Acte authentique , 48. — confirtnatif

Ancien document, 44.

Ancienneté, 7, 10, 18, 32, 40 «., 53.

Arrêt ancien, 47. — criminel, 53.

Aveu. 36 ».. 55.

Banalité, 46.

Condamnation judiciaire, 17.

Condition;, 54.

Conformité, »0, 32, 40 ».,

Copie littérale, 14. 16 ».

Coutume du Poitou, 44.

IMnleur, Il » , 19.

Urfinition, I

llrttrurtion du titre, 28.

Uotnaijie de la couronne, 23.

Kffet», 6.

Execution coutiuue, 47. —

volontaire, 17.

Extrait. 11.

lnH-r|iirtation, 51 ».

Matière ceiunK-rcialc, 22.

Modification, 8,25.

NmnJjM de» acte», 7, 10.

Novalioti, 26 ».

acte «écoi.mtif. — I. — Acte par lequel un débiteur reconnaît une obligation établie par un tilre iinlérieur, et se sonnu-l de nouveau a son exécution. — Ce litre antérieur, qui sert de base a l'acte récognitif, prend le nom de ftVrr prnn»rihnl.

2 — L'acte ré»-ognilif a cela de commun avec l'acte conflrmatif, qu'ils supposent l'un et l'nutre l'exislence de conventions precéibmmcnt faite»; mais ils différent en « e que Varie récognitif n afOtlte rien à la valeur ré.-IJedu titre primordial, tandis que l'acte conllrmatif donne à ce titre, soit plus de force qu'il n'en avait, soit menu-une foreu qu'il n'avait pas, firmum artum reddit. — V titbr

'''sT— PoUiiér ( 7Ya il det Obttgattom. n» 777 ^distinguait, d'après Dumoulin, deux espèces de titres ré« ognilifs ou reconralaMpcei . l» Ceux ou la teneur du litre primordial se trouvait r«*latee et qu'on appf'Ia't «• frrfd tciet>tid ou in f>irmd ajicna/i et iHmoêUiré , pan e qu'ils étaient présumes faits avec pleine connaissance du titre; ilséquipollaieiil au titre primordial dan6 le cas ou il avail été perdu, et dispensaient tbVIors le créancier «le le rapporbT; 2° ceux qui ne contenaient pas la teneur du tilre primordial étalent nommés informa rommuni, et servaient seulement a conllrmer ce titre primordial et à interrompre la prescription. - mais ne confirmaient le tilre primordial, dit Polhier (ibid.), qu'autant qu'il était vrai. Ils n'en prouvaienl nullement l'existence et ne dls-

l II uivuiii" :n

•nsaient pas le créancier de le rapporter. » 4 ^»-< rédacteurs du C. clv. ont , d'après Polhier, reproduit presque sans chanuemens les anciens principes : l'art. 1337 »«t ainsi conçu : - Les actes r cogmtifs ne dispensent point de la représentation du litre primordial, à moins que sa teneur n'y soit spécialement relatée. — Ce qu ils contiennent de plus nue le titre primordial ou ce nui s'v trouve de différent n'a aucun effet. — Néanmoins, s'il y avait plusieurs reconnaissances conformes, soutenues de la possession, et dont l'une eût trente ans de date, le créancier pourrait être dispensé de représenter le titre primor-

J,tf.— Dans ces disposition», quelque peu obscures, s»- retrouvent encore les traces des anciennes distinctions établies enlre les litres récognitifs : Le \|er représente assez bien les actes in formd »pcciah le 3<" S les actes in frnnâ rommuni.

G. '— Les actes récOKiiilifs supposant en gênerai l'existence de conventions antérieures, celui qui