‹ Journal d'un bourgeois de Nancy, Nancy sauvée; préf. de L. MirmanChapitre 32 sur 32 · Croix de guerre, Insignes et Décorations militaires · texte numérisé non relu

Croix de guerre, Insignes et Décorations militaires

d'honneur. — MédniUi's militaire et coloniale. — ln.%i(jne des l/lessé. formés. — Chevrons et fourru'ii-re. — Réhalnlitalion des conc. cités à l'ordre. — Diplômes d'honneur aux morts pour la patrie. — :. officiels avec Sotice historique, par H. Fougerol et A. Saiixard. — ,' tien. Brochure de iC8 pages

11. Les Dommages de guerre. — Constatation el Évaluation. — Calé;,

de dommages. — Formalités à remplir. — Allocations d'acomptt d'avances sur indemnités. — Tnhleanx et Formules. — Textes ofji par G. MoNSARRAT, ohef (îe bureau chargé du service de l'évaiiiaiio i dommages de tjuerre au ministère de l'Intérieur. — Volume de i6o pn.^ '

mis à jour, avec un supîilùment 1 fr."

Le supplément de 48 paijes, séparément 50 i

12. Les Assurances et la Guerre, avec commentaire juridique et pr:

liijiic. — Le moralorium des assurances. — Dispositions spéciales (cti/J et assurés mobilisés). — Textes ofjiciels, par F.-J. Cojsbat. — Brochur de 8o pages 1 f- 1

13. L'Application de Ilmpôt sur le Revenu. Historique. — Commentai.'

de la loi. — Barèmes des taxes. — Déclarations. — Textes officiels, p;; F.-J. Combat. — Brochure de 6o pages, mise à jour d'après la loi afiplj cable à 1917 1 fr. 2*

14. L'Impôt sur les bénéfices de guerre. Guide pratique des assujettis

— Commentaire de la loi et textes officiels. — La taxe et les groupe menîs commerciaux et industriels. — La patente spéciale desfonrnixsenr. de la (luerre et des maîtres ouvriers militaires, par F.-J. Combai . 3' é'.i tion. Volume de 128 pages 2 fr. 5C

15. Le Travail des Femmes à domicile. Nouvelle réglementation ave^

Commeninire explicatif et étude générale sur les salaires féminins, p.n Ed. et F.-J. Combat. — Brochure de 85 pages 1 fr.'s''

16. Rèqi-isitions militaires et maritimes. — Formalités. Évalua'iK.

PicgUm'u'. Réclamations. Logement et cantonnement. — Ravituitleiiii de la population civile. — Textes officiels, réponses ministérielles et Jiv risprudcnce, par II. Fougerol. — 2' édition. Volume de 282 pages. 3 fr

17. La Propriété industrielle et la Guerre. Législation française. Lrgi.

inlicn étrangère. Textes officiels français et étrangers. Commentaire. par P. Laînkl, chef de la section des Drevets d'invention à l'Office national de la propriété industrielle. Volume de i64 pages 2 fr.

18. Les Blessés de guerre. Prothèse et- Rééducation professionnelle.

D'spositons légales, par Paul Razous, actuaire du Contrôle .lu Minisir ri' dn Travail (Sous près.-: ■ .'

L«a ouvrages dont /• monttnt ut loint i /• oommtnda tant expédiés frz-co.

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