ABONNEMENT

I>eut emporter quelque» brebis qu'on vole, mais s'il y m a dix, on présume (ju'il faut te* faire marcher de même Qu'un bonif ou uu cheval. «

8. — Celte explication nous parait peu en harmonie avec le $2, L. 3, tod. lit ., dui|iiel il résulte «pic l'enlèvement d'une seule tête de bétail, s'il Ml répété asses pour compléter lo nombre ci-dessus indiqué ( 10 ou 5 ) , constitue l'abigéat. — Nous préferons donc la raison donnée par Pothier, d'après, le Digeste lui-même, que la gravité du délit augmente avec la valeur de la chose enlevée, vrtliwn ret iwbrept» augel deliclum. — Polhicr, Pan- <1erl., lib. 47, lit. 1*. no 2.

0. — L'abigéat perdait tout caractère de crime, et ne pouvait, dès lors, donner lieu qu'à des contestations civile*, toutes les fois qu'il n'était point accompagné d'une intention frauduleuse, si, par exemple, «on auteur prétendait ou avait cru que les animaux enlevés lui appartenaient. — L. \. . <> 11., de Abigeis.

t.— L'abigéat, eu égard à la gravité que fui donnait celle circonstance que, le plus souvent, on le commettait à main armée, était rangé parmi les crime» extraordinaires, et puni de mort ou des mines. — L'empereur Adrien avait, cependant, substitué à cette peine rigoureuse, en faveur de ceux qui étaient nés lionesltore loco, celle de la rclégalion ou de la dégradation. — Quant aux coupables d'une condition plus humble (humiliore*}, qui commettaient ce crime à main armée, ils devaient èlre livre» aux bêles. — L. 1, ;»r. et S S, et L. i, K,de Abigeit.

8. — Les receleurs de* animaux enlevés étaient également punis, mais moins rigoureusement. — La peine, pour eux, ■ luit de dix ans de relégation. — L. 3. S 3, ff.,i6M.

» — Les même» peines, à quelques modifications près, introduites par la coutume, étaient appliquée* autrefois en France à l'abiitéat. — Une ord. de Henri 111 de 1586 portail: «Quiconque dérobera aucun bestial sera pendu et étranglé. » —Cependant, quelques coutumes, et notamment celle de Bretagne (art. 627 \ n'appliquaient la peine de mort qu'au vol île » chtmuar, bœufs ou autres bêles de service ou labour. » Mais cette peine n'était pas appliquée à ce* sortes de vols lorsqu'ils étaient commis dans les champs. ■ L'usage ordinaire, dit Jou*se(7V. de Just. crim., t. 4, p 226J, est de condamuer aux galères à temps ceux qui volent ainsi de* animaux laissés dans les pâturages et abandonnés à la foi publique; et il paraît qu'il doit en être de même lorsque ces animaux sont volés dans es étables. - — V. aussi Muyard de Vouglaus, lois crim., p 315.

10. — Quant à l'enlèvement» de» volailles, pigeons, lapins, mouches à miel et autres animaux domestiques, il était simplement qualillé larcin, et puni arbitrairement selon les circonstances du fait, la modicité de l'obtet enlevé et la qualité du coupable. — Damhoudère , Prat. }ud. des causes crtm., ebap. 113.

H. — « Ce crime de larrecin de bestial est pour le présent durant la paix, ajoute cet auteur (»V\ cit.), tant souuent perpétré sans punition, qu'on le peut mieux veoir par les faltt et dommages qu on en a partout enduré, que apprendre par Hures .- et plus encore au temps de guerre, lorsque les mesebans soudars ne desrobbcnt ou emmènent seulement les bcsles des ennemys (chose que par droit de guerre seroit excusable), mai» pillent et emmènent aussi toutes les bestes des amys, faisans plus hardyment et librement outrage auxditi amys, qu'aux ennenrys, qu'ils deuralent craindre d'offenser i d'autant qu'il ne se faut soueyer d'aucun danger de par les amys. »

12. —Aujourd'hui, le détournement ou larcin des animaux domestique», bestiaux ou autres, constitue non un délit ou crime spécial, mais un vol proprement dit. passible des peine», applicables a ce fait selon les circonstances qui l'ont accompagné. — C. pén., art. 379 à 101.

15. — Lorsque le vol d'animaux avait été commis dans les champs, même sans aucune des circonstances aggravante» qui donnent au vol le caractère de crime, le Code pén. de 1810, art. 388, le punissait de la réclusion.

1 1. — Mais ce fait a été remis au rang des -nu lilci délits parla loi réformatrice de 1832, et ne

donne plus, aujourd'hui, lieu qu'a l'application des peines correctionnelles de un à cinq ans d'emprisonnement, de 16 à .%oo fr. d'amende.— C. pén., art. 388, S - V. avibux, vol.