LXX \IX

Fouquet se défendait par une réponse de fait et une réponse de droit. H disait, i° que ce projet n’était qu’une pensée, l’effort d’une imagination troublée par la vue du péril; — 2° que, lors même qu’il aurait voulu exécuter ce projet, comme il n’avait fait aucune action qui témoignât cette volonté, on ne pouvait le punir pour une pensée, d’après la loi Cocjitationis pœnam nemo patitar U

«Avant que de respondre, dit Pussort, je m’estonne qu’on puisse avancer une proposition si bizarre que celle de fait, qu’on soustient avec tant de chaleur et de citations : sçavoir qu’un homme désespéré d’un mauvais traitement qu’il prétend avoir reçu , qui craint qu’on luy fasse sou procès, qui s’enferme tout un jour dans son cabinet pour ordonner les moyens de l’empescher, qui les rédige par escrit, qui, pour les rendre secrets, prend le loisir de faire un chiffre, qui garde ce projet pendant dix-huit mois, pendant lequel temps ce projet estant devenu inutile en deux articles principaux, sçavoir : à l’esgard de la confiance qu’il avoit en Deslandes et de la ville de Ham, qui devoit estre sa place d’armes parla première partie de son projet, la ville de Ham estant sortie de son pouvoir par la mésintelligence qui survint entre son frère et luy à qui [c’est-à-dire auquel des deux] cette place appartenoit, et la fidélité de Deslandes luy estant devenue suspecte à cause de l’attachement qu’il avoit à son frère, il a fait deux choses : la première, pour s’asseurer entièrement de Deslandes, il en exige un engagement, le plus exécrable qu’un sujet puisse jamais exiger d’un autre sujet, et, l’ayant reçu, luy en fait des remerciemens et luy dit que rien n’est plus civil. L’un et l’autre de ces faits luy a esté soustenu par Deslandes à la confrontation, et cette manière d’engagement estoit trop à son gré pour n’en faire pas d’estat. Il en a fait mention dans son petit inventaire où estoient ses pièces les plus précieuses; et dans son projet il ne nomme personne de ceux auxquels il en confie l’exécution qu’il n’y ajouste ces termes : qui m’a donné des paroles formelles d’estre dans mes intérests envers et contre tous, en bonne et mauvaise fortune, jusques à y nommera quelques-uns les personnes en présence desquelles on luy a donné ces paroles; et à quelques autres il fait mesrne distinction si c’a esté verbalement ou par escrit, pour monstrer la considération qu’il faisoit de ces engagemens, et que c’estoit le caractère naturel de son esprit de cabaler.

' Cf. Défenses de Fouquet, I. II

INTRODUCTION

« L’autre chose qu’il fait est de se précautionner d’une autre place, au lieu de celle de Ham qui luy estoit eschappée; il acquiert Belle-Isle, mais secrètement, sous le nom de Fioriot. Incontinent que cette acquisition est faite 1, il se renferme dans son cabinet pendant tout un jour; car c’est dans ce temps mesme (l’acquisition est de septembre, et la fin de ce projet de la fin de l’année; le sieur Fouquet l’a dit ainsy dans son interrogatoire) qu’il reprend ce projet qu’il avoit conservé pendant tout ce temps; il y efface tout ce qui concernoit son frère, tout ce qui concernoit la ville de Ham, met en interligne Belle-Isle; ce qui estoit au pluriel dans la première partie, à cause de son frère à luy, il le réforme et le met au singulier. Il y réforme, en dix endroits, ce qui n’est pas d’une diction assez pure; il met en interligne que, si on laisse son frère en liberté, il seroit plus à craindre qu’aucun autre (et cela est horrible seulement à penser), il achève ce projet et y ordonne des choses qui ne vont à rien moins qu’au bouleversement général de l’Estat.

«Il obtient des lettres patentes sous le nom des habitans pour faire fortifier Belle-Isle; il entreprend sous ce prétexte des fortifications, qui n’auroient pas esté au pouvoir du roy, en un temps qu’il nous a dit avoir esté le plus misérable de sa surintendance, en un temps où toutes les finances estoient espuisées, les bourses fermées, le crédit entièrement perdu; en ce temps, il acquiert une place de treize cent mille livres, y entreprend des fortifications pour plus de quatre millions, y en fait pour plus de deux, envoyé acheter des vaisseaux en Hollande, sous des noms supposés, qu’il fait mener à Concarnau et à Belle-Isle , fait venir des ingénieurs de Hollande, auxquels il donne des pensions considérables; Quinault, auquel il donne douze mille livres d’appointemens par an , et tout cela pendant qu’il nous dépeint l’estât du royaume et des finances désespéré , et ne se soustenant plus que par son crédit; et après tout cela, on veut que ce projet médité avec tant de loisir, réformé avec tant d’exactitude, conservé avec tant de soin, repris une seconde fois, augmenté et achevé avec tant d’application, conservé encore trois ans après au mesme lieu2, exécuté dans ses parties les plus importantes en l’acquisition et fortifications extraordinaires de Belle-Isle, en l’achat extraordinaire d’armes, de munitions et de

Voy. Défenses , t. I, f* 246, v°. placée en 1657 et i658. (Cf. les Mémoires

La rédaction de ce projet paraît ainsi de Gourville, 1. c.)

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vaisseaux, en cet engagement de Deslandes, en la distribution de cinquante mille livres de pension sur les fermes du roy à ceux auxquels il laissoit la principale conduite de l’exécution de son projet; après tout cela, on ose soustenir que ce n’est qu’une pensée et une chimère? Il n’y a rien de plus ridicule; et quand on voit non-seulement une résolution, une détermination, une disposition de tous les ordres pour l’exécution, mais une exécution formelle, n’est -il pas inutile d’examiner la question de droit, et se peiner après l’interprétation des loys, qui ont exempté les actions pures de la volonté de la juridiction des hommes? »

Les malversations financières', qui formaient la seconde partie de l’accusation portée contre Fouquet, peuvent être ramenées aux chefs suivants: iu les pensions prélevées par le surintendant sur les fermes des impôts; 2° les aliénations de droits du roi, comme octrois, droits sur les sucres et les cires, en sa faveur; 3° prêts et avances faits au roi par le surintendant.

Fouquet avait une pension de iAo,ooo livres sur les aides. «Le fait est constant, dit Pussort l, et on ne le conteste pas seulement, sçavoir que Gourville et Bruant ont exigé cette pension de 1 4o,ooo livres, d’une part, et 20,000 livres d’autre. Il peut encore passer pour constant que le sieur Fouquet a sçu l’oppression et la violence qui estoit faite, et qu’il l’a auto risée ou au moins que, pouvant s’en esclaircir et en faire la punition, il ne l’a pas voulu. »

On l’accusait aussi de prélever une pension de î 20,000 livres sur les gabelles2. « Pour ce qui regarde le chef concernant la pension de vi vingt mille livres (120,000 liv. ) , l’acte s’est trouvé en original dans son cabinet de Saint-Mandé, justifié parle procès-verbal des commissaires. Il l’a mis parmy ses effects, dans le petit inventaire d’iceux, en ces mots : déclaration des fermiers des gabelles. Il demeure d’accord de l’avoir eu en sa possession. »

Une troisième pension de 5o,ooo livres était perçue sur le convoi de Bordeaux3. «Gazes dit qu’après l’adjudication de ladite ferme à luy faite et à ses intéressés, sous le nom de Lemoyne, le sieur Gourville leur demanda une pension de 5 0,000 livres par chacun an sur ladite ferme, qu’ils luy accordèrent, et luy en firent cinq promesses de 10,000 livres chacune

! Journal de Foucault , t. X, P 209 v°, 2 Ibid. P 211 r°, sqq.

sqq. Ibid. P 221, sqq.

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payables par quartier. Pellissary et Bibauit disent la mesme chose, et ajoustent unanimement qu’ayant fait difficulté d’accorder cette pension, disant à Gourville qu’ils avoient porté la ferme au plus haut quelle pouvoit aller, et que cette pension de cinquante mille livres leur tourneroit en pure perte, Gourville leur dit qu’ils ne s’en pouvoient pas dispenser et qu’il en avoit donné sa parole; que, s’ils ne l’accordoient, ils seroient traversés dans la jouissance de leur ferme; que luy, Gourville, n’y avoit aucun intérest; que c’estoit pour le sieur Fouquet, qui en feroit la distribution , etc. » Pussort indique ensuite les payements faits, soit à Gourville, soit à des gens envoyés par Mra0 du Plessis - Bellière , et cite les papiers de Fouquet qui prouvent que c’était, en effet , par ses ordres que cette pension était prélevée et qu’il en avoit distribué les fonds à plusieurs de ses amis1.

Fouquet avait en outre pris à ferme, sous des noms supposés, une partie des impôts, et entre autres les octrois2. «On a ouy quelques tesmoins sur le sujet de ce traité d’aliénation des octroys, et entre autres Baron, qu’on prétend avoir esté la caution de Picard, lequel dépose qu’ayant prié le prieur de Bruc3, qu’il sçavoit avoir accès chez le sieur Fouquet, de s’entremettre pour luy faire avoir ledit traité des octrois, il luy dit, quelque temps après, que l’affaire estoit faite, et qu’il n’avoit qu’à se laisser conduire; qu’il luy fit faire une déclaration par laquelle il reconnoissoit n’avoir fait que prester son nom à une personne, dont le nom fut laissé en blanc, reconnoissant n’avoir rien audit traité, et promettant de donner ses soins pour l’exécution d’iceluy, à la charge de luy donner par chacun an la somme qui fut laissée en blanc, et qu’il donna cette déclaration audit prieur de Bruc pour la donner à Bruant. Cette déclaration s’est trouvée en original dans les papiers de Bruant; elle est datée de 1 6 5 y ; mais le jour et le mois y sont en blanc. » Pussort cite encore d’autres actes prouvant que cette aliénation avait été faite en faveur de Fouquet4.

11 passe ensuite à un autre impôt, qui se prélevait sur les péages ou douanes; on l’appelait le parisis des péages 5.

« Le seul récit, dit Pussort0, de ce qui s’est passé et dont le sieur Fouquet

’ Journal de Foucault, t. X , f° 222, sqq. 3 Ibid. f°‘ 2 24 v°, 2 25, sqq.

3 Frère de Mm" du Plessis-Bcllière.

' Journal de Foucault, t. X, P 226.

5 On appelait autrefois parisis la monnaie de Paris, qui était plus forte que celle de Tours.

3 Journal de Foucault, t. X , f" 287-241 .

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xcm

ne peut disconvenir, justifie ce chef d’accusation. Le 1/4 aoust de l’année 1 6 5 G , il y eut un contrat d’adjudication des droits du parisis des péages à M. Marin-Moriset, moyennant la somme de 4y,y5o livres, pour raison de laquelle il y eut quittance des parties casuelles expédiée le 18 du mesme mois, et une autre de la somme de 2,a5o livres pour le droit des officiers de Chartres. Le mesme jour de l’adjudication, Moriset fit une déclaration de ces droits au profit de Louis de Roupy, laquelle fut passée par-devant notaires et réitérée le 20 septembre de la mesme année. Le 10 febvrier de l’année i65y, Roupy fit bail de ses droits à Pierre Naigret, moyennant la somme de 1 8,000 livres. Le mesme jour, Naigret fit sa déclaration portant obligation de la somme de i3,ooo livres par chacun an, outre celle de 18,000 livres, qui revenoit par ce moyen à celle de 3 1,000 livres par chacun an, au payement de laquelle Le Fèvre de Bornay et Fauveau s’obligèrent. Le 4 avril 1 G 5 y , il y eut arrest du conseil qui ordonna des taxes pour le supplément de la finance du droit de parisis. Le 1 9 du mesme mois d’avril 1 6 5 y , Roupy fit une déclaration des deux tiers de ce droit au profil du sieur Fouquct, moyennant la somme de 1 4a, 600 livres, faisant les deux tiers de la somme de 2 1 3,goo livres, qu’il suppose avoir payée tant pour le prix de l’adjudication du total de ces droits que pour payement des taxes ordonnées par forme de supplément, et, de l’autre tiers, au profit des sieurs de Maupeou et Guyard, bourgeois de Paris, déclarant qu’il ne prétend rien auxdits deux tiers ny en la finance des taxes payées pour raison de ce, consentant que le sieur Fouquet en jouisse au désir du bail fait audit Naigret du consentement dudit sieur Fouquct, et est porté par la déclaration que Roupy a mis ès mains du sieur Fouquet la somme de 20,666 livres 1 3 sols 4 deniers, reçue par avance par ledit Roupy pour la première année du bail. «

Fouquct était accusé d’avoir affermé, sous des noms supposés, l’impôt sur les sucres et cires de Rouen. Pussort résume ainsi l’accusation1 : «Le sieur Fouquct a commis un triple péculat en cette affaire : i° il a esté intéressé en ce traité, et c’est un péculat en la personne d’un ordonnateur; 20 il s’est donné un droit de quatre-vingt mille livres de rente, sans aucun retranchement, pour 1 65, 200 livres une fois payées, qui est au denier

1 Journal de Foucault , t. X , f° 233, sqq.

INTRODUCTION

deux (5o pour o/o) au moins pour les deux tiers; au lieu des 1 65, 200 livres par luy prétendues payées, il s’est fait rembourser par le roy de sept cent cinquante mille livres en un seul payement, et s’est donné par fraude, par surprise et sur des pièces supposées, un titre contre le roy d’une somme de 39,000 livres pour deux taxes qu’il n’avoit nydeuny peu payer; 3° luy, ordonnateur, a acheté de vieux billets qu’il a donnés en payement au roy au lieu d’argent comptant; il s’est donné ce remboursement de vieux billets sans aucune ordonnance ny arrest du conseil. »

Il était difficile de répondre aux charges accablantes qui établissaient les malversations de Fouquet, aussi sa défense consista principalement à se plaindre de l’irrégularité des inventaires; il prétendait qu’une partie de ses papiers avait été détournée. D’un autre côté , il se retranchait derrière Mazarin et soutenait que le cardinal l’avait autorisé à prélever des pensions sur les tailles, les aides et autres impôts pour s’indemniser des fonds qu’il avait

avancés à l’Etat. Pussort s’efforça de réfuter cette partie de la défense en montrant que les aliénations de droits du roi s’étaient montées à des sommes considérables, et que Fouquet ne pouvait produire aucun titre établissant ses prétendues avances à l’Etat 1 : a Le sieur Fouquet dit qu’il n’y a eu aucun temps, pendant les neuf années de sa surintendance, où l’on n’ait esté en avance , et dans lequel les fonds du roy n’aient esté consommés avant qu’ils fussent esclius. Pour satisfaire à ce moyen, on peut luy demander ce qu’est devenu le fonds de toutes les aliénations, qui ont esté faites pendant les quatre années 1 6 5 6 , i657,i658 eti659,de toutes les rentes de l’hostelde-ville de toutes les natures, jusques à huit ou dix millions de rentes , celles des augmentations de gages jusques à treize cent mille livres par an, les aliénations des fermes du poisson , du papier et bières , du fer, des neuf IL vres dix-huit deniers de Picardie , des trente-cinq sols de Brouage , des deux cent cinquante mille livres de rente des aydes, du parisis des traités d’hérédités, de suppression, de restablissement des commissaires des tailles et d’une infinité d’autres pour lesquels on a tousjours fait quelques payemens par avance; car c’estoit une des principales raisons des traités. Le sieur fouquet dit encore2 qu’il luy a passé plusieurs droits du roy par les mains, attendu les grandes avances qu’il a faites ou fait faire pendant huit, ou

Journal de Foucault, t. X, f° ao4 v°. — - 2 Ibid. f° 206 v°.

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neuf années, qui se montent à plusieurs millions pour chacune année, pour remboursement desquels il estoit assigné et a reçu, soit argent des traitans, soit effets pour plus grande facilité; lesdits effets ne faisant que passer par ses mains dans la recherche continuelle qu’il faisoit d’argent pour soustenir les affaires du roy, il luy est impossible de se souvenir du détail de ce qui s’est passé par les mains de ses commis et d’autres personnes par ses ordres; qu’il a pris des octrois pour les mesmes causes dites cy-dessus, au lieu d’argent, et pour remboursement d’avances qui luy estoient deues, etc. qu’il a presté toutes les années ou fait prester de trèsgrandes sommes sur son crédit, et dont toutes les despenses principales de l’Estat ont esté acquittées, en ayant esté prié par M. le cardinal, qui avoit connoissance que, depuis la révocation des prests, il estoit impossible de trouver de grandes sommes, etc.

« Le sieur Fouquet ne peut coter particulièrement aucune somme qu’il ait avancée , osté celle de Valenciennes, et de la part qu’il a eue aux quatre prests.

«Il ne peut dire en quel temps il peut avoir fait chacun de ces prests; quelles estoient les conditions de ces prests; s’il les a faits tous en un seul payement, ou si en différens payemens; s’il les a faits tout en argent comptant, ou s’il a passé quelques remboursemens de vieux billets, comme il a esté pratiqué quelquefois à l’esgard d’autres personnes, ce qui s’est passé en l’affaire des sucres et cires, en donnant raisonnablement un grand soupçon; sur quelle nature de deniers ou d’affaires ont esté assignés ces rembourse mens; aux quels termes ils ont esté assignés.»

Enfin Pussort répondait à l’argument que Fouquet tirait de l’enlèvement de ses papiers1 : « Les défenses du sieur Fouquet sont-elles recevables : savoir que, si on luy avoit restitué ses papiers, il justifieroit les ordres qu’il a eus de faire chacun prest en particulier, l’exécution de ces prests et les comptes qui luy ont esté rendus, puisqu’il demeure d’accord que jamais les comptes ne luy en ont esté rendus que sur de petits mémoires, dont il n’a jamais rien gardé, n’ayant pas cru estre obligé de rendre compte? Et, en vérité, de toute la conduite du sieur Fouquet rien ne m’a surpris davantage que le défaut qu’il a allégué de comptes et de registres où il fust fait mention de la recepte et despense de chaque prest en particulier. »

1 Journal de Foucault, t. X, f° 208 v°.

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Sur ce point, l’argumentation de Pussort est loin d’être convaincante. Le procès de Fouquet, juste dans son principe, devint odieux par les illégalités dont il fut entaché, et par les violences de quelques juges, violences que les partisans du surintendant firent habilement ressortir. Aussi les ministres ne purent-ils obtenir la condamnation à mort, qu’ils avaient cru arracher à des magistrats intimidés. La sentence, conforme aux con clusions d’Olivier d’Ormesson, ne prononça que le bannissement perpétuel, qui fut commué par Louis XIV en un emprisonnement dans la citadelle de Pignerol. Fouquet y resta jusqu’en 16801, et mourut la même année.

O11 ne trouve pas dans le Journal d’Olivier d’Ormesson la moindre allusion aux légendes dont on s’est plu à entourer Fouquet. Protecteur de Molière, de La Fontaine, de Pellisson , ami de Mme de Sévigné, esprit facile et séduisant, ce ministre a exercé sur la postérité le charme qui domina une partie de ses contemporains. On a attribué sa disgrâce à une rivalité amoureuse avec Louis XIV. On a voulu plus tard le couvrir de ce masque de fer, dont Voltaire a fait la célébrité. Nous n’avons nullement à nous occuper de cette renommée mystérieuse, qui n’a pris naissance qu’à une époque pos térieure.

1 Voy. Delort, Histoire de la détention cédée de celle de Fouquet, de Pellisson et

des philosophes et des gens de lettres, pré- de Lauzun.

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