Ajoulep aux références indiquées à ce mot : Vélocipède

2. Ajouter aux références indiquées à ce mot: *Volonlé (Engagements qui se forment avec la).

TABLE DBS MOTS DU T. III (Boftes — Carte]

Boîtes à^musique

Bombardement

Bon au porteur

Bon ou approuvé pour

Bonne foi

Bons offices

Boulets

Bourgeoisie

Bourreaux

Bourse

Bourse (Opérations de)

— de séjour

— d'études Boxe

Brevet d'invention

Bris de scellés

Brochures

Broker

Brouillard

Bucket shop

Bulletin de résidence

Bureau de bienfaisance

— de placement

— international

Butin

Cabaret

Canon

Câble sous-ma-

Capacité

rin

Capitaine de na-

Cabotage

vire

Cadi

Capitaux (Emi-

Café

gration des

Cald

Capitulations

Caisse de la det-

Capitulations

(guerre)

— d'épargne

Captation

— de retraite

Capture

— des dépôts

Carence (Pro-

et consigna-

cès-verbal

tions

de)

— de secours

Cargaison

— des prises

Caricature

Calendrier

Carrières

Canal

Carrière diplo-

Canal de Pana-

matique

Carte

— de Suez

Carte postale

TABLE DES MOTS DU T. III (Cartels — Chine) 1085

Cartels

traie d'avo-

Cas fortuit ou

cats

de force ma-

Chambre de com

jeure

merce

Casierjudiciaire

— des lords

Cassation

— du conseil

Catalogue

— syndicale

Catholique

des agents

Cause

de change

Cause illicite

Champagne

Caution, Cau-

Chancelier de

tionnement

consulat

Caution judica"

Chancellerie de

tum solvi^

consulat

Caution solidai-

Chancery divi-

sion

Cavas

Change, Chan-

Censure

geur

Cercle

Chanson

Certificat d'ad-

Chantage

dition

Chanteur

— de coutume

Chapeau

— de notoriété

Charbon *

— d'immatri-

Charge, Char-

culation

ge ment.

— d*indigence

Chargeur

— d'origine

Chargé d'affaires p.319 R.

— de vie

Charité

Cession-Ces-

Charte-partie

sionnaire

Chasse

Cession debiens

Chatlel

— de créance

Chef d'Etat

— de porte-

Chemin de fer

feuille

— de halage

— de territoi-

Chèque

Chérieh (Loi)

Chairman

Cheval

Chambre arbi-

Chine

1 . Ajouter aux références indiquées à ce mot : ^Tribunaux (Procédure devant les).

2. Ajouter aux références indiquées à ce mot : Houille, Neutralité, * Violation de neutralité.

1086 TABLB DBS MOTS OU T. iif (Chinois — Comilas)

Chinois

Clergé

Chirurgien

Clergyman

Choléra

Clientèle

Chômage

Club

Chorégraphie

Coalition

Chose jugée

Cochinchine

Chreslomathie

Codes

Chrétiens

Chromolithogra

— de commer-

phie

Cimetière

— de procé-

Circonstances

dure civile

atténuantes

— d'instruc-

ou aggra-

tion crimi-

vantes

nelle

Circuit (Cour

— forestier

de)

— pénal

Citation

Codification du

Claim

droit des

Clandestinité

gens

Classement

Cohabitation

Clause compro-

Coiffeur

missoire

Cognac

— de la nation

Collaboration

la plus fa-

Collatéraux

vorisée

Collection

— de non-ga-

Collèges

rantie

Collision en mer

— de non-res-

Colonie

ponsabilité

Colonisation

— du libre ac-

Colonna (Contrat

cès

— du libre et

Colportage

facile accès ^

Combinaison,

— franc d'a-

Gombina-

varies

tion

— pénale

Comitas gen-

Clearing house

tium

1. Ajouter aux références indiquées à ce mot : v* Gontestaiion entre étrang-era.

2. Ajouter aux références indiquées à ce mot : ▼<> * Vaisseau.

TABLE DBS MOTS DU T. III (Comité — Couipétence] 1087

Comité consultatifdu contentieux diplomatique p.344;i n.

— maritim e international p.344;3 n.

Coramand (Déclaration de) p. 345 R.

Commandement p.345;3 n.

Commandite p. 345 R.

Commencement de preuve par écrit p. 345 R.

Commerçant p. 345; 10 n.

Commerce p.346;8 n.

Commerce (Liberté du) p.347 R.

— (Monopole

du) p.347 R.

— des neutres p.347 R.

Commettant p.347 R.

Commis p.347; 16 n.

Commis voyageur p. 348; 12 n.

Commissaire de

police p.349;l n.

Commission, Commissionnaire p.349; 39 n.

Commission de

la dette p.351;2 n.

— étrangères p. 352 R.

— financière internationale de Tunis p.352;l n.

— internationale p.352 R.

Commissions

mixtes p.352 R.

— rogatoire* p.352; 60 n.

Commissionnaire rfu croire p. 358 R.

Common law p. 358; 2 n.

Communauté p. 358; 25 n.

— entre époux p. 360 R.

— légale p.360 R.

— réduite aux acquêts p. 360 R.

■ — religieuse p. 360 R.

Communes p.360;ll n.

Communication

des actes,

jugements

et arrêts p.361;2 n.

— des livres de commerce p. 361 R.

Commorientes,

Comourants p. 361 ; 5 n.

C ompagnies d'assurances p.362 R.

— de colonisation p.362 R.

— française

des Indes p.362 ;1 n.

Comparution

personnelle p.362; 1 n.

— volontaire p.363;l n.

Compensation p. 363; 13 n.

— successorale p.364 R.

Compétence p.364; 552 n.

— administrative p.432 R.

— civile p.432 R.

1. Ajouter aax références indiquées à ce mot: ^Tribunaux (Procédure devant les).

1088 TABLE DES MOTS DU T III (Compéteoce — Conseil}

Compétence com-

Condamnation

merciale

par défaut

— criminelle

Condition

Complicité

— potestative

Complot

Confédération

Composition

dEtat

musicale

Conférence

— pharmaceu-

Conférence de la

tique

Paix

Compromis

Confiscation

Compte

Conflits de lois^

Compte courant

Confrontation

Comptes-joints

Congé

Compte rendu

Congo

Compulsoire

Congrégation

Concert

religieuse '

Conce s sion

Congrès

d'eau

Conjoint survi-

— de gaz

vant

— de mines

Connaissement

— de territoi-

Connexité

Conseil de dis-

Concile de Tren-

cipline

— de famille

Conciliation

— de guerre

Conclusions in-

— de Tempire p.475; l

cidentes

— de préfec-

Concordat

ture

Concours

— des prises

Concubinage

— de surveil-

Concurrrence

lance

déloyale

— d'Etat

Condamnation

— fédéral

condition-

— judiciaire *

nelle

— municipal

*VaiearB déposées.

♦Valoir (Droit à faire)