V. Annexion bt démembrement de territoire, Assurances contre

LES risques de GUERRE, ASSURANCES MARITIMES, BlOCUS, CuaRBON,

Contrebande de guerre. Guerre, Guerre maritime, Houille, Neutralité, Occupation militaire. Pirate- Piraterie, Prisonniers DE GUERRE, pROJECTILES, PROVISION POUR BELLIGÉRANTS,

Rebelles, Réquisitions militaires, ifc Risques de guerre. Service MILITAIRE, Siège (Etat de), 3|cYie militaire, 3|c Violation de neutralité.

Léc^islation. — Corée et divers pays. Accession du 23 janvier ^903 de Tempire de Corée à la Convention de Genève du 22 août 1864 pour Tamélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne (Croix-rouge), 1904, p. 464.

France^ Angleterre et Chine, — Guerre maritime, déclaration de Paris, application entre Puissances adhérentes etnon adhérentes, déclarations françaises, décision impériale du 28 mars 1860 relative aux principes de droit maritime qui devront être appliqués pendant les hostilités contre la Chine, 1904, p. 474.

Déclaration anglaise, 1904, p. 474.

Russie. — Guerre, sujets ennemis, neutres, blocus, contrebande de guerre, prises maritimes, lois de la guerre, conventions internationales, ordre de S. M. l'Empereur du 14 février 1904, sanctionnant les règles que le gouvernement impérial appliquera durant la guerre avec le Japon, 1904, p. 476.

Instruction de mars 1904 aux commandants de navires de guerre, élaborée après entente commune préalable par le gérant du ministère de la marine et le ministre des affaires étrangères au sujet de la guerre de la Russie avec le Japon (modification à l'art. 6 du règlement du 14 février 1904), 1904, p. 480.

Guerre avec le Japon, exportation des chevaux, défense, oukase de S. M. l'Empereur du 20 février 1904 au Sénat dirigeant, 1904, p. 480.

France.