‹ Journal du Palais répertoire général contenant la jurisprudence de 1791 à 1850, l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteursChapitre 39 sur 905 · BUT · texte numérisé non relu

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t. — Synonyme de bols rabougris désigne des bois mal venans, soit parce qu'ils sont en mauvais fonds, soit parce que les animaux en ont mangé et détruit les bourgeons lorqu'ils commençaient à naître.

2. — Les gardes sont responsables des dégâts et abroutissemens qui se font dans leurs quartiers, lorsqu'ils n'ont pas dûment constaté les délits. — C forest., art. 6. — V. routa.

ABSEVIK.

Table alphabétique.

Acquéreur, 343, 352 Acte de notoriété, 27, III,

Action, 25 i 266, 402.

Administrateur, 201, 336,

Administration , 25 , 124 , 324. 434, 441 » ,451.

Adoption, 209.

Aliénation, 246, 298-301, 321-324, 350-354, 393.

Appel, 34,44, 56, 64, 165.

Ascvndans, 41, 446-450.

Autorisation, 255, 260, 320-

Avancement d'hoirie, 353.

Ayant-cause, 318, 394.

Ayant-droit, 343.

Biens propre* 316 i.

Bruine foi, 278. 401, 403.

Caractères de I absence, H7-

Caution, 40, 63. 444, 477- 481, 196, 217 , 223-231, 293-297. 313-321, 348- 351, 392, 398.

Centième année, |73 », 305- 308. 339 ».

•Vss'onnaire 445.

ClWM jugée, |94 »., 260

Cob.-riticr, 395, 400, 405-

Colonie», 405.

Commission rogatoirc, 452-

Couuiiunauté, 287-337.

Compétence, 36, 450, 346.

Compte. 69, 84, 85.

Conclusions subsidiaire» ,

Conseil de fanftffle, 27, 442,

Créances, 356 ».

!>. anciers, 64, 139-144, 203-

Curateur, 6, 15, 46-80, 202,

Débiteur, 59 s ,74 » , 44»,

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