffrir estre fait, mis ou donné aucun destourbier ou empeschement, au contraire. Et afin que ce soit ferme chose et estable à tousjours, nous avons fait mettre nostre seel à ces présentes, sauf en autres choses nostre droit, et l'autrui en toutes.

Donné à Mante, ou mois de mars l'an de grâce 1422, et de nostre règne le premier. Ainsi signé par le roy, à la relacion de monseigneur le régent de France, duc de Bedfort.

J. MlLET.

JEAN JOUVENBL 301

No XXII

Arch. nat., JJ 172, n» 333, copie du xv« siècle.

Le roi Henri VI d'Angleterre donne à Pierre de Fontenay, seigneur de Rance, des biens à Troyes, Biemé et Savoytj confisqués à Jean Jouvenel.

Juin 1423.

Henry, par la grâce de Dieu roy de France et d'Engleterre, savoir faisons à tous présens et avenir que nous, considérans les grans et notables services que a faiz par long temps à feux nos très chiers seigneurs ayeul et père les roys de France et d'Engleterre derrenièrement trespassez, ausquelz Dieu pardoint, fait par chascun jour à nous et à nostre très chier et très amé oncle Jehan régent nostre royaume de France, duc de Bedford, et espérons que nous face ou temps avenir, nostre amé et féal conseillier Pierre de Fontenay, seigneur de Rance ; à icellui, par l'advis de nostre dit oncle, avons donné, cédé, transporté et délaissié, et par la teneur de ces présentes, de nostre grâce espécial, plaine puissance et auctorité royal, donnons, cédons, transportons et délaissons toutes les terres, héritages, cens^ rentes, revenues, possessions et biens quelzconques que avoient, tenoient, et possédoient tant en la ville de Troyes comme es villages de Bierné et Savoyt près du dit Troyes, Jehan Jouvenel, chevalier, et Odouard de la Haye, lesquelles nous appartiennent par confiscacion, par le moien de la rébellion et désobéissance commise par les dessus dits Jehan Jouvenel, chevalier, et Odouard de la Haye, envers nostre dit feu seigneur et père, et envers nous, pour d'icelles terres, héritages, cens, rentes, revenues, possessions et biens quelzconques joir et user par le

dit de Fontenay, sa femme et les hoirs légitimes venus d'eulx deux, et d'un chascun d'eulx procréez en loyal mariatge, plainement, perpetuelment, héréditablement et à tousjours, jusques à la valeur de VI'^'^ livres parisis de rente par an, eu regard à ce que valoient les choses dessus dites, maintenant XV ans ; a pourveu toutes voies qu'elles ne soient de nostre ancien demaine, qu'elles, ou partie d'icelles, n'ayent esté donné à aucune personne paravant la date de ces présentes, et qu'elles n'excèdent la ditte somme de VIxx livres parisis de revenue par an, eu regard à ce que dit est et aussi que le dit de Fontenay fera et paiera les charges, drois, devoirs et services pour ce deuz et acoustumez. Si donnons en mandement par ces présentes à noz améz et féaulx gens de nos comptes à Paris, aux trésoriers gouverneurs généraulx de toutes noz finances de France, aux commissères ordonnez et à ordonner sur le fait des forfaictures et confiscacions à nous venues et escheues en nostre dit royaume de France, au bailli de Troyes et à tous nos aultres justiciers et officiers ou à leurs lieuxtenans, et à chascun d'eulx si comme à lui appartendra, que de nostre présente grâce, don, cession, et transport, facent, seuffrent et laissent le dit de Fontenay, sa femme et leurs hoirs, comme dit est, joir et user plainement, perpetuelment, héréditablement et à tousjours sans leur faire mettre ou donner, ne souffrir estre fait, mis, ou donné, ores ou pour le temps advenir, aucun destourbier ou empeschement, au contraire. Et afin que ce soit chose ferme et estable, à tousjours, nous avons fait mettre nostre seel à ces présentes, sauf en autres choses nostre droit, et l'autruy en toutes. Donné à Paris ou mois de juing l'an de grâce mil CCCCXXIII et de nostre règne le premier. Ainsi signé par le roy à la relacion de monseigneur le régent le royaume de France, duc de Bedford. J. Milet.

No XXIII

Arch. nat., JJ 172, n*» 432, copie du xv« siècle.

Le roi Henri VI d'Angleterre fait don à Régnier Poty

seigneur de la Roche, d'un certain nombre de biens,

parmi lesquels des revenus confisqués à Jean Jou-

venel.

9 mars 1424 (n. st.)

Henry, par la grâce de Dieu, roy de France et d'Angleterre, à tous ceulx qui ces présentes lettres verront, salut. Savoir faisons que nous, considérans les granz pertes et dommaiges que nostre amé et féal conseiller Régnier Pot, chevalier, seigneur de la Roche, a euz, souffers et soustenuz à l'occasion des guerres estans en nostre royaume de France, et que à ceste cause pluseurs ses terres et seigneuries sont détenues et occuppées par noz adversaires rebelles et désobeissans, voulans de ce aucunement relever nostre dit conseillier, et recognoistre envers lui les bons et notables services qu'il a faiz longuement et loyaument, comme nous avons entendu à feux noz très chiers seigneurs ayeul et père, les roys de France et d'Angleterre derrenièrement trespassez, ausquelz Dieu pardoint, et que il nous fait de jour en jour, à icellui nostre conseiller, par l'advis de nostre très chier et très amé oncle Jehan, régent nostre royaume de France, duc de Bedford, avons donné et octroyé, donnons et octroyons, de grâce spécial, par ces présentes, la terre et seigneurie de Baigneux, en la valeur de trois cens livres tournois de revenue par an, en ce comprins deux cens livres tournois que souloit prendre et avoir sur icelle terre Alexandre le Boursier, avecques cent livres de revenue par an sur les terres du seigneur de Chauvigny

deçà la rivière de Loire, tant ou bailliage de Sens que autre part, vint livres sur la terre de Cussangé qui fut à maistre Jehan Jouvenel, cent et cinquante livres de revenue par an tant sur ce que Hemonnet Raginez et feu maistre Raymon Raignier souloient avoir sur la terre de Villetretain, comme sur les autres terres des diz Hemonnet et maistre Raymon, et trente livres que le dit Hemonnet Raginez avoit sur la terre du Joillay ; toutes lesquelles choses nous appartiennent par forfaicture et confiscacion, et voulons et ordonnons que les choses dessus declairées montans à la somme de six cens livres tournois de revenue par an, eu regard à ce qu'ilz valoient maintenant quinze ans, à nostre dit conseillier et ses successeurs et héritiers venans de son corps en loyal mariage, usent et joissent tant et si longuement que ses terres et seigneuries seront détenues et occupées par noz diz adversaires, en faisant et paiant les drois et devoirs pour ce deuz et acoustumez, pourveu toutesvoies que les choses dessus déclarées ne aient esté donné à autres par avant la date de ces présentes, par l'advis de nostre dit feu seigneur et père, par nous ou par nostre dit oncle qu'ilz ne excèdent la ditte revenue de six cens livres par an, et que icellui nostre conseillier retendra les maisons, manoirs et édifices des dittes terres se aucune en y a en aussi bon estât qu'ilz sont à présent. Si donnons en mandement à noz améz et féaulx gens de noz comptes à Paris, aux commissaires ordonnez sur le fait des forfaictures et confiscacions, et à touz noz autres justiciers et officiers ou à leurs lieuxtenans et à chascun d'eulx, si comme à lui appartendra, que nostre dit conseiller et ses héritiers dessuz diz, facent, seuffrent, et laissent joir et user de nostre ditoctroy sans le traveillier, molester ou empescher en aucune manière, au contraire. En tesmoing de ce, nous avons fait mettre nostre seel à ces pré-

sentes. Donné à Amiens, le IX^ jour de mars l'an de grâce mil CCCCXXIII, et de nostre règne le second.

Ainsi signé, par le roy, à la relacion de monseigneur le régent de France, duc de Bedford.

J. MlLET.

No XXIV

Arch. nat,, JJ 173, n» $36, copie du xv« siècle.

Le roi Henri VI d'Angleterre donne à GuillsLume, seigneur de ChâtesLuvillain, les seigneuries de Trainel, Folz et Basson, confisquées à Jean Jouvenel.

Mai 1425.

Henry, par la grâce de Dieu roy de France et d'Angleterre, savoir faisons à tous présens et avenir que nous, considérans les grans, notables et aggréables services faiz par long temps à feu notre très chier seigneur et ayeul Charles, roy de France, derrenièrement trespassé, cui Dieu pardoint, par nostre amé et féal Guillem, seigneur de Chasteauvillain, tant ou fait de ses guerres comme autrement en plusieurs et diverses manières, et que il fait par chascun jour à nous et à nostre très chier et très amé oncle Jehan, régent nostre royaume de France, duc de Bedford, et espérans que l'ace de plus en plus ou temps advenir, ot pour le relever aucunement de plusieurs grans fraiz, missions et dcspens qu'il a euz et soutenuz pour le fait de la guerre et pour plusieurs autres causes et considéracions à ce nous mouvans, à icellui de Chasteauvillain, par l'advis de nostre dit oncle, avons donné, cédé, transporté et délaissié, et par la teneur de ces présentes

de nostre grâce espécial, plaine puissance et auctorité royal, donnons, cédons, transportons et délaissons les viles, terres, et seigneuries de Traignel, Folz et Basson qui jadis furent et appartindrent à Jehan Jouvenel chevalier, ainsi comme tout se comporte tant en justice haulte, moyenne et basse, terres, prez, bois, estangs, fours, molins, hommes et femmes, cens, rentes, revenues, maisons, manoirs, granges et édifices, comme autres choses quelzconques appartenans aus dites viles, terres et seigneuries de Traignel, Folz, et Basson, et dépendances d'iceulx, à nous venus et escheuz, et qui par confiscacion, à cause de la rébellion et désobéissance commise par ledit Jouvenel envers nostre dit feu ayeul et envers nous, nous compétent et appartiengnent, pour d'icelles villes, terres, et seigneuries et autres choses dessus dites de Traignel, Folz et Basson, joir et user par le dit de Chasteauvillain et ses hoirs masles venans de lui en loyal mariage, perpétuelment, héréditablement et à tousjours, et tout par la forme et manière que les tenoit et possédoit le dit Jouvenel, en payant les charges, et faisant les drois et devoirs pour ce deuz et acoustumez, pourveu qu'elles ne soient de nostre ancien demaine que paravant elles n'ayent esté donné à autres de par nous, et qu'il nous servira en noz guerres ordonné, comme à son estât appartient, quant il en sera requis, et selon ce que la nature du fief le requiert. Si donnons en mandement par les mesmes présentes à noz améz et féaulx les gens de nos comptes à Paris et les trésoriers et généraulx gouverneurs de toutes noz finances de France, aux commissiez ordonnez et à ordonner sur le fait des confiscacions et forfaictures à nous escheus et à escheoir en nostre dit royaume de France, aux baiUiz de Sens et de Troyes, et à tous nos autres justiciers, officiers et subgiez ou à leurs lieuxtenans et à chascun d'eulx, si comme à lui

JEAN JOUVENKL 307

appartiendra, que le dit Guillem, seigneur de Chasteauvillain et ses hoirs masles venant de lui en loyal mariage, comme dit est, facent, seuffrent, et laissent joir et user des villes, terres et seigneuries, possessions et autres choses dessus dites, sans leur faire ou donner ores ou pour le temps avenir aucun empeschement ou destourbier, au contraire. Et afin que ce soit ferme chose et estable à tousjours, nous avons fait mettre nostre seel à ces présentes, sauf en autres choses nostre droit, et l'autruy en toutes. Donné à Paris ou mois de may, l'an de grâce mil quatre cens et vint cinq, et de nostre règne le tiers. Ainsi signé, par le roy, à la relacion de monseigneur le régent de France, duc de Bedford.

J. MlLET.