LXXXI

INTRODUCTION

propre, qui ne furent peut-être pas sans influence sur son avis. Olivier d’Ormesson insiste beaucoup plus sur ces détails que sur le fond même de l’affaire.

A mesure que se développa le procès, on vit se dessiner de plus en plus les deux partis dont je viens de parler 1 : l’un, qui avait pour chef le premier président Guillaume de Lamoignon , voulait que l’on suivît scrupuleusement les formes et s’indignait de l’irrégularité des inventaires. Olivier d’Ormesson s’attacha ce parti de la magistrature parlementaire. L’autre, dirigé par le

chancelier et par l’oncle de Colbert, le conseiller d’Etat Pussort, s’irritait des lenteurs de la chambre, qui firent traîner le procès pendant quatre ans, et donnèrent le temps aux amis de Fouquet d’exciter la pitié en faveur de cet illustre malheureux. Le Journal d’Olivier d’Ormesson exprime l’opinion parlementaire. Il ne sera pas inutile de comparer au récit de ce magistrat celui de Colbert, qui se place à un point de vue complètement opposé, et attaque la conduite du premier président et des magistrats qu’il dirigeait. Voici le passage oii Colbert retrace les conséquences de cette opposition d’une partie des juges : « Le premier effect, dit-il2, que cette mauvaise disposition produisit fut une prodigieuse longueur en toute affaire. Le premier président n’alla jamais qu’à onze heures et demie à la chambre, en sortant à midy, n’y retournant qu’entre trois et quatre heures et en sortant entre cinq et six heures; joint à cela diverses autres démonstrations et publiques et secrètes qu’il fit. Sa Majesté connut clairement que, si elle ne s’appliquoit avec soin à faire agir cette chambre, elle aurait le desplaisir de la voir s’anéantir clle-mesme, et continuer sans cesse la dissipation des finances du royaume, puisque les gens d’affaires et de finances seraient deslivrés de la seule crainte qui les pouvoit retenir. Ce qui obligea Sa Majesté à ordonner que tous les trésoriers de l’espargne luy représenteraient tous les estats servant de compte depuis l’année i635, afin quelle pust connoistre parce moyen la source et l’origine de toute la dissipation, et, en mesme temps, elle fit déclarer quelle ne prétendoit exempter personne des rigueurs des procédures de la chambre, non pas mesme les officiers de son conseil qui se trouveraient prévenus.

« Il ne fut traité d’aucune affaire bien considérable en ladite chambre que sur la fin du mois de mars; que, dans l’examen des procès-verbaux

Voy. plus liaut, p. lxxxi. — J Bibl. imp. ms. autographe n° 36g5, P i 2.

INTRODUCTION

Lxxxm

fait par les commissaires de la chambre sur les registres de l’espargne, s’estant trouvé que le roy n’avoit pas touché 100,000 livres de la dernière aliénation d’un million de livres de rentes sur les tailles, il y eut un avis ouvert de supprimer entièrement cette aliénation et de casser tous les contrats. L’avis, nonobstant l’opposition du premier président et de tous ses amis, ne laissa pas de passer; ce qui iuy donna un tel desplaisir qu’il ne laissa rien d’intenté pour réparer son honneur qu’il eroyoit estre blessé, et empescher la suite d’un arrest qu’il eroyoit estre si préjudiciable à l’Estat et au bien public. U ne manqua pas de bien exagérer combien il est important de ne pas toucher aux rentes de la Ville, disant que le salut de l’Estat y despend; que tous les mouvemens de sédition et de révolte avoient esté excités par les intéressés en ces sortes de rentes; que toutes les compagnies, tous les grands du royaume, toute la ville de Paris et mesme les provinces avoient les mesmes intérests; que la plus grande partie des familles en subsistoit, et qu’un homme qui perdoit son pain et celuy de ses enfans est capable des dernières extrémités; et enfin, ne mettant point de différence entre les plus fascheux temps des guerres civiles qui avoient pris leur origine dans sa compagnie à cause de leurs rentes, et celuy du règne d’un jeune prince généreux qui eslève son Estât sur les principes de justice dont il ne s’est jamais desparti, et tient une conduite qui donne de l’admiration à tous ses peuples et à tous les estrangers, il pronostiquoit les mesmes malheurs que la foiblesse de la plus longue minorité, qui eusl jamais esté dans nostre royaume, et une infinité d’autres raisons avoient fait sentir. Mais, comme le roy ne fit pas le mesme jugement, il s’est trouvé que l’événement a esté conforme au jugement que Sa Majesté en avoit fait.

ci Dès le lendemain que cet arrest fut donné, Sadite Majesté, voulant profiter de toutes les occasions qu’elle avoit de soulager ses peuples, donna arrest en son conseil par lequel elle remit encore un million sur les tailles de l’année suivante, outre les trois millions de diminution qu’il avoit résolu de leur accorder, et cet arrest ayant esté publié et porté sur le bureau de la chambre de justice, au lieu quelle devoit encore publier et exagérer une si sensible marque de la bonté du roy pour ses peuples, les amis du premier président non-seulement n’en relevèrent pas le mérite, mais encore l’on entendit une voix d’entre eux qui dit que le roy l’ostoit aujour d’huy et le remettroit demain.

INTRODUCTION

«Toute cette conduite fit bien connoistre au roy qu’il falloit appliquer une bonne partie de ses soins et de son autorité pour en empescher les suites, d’autant plus qu’ayant réduit ses affaires en assez bon estât pour pouvoir faire le remboursement de partie des rentes aliénées sur l’Hostel-de- Ville de Paris, depuis l’année î 6 5 6 , qui montoient à plus de quatre millions de livres dont le revenu de ses fermes estoit diminué, il estoit de la dernière conséquence pour son service de faire juger par ladite chambre que le roy pouvoit amortir, en remboursant le principal avec les intérests, au denier 18 (5,55 p. o/o) en imputant la jouissance, et Sa Majesté l’ayant fait tesmoigner audit sieur premier président, non-seulement il ne favorisa point ce projet de son suffrage, mais encore il s’y opposa par toutes sortes de moyens, et tous ses amis firent la mesme chose. Néantmoins, comme la chose estoit juste en soi, malgré toute cette résistance, les bien intentionnés prévalurent et jugèrent une constitution de 4oo,ooo livres de rentes sur les cinq grosses fermes1; et lorsque Sa Majesté croyoit cette question jugée, le premier président ne laissa pas, au premier rapport qui fut fait, de dire que, à l’endroit de 64o,ooo livres de rentes sur les gabelles2, elle (Sa Majesté) se serviroit des mesmes moyens, en sorte qu’il obtint un arrest contraire. Ce qui fascha Sa Majesté et l’obligea enfin, après avoir employé jusques alors toute sorte de bons traitemens et de caresses envers le premier président, de luy tesmoigner enfin que cette conduite ne luy pouvoit plaire et qu’il feroit bien de la changer; qu’il luy suffisoit que Sa Majesté ne luy demandast rien contre ce qu’il disoit estre de sa conscience; mais de se porter avec tant de chaleur qu’il faisoit en se concertant avec ses amis avant que d’aller à la chambre, il ne pouvoit pas bien accorder cette conduite avec la bonne conscience. Cette mortification fut sensible au premier président, en sorte qu’il fut près de deux mois sans parler en sa place qu’en disant son avis; mais Sa Majesté ne voulut pas le laisser plus longtemps en cet estât : dès la première occasion où il donna quelque marque de son zèle, le roy le caressa comme auparavant3. »

1 Le sens doit être jugèrent qu’on pouvait rembourser, aux conditions précitées, 4 00,000 livres de rentes constituées sur les cinq grosses fermes.

Ce passage est presque indéchiffrable

dans le manuscrit de Colbert. — 3 Cf.

le Journal d’Olivier d’Ormcsson, tome II, page 27, sur les causes qui éloignèrent le premier président de la chambre de justice.

INTRODUCTION

On ne voil que trop, dans le Journal cl’ Olivier d’Ormesson, cette intervention personnelle du roi pour dominer et intimider les juges. Il retrace toutes les mesures adoptées dans ce but, et surtout la visite de Colbert au père d’Olivier d’Ormesson pour décider celui-ci à se prêter aux désirs du roy 1 ; il n’oublie pas les persécutions contre les magistrats indépendants2.

Pour comprendre le procès intenté à Fouquet, il faut se rappeler quelle était l’organisation financière de l’ancienne monarchie. Le surintendant n’avait pas le maniement des deniers publics ; il se bornait à donner aux trésoriers de l’épargne les ordres de payement et les assignait sur des fonds spéciaux, comme les gabelles, les tailles, les aides. Les intendants et contrôleurs des finances secondaient le surintendant dans ce travail. Les trésoriers de l’épargne, qui avaient reçu les fonds provenant des impôts, payaient sur les ordonnances du surintendant. Ils devaient garder ces ordonnances pour leur décharge et les produire à la chambre des comptes. Leurs registres, lorsqu’ils étaient régulièrement tenus, servaient à établir le bilan des recettes et des dépenses. Rien de plus simple au premier aspect que le mécanisme de cette administration financière; mais, lorsqu’on l’examine de près, on voit que la fiscalité s’était ménagé des moyens de voler le Trésor. Souvent les assignations du surintendant portaient sur des fonds déjà épuisés et n’avaient aucune valeur. Elles se vendaient à vil prix à des financiers qui avaient le crédit de les faire réassigner sur des fonds disponibles et qui réalisaient ainsi d’énormes bénéfices. Le trafic des assignations fut un des principaux chefs d’accusation contre Fouquet.

Les emprunts donnaient aussi lieu à des fraudes ruineuses pour l’Etat. Le Trésor empruntait à un taux exorbitant; mais, comme la chambre des comptes n’admettait que le taux légal du denier 18 (5,55 p. o/o), le surintendant se reconnaissait débiteur d’une somme plus considérable que celle qu’il avait reçue en réalité. Ce faux en entraînait un autre. On portait sur les registres de l’épargne des dépenses imaginaires pour rétablir la balance entre les recettes et les dépenses. Les trésoriers de l’épargne se rendaient complices de cette fraude, et c’est ainsi qu’ils se trouvèrent compromis dans le procès de Fouquet. Enfin c’étaient souvent les mi-

Journal d’Olivier d’Ormesson, t. II, 1 Journal d’Olivier d’Ormesson, t. II,

p. i36-i38. Voy. aussi p. 293. p. 432.

INTRODUCTION

«Toute cette conduite fit bien connoistre au roy qu’il falioit appliquer une bonne partie de ses soins et de son autorité pour en empescher les suites, d’autant plus qu’ayant réduit ses affaires en assez bon estât pour pouvoir faire le remboursement de partie des rentes aliénées sur l’Hostel-de- Ville de Paris, depuis l’année 1 6 5 6 , qui montoient à plus de quatre millions de livres dont le revenu de ses fermes estoit diminué, il estoit de la dernière conséquence pour son service de faire juger par ladite chambre que le roy pouvoit amortir, en remboursant le principal avec les intérests, au denier 18 (5,55 p. o/o) en imputant la jouissance, et Sa Majesté l’ayant fait tesmoigner audit sieur premier président, non-seulement il ne favorisa point ce projet de son suffrage, mais encore il s’y opposa par toutes sortes de moyens, et tous ses amis firent la mesme chose. Néantmoins, comme la chose estoit juste en soi, malgré toute cette résistance, les bien intentionnés prévalurent et jugèrent une constitution de éoo.ooo livres de rentes sur les cinq grosses fermes1; et lorsque Sa Majesté croyoit cette question jugée, le premier président ne laissa pas, au premier rapport qui fut fait, de dire que, à l’endroit de 64o,ooo livres de rentes sur les gabelles2, elle (Sa Majesté) se serviroit des mesmes moyens, en sorte qu’il obtint un arrest contraire. Ce qui fascha Sa Majesté et l’obligea enfin, après avoir employé jusques alors toute sorte de bons traitemens et de caresses envers le premier président, de luy tesmoigner enfin que cette conduite ne luy pouvoit plaire et qu’il feroit bien de la changer; qu’il luy suffisoit que Sa Majesté ne luy demandast rien contre ce qu’il disoit estre de sa conscience; mais de se porter avec tant de chaleur qu’il faisoit en se concertant avec ses amis avant que d’aller à la chambre, il ne pouvoit pas bien accorder cette conduite avec la bonne conscience. Cette mortification fut sensible au premier président, en sorte qu’il fut près de deux mois sans parler en sa place qu’en disant son avis; mais Sa Majesté ne voulut pas le laisser plus longtemps en cet estât : dès la première occasion où il donna quelque marque de son zèle, le roy le caressa comme auparavant3. »

1 Le sens doit être jugèrent qu’on pouvait rembourser, aux conditions précitées, 4 00,000 livres de rentes constituées sur les cinq grosses fermes.

Ce passage est presque indéchiffrable

dans le manuscrit de Colbert. — 3 Cf.

le Journal d’Olivier d’Ormcsson, tome II, page 27, sur les causes qui éloignèrent le premier président de la chambre de justice.

INTRODUCTION

On ne voit que trop, dans le Journal cl’Olivier d’Ormesson, cette intervention personnelle du roi pour dominer et intimider les juges. Il retrace toutes les mesures adoptées dans ce but, et surtout la visite de Colbert au père d’Olivier d’Ormesson pour décider celui-ci à se prêter aux désirs du roy 1 ; il n’oublie pas les persécutions contre les magistrats indépendants2.

Les emprunts donnaient aussi lieu à des fraudes ruineuses pour l’Etat. Le Trésor empruntait à un taux exorbitant; mais, comme la chambre des comptes n’admettait que le taux légal du denier 18 (5,55 p. o/o), le surintendant se reconnaissait débiteur cl’une somme plus considérable que celle qu’il avait reçue en réalité. Ce faux en entraînait un autre. On portait sur les registres de l’épargne des dépenses imaginaires pour rétablir la balance entre les recettes et les dépenses. Les trésoriers de l’épargne se rendaient complices de cette fraude, et c’est ainsi qu’ils se trouvèrent compromis dans le procès de Fouquet. Enfin c’étaient souvent les mi-

1 Journal d’Olivier d’Ormesson, t. II, 2 Journal d’Olivier d’Ormesson, t. Il,

p. 1 36- 1 38. Voy. aussi p. 293. p. 432.

lxxxvi INTRODUCTION.

nislres , comme Mazarin, le surintendant, les trésoriers de l’épargne ou leurs commis qui, sous des noms supposes, prêtaient à lEtat en exigeant un intérêt exorbitant. Ainsi Gourville et Bruant des Carrières, commis de Fouquet, furent convaincus d’avoir volé le Trésor public par des prêts supposés ou usuraires. Afin de rendre les recherches plus difficiles sur les abus de cette nature, les contrôleurs des finances ne tenaient plus de registre des fonds versés depuis 1 6 5 A 1 . La comptabilité était dans un effroyable désordre .

Il faut ajouter que la ferme des impôts était encore l’occasion de graves abus. Le surintendant, ses commis, ses maîtresses tiraient des fermiers des impôts des sommes considérables, que ceux-ci faisaient payer au peuple. Fouquet touchait une pension de î 20,000 livres sur la ferme des gabelles; une autre de 1/10,000 sur celle des aides; une troisième de 4o,ooo sur les fermiers de Bordeaux, qui devaient en outre payer annuellement 1 2 5, 000 livres à Mme du Plessis-Beilière; 10,000 à M. de Créqui, gendre de cette dame; 10,000 à Mm0 de Gharost, fille de Fouquet, etc. Quelquefois les surintendants prenaient, sous des noms supposés, la ferme des impôts. On accusait Fouquet de s’être fait adjuger, sous le nom de Duché, la ferme du marc d’or, ou impôt que payaient les nouveaux titulaires des offices, avant d’en obtenir les provisions. Il avait aussi pris à ferme les droits sur les sucres et cires de Rouen. Ces abus, encouragés parla complicité d’un grand nombre de familles, restaient le plus souvent impunis. Il n’en fut pas de même dans la poursuite que dirigea la chambre instituée par Louis XIV en 1661.

L’accusation dirigée contre Fouquet lui reprocha des malversations financières et en même temps un crime de lèse-majesté. Pour ce dernier crime , l’accusation s’appuyait sur un écrit trouvé à Saint-Mandé, dans la maison de Fouquet, et rédigé vers 16572. Le texte de ce projet a été publié par M. Pierre Clément3. Nous nous bornerons à reproduire les paroles de Pussort, un des juges les plus animés contre Fouquet. Le surintendant ne niait pas l’authenticité de cet écrit; il se bornait à le traiter de projet chimérique, oublié

' Ce fait résulte de la déclaration du contrôleur des finances Hervart devant la chambre de justice. (Voy. la séance du 8 février 1 66Z» dans le Journal d’O¬

livier d’Ormesson, tome II, p. g4 et 9 5. )

2 Voy. les Mémoires de Gourville, édit. Michaud et Poujoulat, p. 53o et suiv.

3 Ihst. de Colbert.

INTRODUCTION

parmi ses papiers, et sur lequel on ne pouvait fonder une accusation capitale. Telle fut aussi l’opinion qu’adopta Olivier d’Ormesson. Il ne sera pas inutile de rappeler les arguments que l’accusation opposait sur ce point à la défense de Fouquet.

« Cet escrit, disait Pussort1, est divisé en deux parties : dans la première, il ordonnne ce qu’il veut estre fait en cas qu’il soit seulement arresté prisonnier; dans la seconde, il ordonne ce qu’il veut estre fait en cas que l’on voulust luy faire son procès. Il demeure d’accord luy-mesme que ce qui est expliqué dans la seconde partie est criminel; mais il dit que, dans la première, on n’y peut rien reconnoistre que de régulier et de modéré; et néantmoins il ne faut que lire ce projet pour observer que tout ce qui est compris dans l’une ou l’autre de ces parties est criminel : dans la première, parce qu’il y dispose tout pour la révolte des gouverneurs et le soulèvement des provinces; il y ordonne de voir sous main tous ceux que l’alliance, l’amitié et la reconnoissance obligent d’estredans ses intérests, s’en asseurer et les engager de plus en plus, et sçavoir d’eux jusqu’où ils voudroient aller, quand les mesures seroient bien prises : que M. le comte de Charost allast à Calais, et que sa fille2 fist qu’il n’entrast en aucun tempérament là-dessus; que M. de Bar3 fist la mesme chose, s’asseurast de ses amis, confirmast M. le comte de Charost et MM. les gouverneurs de Hesdin et d’Arras, et mist un peu de monde extraordinaire et de munition dans la citadelle, comme aussy MM. de Créquy et de Feuquières. — Faire ressouvenir M. Fabert des paroles formelles qu’il luy a données par escrit et à M. de Créquy d’ estre dans ses intérests, et que tous lesdits gouverneurs promissent d’estre sa caution de ne rien entreprendre. — Commencer d’envoyer, mais fort secrètement, au moment de sa détention, les gentilshommes ses amis et qui sont asseurés dans Belle-Isle. — M. de Maupeou, capitaine aux gardes, pourroit donner des sergens et y faire filer des soldats. — Avertir Deslandes de prendre des hommes les plus [asseurés] qu’il pourroit, sans faire néantmoins rien de mal à propos. — Luy envoyer un homme en diligence

1 Journal de Foucault , t. X, P 242 v°, sqq.

2 Marie Fouquet, mariée, en 1667, au comte de Charost.

3 De Bar, gouverneur d’Amiens , connu

pour avoir été chargé de la garde des princes pendant leur emprisonnement au Havre en i65o. Olivier d’Ormesson parle souvent de ce personnage dans le tome II de son Journal.